‹ Introduction a l'etude du code canoniqueChapitre 1 sur 17 · A.TT LECTEUR · texte numérisé non relu

A.TT LECTEUR

La publication du Code canonique est un événement important dans V histoire de VEglise. Le monde catholique en" a jugé ainsi, et s'est vivement intéressé à cette œuvre grandiose.

Le principal mérite en revient incontestablement à Pie X. Ce Pape, si remarquable par sa pieuse et intelligente énergie, avait choisi, dès les premiers jours, une devise qui devait résumer tous les actes de son fécond pontificat: Instaurais omnia in Ghristo. Sa grande âme voulait travailler à tout restaurer dans le Christ. Il se proposait d'éliminer les abus, de raviver la discipline, de dissiper les ténèbres des esprits, d'enflammer les cœurs par une augmentation de la charité du Christ, Aussi son intention s'est-elle

portée de suite, dès les premiers jours — il l'a dit lui-même, — vers les lois ecclésiastiques, auxquelles il a voulu donner une forme nouvelle. L'événement a prouvé que son but a été atteint, grâce au dévouement de ses collaborateurs, parmi lesquels il faut placer au premier rang, S. Em. le cardinal Gasparri.

Pie X n'a pas eu la foie de promulguer le Code dont il avait béni et dirigé la rédaction. Cet honneur à été réservé à son successeur, à qui il appartient de veiller sur la mise en exécution de ces lois renouvelées et rajeunies.

Le Code canonique peut être loué, à juste titre, comme un chef-d'œuvre de netteté et de précision. Il ne peut échapper cependant à toutes les imperfections des choses humaines, et il reste dans ses prescriptions quelques termes à élucider, quelques obscurités à dissiper, quelques interprétations à formuler. En cela, il ne s'agit pas de savoir quelle est la pensée de tel ou tel docteur, si autorisé qu'il paraisse, mais de connaître quelle est la volonté du législateur unique et suprême, qui est'le Souverain Pontife.

C'est pour manifester cette volonté décisive que Benoît XV a constitué une Commission composée de cardinaux et de consulteurs, qui a déjà donné des réponses autorisées, auxquelles tous désormais devront se conformer, comme au texte même de V édition authentique.

A d'autres, dépourvus de cette autorité interprétative, il pouvait être donné a^ scruter les arcanes de l'ancien et du nouveau Droit, de faire connaître les changements apportés aux lois ecclésiastiques

antérieures, de servir d'introducteur dans cette étude assez complexe, à ceux qui désirent connaître la législation de l Eglise, pour la mettre en pratique.

C'est le but que nous nous sommes proposé en publiant aujourd'hui, avec quelques additions qui les mettent au point, la série d'articles auxquels la Croix avait accordé une bienveillante hospitalité.

Cette publication nous a été demandée par des lettres venues de toutes les parties du monde, et écrites par des personnages les plus autorisés. Qu'il me soit permis de citer entre autres, S. E. le cardinal Bégin, archevêque de Québec, qui voulait bien m écrire le 18 avril dernier : « Vos articles publiés dans la Croix, sur le Codex, sont bien intéressants et lumineux. J'espère que vous finirez par les publier », et S. G. Mgr de Saune, S. J., vicaire apostolique à Madagascar, qui m'écrivait de Tananarive, le 3 mai: « Est-ce que vous ne réunirez pas ces articles en un volume, qui rendrait à nous et à d'autres de très grands services ? »

Cette œuvre, bien humble, aura, nous V espérons, son utilité, si Dieu daigne bénir un travail fait uniquement pour faire connaître et par conséquent pratiquer la législation, qui va donner à l'Eglise Romaine une augmentation de la force et de l'énergie, dont elle va avoir besoin plus que jamais.

A, PlLLET,

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Plan et Division du Code

Le but que se proposait Pie X, de sainte et pieuse mémoire, en ordonnant la rédaction du Gode canonique, était de formuler et de résumer les lois existantes, en supprimant celles qui avaient été abrogées ou qui étaient tombées en désuétude, et de les remplacer par d'autres mieux adaptées à notre temps actuel (Motu proprio : Arduum sane munus, du 19 mars 1914). Benoît XV a l'ait sienne cette même pensée, comme cela résulte des termes mêmes de la Bulle Providentissima Mater du 27 mai 1917, par laquelle il a promulgué le nouveau Code, en le rendant obligatoire pour toute l'Eglise, à partir du jour de la Pentecôte, 19 mai 1918. Cette grande œuvre une fois accomplie modifiera et complétera en beaucoup de points la législation antécédente.

Si l'on recherche ce qu'il y a de nouveau dans ce document si important qui ouvre une nouvelle période de l'histoire de l'Eglise, il est facile de constater que le plan, les divisions et les subdivisions de

ce. nouveau Gode sont totalement différents de ce qui se trouvait dans les ouvrages anciens. La collection des lois ecclésiastiques, le Corpus Juris Canonici, comprenait surtout les Décrétâtes, collectionnées par saint Raymond de Pennafort, et promulguées par le pape Grégoire IX, auxquelles d'autres Pontifes, comme Boniface VIII et Clément V, avaient ajouté de nouvelles séries de documents publiées dans la suite.

L'œuvre de saint Raymond se divisait en cinq Livres, dont le premier traitait de l'administration ecclésiastique, le second de la procédure et des jugements, le troisième du clergé en général, le quatrième du mariage, le cinquième des peines et des délits, ce qui était résumé par un vers, composé des cinq mots suivants :

Jadex, judicium, dénis, connubia, crimen.

Cet ordre fut suivi pendant plusieurs siècles, et les cinq Livres des Décrétâtes, subdivisés en titres et en chapitres, servirent de texte jusqu'à ces derniers temps aux maîtres qui enseignaient dans les Iniversités, la science du droit canonique.

Depuis quelques années cependant, on avait trouvé que ce cadre était bien imparfait, et on avait distribué les lois ecclésiastiques suivant un*1 autre méthode. C'est ce nouveau plan qui fut adopté par les rédacteurs du Code : il se divise en cinq Livres, subdivisés ensuite en parties, en sections, en titres et en canons.

On a employé, à bien juste raison, une seule série de numéros pour les canons, qui sonl au nombre

total de 2214, nombre un peu supérieur à celui des articles du Gode civil français. Gela facilite beaucoup les renvois et les citations. Geux qui ont fait jusqu'ici des études ou des travaux canoniques apprécieront beaucoup cette nouvelle disposition, bien plus favorable que l'ancienne.

Le Gode actuel se compose donc de cinq Livres dont le premier, intitulé Normee générales exprime les principes généraux de cette législation.

Le second : De personis, s'occupe des différentes catégories de personnes qui composent la société ecclésiastique : ce sont les clercs, les religieux et les laïques.

Dans le troisième, sous l'appellation un peu vague: De rébus, sont groupées toutes les lois qui ne se rattachent à aucune des matières traitées dans les autres Livres.

Le quatrième : De judiciis et le cinquième : De pœnis constituent comme le Gode de procédure et le Gode pénal de la société ecclésiastique.

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