II. — La province de Québec catholique

1. Provinces ecclésiastiques. — La province civile de Québec est partagée en deux provinces ecclésiastiques: Québec et Montréal. La province ecclésiastique d'Ottawa est située partie dans Ontario, partie dans Québec. Nous l'avons dit précédenunent, la province ecclésiastique de QuélDec comprend cinq diocèses et une préfecture apostolique, et la province de Montréal, cinq diocèses. Celle d'Ottawa comprend deux diocèses: Ottawa et Pembroke, et le vicariat apostolique du Témiscamingue.

2. A la tête de chaque province ecclésiastique est placé un Archevêque. Les villes où réside un Archevêque dans la province sont Québec et Montréal. A Ottawa réside aussi un Archevêque; une partie notable de la province ecclésiastique

(1) En 1804, le Canada (tout ce qui comprend aujourd'hui la Confédération) comptait: 1 Evêque, 181 prêtres, 350,00(J catholiques.

En 1907, le Canada compte: 8 Archevêques, 2.5 sièges Buffragants, :i500 prêtres, 2,300,000 catholiques. Le recensement de 1911 portera certainement le chiffre des catholique« du Canada à 3,000,000 au moins.

d'Ottawa se trouve dans la province civile de Québec. A la tôte de chaque diocèse réside un Evêque, suffragant du métropolitain, c'est-à-dire de l'Archevêque. Villes cpiscopales dans la province ecclésiastique de Québec: Québec, Trois- Rivières, Rimouski, Chicoutimi, Nicolet, Sept- Isles.

Villes épiscopales dans la province de Montréal: Montréal, St-Hyacinthe, Sherbrooke, Valleyfield, Joliette.

Villes épiscopales dans la province d'Ottawa: Ottawa, Pembroke et Haileybury.

Dans la province civile de Québec, il y a dix diocèses et une préfecture apostolique. (Douze diocèses en ajoutant Ottawa et Pembroke situés en partie dans notre province).

3. Le diocèse est un territoire érigé canoni- (luement par le Souverain Pontife et placé sous la juridiction d'un Evêque ou d'un Archevêque. L'Evêque est nommé par le Pape(l).

U Evêque est le premier pasteur du diocèse; il le gouverne sous la juridiction du Souverain Pontife.

Chaque diocèse est divisé en paroisses. La paroisse est une fraction du diocèse catholique. Le territoire de la paroisse est déterminé par l'autorité ecclésiastique(2).

(1) Voir Première Partie, Chapitre premier. Leçon III: Organisation ecclésiastique.

(2) Pour plus de détails sur rorganisation de la paroissb, Yoir Première Partie, Chapitre premier, Leçon III.

Les habitants d'une paroisse, quant au spirituel, sont administrés par un Curé, et quant au temporel par un conseil de Fabrique.

Le Curé est un prêtre nommé par l'Evêque et qui a charge des âmes dans sa paroisse; le conseil de Fabrique est composé du Curé et des marguillers élus par les paroissiens(l) ou les anciens et les nouveaux marguillers.

Leçon II. — Organisation ecclésiastique du Canada

1. Le Canada catholique. — 1. Au point de vue catholique, comment le Canada est-il divisé? Qui est à la tête de chaque province ecclésiastique? Comment nomme-t-on la ville où réside l'Archevêque? Nommez les métropoles du Canada? 2. Combien la province ecclésiastique de Québec comprend-elle de diocèses? nommez ces diocèses. Combien la province ecclésiastique de Montréal comprend-elle de diocèses ? nommez ces diocèses. Combien la province ecclésiastique d'Ottawa comprend-elle de diocèses? nommez ces diocèses. Combien les provinces de Toronto, de Kingston, d'Halifax, de Saint-Boniface et de Vancouver comprennent-elles respectivement de diocèses ? nommez ces diocèses ? 3. Quelle est la population catholique du Canada? la population catholique de la province de Québec? Combien d'Archevêques et Evêques, et de prêtres au Canada? Que fournit l'Eglise au Canada et pluB particulièrement dans la province de Québec? 4. A qui, par leurs Pasteurs, les catholiques du Canada sont-ils unis ?

II. — La province de Québec catholique. — L En combien de provinces ecclésiastiques, la province de Québec est-elle partagée? Où est située la province ecclésiastique d'Ottawa? Combien les provinces ecclésiastiques de Québec, de Montréal et d'Ottawa comptent-elles respectivement de diocèses? nommez ces diocàses. 2. (^ui est placé à la tête de chaque province ecclésiastique? Quelles sont les villes ou réside un Archevêque

(1) Pour la composition et les attributions de la Fabrique, voir Deuxième Partie, Chapitre premier. Leçon I.

dans la Province de Québec? Un Arclievéque réside-t-il à Ottawa? Qui réside à la tète de chaque diocèse? (Quelles sont les villes épiscopales dans la pro\ince ecclésiastique de Qviébec? dans la province d<' Montréal? dans la province d'Ottawa? Combien de diocèses dans la province civile de (Québec? de préfectures apostoliciues ? Qu'est-ce que le diocèse? Qui érige le diocèse? Qui nomme l'Evêque? Qu'est-ce que l'Evêque? comment gouverne-t-il le diocèse? Comment chaque diocèse est-il divisé ? Qu'est-ce que la paroisse ? Parmi qui les habitants d'une paroisse sont-ils administrés, quant au spirituel f Par qui sont-ils administrés, quant au temporel f Qu'est-ce (jue le Curé? Comment est composé le conseil de Fal)rique?

LEÇON III

Organisation administrative

1. 1. La province de Québec est divisée, pour fins administratives, en: 1° 75 comtés ou districts électoraux pour les tins de la représentation à l'Assemblée législative; 2° 24 divisions électorales dont chacune est représentée par un conseiller législatif; 3° vingt et un districts judiciaires; 4° 75 bureaux d'enregistrement(l) ; enfin en un certain nombre de municipalités locales(2).

2. Le Comté est une fraction du territoire de la province administrée par un Conseil composé des Maires des municipalités locales comprises dans les limites du comté.

Le comté a une existence tout à la fois politique et civile. Il est créé en vertu d'une loi provinciale et constitue la base de l'organisation municipale.

(1) \'o'\r Bureau d'enregi^trvmeiil. Deuxième Partie, Chapitre premier, Leçon III: Le Comté.

(2) Environ KiOO.

Le Conseil de comté est présidé par un Préfet nommé par les Maires et choisi parmi eux au mois de mars de chaque année.

Le Conseil de comté s'occupe des questions communes à plusieurs paroisses comprises dans les limites de sa juridiction. Il doit tenir ses réunions au chef-lieu du comté.

Le chef-lieu est pratiquement la capitale du oomté et se trouve généralement dans une paroisse occupant le centre du conité(l).

3. La division électorale comprend plusieurs comtés et possède un représentant au Conseil législatif.

4 Le district judiciaire est une fraction du territoire provinciale qui comprend plusieurs comtés, et au chef-lieu duquel se tient la Cour du banc du Roi (pour les procès criminels), une Cour Supérieure et une Cour de Circuit.

5. La municipalité locale est une fraction du comté, administrée, au point de vue civil, par un Conseil municipal{2) ,

Les habitants d'une ville, d'un village, d'un» paroisse, ou d'un canton forment une corporation locale.

Le territoire compris dans l'étendue de cett« corporation locale prend le nom de municipalité.

(1) Voir Deuxième Partie, Chapitre premier, Leçon III; Le Comté.

(2) Voir Deuxième Partie, Chapitre premier, Leçon II: La municipalité locale.

La municipalité locale, dont les limites se confondent souvent avec celles de la paroisse relij>;iouse, est érigée de la manière et suivant les formalités indiquées au code municipal.

La municipalité locale est administrée par un conseil municipal composé de sept membres élus i)ar les électeurs de la municipalité.

Les attributions des conseils municipaux sont très étendues. Tout conseil municipal a le droit de faire des règlements concernant la municipalité, pourvu que ces règlements ne contiennent aucune disposition incompatible avee les lois du pays; nommer des officiers pour gérer les affaires municipales; nommer des comités pour s'occuper d'une branche particulière de l'administration: faire tous les règlements qui concernent la voierie, sur laquelle il y a un contrôle absolu.

Il y a appelle en certains cas des décisions du Conseil municipal devant le Conseil de comté et devant les tribunaux.

Le Code municipal, préparé sous les auspices de la Législature de Québec, contient tous les articles de loi relatif à l'administration municipale de la province.

QUESTIONS

Leçon III. — Organisation administrative

I. 1. Comment la province de Québec est-elle divisée au point de vue administratif ? 2. Qu'est-ce que la comté / Comment le comté est-il créé? Qui préside le Conseil de Comté?

Comiacnt le Préfet est-il choisi et par qui est-il nommé? Quelles* sont les attributions du Conseil de comté? Qu'appelle-t-on chef-lieu de comté ? où ést-il situé ? 3. Qu'est-ce que la division électorale? 4. Qu'est-ce que le district judiciaire ? 5. Qu'est-ce que la vnadci-palité locale? Que forment les habitants d'une ville, d'un village, d'une paroisse ou d'un canton ? Quel nom prend le territoire compris dans les limites de la corporation locale? Par qui et conunent est créée la municipalité locale f Par qui la municipalité locale est-elle administrée? Quelles sont les attributions des conseils municipaux? Y a-t-il appel des décisions du Conseil municipal ? Que contient le Code municipal ? Par qui est préparé ce code ?

LEÇON IV

Organisation judiciaire (1)

I. Le Pouvoir judiciaire, composé de juges et de magistrats spéciaux, est chargé d'interpréter et d'appliquer la loi. Le lieu où siègent les juges et les magistrats se nomme tribunal.

IL La décentralisation judiciaire est parfaite au Canada. Dans la province de Québec— il en est de même dans les autres provinces de la Confédération— nous avons des cours de justice dans toutes les villes, dans tous les comtés, dans tous les districts. Au point de vue judiciaire, notre province est partagée en vingt et un districts. Au chef-lieu de chaque district se trouvent une prison et les officiers nécessaires à la bonne administration de la justice.

(Ij Pour V Organisation des tribunaux, voir Première Partie, rhapitre premier, Leçon IV: Les Tribunaux.

Voir aussi Deuxième Partie, Chapitre deuxième, Leçon I . Organisation des tribunaux.

III. Dans notre pays, nous avons deux sortes! lie tribunaux: les tribunaux réguliers et les tribunaux spéciaux.

1° Les tribunaux réguliers comprenant les tribunaux de première instance et d'appel sont: les Juges de paix, la Cour des commissaires, les Recorder s, les Magistrats de police et les Magistrats de disirict{\), la Cour de Circuit, la Cour supérieure, la Cour de revision, la Cour du banc du Roi (à Québec et à Montréal), la Cour suprême (2) (à Ottawa) (3).

La cour du banc du Roi a double juridiction: — civile: Cour d'appel, et criminelle: Cour d'assises. La cour d'assises est présidée à Québec et à Montréal par un ou plusieurs juges de la Cour du banc du Roi, et ailleurs par un juge de la Cour supérieure, assisté par douze citoyens nommés jurés. Les jurés condamnent ou acquittent l'accusé en se basant sur les faits prouvés, et d'après la loi telle qu'expliquée par le juge; le juge applique la loi en prononçant la sentence s'il y a lieu.

2° Les tribunaux spéciaux sont créés pour des fins particulières, ou sont constitués par certains officiers civils auxquels la loi accorde

(1) Ces tribunaux sont présidés par des magistrats nommés par le gouvernement provincial.

(2) Ce.s cinq derniers tribunaux sont présidés par des juges nommes par le Gouvernement fédéral.

1,3) Dans les causes au delà de deux mille piastres, il y a appel des décisions de la Cour Suprême, au Conseil privé, à Londre,s.

dans des cas particuliers la qualité de magistrats. Les principaux tribunaux particuliers sont ceux du Protonotaire, du Coroner, des Commissaires des incendies, des Commissaires de havre, de la Cour d'Echiquier.

IV. Les témoins, les jurés et certains officiers de la justice sont obligés de prêter serment devant le tribunal où leur présence est requise.

Le serment est un acte très important par lequel on prend Dieu à témoin de la vérité de ce que Ton dit: c'est un acte de religion lorsqu'il est fait avec vérité, justice et jugement; mais il devient un parjure quand ce que nous affirmons comme vrai est faux.

Le parjure est un crime.

Leçon IV. — Organisation judiciaire

I. Quel pouvoir est chargé d'appliquer les lois? comment nomme-t-on le lieu où siègent les juges et les magistrats? II. Y a-t-il un grand nombre de tribunaux dans la province de Québec? En combien de districts notre province est-elle divisée au point de vue judiciaire? Qu'y a-t-il au chef-lieu de chaque district? III. Combien y a-t-il de .sortes de tribunaux au Canada? 1° Que comprennent les tribunaux réguliers? Nommez les tribunaux de première instance et d'appel? Quelle est la juridiction de la cour du banc du Roi? Qui préside la cour d'assises? Quel est le rôie des jurés? 2° Que comprennent les tribunaux spéciaux? Nommez les principaux tribunaux spéciaux. IV. (Quelle formalité les témoins, les jurés et certains officiers de la justice sont-ils obligés d'accomplir devant les tribunaux? Qu'est-ce que le serment? Comment devonsnous considérer le parjure?