DANS LE CAS D’UNE CONTRADICTION

Quand deux ou plusieurs passages des livres de droit romain recus chez les Allemands, renferment des dispositions différentes ou contradictoires sur le même sujet, on doit chercher avant tout si cette contradiction n’est pas seulement apparente, et si on ne peut la faire disparaître par la correction du texte ou l'interprétation. Si l’on ne peut y réussir, on part de ce principe : que le droit nouveau l'emporte sur lPancien. Néanmoins dans les cas où se trouve une contradiction, on ne doit jamais perdre

(rér) de vue le caractère particulier de chaque recueil de lois. Ainsi il y a à ce sujet plusieurs règles à suivre : 1°. quand la contradiction vient de ce qu’on a abrogé une loi par une loi postérieure, la dernière doit toujours être préférée (2). Les Novelles, bien entendu celles qui sont glosées, ont plus d’autorité que les Institutes, les Pandectes et le Code; et, parmi les Novelles elles-mêmes, les dernières l’emportent sur les plus anciennes. Le Codex repetitæ prælectionis doit passer avant les Pandectes et les Institutes, parce qu'il est plus nouveau, qu’il doit son existence à une nouvelle révision du droit en vigueur, et parce que de tout temps aussi, on a accordé en général une plus grande autorité aux constitutions , quoique maintenant on ne fasse aucune différence essentielle entre les passages du Code qui renferment un édit, et ceux qui sont des rescrits ou des décrets (3); 2°. quand la contradiction vient de ce que dans un passage l’ancien droit est cité d’une manière historique, tandis que l’autre contient le nouveau droit, il est naturel que le dernier soit préféré ; 3°. si les Institutes et les Pandectes sont en contradiction, ct si cette contradiction ne peut disparaître à l’aide de distinctions et de corrections, alors la difficulté devient sérieuse. Si l’on vient à considérer que Justinien a eu pour but d’instruire, mais surtout de donner un livre de droit pour la pratique en faisant les Pandectes, et que les Institutes au contraire étaient destinées à l’enseignement, qu’en outre il n’a pas eu le dessein dans les Institutes, de déroger aux Pandectes, et qu’enfin on doit regarder les Pandectes en quelque sorte comme la source des Institutes, alors, dans la règle, on préférera les Pandectes (4), excepté cependant lorsque les Institutes renferment une loi plus nouvelle; ce qui a principalement lieu quand les Institutes ont rapport à de nouvelles constitutions, qui dérogent aux précédentes; 4°. si on trouve des contradictions dans un même recueil, l’une des deux opinions, confirmée par les compilateurs, est préférée : dans le cas contraire, on ne peut établir aucune règle générale (5). Pour concilier et expliquer deux textes ainsi

(142) contradictoires, on doit faire attention tout à la fois à la connexité historique et intérieure des matières où se trouve la contradiction, à l’analogie, à la place qu’ils occupent dans la compilation, à leur ancienneté, à leur nature, et aux principes sur lesquels ils sont fondés; mais un interprète instruit et intelligent peut seul prononcer sur des cas particuliers. (6)

* Voy. Thibaut, Dissertations, n°.6. Hufeland, Sur l'esprit particulier du droit romain, 1". part. p. 123. Spangenberg, Einl. p. 185. De Loehr, Magasin, t. 3. p.211. Seuffert, Éclaircissements, p.36. Haubold. Inst. hist. dogm. 6. 257. Warnkœnig. Instit. 6. 94. 95. Commentarii, Introd. 6. 24.

(a) Fr. 4. D. 1. 4. Constitutiones tempore posteriores potiores sunt his qué ipsas præcesserunt. Cap. 1. de la Const. in 6. : |

(3) Justinien, par la Const. 12. C. 1. 4, a aussi donné force de loi générale aux rescripts et aux décrets. Loehr, L. c. p. 214.

(4) L'opinion contraire est partagée par Thibaut, L. c. p. 52. et Loehr, p. 214. Voy. aussi Thibaut, 1. c. p. 352.

(5) Justinien ne veut pas reconnaitre de pareilles antinomies dans les Pandettes; dans sa Const. Tanta, $. 15. il dit : contrarium autem aliquid in hoc todice (juris enucleati) positum nullum sibi locum vindicabit, nec ingenitur, si quis subtili animo diversitatis rationes excutiet. Conf. Const. Dedit. $. 15. — G. F. C. Haenlein, officio et potestate interpretis circk antinomias in Pandectis obvias. Erlang. 1817.

(6) De Loehr, p. 215.

(143) hrbdodidenedeoindeteedetteteoidediésnisstedss Meiliets CHAPITRE V.