‹ Instructions sur le rituel (volume 3)Chapitre 41 sur 42 · De ceux qui ont concouru au dommage par protection^ 3a · texte numérisé non relu

De ceux qui ont concouru au dommage par protection^ 3a

6. De ceux qui ont concouru au dommage , en y participant^ Sag

7. De ceux qui ont concouru au dommage , en ne s^jr opposant point ^ 33o

De la Solidarité de ceux qui sont tenus dune même restitution , et de leur rang^ 333

Du Rang des Créanciers , lorsqu'au y a plusieurs restitutions à faire , 34 3

Des Personnes auxquelles il faut restituer^ 346

Combien^ et en quel temps on doit restituer^ 357

En quel lieu et aux dépens de qui la restitution doit être faite , 36 1

jiux risques et périls de qui la restitution doit être faite , 367

Des Causes légitimes pour lesquelles on peut différer ou se dispenser de restituer , 369

De la Compensation , et quand elle dispense de restituer , 38o

Dans quel cas la Prescription dispense de resti-tuer , 385

De la Restitution en Particulier^ 3yQ

De la Réparation du tort fait çu Prochain^ en ce qui concerne les biens spirituel , ibîd.

De la Restitution de ce quon a reçu pour faire une chose à laquelle on étoit d ailleurs obligé ^

De la Restitution de ce quon a reçu pour une mauvaise action ^ 398

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