Champagiiy do Serry. Paryż, 31 stycznia

Wyjaśnienia, jakie dać należy Bosemu. Wyjaśnienie artykułu H-go traktatu, z Prusami zawartego. Wyjaśnienie słów »les créances du roi de Prusse». ™

...Les inquiétudes que vous a manifestées M. le C-te de Bose et la perplexité où il vous a paru être, cesseront certai-, nement dès que vous lui aurez donné verbalement les explications suivantes.

L'art. 3 de la convention du 8 septembre dernier entre la France et la Prusse porte que «les créances que S. M. le Roi de Prusse avait sur les particuliers du duché de Varsovie sont aux termes du traité de T il si t cédées san s aucune réserve». Ce sont les mots: «aux termes du traité de Tilsittt qui ont embarrassé M. le C-te de Bose incertain, s'ils ne pouvaient pas être entendus de plusieurs manières et si de leur sens particulier ne dépendait pas celui de tout l'article.

Mais ils n'ont et ne peuvent avoir qu'un sons unique. lU ne disent et ne peuvent dire autre chose sinon que la cession dont il s'agit, avait été déjà effectuée ou tout au moins promise, dans les mômes termes, c. à-d. sans aucune réserve,

*) Ooltz Augugt Fryderyk Ferdynand 1765—1832, agent dyplomatyczny Pru« w Polsce 1788, p&}.n'\e} chargé d'affaires, pose? pruskr w Petersburgu 1802—1807, prowadzi negocyacye tylżyckie, minister stanu, aarządzaji^cy departamentem spraw zagranicznych 1807 1814, w. mar- Msalck dworu, przedBlawicicI Prus na «ejmie KzpBzy w« Frankfurcie 1816 1824

par le traité de Tilsit. Ils énoncent donc simplement un fait. Que ce fait soit exact ou qu'il ne le soit pas, le sens de l'article en est parfaitement indépendant.

Seulement dans le premier cas, l'art. 3 ne fait que renouveler ou confirmer une disposition du traité de Tilsit et dans le second il contient une disposition nouvelle. Voilà toute la différence. Il ne saurait y en avoir d'autre et dans les deux cas la disposition est également précise et absolue. Dans la réalité les mots: »aux termes du traité de Tilsit«, ont été insérés par complaisance pour les plénipotentiaires prussiens qui peut-être ne voulaient point paraître avoir fait une cession nouvelle; on a déféré à leur désir, parce que cela ne pouvait avoir d'inconvénient réel. De notre côté nous n'étions pas fâchés que l'on considérait la clause de l'art. 3 comme n'étant au fond qu'une conséquence du traité de Tilsit, ce que je vous dis au reste pour vous seul ^).

Une autre difficulté plus trrave en apparence est celle de savoir ce qu'il faut précisément entendre par les créances du Roi de Prusse, les conventions de Dresde, de Bayonne et de Berlin n'étant entrées, à ce sujet, dans aucun détail.

Peut-on comprendre parmi ces créances celles qui résultent de fonds, placés dans le duché de Varsovie et provenant de la banque de Berlin, de la société maritime, de la caisse des veuves et orphelins?

Cette banque, cette société, cette caisse ne sont elles pas des établissements publics et le traité de Tilsit n'a-t-il pas expressément réservé aux établissements publics de la monarchie prussienne leurs créances sur les provinces cédées par le Roi?

La réponse à ces questions est bien simple. Par établissements publics le traité de Tilsit n'a ni dû, ni voulu, ni pu entendre que ceux qui auraient une existence non pas seulement légale, mais propre à eux tout à fait et distincte de celle du gouvernement, il n'a ni entendu, ni pu entendre ceux qui faisaient partie de l'administration générale de l'état, qui étaient dans les mains du gouvernement, qui étaient sa propriété, sa

*) For. raport ks. Wilhelma do króla pruskiego, Paryż, 2 września 1808, Hassel Geschichłe d. preuss. Poliłik I, 479 n" 177 — dający wyjaśnienie rzeczywistego stanowiska Prus.

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chose, or, sous des noms qui présentent l'idée d'associations formées par de simples individus et pour des intérêts privés, la banque de Berlin, la société maritime, la caisse des veuves et autres établissements semblables étaient réellement des établissements du gouvernement. Le Roi en avait fourni les premiers fonds; ils étaient dirigés par les ministres et en sous ordres par des chefs que le Roi nommait, le Roi disposait à son gré des fonds de ces associations, pour des extinctions des dettes, pour des améliorations, pour des usages quelconques du gouvernement, enfin les bénéfices, déduction faite de l'intérêt dû aux particuliers, lui appartenaient. N'est-ce pas là la preuve la plus évidente que quelque fût le nom de ces établissements, et quelque fût leur régime apparent, ils ne formaient point une véritable société, que quelque nom que l'on donnât aux particuliers qui y versaient leurs capitaux, ils n'étaient réellement que des créanciers du gouvernement. Voilà ce qu'avaient appris les recherches faites par l'administration française pendant l'occupation de la Prusse. On savait que des fonds placés dans le duché la plus petite partie l'avait été sous le revenu du Roi, mais on savait aussi que ce qui avait été placé sous le nom des divers établissements royaux, l'avait été par le Roi et c'est pour cela que dans la convention du 8 septembre on eut soin d'exprimer que les créances du roi étaient cédées sans aucune réserve.

En résumé, les créances du Roi de Prusse sur le duché de Varsovie sont sans exception toutes celles qui résultent d'un placement de fonds dont le Roi avait la disposition, de fonds proprement des caisses royales. Or les caisses de la banque de Berlin, de la société maritime et des veuves étaient royales dans la plus stricte acception de ce mot. Il n'est donc pas douteux que les créances inscrites sous le nom de ces établissements ne fassent partie des créances du Roi.

C'est ce dont vous pouvez. Monsieur, donner verbalement les assurances les plus positives à M. le C-te de Bose, si contre toute probabilité il en a besoin pour être sur ce point hors de toute incertitude. Mais c'est désormais au grand duché et non à la France à faire valoir les arguments.

S. Warszawa, 8 lutego 1809.

Zadowolenie Fryderyka Augusta z wyborów. Jego niepokój z powoda iarzeń w Hiszpanii. Zadowolenie z powodu stanowiska Napoleona w spraie długów bajońskich. Polecenie dane przez ministra — rozszerzania wie- ;i o powrocie Napoleona do Paryża.

I A. E. Pologne 326 f. 24-25.

S. M. le Roi de Saxe m'ayant fait l'honneur de m'entre- 3nir au dernier bal qui a eu lieu à la cour, m'a témoigné sa ■atisfaction de ce que les diétines se passaient avec beaucoup 'ordre et que les nominations se faisaient sans exciter de diision ^). Il m'a exprimé son impatience d'apprendre le résultat nal de la commission que S. M. l'Empereur avait donné à M, le uc de Dalmatie') de poursuivre l'armée anglaise jusque sur es vaisseaux. Il souhaitait entendre la défaite de nos éternels nnemis et j'ai eu l'honneur de satisfaire ici très régulièrement sa uriosité en lui remettant tous les deux jours le Moniteur que 3 recevais par le courrier militaire. Malheureusement, le dégel ■X les inondations retardent en ce moment les courriers qui 'tous arrivaient de Paris le 12-me jour.

M. le C-te de Bose m'a communiqué ce que M. de Senfft ui mande, en rapportant ce que V. E. lui a déclaré sur les iréances prussiennes cédées au Roi par S. M. l'Empereur et ur lesquelles la cour de Prusse élève des difficultés.

Le Roi et son ministre sont, on ne peut pas plus, satisfaits ilu principe général que V. E. a établi et mis en avant même jîomnïe une conséquence des traités et de la dernière conveni-ion avec la Prusse. M. de Senfft a pu comprendre que M. de Brockhausen ^) ne se refusait pas d'y adhérer pour toute créance

*) BourgolngdeChampagnego,61ut.,n*'161: «Lesdiétines et les assemblées communales continuent à faire des choix dont on est content... Une seule issemblée communale, celle d'inowroclaw, a été troublée, elle était com- Dosée de plus de 4000 propriétaires tant allemands que polonais. Il s'est îlevé entre ces hommes grossiers de deux nations qui ne s'aiment pas, ane rixe violente dont le résultat a été la dissolution de l'assemblée, et le :'antoii d'inowroclaw perdra pour cette fois le droit d'avoir un représen-» cant à la diète.. .« A. E. Saxe 78 f. o6, por. Niemcewicz-Kraushar Pamiętnik, 193 oraz Notę Rożnieckiego, 5 marca, Fedorowicz I, 125 n" 84 bis.

*) Soult, por. co do polityki hiszpańskiej Napoleona, Vandal Napoléon et Alexandre II, 17.

») Brockhausen Karol Krystyan. 1766—1829, radca legacyjny 1786, n«

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qui pourrait être censée avec fondement avoir appartenu ai^ Roi et par conséquent pour les sommes prêtées par la banqucii et la caisse maritime de Berlin. Mais comme j'ai déjà eu i'hon^ neur d'observer a V. E., l'état général des créances comprend pour des sommes assez considérables plusieurs millions des prêts, faits par d'autres établissements de Prusse, suivant la note que j'en ai transmis dans ma dernière dépêche. C'm|| sur cette partie que vraisemblablement se fondent les exception» que la cour de Prusse veut faire valoir. M. l'intendant générai Daru a eu des motifs plausibles pour regarder ces créances comme également passibles de la non confiscation qui en a été fixée par le vainqueur. Il en a certainement rendu compte à & M. et c'est de là qu'on s'est fondé pour exprimer dans la conven-f tion de Bayonne que l'objet de la cession s'élevait à plus dei 40,000.000. La revision du travail que M. Daniel a dû faire sous mes yeux par disposition de M. Daru et sur laquelle celui ci a bien voulu adopter toutes mes observations, n'a riem changé aux principes ni rien innover sur les titres dos créanc«| Un exemplaire authentique de cet état définitif a été remia à M. le C-te Gaudin, ministre des finances, à qui j'eus l'honneur d'en écrire dans le temps. Je pense, Mgr., que vous pourrez aToir aisément la communication de cette pièce dont l'inspeCM tion fournira le moyen d'appliquer dans l'ensemble comme dan^ les détails le principe général, .le pourrai même transmettre à V. E., si elle ordonne, le relevé du nontant numérique de chaque titre de créance. Il paraîtrait et ce serait un avantag dont le souverain et le duché df» Varsovie seraient très recon naissants que la Prusse devrait être chargée de prouver l'e; ception ou les exceptions.

Vous avez mandé. Mgr., à M. de Bourgoing que vous voU' driez que par nos discours le public en ces lieux fût porté à croire au retour de l'Empereur à Paris, comme déjà avenu.' J'ai pensé me conformer à cette intention de V. FI, en donnant! du relief à une nouvelle que les gazettes difléraient à confir-, mer, et je l'ai fait en donnant à un bal qui a lieu aujourd'hui

nluibie w Paryżu i Hadze 1787—8, posiany następnie do Londynu i yzlokkolmu 1791, poseł w Dreźnie 17%-~1H06, ininintcr stanu i poseł w Paryżu. MH)8— 1810 i Holandyi ISU-lHld, członek rady stanu 1817.

lez moi, le caractère d'une réjouissance non seulement à cause e l'anrjiversaire de la bataille d'Eylau, mais aussi au sujet du îtour de S, M. dans sa capitale...

y. Warszawa, 12 lutego 1809.

Historya rozsiewanych przez Austryę fałszywych wieści i wynikłych lego powodu przedstawień dyplomatycznych w Dreźnie. Mianowanie cen- );a. Przyjazd Chłapowskiego.

A. B. Pologne 326 f. 32-3.

...11 y a plus de 8 mois que M. le maréchal duc d'Auertadt, qui était encore ici avec son corps d'armée, s'étant entreenu avec moi à ce sujet ^) se détermina à adopter une mariie constante de faire démentir tous ces propos de la malveil- Since. C'était les t^azt'ttes allemandes de Vienne, Presbourg et }run et la polonaise de Cracovie qui prenaient à tâche de »résenter sous un faux jour et d'une manière indirecte les dé- .narches de notre gouvernement... M. maréchal et moi nous îmes in.sérer de temps à autre des articles propres à mainenir et relever l'esprit public et à le tenir en garde contre le»^ ■ugofeslions calomnieuses. Les gazettes de Varsovie répondirent i'une manière victcirieuse et piquante à celle de Presbourg qui mnonçait une grande levée d'hommes dans le duché qui devait avoir occasionné beaucoup d'émigration, tandis que c'était an Galicie qu'avait lieu la levée extraordinaire et l'émigration gui en était la suite. Le ministre autrichien ou le chargé d'affaijres à Dresde eut la maladresse de s'en plaindre et le cabinet *axon la faiblesse de l'écouter, au lieu de lui répondre que personne ne pouvait avoir plus mauvaise grâce de crier au feu Ique celui qui le mettait à la maison. U en résulta un ordre kiu cabinet pour interdire aux gazetiers de la Saxe et du duché l'insertion d'aucun article qui ne fût 'évidemment extrait .d'une autre gazetę, sans le vu préalable du ministère de l'initérieur pour la Saxe et de l'extérieur pour le duché. Cependant M. le maréchal d'après les ordres de S. M. transporta son. quartier général d'abord â Breslau, ensuite à Berlin et enfin à Erfurt, C'est dans ce temps qu'il eut occasion de faire insérer dans le journal de Leipzig des articles dans le sens que

') Sprawa dwuznacznych i fałszywych wiadomości, rozsiewanych, przez gazety austryackie.

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V. E. me fit connaître pour convenables à la circonstance. 11 éprouva des difficultés de la part des autorités locales. Il fallut qu'il s'adres8â(t) à M. le C-te de Bose, et ce n'est qu'à la suite! de l'entrevue des souverains respectifs à Erfurt qu'a eu lieu (à ce qui m'a été assuré dans le temps par M. de Bose même) la cessation de ces difficultés dues à un reste de pusillanimité et à un excès de circonspection. D'après les explications sur^ venues à ce sujet, on a consenti à laisser insérer ici tout ce qui|' se trouve extrait des papiers publics de France et par consén quent les articles d'Ulm, de Londres et de Gènes ont paru danst les feuilles du pays et ont fait beaucoup de plaisir aux polo nais. J'ai fait é2:alement traduire et insérer périodiquement lesi bulletins de l'armée d'Espagne, comme au^si imprimer à plusieurs exemplaires et distribuer à mes frais ceux oîi S. M, a fàlît un éloge plus particulier des troupes polonaises qui ont servit dans cette campagne d'Espagne. En outre pour mieux remplir! ■ces vues dont M. le maréchal duc d'Auerstadt réclamait l'appiication la plus suivie, j'avais persuadé au ministre de la po lice de nommer un censeur de journaux éclairé et un littérateur attaché à la France et à son pays qui fût chargé de taire deg articles et de diriger l'esprit des feuilles nationales et surveil 1er les étrangères. Je lui proposai l'homme ad hoc. Il l'agréii mais celui-ci demanda à recevoir des instructions. Le ministri témoigna l'embarras où il se trouvait d'en donner qui fussent bien propres à cette fonction. L'un et l'autre s'adressèrentj à moi. Je les aidai et ils furent contents de la marche que je] traçai. Mais après cela par un effet de ces petites jalousies qui font avorter dans ce pays ci d'utiles desseins, cet établis.sementj ^8t resté à croc. Le censeur a donné sa démission et le ministre y a supléé par un inspecteur qui n'a pas autant de ta lent, ni d'activité et incapable d'écrire lui même, mais qui e? •également sûr et dévoué à nos intérêts et que le ministre avar place depuis longtemps dans ses bureaux, (let homme vien tous les jours chez moi et je l'aide de tous mes conseils...

M. Chłapowski, officier d'ordonnance*), est arrivé depuiï

«) Nîipoloon pisal IB stycznia 1809 tChiapow.ski [Oezydeiy 17f8— 18711 reiitftra 8 jours à Varsovie; il verra tout ce qui s'y fait, quoi est l'esprit du^ Duché, ce qu'on fait et dit en Oalioie, et reviendra me trouver dans le lie

JAN KAROL SERKA 141

jours porteur d'une lettre de S. M. l'Empereur à S. M. le Roi. Il fait partir aujourd'hui pour Dresde le chef de l'état major î la division saxonne établie dans le duché pour y porter les •dres des dispositions militaires que les circonstances et les (inmunications entre les deux souverains paraissent exiger^).

>. Warszawa, 2 marca 1809.

Ruchy Austryaków*). Skutki przypuszczalne przyszłej wojny. A. E. Pologne 326 f. iS-U.

Depuis la dépêche que j'ai eu l'honneur de vous adresser dernier lieu, les inquiétudes du cabinet du Roi et Duc ont igmentées à la suite des nouvelles qu'il a reçu(es) des différents ouvements de l'armée autrichienne. L'esprit qui règne à Vienne, 8 commandements donnés, l'augmentation des forces en Boàme et surtout des corps avancés jusqu'à Tôplitz, endroit si ipproché de la capitale de la Saxe, le parc d'artillerie parti de ienne pour le quartier général de Budweiss, les dispositions nuées pour les bagages de l'Empereur d'Autriche ont fait ne certaine impression à la cour. Cependant pour être vrai ) dois ajouter que ces inquiétudes et cette impression sont ncoreau dessous de la tranquillité d'âme que M. le Cte de Bose m'a iinoigné encore hier et de la constance que le Roi déploie et Ut' ce que l'on vient de lui mander ce matin des craintes qu'on !) à Dresde, n'a pas ébranlée. Il y entre dans cela autant de Dnfiance dans la puissance et l'alliance de S. M. l'Empereur et

i je seraia. Corresp. de Nap. XVIII, 263 n* 14714!. Chłapowski Mémoires sur

■■; guerres de Napoléon 1908, 103 i n.

') Bourgoing do Davouta, 14 lutego 1809: »M. de Gersdorf [Karol ryderyk 1765-1829, major i szef sztabu korpusu saskiego 1807, generał lajor 1809, szef sztabu generalnego 1810, generał leutenant, komendant fornu kadetów 1822] part demain pour Dresde où il va seconder le G-al 'errini et presser les préparatifs que l'Empereur recommande au Roi de :axe«. Fedorowicz I, 92 n" 65.

^) Dn. 9 marca Sapieha otrzymał niemoryał o zbrojeniach się Austryi, wlaszcza o nadmiernym, wyciągnięciu siły zbrojnej w Galicyi i przestał I) następnie do rąk francuskich. A, E. Pologne Suppl. 17 f. 112—113, por. ikże raporty Poniatowskiego z 8 marca (Fedorowicz I, 146 n" 94) i So- 'olnickiego, z U (tamże, li>0— 3 n° 98).

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Roi que d'espérance que les autrichiens en veulent bien plus à la Bavière qu'à la Saxe M...

Tout annonce certainement qu'en cas de rupture le duché' ne sera pas attaqué tant que la fidélité de la Russie ne lu opposera qu'un seul ennemi parmi ses voisins. Mais s'il entraii dans la pensée de S. M. l'Empereur que les troupes du duché fissent une diversion dans la Galicie, je ne dois pas dissimulei que l'accueil qu'ils y rencontreraient, ne sera pas en proportion des espérances polonaises que la g-uerre y réveillerait, tant que les galiciens verront les défauts de l'administration, la faiblesse et la déconsidération des administrateurs et surtout le mau-vais état de la justice, maux et inconvénients que le Roi a puet dû entrevoir, mais que son indulgence ne lui permet pas de faire cesser d'une main forte. Ces obstacles pourront cesser du' moment que l'Empereur jugera à propos de les détruire par l'expression de sa volonté à cet égard et par les ordres qu'il daignera faire donner à ceux qui sont chargés, en ces lieux, d'exprimer l'intérêt qu'il porte à un état qu'il a recréé*)...