Institutions politiques de l'Europe contemporaine

N. B. — A la fin de l'exposé concernant chaque pays se trouve une bibliographie permettant de se reporter aux sources.

WKHTISSEMENT

Le cinquième volume des Institutions politiques de l'Europe contemporaine est consacré à l'Espagne, avec adjonction de quelques pages sur le curieux et archaïque gouvernement de la Hépublique d'Andorre.

Nous nous sommes conformé, une fois de plus, au plan d'ensemble que nous avons tract'. \ous rappelons qu'il consiste, pour chaque nation, à résumer l'évolution politique accomplie au cours des \i\ cl \x° siècles et à passer en revue successivement les principes de la Constitution, l'organisation du Gouvernement et des grands services publics, le fonctionnement du régime représentatif, le développement des libertés locales et les règles qui président à l'administration de la justice.

Pendant longtemps on a pu croire que l'examen du régime politique de l*Espagn< devait être dé-

pourvu de tout intérêt aux veux des théoriciens cl n droit constitutionnel, de ceux qui veulent voir dans la législation comparée l'équivalent, pour les sciences politiques el sociales, tle ce qu'est le laboratoire pour les sciences physiques.

Quels exemples emprunter à la législation d'un pays, voué à jamais, semblait-il, aux aventures et aux scandales des pronunciamentos, incapable de tout effort suivi, méthodique, raisonné, étranger surtout à l'idée du respect de la légalité?

Les événements de ces dernières années sont venus apporter un heureux démenti à ceux qui prophétisaient l'irrémédiable décadence de l'Espagne et sa définitive impuissance à se donner un gouvernement stable et régulier.

On verra au cours de ce volume comment, au lendemain de la restauration alpbonsiste. au lendemain surtout des désastres de la guerre Cubaine; une période de régénération s'est ouverte pour l'Est pagne el comment les plus méritoires efforts ont été tentés à l'effet <l<' dote'' la Monarchie constitutionnelle espagnole d'une législation extrêmement étudiée, pai lois trop compliquée, mais remarquable .1 beaucoup d'égards el animée d'un large esprit de libéralisme el de progrès social.

Il e^i permis do se montrer sceptique sur les effet! pratiques de cette législation, sur la sincérité surtout avec laquelle on l'applique dans la l'énin-

suie, mais il serait Injuste de méconnaître la haute portée scientifique de l'œuvre législative élaborée. Sous avions le devoir de la mettre en lumière. Nous voudrions espérer que le lecteur reconnaîtra avec nous l'intérêt de l'élude à laquelle nous avons jugé ulilf de nous li\rer.

ni

L'ESIWGNË

Los origines du régime représentatif en Espagne. L'Espagne du Moycn-.Yge. — I.cs Estamientos de Castille et les Cortès il' dragon. — L'Espagne des temps modernes. — L'absolutisme de la maison d'Autriche. — Le Saint-Office et l'Inquisition. L'avènement des Bourbons.

L'évolution politique de ['Espagne au \\\° siècle. — Charles

I \ , Ferdinand \ Il et Napoléon. L'entro le Baronne.

— Le règne de Joseph Bonaparte et la Constitution de i s >s. — La guerre de l'Indépendance. — La Constitution de tMia. — Ferdinand Nil et la restauration de l'ancien régime — L'avènement d'Isabelle II. — Les guerres carlistes. — Les pronunciamentos. — Le Statut roval do i834. — La Constitution de 1837. — La Constitution de [845. — La Constitution de i855. — L'Acte additionnel de t856. — La Révolution de septembre 1888. — Le Gouvernement provisoire, Serrai 1 Prim. — - La Constitution de 1869. — Le règne d' Vmédée 1". -- La République espagnole — Lo coup d'Etal du Général l'a\ia, — Le

| l SPAGN]

pronunciamenlo de Martine/ Campos et la restauration des Bourbons, l..i Constitution du 3<> juin 1876. — Uphonse \ll. — La régence 'le la Heine Marie Christine, — Alphonse Mil. I ;i Monarchie constitutionnelle.

Une vieille légende espagnole rapporte qu'à L'origine du Monde. L'Espagne avail demandé au Créateur de lui donner un ciel enchanté ; elle l'obtinl ; de la baigner de mers aux Ilots d'azur et d'argent ; elle L'obtint encore ; de lui accorder des fruits d'une exquise Saveur

el des femmes d'une troublante beauté ; le Créateur accéda à tous ces désirs ; mais, quand l'Espagne prétendit réclamer en outre un bon gouvernement, l'Eternel perdit patience. « Non répondit-il. ce sérail trop, car l'Espagne deviendrait un second paradis terrestre 1. -i à la recherche de ce « bon gouvernement » que L'Espagne a employé tout le dernier siècle.

A travers une longue et douloureuse série de ré\o- Lutions et de pronunciamentos , elle a l'ail L'épreuve de tous les régimes, royauté absolue à caractère théo cra tique, dictacture militaire, république démocratique; elle a chassé et rappelé ses souverains; elle le- a empruntés à des dynasties étrangères ; elle a connu la centralisation! tranceel le fédéralisme le plus dis

suivant ; finalement (die a abouti a\ec la constitution du .">(> Juin 1876, restée jusqu'à ce jour sa loi fondamentale, a la monarchie constitutionnelle. Si l'on s'en tenait aux textes législatifs que nous allons analyser,

on s.iail tenté' de roneliire <pie l'KspaLiie 68 1 ainxee a

établir sui de sérieuses garanties « les libertés néces-

La constitution i

gai r es >, Malheureusement l'édificequi \a se présenter à notre examen esl surtout en Façade. Pour faire de l'apparence de ses institutions libérales une réalité, il Faudrait à l'Espagne les mœurs (l'une nation libre.

Lorsqu'on remonte aua temps reculés di histoire, on constate cependant <|iie la péninsule ibérique Tut des premières en Europe à connaître et à pratiquer le régime représentatif el que le tiers-état se \ii admis dans la représentation nationale en Espagne bien avanl qu'il ne lui appelé à jouir de la même prérogative en Vngleterreel en France.

Sous la domination des (ïoths, l'autorité royale trouvait un sévère contrôle dans des Assemblées ou Conciles, qui se réunissaient généralement à Tolède et concentraient dans leurs mains des pouvoirs fort étendus pour rappeler au souverain la maxime fondamentale : Rex eris si recte fadas ; si non facias, rex non eris. Iloi tu seras si tu lais droit ; si lu ne le lais, roi ne scias ». Après la destruction de l'Empire des Goths les principes du gouvernement représentatiffurenl adoptes par les conquérants arabes et, pendant le cours de six siècles, jusqu'au règne d'Alphonse le Sage, la coutume des assemblées fut religieusement respectée par les rois Maures.

Les Conciles des Visigoths s'étaient, d'autre part, maintenus dans les Vs tu ries.

[la se composèrent d'abord de chefs, appelés à délibérer sur les expéditions à entreprendre contre les Infidèles Plus tard, ils se régularisèrent et devinrent des assemblées composées d'évéques, de chefs guerriers, de potestades, magistrats. Ces conciles, qui prirent plus

() B8PAQNI

lard le nom de Curies, d'où l'on a fait celui île Cor tes, vutaiont les lois et élisaient le ltoi.

A ces Curies ou Cortès primitives, les soldats et le peuple de la ville, siège de la réunion, pouvaient assister en spectateurs ; parfois même on demandai t au peuple île ratifier les décisions de l'Assemblée.

11 en fut ainsi au Concile de Jaca en io03.

En Castille, sous le nom d'Eslamienios, en Vxagon surtout sous le nom de Corlh, nous voyons de véritables Etats généraux composés de quatre ordres : brazos, clergé mitre, ricos hombrea, première classe de nobles, hidalgos, deuxième classe, et proouradores, représentants du tiers-état, élus par les magistrats municipaux, lesquels étaient eux-mêmes eboisis par les chefs de Camille jouissant du droit de cité.

Le Roi présidait en personne ou par délégué, mais il ne pouvait ni suspendre ni dissoudre les Cortès. Les propositions mises aux voix devaient réunir l'unanimité pour être valables. La session dissoute, deux membres élus restaient chargés du pouvoir souverain et l'on se rappelle la célèbre formule d'investiture par laquelle le Grand Justicier déclarait au Hoi au nom des Cortès d'Aragon : « Sous qui valons autant que

\d\\s cl qui pouvons plus que vous, nous vous taisons ii. .lie Roi à la condition que VOUS respecterez nos fiierns ; sinon, non >• .

foutes les elasses qui fol niaient la société du

Moyen \-*-. a ôcril Mignet, mi avaienl concouru à la délivrance de l'Espagne : le clergé par ses ordres

'i Introduction :>> l'histoire 'I'1 la lucoaMion d'Espagne.

LA CONSTII I I ["S

de chevalerie militaire, la noblesse par tes armes, les

villes par leurs milices cl leur argent. Elles avaient joui eu retour d'une indépendance Bouveraine. Chaque classe avait ses droits, chaque partie de l'Espagne ses privilèges. Ceux de la Caslille différaient de ceux de l 'Aragon, ceux de l' Aragon de ceux de la Catalogne, de la Navarre, des provinces hasques, lesquels ne se ressemblaient pas entre eux...» Mais aussitôt l'illustre historien ajoute « C'est contre cette liberté, qui avait entretenu le mouvement intérieur -de l'Espagne h facilité la conquête de toute la péninsule suites Arahes que s'éleva la nouvelle dynastie autrichienne ».

Déjà Ferdinand le Catholique et Isabelle n'assemblaient les Cortès qu'à contre-cujur, cherchant par tous les moyens, abu9 de pouvoir ou corruption, à ruiner leur autorité.

Quand Charles -Quint eul réuni la dignité impériale à la souveraineté <le l'Espagne, des Deux-Siciles, des Pays-Bas, des immenses possessions de l'Amérique, comment h- souverain d'un empire « où le soleil ne se couchait pas» eut-il accepté de son plein gré de laisser discuter ses projets de domination universelle par de prétendues assemblées nationales i1

Un éclat de rire du Souverain répond à la supplique des Cortès réclamant, en i.V><->, en échangedes subsides qu'on leur demande de voter, o l'abolition des candidatures officielles, la périodicité des séances, la rémunération des députés par les \illes>>. Les Cortès dissoutes cherchent en vain à protester et à organiser la résistance dans le royaume. Le champion «le leurs

droits, Don Juan de Padilla, esl écrasé, en i5âi, a Villalar par les troupes flamandes,

Philippe II poursuit avec plus de rigueur encore la politique absolutiste de son père. \n\ remontrances ou aux vœux des Cortès, il répond laconiquement : « En cela on agira selon ce qui conviendra le mieux à notre service », et il fait avancer un corps de troupes étrangères en Vxagon pour dompter toutes tentative* de résistance. Le grand justicier, Don Juan de Lanu/a qui. proclamant la liberté violée, a voulu armer les milices, esl brûlé vif. C'en est fini du pouvoir des Corlès, qui ne devront plus être assemblées que pour reconnaître le Roi à son avènement et pour enregistrer les impôts.

L'Espagne du Moyen Age avait eu l'iionncur de dévaluer l'Angleterre dans la voie du régime représentatif et elle axait même donné les premiers exemples de tolérance religieuse aussi bien que de liberté constitutionnelle, c Dans les territoires émancipés par la Croix, constate un écrivain espagnol, comme dans (es terres assujetties par le Coran, chrétiens, juifs, musulmans vivaienl réunis, pratiquant chacun leur

culte i ... L'Espagne des temps i lernes va devenir

le pays de la monarchie absolue, du Saint-Office de l'Inquisition. L'inquisition ne sera pas seulement le plus odieux instrument de l'intolérance religieuse, elle

sera le plus abominable inslniinenl de règne. Le tribunal spirituel au service 'lu trône ajoutera à la puis-

i lureliano Fernandez-Guera, discourt prononcé devant

l'A' .i< 1. 1 1 1 1 ■ espagnole le 1 3 avril i v7;.

sancc royale l'empire des consciences Sun- le prétexte d'hérésie, des juges omnipotents poursuivront tout ce qui gênera L'arbitraire du prince et le bras royal atteindra d'indéfinissables délitsdont aucunejustice humaine n'aurait pu connaître.

Tandis qu'à la suite de la Renaissance, l'Europe entière s'est vue secouée par un souffle d'émancipation, la monarchie espagnole va personnifier, sur tous les points du globe, l'absolutisme poussé aux dernières limites, l'intolérance fanatique, la résistance aveugle à tout progrès.

Au cours d'un demi -siècle, « quand l'Espagne remue, le monde tremble » ; mais il \ avait une disproportion démesurée entre l'étendue des entreprises des Rois catholiques et les ressources de leur royaume. Dans les luttes sans merci de la Maison d'Autriche poursuivant son rêve de domination mondiale, la nation espagnole s'épuise tandis que, chez les successeurs de Charles-Quint les facultés vont en s'amoindrissant de génération en génération pour arriver à la décrépitude.

Philippe 11 a voulu (pie l'Espagne fût préservée de « toute contagion intellectuelle » et les ténèbres se sont épaissies. L'expulsion des Maures et des Juifs a ruiné dans la péninsule ibérique toute industrie et tout commerce. Déjà, la découverte de l'Amérique avait eu pour conséquence d'entraîner au delà de l'Atlantique tous les jeunes gens d'audace et d'énergie

partis à la conquête de l'Eldorado el de priver la mèrepatrie de ses éléments les mieux trempés, Seuls, les faibles, les indolents étaient restés, en perdant toute

aptitude au travail, L'or du monde affluait, k. quoi bon travailler quand la richesse venail sans effort ? L'Espagne au lieu de produire achetait ; dans les \illes. jadis industrielles comme Séville et Tolède, les ateliers se fermaient par milliers et les champs restaient en friches à la porte même des villages. Quand des guerres malheureuses eurent ruiné le trésor et que les colonies eurent cessé de nourrir la mère pairie, tous ceux dont l'incurable indolence s'était accoutumée à l'oisiveté semblaient incapables du moindre effort de relèvement. L'Espagne, comprimée par l'inquisition n'avait plus aucune part dans le mouvement de l'esprit européen. Suivant la rude expression de Saint Simon. l< la science était un crime, l'ignorance et la stupidité la première vertu i). La mort apparaissait partout, dans la nation par la ruine de ses libertés ; dans le gouvernement par la destruction de ses finances, de ses armées, de sa marine ; dans le peuple par l'inaction et la misère ; dans la dynastie par la dégénérescence de la race.

Quand Charles 11, « qui ne fût même pas un homme » (1) disparut, l'impression universelle était que l'Espagne agonisait. Sa population, qui était de 30 millions sous la domination des Vrabes était tombée à (i million^ et l'Espagnol avait tOUt perdu, j u-i pi .1 s,,,,

vieux renom de vaillance.

L'avènement des Bourbons avec 1<< petit-fils de Louis JtIV, apporta un espoir de régénération (mue saurait sans injustice méconnaître les efforts généreux du lils de Philippe V ci d'Elisabeth Farnèse. du roi

Mignel

LA OONfl un mon 1 1

Charlei 111 pour réparer les désastres de guerres malheureuses, relever sou royaume, restaurer ses finances, Faire renaître les forces vives de son pays. Secondé par un ministre habile, tflorida-Blanca, il accomplit, en

dépit d'opiniâtres résistances, une œuvre hardie de réformes. « Les Espagnols, répétait-il, sont comme les enfants qui crient quand on les lave ».

Mais, avec le triste successeur de Charles III, la monarchie espagnole allait retomber au dernier degré de rabaissement. Dénué de toute intelligence et incapable «le tout effort, Charles l\ regarde comme un bienfait du ciel que sa femme, la reine Marie- Louise de Parme, veuille bien régner pour lui. Dissolue comme une princesse du Bas-Empire, la reine est allée chercher dans les rangs d'une compagnie des .ni ides du corps l'amant attitré dont elle a fait le maître de l'Espagne. Depuis vingt ans, Emmanuel <iodoy gourerne. Il est premier ministre, duc d'Alcudia, prince de la Paix, généralissime des années de terre, grand amiral ; la reine a voulu qu'il fût allié au sang royal et elle lui a livré en mariage la propre nièce du roi, l'infante Maria-Luisa de Bourbon, tandis qu'elle reste sa maîtresse et que, pour garder ses faveurs, elle s'abaisse à les partager avec les deux sœurs Tudo, auxquelles elle lait conférer des titres de noblesse. Soug ce régime d'abjection, la monarchie espagnole êtail redevenue en 1807 ce qu'elle était en 1701. Thi ers a tracé

un saisissant tableau du lamenlahle étal OU le Prime

de la Paix avait réduit le royaume. o Plus de finances, conclut-il, plus de marine, j >ï 1 1 s d'armée, plus de politique, plus d'autorité sur des colonies prêtes à se

12 BSPAGNl

révolter ; plus de respect de la part d'une nation indignée, plus de relations avec l'Europe, qui dédaignai! une cour Lâche, perfide el sans volonté » (i).

C'esl alors que se produit le coup de théâtre qui va marquer pour l'Espagne le point de départ de l'évolution constitutionnelle dont nous devront suivre le développement au cours du m\ et du \\" sied

Depuis longtemps, la Heine haïssait son fils aine, le prince des Asluries, dans lequel elle redoutait de trouver un juge sévère pour ses désordres et un ennemi implacable pour (iodov. Ce n'était un mystère pour personne qu'elle cherchait à faire écarter de la succession au trône celui (jui devait être Ferdinand VII. Averti, il avait voulu prendre les mesures nécessaires pour parer au danger dont il était menacé et, eu même temps, pour s'assurer la protection toute puissante de Napoléon, il avait, par une lettre secrète sollicité

la main d'une princesse de la famille Bonaparte.

Brusquement, on apprend le 27 octobre 1807 que le prince «les \*iiiiies vient d'être arrêté sur un ordre du Roi nu plutôt sur un ordre de la Reine signé du Roi. Le prince est accusé de 1 onspiration contre la sûreté de l'Etat; Son dessein était, prétend-on, défaire périr sa mère et de s'emparer de La couronne en forçant le roi à abdiquer. Des juges lui étaient donnés, à «pu la Reine demandait déjà la tête de son fils. Une proclamation

1 ) Histoire 'lu < lousulal el de l'Empire,

I \ CONSTITUTIOK 13

envoyée dana les provinces annonçait le crime du prince des Asturies à toute L'Espagne tandis qu'une Lettre de Charles l\ à Napoléon portail :

« ... Mon Bis l'héritier présomptif < le mon trône avait formé le complot horrible <l<' me détrôner; il s'était porté jusqu'à L'excès d'attenter ;'i la vie «le sa mère. I n ;ittontal si affreux doit être puni avec la rigueur la plus exemplaire des lois. La loi qui l'appelait à la succession doit être r-évoquée ; un de ses frères sera plus digne de le remplacer et dans mon cœur et sur le Irônc Je suis en ce moment;! la recherche de ses complices pour approfondir ce plan de la plus noire scélératesse <'| je ne veux pas perdre un seul moment pour en instruire Votre Majesté impériale et royale en la priant de m'aider de ses Lumières et de ses conseils. »

Pour obtenir sou pardon, Le prince des Asturies révèle lâchement les noms des complices de ta prétendue conspiration, qui n'avait rien de criminel puisqu'elle tendait simplement, au cas de décès de Charles l\ . à sauvegarder les droits Légitimes de L'héritier de la Couronne. Le procès des ci complices i>, du doc de L'Infanlado, du comte de l'iondi Blanca, du chanoine Escoïquiz, ancien précepteur du prime, déchaîne la plus vive agitation. On n'ajoute pas foi à la conspiration; on accuse la reine, on accuse Godoy d'avoir ourdi nue machination infâme pour perdre le prince dans Lequel la nation plaçait tous ses espons de régénération. Les juges nommés pour condamner se voient

forcés par l'opinion île prononcer l'acquittement tandis

que la famille royale s'en va cacher sa honte à Vranjuez. Devant la clameur d'indignation furieuse qui

Il B9P \t.\l

monte contre Godoy, les souverains espagnols agitent

le projet d'abandonner l'Kspa^ne comme la dynastie

de Bragance avail abandonné Le Portugal pour aller régner sur l'Amérique, mais la foule avertie envahit le Palais. Godoy, un œil presque enlevé de son orbite, est arraché a grand'peine aui fureurs populaires el Charles L\ se voil forcé d'abdiquer en laveur du prince des Aaturies, proclamé roi sous le nom de Ferdinand VII.

La proclamation du nouveau souverain esl accueillie avec des transports d'enthousiasme, mais la reine a décidé (maries IV à en appeler à l'Empereur «les Français.

« Je ne me suis démis de la couronne en faveur de mon fils, déclare le roi déebu, que par la force des circonstances, el Lorsque le bruit des armes et la clameur d'une garde insurgée me faisaient assez connaître qu'il fallait choisir entre La vie et la mort qui aurait été suivie de celle de la reine, J'ai été forcé d'abdiquer,

mais, rassuré aujourd'hui et plein de confiance dans

la magnanimité du grand homme qui s'esl toujours montré mon ami, j'ai pris la résolution de m'en remettre à lui en tout ce qu'il voudra bien diiposeï de nous, de mon sort, de celui de la reine el du prinee de

la Paix. Je proteste el déclare Bolennellemenl que l'acte d'abdication signé par moi estnul dans toutes ses partiel

Nous n'avons pas à retracer ici les ténébreuses intrigues qui amenèrent à Bayonne te pèreel le (ils pour faire Napoléon juge de Leui différend, non plus que la scène i curante qui se produisit en ire Ferdinand \ Il

et les souverains dépossédés i se dénonçant l'un L'autre

à la puissance dont ils dépendaient.

L'Empereur signifia d'un ton froid et impérieux au

prince des Asturics que si, le soir même, il n'avait pas résigné la couronne à son père, on le traiterait en lils rebelle, auteur ou complice d'une conspiration qui dans les journées des 17, [8 el 19 mars 1 808 avait abouti à priver de son trône le souverain légitime.

Cette signification faite, Napoléon exigeait que Charles IV, reconnaissant l'impossibilité où il était, lui et sa famille, d'assurer le repos do l'Espagne, cédât la couronne dont il se déclarait possesseur légitime à L'Empereur des Français, « pour en disposer comme il lui conviendrait ».

Les conditions de la cession étaient les suivantes :

L'intégrité du royaume d'Espagne devait être maintenue.

L'Empereur recevrait en fiance le roi Charles l\ , la reine et le prince de la Paix. Ils conserveraient le rang qu'ils avaient en Espagne.

Le Palais de Compiègne leur serait affecté avec la forêt et toutes ses dépendances.

I ne somme de 3o millions de réaux leur serait allouée tous les ans à titre de liste civile. Le douaire de la reine, si le roi venait à mourir avant elle, serait de a millions par an.

Une rente annuelle de '100000 francs serait constituée au profil de chacun des infants d'Espagne.

Enfin, L'Empereur donnait au roi Charles Le château de Chambord avec ses dépendances.

Ce traité, négocié avec le prince de la l'aix pour !<•

] 6 I BP \'.M

ici Charles, fui accepté le même jour par le prince des Aaturies.

Il devait se retirer, lui aussi, en France, en conservant son titre d'Altesse royale. La France lui attribuerait, en toute propriété à lui el à ses descendants, les palais, parcs el fermes de la Navarre jusqu'à la concurrence de 5oooo arpents. Il recevrait en outre sur le trésor de la France '100000 livres de rente apanagère garantie.! ses descendants ; plusdooooo fr, par an, sa vie durant.

Tel était l'acte qui mettait lin au règne de la dynaslie des Bourbons.

La proclamai ion suivante était adressée par Napoléon aux espagnols.

a Espagnols, après une longue agonie, votre nation périssait; j'ai vu vos maux ; je vais y porter remède ; votre grandeur, voire puissance font partie de la mienne.

- princes m'ont cédé tous leurs droits à la couronne des Espagnes. Je ne veux point régner sur vos provinces, mais je veux conquérir des titres éternels à la reconnaissance de votre postérité.

\ ..ire monarchie esl vieilli' ; ma mission est de la rajeunir. J'améliorerai toutes vos institutions, el je nous

ferai jouir, si vous secondez, des bienfaits d'une

réforme sans froissements, sans désordre el sans conv ulsions.

Espagnols, j'ai fail convoquer une assemblée générale des députations des provinces i-l di's villes. Je

vem m'assurci |> oi-mê me de vos désirs el de vos

besoins.

« Je déposerai alors toua mes droits el je poserai votre glorieuse couronne sur la tête d'un autre moimême <-'n vous garantissant une constitution qui concilie la sainic et salutaire autorité du Souverain avec les libertés el les privilèges de la Nation.

« Espagnols, souvenez-vous de ce qu'ont été vos pères cl voyez ce que vous êtes devenus. La faute n'en est pas à vous, mais à la mauvaise administration qui vous a régis. Soyez pleins d'espérance et de confiance d.nis les circonstances actuelles; car je veux que vos derniers neveux consacrent mon souvenir en disanl : (( Il est le régénérateur de notre Patrie ».

Le 7 juillet 1808, la Junte réunie à Bayonne proclamait r<ii d'Espagne Joseph Bonaparte, roi de Naples, et soumettait à son acceptation la constitution qu'avaient rédigée des députés venus des diverses provinces du royaume el appartenant par leur nom, leur rang ou leur crédit, aux classes les plus élevées de la Nation.

Cette constitution était modelée sur la constitution delà France, sauf quelques modifications appropriées aux mœurs de l'Espagne.

Elle pouvait se résumer dans les dispositions essen tielles suivantes :

Une royauté héréditaire transmissible de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, réversible de la branche de Joseph à celles de Louis ou de Jérôme Bonaparte, ne pouvant jamais être réunie à la couronne de France, ce qui devait assurer l'indépendance de l'Esp i- ne.

I 11 Sénat, composé de a 1 membres, chargé comme

18 BSPAGNl

le Sénat de l'Empire français de veiller au respect de la constitution. Ce Sénat recevait le pouvoir de garantir la liberté de la presse et la liberté individuelle par l'intermédiaire d'une commission chargée de dénoncer les circonstances dans lesquelles l'une ou l'autre de ces libertés aurait été violée.

I ne assemblée de Cortès, comprenant sous le nom de banc du clergé, ""> évêques désignés parle roi; BOUS le nom de banc de la noblesse, i5 grands d'Espagne désignés par le roi ; Oa députés des provinces d'Espagne et des Indes, 3a députés des grandes villes, 10 commerçants notables, i5 lettrés ou savants représentant les universités et les académies, tous élus par ceux qu'ils étaient appelés à représenter.

( ^eite assemblée de ' lortès devait être réunie au moins tous les trois ans, disent. 1 le-> lois et arrêter pour trois ans les recettes et les dépenses.

Une magistrature inamovible recevait la mission de rendre la justice d'après les formesde la législation moderne, sous la juridiction d'une Haute-Cour qui n'était autre que le Conseil de Gastille conservé sous le titre de Cour de ' lassa ti on.

Enfin un Conseil d'Etat était, à l'exemple du Conseil d'Etat de France, chargé du rôle de régulateur suprême de l'administ ration.

La ' onstitution ne contenait aucunedisposition relative à l'inquisition non plus qu'au < lergéel à lanoblet mais des décrets postérieurs dcvaienl supprime! l'in quisition comme attentatoire a la souveraineté de l'autorité civile, réduire !<• nombre des couvents en assurant une retraite bonorable aux religieux

I \ C0N81 II i 1 1< >n 19

<jiii m mil, lient renoncer à la vie commune, Faire servir une partie des biens des cloltrei luppprimés 6 accroître la portion congrue des curés des campagnes, abolir les droils féodaux, enfin abattre les barrières existant de province à province et transporter les di Mianes aux Frontières.

On sait par quelle explosion d'indignation l'Espagne accueillit la nouvelle de la double abdication arrachée à Charles l\ et à Ferdinand VII. Partout l'orgueil national, cruellement blessé à l'idée de voir imposer à l'Espagne une dynastie étrangère, éclate en une fureur patriotique, partout c'est l'insurrection spontanée, la création de juntes révolutionnaires, on les pins grands seigneurs siègent à côté des plus vils agitateurs de la rue. Les moines surtout ont pris la direction du mouvement. Le crucifix à la main, ils prêchent la guerre à outrance contre les Français dénoncés comme les ennemis de la foi catholique.

\n\ armes ! aux armes ! si vous ne voulez pas (pic vos femmes, que vos filles soient violées par les barbares ; (pie vos champs soient ravagés et vos maisons brûlées; si vous ne voulez pas être gouvernés par le Code Napoléon, par un Code sanguinaire, calculé sur la guerre éternelle, dont la conscription et la révolu lion sont l'essence!... Armons-nous 1 armons nous contre un tyran exécrable, contre celui qui n'a ni loi ni loi ! Quels droits a donc sur nous cet étranger? Quels biens avons-nous à attendre de l'ami, du protecteurde Godo) ' S'il n'était pas son complice, aurait-il arraché cet infâme à I l'clialaud ! Celui que vous combattez esl mi impie! Il a relevé le temple des Juifs, dépouillé le

20 l SPAGKE

pape «lo sos domaines ; il ébranlerai! l'Église si l'Enfer pouvait prévaloir contre elle. Vous combatte/ pour votre terre natale, vos propriétés, mis lois, voire religion, votre vie avenir. Armez vos esprits de la crainte de Dieu. Implore/ le secours de la \ ierge : la Sainte mère de Dieu ne vous abandonnera pas dans une si juste cause ! ».

El la guerre se poursuit implacable entre Napoléon et la nation espagnole soulevée. Ce n'est plus la grande guerre européenne qui se termine par une bataille rangée ou par la prise d'une position stratégique capitale, c'est la lutte contre tout un peuple, contre une insurrection sans cesse renaissante, contre des guérillas se dispersant devant les troupes envoyées contre «Iles et se réunissant le lendemain, qu'il faut poursuivre de montagne en montagne, de défilé en défilé, de village en village. Deux mois de combat acharné dans les rues cl les maisons de Saragosse sont nécessaires pour dompter sa résistance. L'habileté des meilleurs lieutenants de Napoléon, Masséna, Ney, Bessière, Soult, Suchet, Maimont, le courage de nos soldats échouent dans cette guerre funeste qui, en cinq ans, coûtera plus de iioo.ooo hommes à la France et finira par amener les Anglais alliés des Espagnols, du détroit de Gibraltar el de l'embouchure du Tage jusqu'aux Pyrénées, jusqu'à Toulouse el a Boi de. m \

Mais, particularité étrange, cette guerre <pii se taisait

au nom de Ferdinand > I Idolâtré n pour défendre

ii régime contre les idées de la Révolution

ii ,i\.ui pu se soutenir qu'en B'inspirant des principes

démocratiques, Pour soulevei les masses contre

l'él r .1 r i uor, comme pour les faire marcher jadis à l'assaul de l'Infidèle, il avait fallu s'appuyer sur les vieilles traditions de liberté qui avaient Henri à L'ombre de l'arbre de ' luernica.

Les patriotes soulevés contre la domination étrangère avaient dû improviser un gouvernement comme ils avaient improvisé des milices et des guérillas. L'invasion française en détruisant l'ancien régime espa gnol avait obligé l'Espagne révoltée à en concevoir un nouveau. Bien que l'Espagne n'eût point commencé sa révolution comme la France en 178g par une explosion de libéralisme, qu'elle l'eûl commencé au contraire par une explosion de royalisme, elle allait par la force irrésistible des idées, aboutir en fait, au même point cjuc la France révolutionnaire. Vn parti d'hommes éclairés, en effet, s'était formé qui avait appris des Français la régularité dans l'administration et des Anglais le contrôle parlementaire et qui entendait profiter de l'absence du souverain interné en France pour opérer les changements commandés par l'expérience des temps et rendre à Ferdinand \ll, à son retour, une Espagne réformée et rajeunie. Il estimait d'autre part nécessaire de réformer les abus de l'ancien régime pour enlever à Napoléon la -eu le excuse dont d pût colorer sa conduite, l'excuse de n'avoir envahi l'Espagne que pour la régénérer.

Le- juntes révolutionnaires qui s'étaient constituées surtous le- points lu territoire s'étaient reliées d'abord à des juntes provinciales, puis à une junte centrale qui siégeai) à Cadix : celle-ci ne larda pas à reconnaître la nécessité de céder la place à de véritables re-