‹ Introduction à l'étude du droit internationalChapitre 18 sur 19 · IV. — liltli^ Imtematlonaiix · texte numérisé non relu

IV. — liltli^ Imtematlonaiix

Solutions pacifiques. — Négociations directes. — Commissions internationales. — • Médiation. — Conférences et congrès.

Arbitrage international. — Principales applications. '— Historique détaillé de raffaire de VAlabama. — Mouvement dans les parlements et dans Topinion publique depuis 1872.

Solulions violentes. — Représailles. — Embargo.

Dfi LA GUERRE.

Quand y a t-il guerre?— Rébellion, guerre civile.

Déclaration de guerre, — Formes. — Effets immédiats : situation des sujets respectifs (expulsion, commerce avec Tennemi) ; — traités.

Des opérations de la guerre.

Tentative de réglementation internationale. — Conférence de Bruxelles de 1874.

88 INTRODUCTION k L'ÉTUDE DU DROIT INTERNATIONAL.

Quels sont les belligérants ? Francs-tireurs.

Moyens d'atlaque et de défense. — Surprises et stratagèmes. — Espionnage. — Sièges. — Bombardements.

Traitement des ennemis : prisonniers, blessés (convention de Genève).

Rapports entre belligérants. — Parlementaires. — Conventions diverses ou cartels (suspension d'armes, armistice, capitulation, etc.).

De Poccupation et de ses effets sur les personnes^ sur les biens de l'État ou des particuliers. — Réquisitions et contributions.

De LAGUEaHXiURrnïa.

Différences avec la guerre continentale. — Du sort de la propriété privée. — De la course. Historique. Abolition.

De la heutrauté.

Idée générale. — Caractères divers que peut avoir la neutralité.

Droits et devoirs des neutres sur terre et sur mer.

Commerce avec l'eimemi. — Contrebande de guerre. Blocus. — Droit de visite. — Jugement des prises.

Fin de la guerre.

Traité de paix. — Clauses ordinaires.

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