‹ Introduction à l'étude du droit romain, traduite de l'allemand de M. F. Mackeldey, professeur à l'Université de BonnChapitre 17 sur 142 · II. PRÉÉMINENCE DU DROIT RÉCENT SUR LE DROIT ANTÉRIEUR · texte numérisé non relu

II. PRÉÉMINENCE DU DROIT RÉCENT SUR LE DROIT ANTÉRIEUR

Le drÿf d’un peuple se développe successivement, et Île cours du temps y introduit des changements fréquents (2). On concoit donc que pour ce qui concerne l'application pratique, les préceptes de droit plus récents, sans distinguer s'ils émanent des lois ou des coutumes, ont la prééminence sur le droit antérieur (3). C’est ce qu’on exprime par la règle : Lex posterior {ou mieux jus posterius ) derogat priori. (4)

* V. WanwxæniG, Comment. n°. 23. ;

(a) $-11,j.1, 2. -- « Ea verd, quæ ipsa sibi quæque civitas constituit, » sæpè mutari solent, vel tacito consensu populi, vel alià posteà lege latA. » (3) Fr. 4. D. 1, 4. « Constitutiones tempore posteriores, potiores » sunt his, quæ ipsas præcesserunt. » — Fr. 32, @. 1. D. 1, 3. « Quare » rectissimè etiam illud receptum est, ut leges non solm suffragio legisla- » toris, sed etiàm tacito consensu omnium per desuetudinem abrogarentur. » -- Const. 2, c. 8, 53. « Consuetudinis ususque longævi non vilis auctoritas » est : verüm non usque adeù sui valitura momento , ut aut raiionem vincat » aut legem. » On trouve les diverses interprétations de ce passage dans le Commentaire sur Heineccius, par Hærrxer, 6. 58, no. 15. — Husnen, Additions et corrections aux Institutes, p. 164. — C. G. ScHweIzer, De consuetudine, Lipsiæ, 1801. — Scaœmanx, 1. c. p. 56. — Archives pour le droit civil pratique, vol. 3, n°. 18.

(4) Gœxnsr, Divers traités de droit, vol. 1, mo. 3; vol. 2, no. 35. — TuisauT, Dissertations de droit civil, n°. 7.

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