‹ Introduction à l'étude du droit romain, traduite de l'allemand de M. F. Mackeldey, professeur à l'Université de BonnChapitre 35 sur 142 · IV. Lugduni, 1558, 4. Antw., 1585, 8. Ensuite ils parurent · texte numérisé non relu

IV. Lugduni, 1558, 4. Antw., 1585, 8. Ensuite ils parurent

souvent, et particulièrement cum accessionibus posthumis in Brissonii oper. var. Paris, 1606, #4, et cum annotat. Ab. Diet. Trekelli. Lips., 1741, 4, et aussi avec les ànnotat. repet. præl. in Brissonii operib. minor., du même. Lugd. Bat., 1947, fol.

Phil. Rich. Schræderi Origines præcipuarum juris civilis materiarum. Regium. 1723, 4. |

Jos. Tosc. Mandatorii Juris publici romani arcana , sive de causis romani juris, 4 tom. in 6 vol. Neap., 1767-82, 4.

2°, De différents auteurs.

Jo. Ge. Grævii Thesaurus antiquitat. romanar. XII. Voll. Traj. ad Rhen., 1664-99, fol.

Jo. Godeschalci Clausingii Jus publicum Romanorum, t. 1-4. Lemg. 1726-37, 4. |

Dan. Fellenberg. Jurisprudentia antiqua, t. 1-2. Bern. 1760-61 , 4. |

Gust. Hugo Civilistisches magazin, c’est-à-dire, Magasin pour le droit civil (romain ),t. 1. Berlin, 1791, deuxième édition abrégée. Berlin, 1803 , t. 2, troisième édition, ibid. 1812, t. 3,32bid, 1812, t,4, ibid. 1813,t. 5, cah. 1-2, ibid. 1814. cah. 3. ibid. 1817. -- Quatrième édition, t. 1. Berlin, 1823.

Recueil pour la jurisprudence historique, publié par Savigny, Eïichhorn et Gæschen, premier volume. Berlin, 1815 ; deuxième, 1816; troisième , 1817; quatrième, 1820, &b. cinquième, 1823-25.

Magasin pour la philosophie du droit et la législation, publié par Carl Grolman, les 1°". et'2° cah. Giessen, 1798-99 ; ensuite sous le titre : Magasin pour la philosophie et l’histoire du droit et de la légistation. Premier volume, Giessen et Darmstat, 1800 ;le deuxième, ibid. , 1802, le troisième , avec le titre encore changé : Magasin pour la jurisprudence et la législation, publié par Carl Grolman et Egid von Lœæhr. Giessen , 1820. À ce troisième volume commence une nouvelle suite de ce Magasin, sous le titre particulier de Nouveau magasin pour la jurisprudence et la législation. — Premier volume. Ce nouveau Magasin

(58 ) | est proprement le seul qui nous concerne ici , et il renferme déjà plusieurs dissertations précieuses sur histoire du droit, faites principalement par M. de Lœhr lui-même.

Nouvelles archives pour la pratique du droit civil, publiées par Gensler, Mittermaier et Schweitzer, t. 4-5, Heidelberg , 1818-1826. Depuis le cinquième volume , qui a paru en 1822, ces Archives sont publiées. par MM. de Lœhr, Mittermaier et Thibant, I] y a déR eu une nouvelle édition des deux premiers tomes. Le tout se compose en 1826 de 8 volumes in-8°.

Thémis ou Biblothèque du jurisconsulte, par une réunion de magistrats, de professeurs et d'avocats. — Depuis 1820 /Za Thémis publiée par MM. Blondeau, Demante, Du Caurroy; Jourdan et Yarnkænig, se compose actuellement de sept vodumes. Le huitième a commencé en avril.

Conf. au reste Æaubold , Inst. litter., 1, . 70-71. 6. XVIIL. c.

Les périodes des sources du droit romain et de son développement ne peuvent être mieux établies que comme les a indiquées Gibbon , et comme Hugo , après lui les a adoptées. La première finit aux Douze Tables; la deuxième à Cicéron ; la troisième à Alexandre Sévère ; et la quatrième à Justinien. *

© + Voyez l'Histoire du droit romain, par Huco, p. 41-45, 9. éditiom. a ——— PREMIÈRE PÉRIODE.

DEPUIS LA FONDATION DE ROME JUSQU'AUX DOUZE TABLES. [{ 1—300 de Rome, avant J. C. 750—450. ]

Histoire du droit romain, par Hugo, neuvième édition "

pag- 49-66. |

( 59) ç. XIX.

ue DU DROIT SOUS LES ROIS.

L'érar romain, dans sa naissance, n’était qu’un assemblage de différents petits peuples, dont chacun avait ses lois particulières et nationales. Elles étaient fondées, comme les premières lois de toutes les nations, sur la croyance commune, sur les mœurs et les usages. A la fondation de ce nouvel Etat, il se forma entre les vainqueurs et les vaincus un rapport tout particulier de soumission, qu’on appela clientèle : plus tard, surtout quand plusieurs populations latines eurent été soumises et incorporées au peuple romain, l'Etat se partagea en deux classes de citoyens, les patriciens et les plébéiens. * Quant à son gouvernement , c'était une monarchie dont le pouvoir était limité. A la tête de cet Etat se trouvait un chef, élu à vie, qui portait le nom de roi : avec lui gouvernait le sézat, composé, au-commencement, de patriciens seulement. La puissance législative appartenait à V’assemblée du peuple ( comitia ). Le roi et le sénat avaïent le droit de proposer la loi ( ferre legem ) (2), sur laquelle on votait dans les commices ; dans l’origine, par curies; plus tard, depuis Servius Tullius, par centuries (3). Le projet n’était considéré comme loi obligatoire qu'après l'approbation du peuple dans les commices; l’exécution en appartenait au roi. Les lois curiates et centuriates (4) ont été rassemblées, dit-on, par un certain Sextus ou Publius Papirius, grand-prètre, du temps de Tarquin, le . dernier roi. Nous n’avons que quelques fragments de cette collection (5); et encore sont-ils très-douteux. (6)

* Voyez Niebuhr, Histoire romaine, pag. 1, p. 142 et 219; Haubold, Inst. jur. rom. hist. dogm., 6. 44.

(2) Chez les Romains legem ferre ne signifiait pas donner une loi, mais la proposer au peuple; ce qu’on exprimait aussi par rogare legem, rogationem ferre. On disait de celui qui avait fait passer le projet de loi : pertulit legem. Voyez au reste Heineccii Ant. Roman., lib. 1, tit. 2.

(3) Niebuhr. De quelques notices sur les commices par centuries dans le deuxième livre de Cicéron de republici, Bonn., 1823.

(4) Ce sont peut-être celles qu'on a appelées leges regiæ, parce que la proposition en avait été faite par le roi. Haubold, L c., $. 202, ejusd. Inst. jur. rom. litt. t. 1, p. 208. --Il y a des auteurs qui prétendent trouver dans fr. 2, D. 11, 8, une loi proposée par Numa. -- T.-Live, au liv. 40, chap. 29, parle d’une collection des lois de Numa, qui aurait été trouvée dans des temps postérieurs et soustraite par la politique du sénat.

(5) Cette collection fut ensuite nommée Jus civile Papirianum; non quia Papirius de suo quicquam ibi adjecit, sed quèd leges sine ordine latas in unum composuit, fr. 2. $. 2. D. 1-2. — Elle fut aussi appelée Lex Papiria. I] est probable que les lois que rassembla Papirius ne concernaïient que les cérémonies religieuses. Granius Flaccus en fit un commentaire du temps de Jules-César. Conf. Gluck de jure civili Papiriano liber sing. in opusc. fasc. a. -- V. M. Daunou, Thémis, tom. 5.

(6) On trouve ces fragments dans Hoffmann, Histor. jur:, vol. 3, pag. 9. — Voyez aussi Terrasson, Histoire de la jurisprudence romaine, pag. 22.

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