‹ Interpellations sur le régime économique de la FranceChapitre 3 sur 3 · HO · texte numérisé non relu

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droit sur la matière première, et dont les tulles en cette matière entrent également sans droit, est aujourd’hui l’article que nous produisons avec le plus de succès, et que nous exportons dans une proportion assez considérable en Angleterre même. »

Vous voyez, messieurs, les résultats des efforts et des progrès.

« Ceci nous conduit logiquement, « ajoutent les pétitionnaires... Ils arrivent à une conclusion qui ne contiendrait pas assurément à l’honorable M. Pouyer-Quertier.

« ... Ceci nous conduit logiquement à demander qu’il en soit ainsi pour lecotoü, c’està-dire l’abolition de tout droit d’entrée sur les filés simples et retors ; et alors il nous sera sûrement possible d’exporter en quantités moins restreintes . les tulles que nous fabriquons en cette matière.

« Veuillez agréer, etc. »

Voilà, messieurs, différents documents. Je n’en exagère par l’importance. Des documents de ce genre, chacun peut en produire. IL y a dans toutes les industries les homme’ qui réussissent, qui prospèrent, et il y a ceux, au contraire, qui sont att iats par les événe-

ments, ou qui malheureusement n’ont ni les capitaux ni l'habileté nécessaires pour obtenir le succès.

Cela se voit dans toutes les industries, dans les plus prospères comme dans celles qui sont momentanément en souffrance. Par conséquent vous aurez des hommes qui demanderont l’élévation des droits sur le coton, d’autres qui en réclameront l’abaissement; toutes les diversités de situation se produiront.

Encore une fois, je n’exagère pas l’importance de ces documents; mais, comme on en a usé hier, j’ai cru devoir m’en servir aujourd’hui. (Très-bien 1)

Les tissus de coton, messieurs, et je passe rapidement, ôtaient prohibés avant i 860. Il semblait que l*-s tissus de coton, dans un moment de crise, viendraient des ports anglais inonder la France. L’Angleterre en exporte pour près de i milliard dans ses colonies et dans les divers Etats de l’Europe. Eh bien ! l’Angleterre a exporté en 1861 9 millions de tissus de coton en France ; en 1 865, 6 millions et demi ; en 1866, l’importation s’est élevée à 17 millions. Et maintenant qu’est-ce que nous exportons, nous ? car, si nous recevons dts tissus de coton anglais, nous exportons des tissus de coton

français. Nous en exportions, en 1859, pour 67 millions; en 1860, pour 69 millions; en 1865, pour 93 millions. Notre exportation a marché plus vite que l’importation des tissus de coton anglais.

Et que nous disait-on quand se discutait cette question? On nous disait : Viennent les temps de crise, — et nous les avons, les temps de crise, — viennent les temps de crise, et vous verrez cette immense production de l’Angleterre se précipiter sur la France; nous serons inondés des produits anglais.

Or, messieurs, il en est entré pour 20 millions, et l’ensemble de l’industrie du tissage en France représente une valeur de près de 1 milliard.

Ainsi voilà une industrie nationale qui produit environ 1 milliard, et il est entré 20 millions de produits anglais similaires, c’est-à-dire qu’il en est entré deux ou trois pour cent, et cela dans les années les plus défavorables.

Je le répète, on disait : En temps de crise, les produits étrangers inonderont le marché. Eh bien 1 la crise est venue, et l’importation n’a été que de 2 à 3 p. 100 environ de l’ensemble de la fabrication en France 1

Reste le lin, industrie très-intéressante, qui

souffre le plus et a eu à supporter les plus cruelles attteintes. D’où cela vient- il? Est-ce du traité de commerce, d’un système quelconque imputable soit au Gouvernement, soit à une combinaison que pourraient critiquer nos adversaires?

L’industrie du lin représentait en France, en 1859, environ 400,000 broches. Est venue la disette du coton, est venue la guerre d’Amérique, et naturellement la filature du lin s’est développée dans une proportion considérable : il a été construit en quelques années 300,000 broches de lin et de chanvre, de sorte qu’à raison d’un fait exceptionnel et passager, on avait augmenté la fabrication du lin dans une proportion considérable.

Aujourd’hui le coton est revenu. Or, quel est l’ennemi du lin, l’adversaire qui cause ses souffrances? Vous le savez tous, messieurs, c’est le roi coton, qui est revenu d’Amérique, c’est ce « textile couronné, » comme le disait hier l’honorable M. Thiers, le coton qui, en revenant d’Amérique, a rendu inutiles ces broches nouvelles qu’on venait de créer.

Voilà la cause principale des souffrances de l’industrie du lin. Je ne les méconnais pas, mais il faut les placer où elles sont.

Messieurs, j’ai fini l’examen des industries spéciales. Que la Chambre me permette de terminer ce trop long discours... (Mais non 1 mais non! — C’est un très-bon discours!) par quelques observations générales.

La fatigue que j’éprouve, la fatigue que vous éprouvez vous-mêmes, sans doute... (Non ! non !) ne me permettent pas de discuter à fond la question des laines, mais vous savez quelle est l’importance de cette industrie dans notre pays. Vous savez qu’elle a une réputation européenne, qu’elle est puissante; elle peut aussi traverser des moments difficiles, mais on ne saurait supposer que, dans des conditions normales, son ancienne prospérité puisse être un instant compromise.

J’arrive à l’examen général de la situation. J’ai cherché, messieurs, quels étaient, à côté des résultats du commerce général et à côté du développement qu’ont pris certaines industries, quels étaient les signes auxquels on pouvait reconnaître leur vitalité, leur puissance et leur développement, et je me suis dit qu’après tout, puisque l’industrie était principalement concentrée dans les villes manufacturières, le mouvement de la population dans ces villes pouvait être un signe de la situation

de ces industries-, que là où la population augmentait sans cesse dans une proportion considérable, il était difficile d’admettre que l’industrie fut réellement compromise.

J’ai examiné à ce point de vue la situation de plusieurs villes industrielles ; je ne les citerai pas toutes ; je parlerai d’abord de Boubaix.

En 1856, avant le traité ce commerce, la population de la ville de Roubaix était de 39,445 habitants; en 1861, deux ans après le traité de commerce, elle s’élevait à 49,274 habitants; en 1866, la population de Roubaix atteignait 65,090 habitants. L’augmentation a donc été depuis 1861 de plus de 15,000 âmes.

Est ce là le seul signe ? Dans quelle proportion les patentés ont-ils augmenté ? En 1859, il y avait 1,909 patentés; en 1866, il y en avait 3,205; l’octroi de Roubaix rapportait en 1859 530,000 fr., aujourd’hui il rapporte plus d’un million Je connais bien des villes de l'Empire qui se contenteraient d’une progression moins importante 1 (Nombreuses marques d’adhésion. )

Il y a plus, il s’est passé à Roubaix un fait curieux dans ces derniers temps. Au moment où les plaintes étaient le plus vives, je ne méconnais pas les souffrances, mais je les

crois passagères, à ce moment même, des Anglais sont venus à Roubaix, ils y ont acheté trois hectares de teirain pour y fonder une manufacture. Le fait a paru si extraordinaire, alors que l’on proclamait que l’industrie roubaisienne ne pouvait pas se défendre, que les journaux du pays, qui soutenaient cette thèse, ont voulu expliquer ce fait tout naturellement en y mêlant le Gouvernement. (Sourires.) Vous comprenez qu’il n’était pas possible d’admettre que des Anglais sensés pussent venir à Roubaix pour y fonder une manufacture, quand l’avenir était présenté comme si menaçant.

Non, dit le Journal de Roubaix, ce ne sont pas des Anglais, ce sont de faux Anglais, c’est le Gouvernement qui les a suscités. (Hilarité.) IL y a eu un article qui a paru dans le Journal de Roubaix , dans lequel on a imputé au Gouvernement d’avoir subventionné une compagnie anglaise pour acheter trois hectares de terrain et fonder une manufacture. (Nouvelle hilarité.)

En présence d’une imputation aussi directe, aussi précise, le Gouvernement a dû poursuivre, nous l’avons fait avec regret; le journal a été condamné pour fausses nouvelles, et il a

été judiciairement établi que jamais le Gouvernement n’avait songé à subventionner une compagnie anglaise pour établir une manufacture à Roubaix.

IH. Ponyer-Qnertler. Ils en racontent bien d’autres, les journaux!

M. le ministre. Je montrerai l’article, si l’on veut.

m. Ponyer Qnertler. L’industrie n’a rien à voir là dedans.

M. le ministre. Le fait est incontestable, l’article existe et la condamnation a été prononcée; M. le garde des sceaux le sait aussi bien que moi.

La poursuite, je le répète, était, à mon avis, nécessaire, mais je l’ai regrettée et voici pourquoi : je tiens à le reconnaître, dans les questions économiques, les journaux des différentes oppositions, la presse en général, fait son devoir avec courage et avec désintéressement ; dans ces questions , elle soutient le Gouvernement, et assurément c’est un exemple qui est bon à citer; malgré certains préjugés, malgré certaines souffrances, les journaux appartenant aux opinions les plus diverses ont soutenu la politique du Gouvernement, parce qu’ils ont reconnu

eux-mêmes que les intérêts généraux du pays y étaient engagés. Je tiens à rendre ici cette justice à la presse : lorsque la presse s’écarte de ces règles de la bonne discussion et devient dangereuse, on la punit; maisr lorsqu'elle remplit un devoir, on lui rend hommage, et je suis heureux de le faire ici. (Très-bien 1 très -bien 1)

JW. Eugène Pellclan. Très-bien! Nous ne sommes donc plus des charlatans et des empoisonneurs, comme on le disait dans une autre enceinte 1

M. le ministre. L’honorable M. Pelletan peut voir qu’on aime à remercier la presse, quand, se plaçant à la hauteur des questions, elle les discute au point de vue de l’intérêt public, qu’elle ne devrait jamais oublier ; et, si elle suivait toujours cet exemple, croyezle, elle aurait dans le pays une légitime popularité. (C’est vrai ! — Très-bien !)

J’ai parlé de Roubaix. Permettez-moi de vous citer Lille. La ville de Lille est aussi une grande ville manufacturière : sa population, en ii 856,, était de 78,000 habitants ; en 1861, elle s’est trouvée portée à 131,000. Il est vrai qu’il y a eu, à. cette époque, une annexion qui explique l’augmentation de la population, mais cette annexion était faite depuis

longtemps en 1866. Or, à cette époque, la population de la ville de Lille s’élevait à 154,000 habitants. A Tourcoing, la population, qui était de 33,000 habitants en 186i,, est de 38,000 en 1860.

Je ne veux pas poursuivre lexamen de cet élément; de la prospérité ou du développement de l’industrie dans les différentes villes manufacturières ; mais j’ai cru devoir l’indiquer pour montrer à la Chambre que les différents documents administratifs présentent entre eux une parfaite concordance : ce ne sont pas seulement les états de douane qui établissent la situation sous des couleurs toutes différentes de celles que l’on nous a dépeintes, tous les autres signes auxquels on reconnaît, en général, le développement de la prospérité publique attestent le même résultat. (Très-bien ! très-bien !)

Mais les traités de commerce dont je viens de discuter les conséquences n’ont pas eu seulement une influence considérable en France, ils ont eu une influence décisive en Europe. Le grand mouvement libéral en matière d’économie politique est dû à l’initiative prise par la France en 1860.

Savez-vous ce qui s’est passé depuis? Le

système des traités de commerce est devenu le droit commun de l’Europe,

La France a signé, en 1861, un traité de commerce avec la Belgique ; en 1862, avec la Prusse et les Etats du Zollverein; en 1863, avec l’Italie; en 1864, avec la Suisse; en 1865, avec le Suède, la Norvège et les Pays-Bas; en 1866, avec l’Autriche.

Ainsi tous les Etats de l’Europe, abaissant leurs tarifs, favorisant l’entrée des marchandises étrangères, sont venus tous successivement concourir à ce commerce général qui fait la prospérité de tous.

Croyez-vous qu’il n’y ait pas eu dans ces différents Etats des appréciations opposées comme il y en a partout? Oui, dans tous ces pays, en Autriche comme en Belgique, comme dans les Pays-Bas, il y a un parti protectionniste et un parti libéral.

W. Garnier-Pagès. L’union douanière de l’Europe, voilà ce qu’il faut.

Voix nombreuses . N’interrompez pas !

H. le ministre. Partout les deux partis se sont rencontrés, les mêmes luttes ont eu lieu; partout le système des traités de commerce l’a emporté.

Pourquoi? parce qu’il est dans la nature

des choses, parce qu’aujeurd’hui il est impossible de lutter contre toutes les causes qui tendent à rapprocher les homme?, et non-seulement à rapprocher les hommes, mais à faciliter la circulation des marchandises.

Comment ! messieurs, en présence des chemins de fer, qui suppriment les distances ou du moins qui les réduisent dan-s une proportion si considérable, lorsque la vapeur transporte des convois importants de marchandises d’un bout de l’Europe à l’autre, que les montagnes sont aplanies ou traversées, quand les barrières naturelles s’affaissent , vous voulez relever les barrières légales !

Vous ne le pouvez pas, la nature des choses est contre vous ; en vain vous voulez lutter contre cette force, elle triomphe en France, elle triomphe en Autriche, elle triomphe en Prusse et dans tous les Etats de l’Europe; et non-seulement elle triomphe sur terre, mais elle triomphe sur mer : la vapeur y accomplit les mêmes pro liges. Aujourd’hui vous allez du Havre à New York en moins de temps qu’il n’en fallait, au siècle dernier, pour aller du Havre à Marseille.

Les distances disparaissent sur terre comme sur mer, les hommes se rapprochent, les pro -

duits s'échangent, et vous voulez reste? dans ces vieilles doctrines économiques qui depuis 1814 jusqu'en 1847 ont arrêté tant de progrès (Vive approbation.)

Non, messieurs, il faut marcher dans cette voie; c'est l’honneur delà France d’y être entrée et d’y avoir entraîné à sa suite tous les pays voisins en Europe. (Très-bien ! très-bien !)

Maintenant, messieurs* voici la question qu’on nous pose : le traité de commerce signé en 1860 et qui approche de son terme, ce traité sera-t-il renouvelé ? A quelles conditions ? Quelles sont, à ce sujet, les intentions du Gouvernement?

Messieurs, permettez-moi de bien préciser d’abord la situation des parties contractantes.

La durée décennale du traité de commerce expire, le 4 février 1870» ;mais quelle est, à ce moment, la situation des deux gouvernements ?

Le traité se continue d’année en année, à défaut de dénonciation, ce qui est nettement expliqué par l’article 2 1 du traité, ainsi conçu :

v Le présent traité restera en vigueur pendant dix années, à partir du jour de l’échange des ratifications ; et, dans le cas où aucune des deux hautes puissances contractantes n’aurait notifié, douze mois avant l'expiration de ladite

période de dix années, son intention d’en faire cesser les effets* le traité continuera à rester en vigueur encore une année, et ainsi de suite d’année en année, jusqu’à l’expiration d’une année à partir du jour où l’une ou l’autre des hautes puissances contractantes l’aura dénoncé. »

Ainsi, messieurs, à partir de 1870, le Gouvernement recouvre sa liberté d’action et le traité continue par tacite reconduction.

Quelles sont maintenant nos intentions?

Les uns veulent nous ramener en arrière, effacer les traités, revenir sur 1a. législation qui les accompagne, car tout se tient dans ce système. Ils ont développé ici leurs idées ; ils voudraient que le Gouvernement fit un retour vers l’ancien système commercial de la France. Le Gouvernement ne suivra pas leurs idées, il ne reculera pas. (Vives marques d’approbation.)

Il y en a d’autres, messieurs, qui, plus impatients, plus pressés que nous, nous accusent d’être timides et veulent nous forcer à marcher en avant : nous ne les suivrons pas non plus. (Très-bien! très bien !)

M. Pouyer-Qnertier. Vous aurez tort!

H. le ministre. Nous maintiendrons l’état actuel des tarife conventionnels, et je n’hésite pas à le dire, messieurs, nous les maintiendrons avec votre assentiment et avec votre

concours. (Oui 1 oui 1 — Très-bien 1 très-bien !)

Hier, messieurs, on a cherché à diviser la Chambre et le Gouvernement ; on a cherché à soulever entre eux des questions de prérogatives toujours délicates. On n’y réussira pas, et voici pourquoi :

La Chambre et le Gouvernement ont été associés dans cette œuvre du nouveau régime économique. La Chambre et le Gouvernement, dans ces questions, se sont tous les deux préoccupés, avant tout, des intérêts du pays, parce que tous deux ont la même origine et que tous deux procèdent du suffrage universel. (Nouvelles et nombreuses marques d’approbation.)

On n’arrivera pes à jeter entre eux le doute et la confusion. Le nouveau régime économique pratiqué avec mesure, avec sagesse, maintenu avec fermeté, est, je ne crains pas de le dire, une des belles pages de l’histoire de ce règne.

Vous vous y êtes associés; vous avez le droit d’en revendiquer votre part. Vous n’avez pas fait comme les Chambres de la Restauration et du Gouvernement de Juillet, qui ont placé certains intérêts particuliers au-dessus des intérêts généraux... (C’est vrai ! c’est vrai !)

Vous, messieurs, issus du suffrage universel, vous avez su mettre les intérêts généraux audessus des intérêts particuliers. (Vives marques d’assentiment.) C’est en vain qu’on chercherait à diviser deux pouvoirs sortis de la même origine et unis pour défendre le même intérêt, c’est en vain qu’on voudrait diviser les Chambres nommées par le suffrage universel et le Gouvernement des Napoléons. (Ouil Très -bien! très-bien!)

Messieurs, la crise que nous venons de traverser a été douloureuse; mais permettez-moi de dire qu’au jour d’hui cette crise s’éloigne; vous le savez, aujourd hui le travail reprend dans les ateliers, dans les manufactures; les apparences de la récolte, grâce à l’alternative des pluies et de la chaleur, se sont considérablement améliorées depuis quelques jours, et maintenant la situation se présente sous de favorables aspects.

Laissez-moi ajouter que la confiance revient dans le pays ; la confiance, messieurs, c’est le mot que l’Empereur prononçait, il y a quelques jours, à Orléans dans le concours régional. Il disait à ces populations agricoles rassemblées autour de lui :

« Je suis toujours heureux de me retrouver

au sein d’une ville qui, tout en conservant religieusement de glorieux souvenirs et de si patriotiques sentiments, se livre avec ardeur aux luttes du travail et de l'industrie.

« J’ai voulu constater par moi- même vos progrès et les encourager, persuadé qu’au milieu de la tranquillité générale de l’Europe, ils peuvent se développer avec confiance. »

Le pays tout entier a entendu ces paroles ; il y a applaudi. Elles répondent au sentiment qui vous anime. Oui, que l’industrie, l’agriculture, le commerce, après une crise difficile et passagère, envisagent l’avenir avec confiance, car ils peuvent compter sur des populations agricoles, laborieuses et dévouées, sur l’intelîigence rare et vive des populations ouvrières, sur la supériorité de nos savants et de nos artistes, sur ces qualités supérieures dont nous sommes fiers, à juste titre, et qui constituent ce qu’on appelle dans le monde le génie de la France 1 (Vives marques d’approbation. — Bravos et applaudissements prolongés.

L’orateur, 6n descendant de la tribune, reçoit les félicitations de ses collègues et d’un grand nombre de députés.)

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