II. PnSONIlKL

L'inscription maritime» le recrutement, les corps militaires et civils , les écoles psr lesquelles se renouvelle l'effectif de ces corps, les agents des services spéciaux et du service central forment 1 ensemble du personnel de la marine.

g 1. Interiptiom wuiritime, — Reenaement.

Bien qu'ils se combinent dans l'ordre du service , ces deux principaux éléments du personnel sont absolument distincts dans leur institution.

Itucription maritiwtt. —~ Ne sont inscrits que les hommes qui se vouent d'eux-mêmes à la navigation. Ils sont rayés , en temps de paix , s'ils déclarent un an à l'avance qu'ils renoncent à la navigation. La dorée de l'inscription s'étend de l'âge de 1 8 ans à 50 ans révolus. — Les levées commencent par les hommes qui comptent le moins d'embarquement à l'Ktat et qui n'ont pas dépassé 40 ans.

La dorée effective du service des hommes de Tinscription , sur la flotte , n'excède guère celle du service des hommes provenant du recrutement

Les inscrits sont dispensés du recrutement et de la garde nationale mobilisée; leur solde est insaisissable; ils en peuvent déléguer une partie ; ilspsrticipent aux prises ; enfin ils sont pensionnés on secourus, ainsi que leurs familles , par la caisse des invalides de la marine.

Le tableau suivant , emprunté au rapport de l'honorable M. Bignon sur le budget de 1848, atteste l'accroissement notable de l'inscription maritime depuis ces 10 dernières années.

CuitaiBW . martTM et pUotet. . . .

OfBeieri mariaitn

Msteletf

Noflect

IfOQMM

ToUl dfli g«M d« mer 92.930 1 18.40S

Oonlcn 9.64» 11,2S8

AppNBtif «.osa 1.931

Total génértl 104.631 131.572

L'inscription maritime , dont la première organisatiott remonte i plus de deux siècles, est présentement régie par des dispositions reconnues non abrogées de l'ordonnance royale du 31 octobre 1784, par le décret du 7 janvier 1791, ainsi que par les lois du 3 brumaire an IV (25oct 1795) etdul4fructidoranVlll(l«'sept.l800).

Reenaewunt. — L'inscription maritime est, on l'a vu, la base permanente des équipages de la flotte.

Aux termes de l'article 4 de la loi du 21 mars 183S, un contingent annuel est attribué au département de la marine et des colonies dans le recrutement.

Ce contingent se répartit entre les équipages de ligne, l'infanterie et l'artillerie de marine. Il présente les chifTres suivants, par période quinquennale, de 1831 à 1845 r

mi

. 1831 3.049 hommei.

L'effectif total fourni à la marine par le recrutement,

de 1831 à 1845, f'ëlève à 60,070 hommes.

J 2. Corpê et sermees wUUuUres, . Dans ce paragraphe noni comprendrons certains corps 00 services qui , par leur organisation , sinon par leur objet, semblent pouvoir être occasionnellement considérés comme militaires.

Corpi royal de la marine, -^ Le commandement des bâtiments de l'État et des équipages de ligne est le principal emploi des officiers du corps royal de la marine.

Le cadre des officiers de la marine se détermine donc en raison des bases données au matériel de la flotte.

Le tableau suivant indique la dénomination , TefTectif réglementaire et la solde des divers grades dn corps royal de la marine.

N«aibi«.

Aainnx

Vtc*-ftmiraax

GoBtre-MBirani

CapiUiiie* de tbImcm. .

Capitainet d« eonrette. .

LienteBanti de vaiMeto.

EnBefgBci de veiBseen. .

Elévetde !'• eltMe. . .

E)èf ei de S* cUiee . . .

iMa