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Le corps royal de la marine se recrute par l'Ecole navale et l'Ecole polytechnique , par les capitaines an long cours et parmi les premiers maîtres qui ont satisfait aux conditions déterminées par l'ordonnance du 24 avril 1 832.

Voici l'indication des actes qui régissent présentement le corps royal de la marine : — Décret 13 août 1808 ;

— ord. 31 octobre 1819 (modifiée) ; — 13 août 1830 ; ^ 1er mars 1831 (modifiée); — loi 20 avril 1832 (modifiée) ; — ord. 24 avril 1832 ; — 29 décembre 1836 (modifiée) ; — 30 décembre 1836 (titre 1" remplacé par ord. 31 juillet 1845) ; — règl. 17 mars 1837 ; — loi 1 4 mai 1 837 ; — ord. et décision 20 juillet 1 837 ; — ord. 26 septembre 1839; — S mars 1841 ; — loi 17 juin 1841 ; —ord. 21 juin 1841 ; — 31 juillet 1845;

— 8 septembre 1 846.

Corpe royal dee équipayee de liyne. — Ce corps, com* pesé d'hommes provenant de l'inscription maritime , du recrutement et des enrôlements volontaires, est spécialement destiné à l'équipemeot de la flotte.

Les équipages de ligne sont répartis en cinq divisions, chacune affectée i l'un des arrondissements maritimes dont il prend le numéro. Les officiers des équipages de ligne appartiennent exclusivement au corps royal de la marine.

Le major général est investi du commandement supérieur, et un capitaine de vaisseau du commandement immédiat de chaque division.

Chaque division comprend un état-major, un petit état-major , des compagnies permanentes et des compagnies de dépôt ; des compagnies de mousses existent seulement à Cherbourg , Brest et Toulon.

Chaque compagnie , composée de 103 hommes, se partage en deux sections, afin de faciliter par ce fractionnement la formation des équipages.

Une seule série de numéros s'étend à tontes les compagnies permanentes des cinq divisions.

L'effectif total des équipages de ligne s'élevait, au l*"' janvier 1847, à 34,497 hommes, dont 4,996 à terre, et 29,501 embarqués.

La durée légale du service , pour les hommes provenant dn recrutement, est de sept ans comme dans l'armée.

L'institution des équipages de ligne , qui remonte à

1822, a pour objet de former dfltnitsiob et dciMlki également aptes à combattre sur mer et nr tem.

Ce corps est régi par les ordonnances rofilci di 1) octobre 1836 et dn 31 août 1840.

Ouvrière mècanieien» et ehauffewrt, — Cei oifrim (». ment un corps militairement organisé et spécialeaiegi affecté au service de la marine à vapeor soit i terre, uà i la mer. — Ils sont désignés sous les déaomiiiitioBi k premiers maîtres, maîtres, contre-maîtres, lai^f^M^ de P*. de 2« et de 3* classe, et d*Ottvrien ehnffeei de Pe et de 2« classe.

Des emplois de mécanicien en chef poorroiit être ow.

Ce corps , institue par l'ordonnanoe royak di i\ mai 1 840, a été modifié par celle dn 28 septeabic ISIi.

In/amterie de marine, — Composée de trois réjpsoii et d'un état-major général , l'infanterie de mariie <i principalement affectée au service de gamjsoo dus ia ports militaires du royaume et aux colonies.

Il fournit aussi dans les cas d'urgence dei déttt^ ments à bord des bâtiments de la flotte.

Le tableau suivant présente le cadre général et U sis des officiers de l'infanterie de

%M 2,400 ft l.«»

ine l'âffe i

(1) 3 ea tenpc de guerre.

(9) Déterminé cbaqoe toi

nrre.

tnaée par ordoanaace.

MtrécbaBX de eanp (I) 9

GoloBeU (9) a

LieateiUDta-colooeb 6

Chefa de balaillon 96

Majon «

Capltaiaea. Ueotenaats et Beaa-UeBtenaata. 464

CklrargieM-majorB et aidee-chirorgieaa. 91

L'effectif total de l'infanterie de z 15,923 hommes.

L'infanterie de marine est régie par les actes — Ord. 20 novembre 1838 (modifiée) ; — onL 14i£ 1840 (modifiée) ; —9 juin 1842 :— 15 nov. 1U2;- 26 oct 1 843 ;— 7 nov. 1 843 ;— l«r juiUet 1845 ;-îl déc. 1845 ;— régi. 31 déc. 1845 ;— oïd. 21 imnlSi:.

Corpe royal d'artilkrie de marine, — Tool le tam de l'artillerie dans les arrondissements maritinici et tsi colonies est attribué à ce corps aasimilé à l'aitilkne â> terre. Il comprend trois sections : — Vimpee^fo^tt du wuUériel; — le terviee des directione, detfirftta^ fonderies; — le riyiment et les compofniee iœmm.

Le tableau suivant présente la dénominalioa. XéSeâ réglementaire et la solde des officiers du corps rojil istillerie de marine.

Siàk

ii.a»^

1 OfBeiir-géBinI

3 Coloaelt

7 Lieateaaati-Mlooeli . .

16 Chefa de bataUlon. . . .

I Major

64 Capitaines ea premier. .

41 Capttaiaea ea aecoad . .

43 Lleoteaaata ea premier.

46 LientonaatB ea teeoad.

Lieateaaat ea eecoad officier payeor (ca plea).