‹ Instrukcye i depesze rezydentów francuskich w WarszawieChapitre 212 sur 352 · Warszawa, 30 czerwca · texte numérisé non relu

Warszawa, 30 czerwca

Senfft szuka pomocy Serry. Stan Księstwa w przedstawieniu urzędników polskich. Stan Księstwa w przedstawieniu Serry. Senfft zgadza się z Serrą. Pomysł powołania do życia komisyi do rewizyi finansów. Stanowisko króla. Zarządy poszczególnych ministeryów. System kontynentalny, jako przyczyna cię^.kiego stanu w Księstwie. Zarzuty przeciwko Łubieńskiemu. Dekret o mennicy. Stronnictwa w kraju. Ministeryum wojny. Król. Przywiązanie do Francyi. Zdolności Seniïta do wprowadzenia reform.

A. E. Pologne 326 f. 266—271.

Les connaissances que M. de Senfft, ministre des rela lions extérieures de S. M. le Roi de Saxe, avait eu lieu d'acqué rir par ses rapports et durant sa mission à Paris sur l'état de l'administration publique dans le duché de Varsovie, les ren seignementH qu'il a dû recueillir à ce sujet dans le voyage qu'il a fait à la suite de son souverain dans cette contrée, et les obj servations qui lui ont été adressées par un grand nombre d'envi

M Prośba Kalek reutha do Champagnego, 14 czerwca 1810 o ostoni^oiej go opieką Francyi w Księstwie. A. E. Pologne .326 f. 254.

il, 133-135. JAN KAROL SERRA 235

|oyés OU d'administrés dans les départements qu'il a. parcours, lui avaient inspiré le plus vif et le louable désir de faire )nnaître au Roi dans la plus grande étendue et avec autant p précision que d'impartialité les besoins de cet Etat, et les meilleurs renvèdes à employer pour soulager des maux qui puvaient dépendre des circonstances, et tenir en grande partie 11 mode d'administrer et aux instruments même de l'adminitration. L'avantage que j'avais eu de le connaître à Paris, lui ispira le dess(e)in de s'ouvrir à moi avec la plus entière conance sur ce point et réclamer mes avis. Il pouvait supposer ^e me trouvant ici par les ordres d'un souverain qui a télioigné en tant d'occasions l'intérêt qu'il prend à ce pays-ci, et i protection bienfaisante qu'il lui accorde, je n'avais pas négligé © m'instruire à fond de ce qui faisait l'objet de ses recherches. p crus pouvoir répondre à cette ouverture de la manière qui, cuvant profiter aux intérêts d'un Roi allié de notre grand souerain, serait en même temps en mesure avec mes devoirs, eus même lieu d'y entrevoir un moyen de servir la cause de ion gouvernement et de me conduire dans le sens de mes ustructions, que V. E. m'aurait vraisemblablement données, si lie avait connu les dispositions que le cabinet du Roi appor- ;iit ici.

Tous les fonctionnaires civils ou militaires qui avaient eu leu dans les mois précédents d'écrire au Roi, ou de se rendre iuprès de lui à Dresde, s'étaient réunis à représenter combien circonstances étaient défavorables, que l'entretien d'une aruee de 52 mille hommes était au dessus des forces de l'Etat, ijuo les impôts ne rentraient pas, et que tout ce que l'on pouvait faire ici, avait été fait sans produire aucun effet. Ils appuyiient ou faisaient naître dans l'esprit du Roi l'idée de demanier à S. M. l'Empereur secours et assistance et même des subsides pour l'entretien d'une armée qu'il avait demandé, et qu'il ivait été stipulé devoir être de 60 mille hommes, y compris les huit mille servant en Espagne aux frais de la France. Je connaissais tout cela et je compris bientôt que le Roi, ébranlé par ce qu'on lui avait représenté, ou cédant à ses impulsions, avait déjà chargé son ministre de préparer un travail dans ce sens. Je jugeai que sans qu'on pût prendre le change sur ma conviction entière de la générosité et de la puissance de S. M.

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I. et R:, ii appartenait à son mandataire fidèle, dévoué et at-j tentif d'écarter indirectement cette demande par cela que j'au-l rais démontré davantage, que la nécessité absolue de ce recoure n'existait pas, et que tout ce qu'on disait de l'impossibilité de marcher sans cela, était exagéré. C'est dans cette vue que je déférai au désir de M. de Senfft d'être instruit par moi des circonstances locales et j'avais la satisfaction d'agir non seulement dans le but du service, que je viens d'indiquer, mais dans la persuasion intime oii j'étais, que de bonnes mesures et une action plus ferme et plus éclairée du gouvernement pouvaient améliorer sensiblement l'état des choses. '

Dans les entretiens fréquents entre M. de Senfït et mdi, je communiquai bien des faits qui paraissaient ignorés de S, M., que des ministres comptables, mais qui ne rendaient, ni avaient jamais rendu des comptes pas même au Roi, ne présentaient pas la preuve d'une administration ni sûre ni régulière, ni surveillée; qu'ils avaient toujours écarté l'inspection de comptabilité que le Roi avait attribué au Conseil d'Etat dans le décret de son organisation; que des réformes utiles avaient été commandées par le Roi, mais que les ministres ne les exécutaient pas par le fait; que si les circonstances qui rendaient le commerce extérieur moins actif, pouvaient affecter la rentrée facile des contributions directes, que les redevables, vendant moins bien leurs produits territoriaux, avaient plus de peine à acquitter, ce même motif quelqu'il fût, ne pouvait s'appliquer aux impôts indirects, dans lesquels le ministre des finances exposait un déchet considérable et que la mauvaise assiette des impôts, la perception irrégulière, le vague, l'arbitraire, et les surcharges dans les demandes de ce genre (ce dont j'avais l'expérience journalière dans tout ce qui m'était exposé par les agents des 27 donataires français, propriétaires dans les différents départements du duché) nuisaient bien plus à la rentrée de la recette publique que toute autre cause.

M. de Senfft qui avait déjà de lui-même soupçonné quelques unes de ces vérités, me parut pénétré') de tout ce que

*) SenfTt do Justa, Drezno, 29 lipca 1810, minute. «Nous avons lieu de croire que M. le baron do 8f;rra vient de faire à sa cour des rapports mettant dans un jour défavorable Ikh mesures et la marche du ministère du

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e lui disais, il n'a pas cessé depuis de me le témoigner. Ayant compris que le Roi par une déférence assez exclusive pour ses ministres du duché, souvent même contre son sentiment intime, se disposait à prendre des résolutions qui ne tendaient à rien moins qu'à faire le bien que le pays attendait, de son ipplication continue aux affaires, M. de Senfft ag-réa pour aider 1 mémoire quelques simples notes sur la caisse d'échang-e, iprojet envoyé de Dresde et sur lequel les conseillers d'Etat ^rapporteurs avaient voulu prendre mon avis, sur un emprunt que le Roi avait fait traiter avec les hollandais par son ministre à Berlin 1), sur la fabrication de la monnaie nationale qu'on voulait mettre en activité, sur des dispositions qu'on avait l'intention d'appliquer à la Galicie réunip, sur le crédit public et -ur l'utilité d'établir des directions à l'instar de ce qui a lieu ichez nous où des ministres ou des conseillers d'Etat dirigent •des parties qui resaortaient des ministères primitifs, comme le Urésor, l'administration de la guerre, les domaines nationaux, Tinstruction publique. La nécessité de nommer une commission prise dans le sein du Conseil d'Etat qui s'occupât de régulariser la comptabilité et de perfectionner le système des impôts, y était particulièrement recommandée. Il paraît que le Roi de-

I il manda ces notes à M. de Senfft et qu'il daigna les méditer, f Aussi à l'un des cercles qui ont eu lieu à la cour, S. M. me

fit entendre qu'il les avait lues, et ajouta qu'il ne savait assez me remercier de l'intérêt que je témoignais au bien de ses ■ Etats, et au soin de son administration, et qu'il se félicitait de ce que ses idées étaient conformes aux miennes; ce furent ses propres paroles. Il daigna m'entretenir des principes qui avaient été indiqués, des faibles espérances qu'il conservait sur ; l'emprunt en Hollande, des effets de la caisse d'échange qui dei valent être lents pour être salutaires. Il ajouta, comme ayant l'air i de présenter une justification, qu'il allait céder à l'importunité

II et à une espèce de demande générale qu'on lui avait repré-

Hoi à Varsovie. Si vous vous en aperceverez, ou si S. E. M. le duc de Cadore vous en touche quelque chose, vous vous appliquerez, Monsieur, à eftacer l'impression que ces rapports pourraient avoir faite à Paris... t A. D. 1. 2757, t. LVIb f. 102.

») Thiollaz

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sentée, en ordonnant l'ouverture de l'Hôtel des monnaies et de frapper des espèces avec les irrégularités et le titre de la Prusse ou du pied de Graumani) quoiqu'en opposition avec ce que lui, ses administrateurs de monnaie en Saxe, l'exemple de son royaume et moi croyons unanimement préférable. Sur li le peu de mots que je lui dis à ce sujet, il eut la bonté de me faire entendre qu'il espérait que faute de moyens le décret n'aurait pas d'exécution. Ce que S. M. a retenu le plus fortement, c'est la nomination de la commission extraordinaire que j j'ai indiquée plus haut. Elle est aussi le sujet d'un des nombreux décrets qui ont été rendus au départ du Roi et qu'on publie successivement, celle de toutes ces différentes mesures qui produira le plus d'effet, si la marche de la commission n'est pas entravée. Trois des directions susmentionnées ont été aussi créées, mais les ministres qui ne se cachent pas de les regarder comme un empiétement sur leurs attributions, ne seront pas disposés à en seconder les bons efïets. Cependant l'expérience de 3 années consécutives démontre qu'ils ne s'occupent pas, ou ne peuvent pas s'occuper de ces parties séparées. Le ministre de l'intérieur m'en offre en ce moment la preuve la plus convaincante, puisqu'après 6 mois qu'il dirige l'administration des biens nationaux en Galicie et qu'il prétend que personne n'était plus capable à cela que l'un de ses chefs (des) bureaux, il me fait attendre depuis un mois, et malgré injonctions du Roi et sollicitations des commissaires, l'état des biens sur lequel je dois procéder à la désignation des donations impériales.

On a fait croire au Roi, j'espère non malicieusement, mai*' peut-être dans la vue de le distraire de l'examen de la conduite des certains fonctionnaires, que tout l'embarras qu'éprouve . l'administration du duché, est dû au système continental. Aussi i la veille de son départ, au moment où j'avais l'honneur àé prendre congé de lui, il me dit que la stagnation du commerce extérieur paralysait les moyens du duché, mais qu'il était trop attaché à la personne de 8. M. l'Empereur et trop convaincu de la fajfcsse de ses vues, pour ne pas voir que c'était un inconvénient indispensable. Je crus devoir répondre q»i<" st^s in-

•) Dekret o urządzeniu incnnioy, 9 cterwcu IHIO D». pr. H, 229— 28J}.

JAN KAKOL SERKA 23^

i:entions et ses sentiments étaient bien connus et bien appréciés en France, que le duciié n'était pas le seul pays du conànent auquel la guerre maritime causait des entraves dans son commerce, que d'autres, connaissant également, combien les jrandes mesures prises contre l'ennemi commun étaient néjesssaires, ne s'occupaient pas moins avec succès à balancer par l'administration intérieure ces désavantages accidentels, et que je ne doutais pas que les soins assidus et paternels de S. M. ne pussent produire 1<^ même effet dans le duché de Varsovie. Le public semble voir avec peine que des personnes, in'ayant guère d'autre titre recommandable que leur entier dévouement au ministre de la justice, ont été nommés l'un. conseiller d'Etat 1), l'autre quatrième président à la Cour d'appel"), ■sans avoir exercé jusqu'à ce jour aucune fonction de judicaïture, et que d'autres encore moins favorablement connus sont destinés à siéger dans les tribunaux des départements nou- 'vellement acquis. L'atermoiement du payement des créances hypothéquées sur biens fonds à un an de terme (qu'on appelle ici tnoratorium pour les débiteurs'} et l'effet rétroactif donné au Code pour annuller les conventions domestiques past)ées dans le temps antérieur et d'après les lois du pays^), deux dispositions royales auxquelles le souverain n'avait jamais paru enclin, mais rendues sur la proposition du même ministre de la justice, sont plutôt attribuées à des motifs particuliers au proposant, qu'on veut entrevoir, qu'à des causes d'utilité publique : qu'on ne voit pas ^).

») Taczanowski Franciszek, prokurator przy sądzie apelacyjnym w Warszawie, mianowany radcą Stanu 19 czerwca 1810.

*) Prezesem nowego wydziału .sądu apelacyjnego mianowany Wy-

j. caeohowski Onufry, referendarz przy Radzie stanu, w r. 1829 radca Stanu,

od r. 1844-1851- dyrektor prezydujący w komisyi sprawiedliwości, 1779—1859.

») Dekret z 18 czerwca 1810. De. pr. II, 224—8.

*) Dotyczy tego art. 2 dekretu z dn. 9 czerwca 1810, o rozciągnięcia kodeksu cywilnego i handlowego francuskiego na nowo przyłączone departamenty D0. pr. II, 221.

*) W całej charakterystyce Łubieńskiego widać silny wpïyw Szaniawskiego, pominiętego przy organizacyi nowych depaitamentów, który jeszcze w r. 1809, nawołując Galicyan do obejścia władz Księstwa, pisał o sobie »przez poświęcenie się dla prawdy ściągnąłem sobie nieprzyjaźń najsilniejszego faworyta i jestem już teraz w Dreźnie na szarej tablicy» do Zamoyskiego, 5 list. B. Z. 1814 f. 364.

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Le décret sur la fabrication de la monnaie nationale a uni extension, qui sera bien plus préjudiciable dans ses conséquer ces, et qui est encore plus opposée aux principes que S. lil professe bien sagement dans son opinion sur cette matière Tout me porte à croire que le ministre des finances qui affich depuis longtemps une envie démesurée de battre de la moD naie à tout, prix, a surpris l'attention de S. M. Car non seule ment il est autorisé à battre des espèces d'argent au cours titre de Prusse, mais aussi à en frapper de la valeur d'un flo fin qui n'existe pas dans les espèces prussiennes, et à un titn plus bas que les autres, et à mettre du bilion dans cette dis proportion étonnante qui avait lieu pour le bilion prussien ei 1807 et 1808. et qui avait été corrigée en vue du désordre qu cela avait introduit dans toutes les contractations avec les me sures appuyées par l'intervention de M. le maréchal p-cc d'Eck miihl, alors commandant en chef de nos troupes dans ces con trées, et suivies par M. l'intendant général Daru. Ce sera tou jours une contradiction frappante que le même Etat qui a rédui le bilion prussien chez lui et continue à l'employer avec cettf réduction, en émette avec son attache un autre qui a les désavantages que l'étranger avait eu avec raison à ses yeux. D'ail leurs le gain que le ministre des finances paraît se proposai par cette mesure, gain si peu conforme à la justice, que l'in térét même public réclame en faveur des sujets, n'est que mo mentané et illusoire. Les contributions qui seront effectivemen moindres, étant payées avec ce bilion, rendront au (isc le ma qu'il aura fait aux particuliers. Il faudra qu'il en supporte lai perte réelle et même d'opinion pour tout ce qu'il aura à tire: du dehors, et il aura nui en pure perte à ceux qui reçoivent de lui, parce qu'ils ne pourront se procurer avec ce numérair les moyens de subsister qu'avec la perte que le surhaussemen des denrées et marchandises réalisera pour eux. Malheureuse ment, on ne pourra espérer de voir reniédier à ceci par ce qui faisait le sujet de l'espérance du Roi, savoir que le décre| n'aurait pas d'exécution. On a du cuivre dans les mines de Mie| (d)z(i)ana Góra dans les nouveaux départements et il ne faut pas beaucoup d'argent pour faire du bilion d'un si bas aloi. A des yeux aussi éclairés, que ceux de V. E., je n'ai pas besoin de rien exposer davantage sur ce chapitre.

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''" ' ' On a ébruité, on a peut-être fait parvenir aux oreilles du 'Roi et quelque personne estimable d'ailleurs a partagé, je ne sais pas trop pourquoi, l'opinion qu'il y avait des partis dans le

'^'*pays. Ce sujet est assez grave pour que je ne crusse pas de mon devoir de l'examiner. J'avoue franchement que je ne vois pas du tout ces partis, et je déclare sur mon honneur et d'après l'expérience qu'il me semble d'avoir acquise pendant mon séjour à Varsovie, qu'il n'y a pas un individu dans tout le duché capable d'être chef de parti, sans lequel aucune faction ne saurait avoir de la consistance. On peut avoir reproché peut-être avec quelque fondement à l'administration de la guerre d'être trop dépensière, pas assez sévère sur la discipline du soldat et de n'être pas toujours assez éclairée dans sa gestion. Mais on l'a fait avec trop d'amertume pour qu'on attribuât ces plaintes au seul sentiment de la cause publique.

On ne devait point oublier les services que l'armée a rendu(s) à l'Etat et ce que la gloire doit couvrir momentané- ' ment des défauts. D'un autre côté on taxe avec plus de vérité et sans les mêmes compensations d'irrégulier et d'inconvenable ces mêmes propos dans la bouche du président du Conseil et de quelqu'autre ministre, et l'on signale divers faits à leur charge où leurs intérêts particuliers semblent avoir été étayés de l'abus de leur ministère. Mais la volonté du Roi fortement exprimée peut faire cesser d'un moment à l'autre ces inconvé-

' nients et ces abus. Son autorité est respectable et respectée. On se réunit à reconnaître en lui la bonté d'un père et un grand fonds de rectitude personnelle. Je ne doute pas que ce prince, voyant bien par lui-même, s'il parvient à déférer tous les jours moins à des insinuations peu sûres, autant qu'à agir

l' davantage, ne finisse par être cher à ses sujets du duché, malgré la longue attente où ils sont d'une administration réparatrice. Mais sa plus grande force est dans l'opinion, que l'on a de l'amitié et de la bienveillance de l'Empereur pour lui*).

*) Z raportu Bourgoinga (en chiffre), 12 czerwca »que ceux qui approchent le souverain, rendent seuls justice à sa sagesse, à la pureté de ses intentions, que tous lui refusent la force de volonté, que les circonstances rendent absolument nécessaires, qu'ils trouvent que S. M. travaille beaucoup, mais ne décide rien«... A. E. Saxe 79 f. 199. Instnikcye i depesze rezyd. franc. 16

242 INSTRUKCYK I DEPESZT3 1810 80. VI.— 6 -i». VII.

On a dit, que les polonais sont légers, ils le sont peut-être encore. Mais ils sont avides de gloire encore plus que de bonheur, et ils savent qu'ils ne peuvent trouver ni l'un, ni l'autre dans toute opposition quelconque avec la France. On se rappelle qu'ils ont été remuants. Leur nouvelle constitution, la circonspection du Roi, le système de l'Europe les empêcheraient seuls de l'être désormais. Tout leur mouvement se réduit désormais à faire et répandre des nouvelles qui les regardent, à se scandaliser de celles que font à leur désavantage les russes ou les prussiens, leurs voisins, à espérer l'intégrité et la réunion de l'ancien territoire, et à désirer toute guerre qui pourrait les mettre sur la voie de ce but principal de leurs désirs. Mais ils sont attachés à la France par ce qui est encore plus fort que la reconnaissance, l'impossibilité reconnue d'être mieux que par ses auspices. Il y a de la différence dans la conduite, les sentiments et le caractère des administrateurs et bien plus entr'eux que parmi les administrés. Il n'y a point de partis. Le chef de l'armée fiît-il autre qu'il n'est, n'aurait pas les troupes pour lui contre l'expression de la volonté de notre souverain. Tout cédera toujours ici au nom de l'Empereur.

M. de Senfît est parti, conservant quelque espérance, que le Roi plus éloigné à Diesde des intrigues qui l'ont assiégé ici, et n'éprouvant pas de loin la même ré[)ugnance à ne pas ménager l'amour propre de certains premiers fonctionnaires, en opposition avec le bien public, pourra rectifier bien des cho ses et compléter des dispositions qui n'ont été qu'ébauchéea

Tel est l'état des choses que j'ai dii observer durant le séjour du Roi à Varsovie et que j'ai cru devoir présente| à V. E. dans un seul tableau. J'ai la confiance d'avoir expo-é la vérité, comme elle s'est présentée à mes yeux, .l'ose espérera Mgr., que vous approuverez le sentiment qui a guidé ma pluniô, Si s. M. daigne y faire quelque attention, Elle verra que l'adm» nistration du duché a bien plus besoin de ses directions que des secours efïectifs, qu'on peut avoir encore l'intention de lui demander et dont on ne profiterait que pour vivre du jour att lendemain.

C'est par la voie plus sûre de la correspondance militaire avec l'armée d'Allemagne qui est encore ici à ma disposition, que j'adresse celte dépèche à V. E. r

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