TU TEA

me so

ERP à

‘* Melior est sapientia, quam arma bellica.'"

Ce fragment du dix-huitième verset du neuvième chapitre du Livre de l'Ecclésiaste m'a donné le courage de rédiger un Code qui, bien que ne contenant pas même une seule fois le mot ‘‘ guerre ’’, est un ensemble de lois répondant aux besoins de toutes les nations, de la plus grande à la plus petite, si elles veulent s'unir pour le reviser et l'adopter comme leur ‘Code International .''

La première pensée qui se présentera à l'esprit sera sans doute celle-ci: Comment un seul homme peut-il même ose:

une telle tentative, alors que maints grands hommes ont affirmé à plusieurs reprises qu'il doit s'écouler des siècles avant que pareil prodige puisse se concevoir et devenir possible, tandis que d'autres ont ridiculisé l'idée d'inviter toutes les nations à se mettre d'accord sur la manière de résoudre les questions d'intérêt international et à accepter la juridiction d'une Cour Internationale, ou ont considéré cette idée comme nne contradiction absurde qui ne peut être qu'une chimère d'esprits faibles ?

A cela je répondrai que je ne prétends pas avoir entièrement créé le plus important corps de lois qui ait jamais été compilé, lois qui peuvent régir sans conflits le monde entier ; je me suis borné à rassembler les productions de plusieurs esprits au cours de plusieurs siècies : j'ai analysé et scruté leurs idées, ct j'ai tenté d'élimin- de ce nombreinfini de travaux intellectuels tout ce qui était mesquin, entaché d'envie, de jalousie et d'égoisme, et avec ce grain ds sagesse qui constitue la crainte de Dieu je n'en ai retenu que ce que je crois être relativement parfait.

Et puisqu'’une telle analyse ne peut procurer, à celui qui s'y livre, des résultats satisfaisants qu'à la condition qu'il soit libre des entraves des notions préconçues, j'aieu pour principal objet, dans mon choix des innombrables matériaux des

siècles, d'éviter autant que possible les Passions, les préjugés ot les préférences QUI exercent une influence si tyrannique sur tous les vsprits.

Ma première éducation à peut-être développé en moi une disposition natnrelle de réserve et d'impartialité. Je Puis du moins prétendre que les influences Variées auxquelles j'ai été soumis ont contribué à amoindrir l'effet dos préjugés naturels

Né en Italie, où J'ai reçu ma première instruction dans les écoles techniques, je SUIS Venu au Canada pour faire mes études classiques et suivre les cours profes.

sionnels de droit et de théologie, J'ai exercé la profession d'avocat depuis 18499 devant les tribunaux de la Province de Québec, où les lois sont dans une Jarge mesure d'origine française, et où la langu française est officielle au même titre que l'anglais. À différentes époques de- Puis cette date, pendant quatre ans envi- Ton, j'ai rempli les fonctions du consul général d'italie, dans l'un des consulats les plus importants Parce qu'il comprend le district consulaire Je plus vaste qui soit et est presque entièrement indépendant de tout agent diplomatique

Favorisé par c« convours de circonstances, je me suis efforcé de discerner non seulement les bons Matériaux, mais aussi quelle place Jeur convenait ; et maintenant je présente l'oeuvre achevée au publie, qui en fera l'examen et l'adoptera ensuite s'il lui tronve quelque mérite.

Je suis redevable d'idées et de règles

à toutes les lois, et à tous les traités et OUVTASeS qui ont 6té publiés dans ces trois langues, idées ot régles qui ont été transinises de © ‘“hération en génération, soit comme pensées quisont la nourriture spirituelle de tous Jus esprits justes ot éclairés, soit comme Principes qui doivent être gravés dans le coeur de tous les cito-

Vus Ceux qui ont établi on discuté, cmblli OÙ hperfsctionné cos Principes dans ces trois Toners sont si nombreux que los simples titres de liurs onvrages rempliraicnt un volume : il! m'a done étéi Hs sibl pour le moinont d'indiquer Ja Soures on l'origine d chaque pensée ou

ble les trences nnique

ut-être

hatu- 6. Je ifluenais ont éjugés

‘nière 168, je s éturofes.

J'ai re de large lantitre 8 deenvinsul ulats rend i soit dant

onsnon ussi ntepuera

rles et ces

été

de chaque principe contenus dans ce projet.

Mon désir de connaitre le jlus vite possible tout ce que renferment les quelques centaines de volumes, les plus importants écrits en ces trois langues, m'a valu d'être menacé de cécité à un âge encore jeune,

Et cependant, j'espère que Dieu m'é- Parghera assez longtemps pour que je puisse publier, en plusieurs volumes de commentaires, les réponses aux critiques, avec la discussion des théories que j'ai rejetées où acceptées, et donner en même temps à tous les auteurs que j'ai estimés les mcilleurs et dignes de codification, à cause de Tenue idées et de leurs principes bien définis, e crédit et l'éloge qui leur sont dus.

Environ les deux tiers de ce Code contiennent ce qui se trouve déjà dans les livres de Droit International publiés par les deux ou trois dernières générations.

Le reste, s'il n'est pas contenu dans ces livres, n'est cependant pas ent'èrement nouveau pour les esprits modernes; en vérité, c'est quelque chose que tous les coeurs éprouvent dansce vingtième siècle et qui, formulé en une seule expression, pourrait se définir: ‘: Un désir ardent de la paix ?

A l'exception de ceux qui tirent parii de la guerre et de son attirail, tous is homines désirent la paix. Beaucoun 1:

fait des propositions sur :: imanièr ie réaliser ce voeu, et quelquez-1n8 ont méme essayé de mettre en pratique leurs propositions, mais personne n'y a réussi et n'y réussira par des méthodes semblables à celle qui consisterait à raccommoder un vieux sac avec des morceaux d'étoff: neuve.

Seul un nouveau système de lois peut faire espérer d'assurer la paix. Ces lois doivent être eréfs d'un bont a l’autre du monde dans Le but exprès de maint: uir la paix, et non faites d'éléments hétérogé: es, selon Ja fantaisie de tel où tel gonvernant, le désir de tel où tel prince, ou l'ambition de tel on tel premier ministre, qui na à coeur qne son propre pays ct qui voulant aujourd'hui la paix, demandera demain la guerre.

Le Droit actuel est imparfait ; il a besoin d'être refondu. Ce Droit est rongé par sa propre rouille. Sur certains points il atteint l'idéal ; sur d'autres il manque de sens commun, ce qui rend tout le système impraticable et inutile.

Par ce mot de Droit j'entends le type de Droit le plus haut, le Droit des Nations, le Droit Internationai, qui inelut toutes les autres lois de l'humanité et tire de celles-ci la force qui lui est nécessaire pour le gouvernement des nations ou des Etats entre eux.

De même que la loi de toute communauté tire sa perfection des saines coutumes des familles qui la composent, ainsi le Droit International n’est ce qu'il doit être que quand le droit interne des nations est bon.

Les principes du Droit International actuel sont erronés pour cette raison qu'ils déclarent illégal tout ce qui tend à améliorer le droit interne des nations.

D'après le Droit International, tel qu'il existe, il est plus légal d'alleren un pays étranger en y apportant ses propres lois que de conseiller celui-ci sur la manière d'en établir de bonnes. Il en résulte que les pays ayant des lois médiocres sont encombrés d'une infinité d'autres lois qui ne sont pas comprises et encore moins adoptées par les natifs.

Le Droit International, aujourd'hui, rend chaque nation libre etindépendante, à un degré tel qu'il n'y a aucune autorité qui puisse lui être opposée. Il donnesi peu d'importance à chaque Etat bre, que tout autre Etat plus fort, peut où détruire le premier ou en faire une colonie.

Le Droit International, tel qu'il est, méconnait ce principe fondamental de tout: loi saine qu'une antorité est nécessaire pour décider qui a raison ct qui a tort. Et cela à cause de l'idée erronée qu'un État, pour être indépendant, ne doit être jugé par personne, quoiqu'il puisse avoir plusieurs voisins qui, à des fins égoistes, sont libres de considérer comine mauvaises ses bounes actions, et pour cette seule raison de lui faire Ja guerre, de le détruire ou de ge l'annexer.

arm it dt

PORN TE

Selon le Droit International, tel qu'il existe, il est possible qu'un Etat donne abri à un meurtrier étranger, que celuici assassine le chef de cet Etat, et que la frontière franchie, il soit encore libre de tramer de nouveaux attentats contre la vie du chef d’un autre pays.

Tant que de semblables principes seront la base du Droit International, il ne méritera nile respect, qui devrait lui être dû, ni le nom de Droit.

Et cependant, le Droit International est destiné à être le plus haut type de Droit, le Droit qui embrasse tout, le seul Droit terrestre qui, pareil au volant principal d'une manufacture, donne sans heurts l'impulsion à tous les autres.

Pour que leDroit International devienne ce qu il devrait être, il faut qu'il soit remanié d'après le modèle d’un droit interne parfait et atteigne la perfection de la Loi de la Nature elle-même.

L'on prétend que pour être vraiment libre un Etat ne doit avoir au-dessus de lui aucune autorité qui lui dise ce qu'il faut faire et ne pas faire. Ceci est la Loi du Chaos et non la Loi de la Nature.

Laquelle des deux a subsisté? La Loi de la Nature. C'est donc la Loi que les nations devraient suivre. Et que nous enseigne la Loi de la Nature ? Elle nous enseigne que quelque libres et puissants que puissent être les éléments de la Nature, ils ne sont pas libres de sortir de leur propre sphère qui doit avoir été tracée pour eux par un Etre Supérieur, que certains disent être un Esprit dégagé de la matière, d'autres, l'essence ou le tout de cette même matière qui reste dans les différentes sphères. Si le Soleil tout-puissant ne peut changer son cours pour veair brüler notre petite Terre, pourquoi donc voulez-vous laisser à un tout-puissant Etat la liberté d'en ruiner un autre moins important ? Vousrépondez : Parce qu'il u’y a personne plus fort que l'Etat tout-puissant, et que sa liberté signifie qu'il peut détruire les plus faibles.

Mais eu ce qui concerne je Soleil ? Lui aussi est le plus puissant des astres dans le système solaire et pourtant il ne lui est pas prrmis de détruire aucune des

planètes, pas même un satellite. C'est qu'il y a une loi même pour le Soleil qui semble si puissant et si libre. Cette loi est soit la Loi de Dieu, soit la Loi de la Matière. Ni c'est la Loi de Dieu, elle: siguifie qu'il y a une Autorité suprême méns au-dessus du Soleil ; si au contraire c'est la Loi de la Matière, elle signifie qu'il y a une Force suprême, composée de toutes les molécules de la Matière et capable de dompterle Soleil même. Que ce soit la Loi du Dieu ou la Loi de ia Matière, elle constitue ce que d'autres appellent la Loi de la Natureet elle gouverne le Soleil comme la Loi des Nations devrait gouverner celles-ci et empêcher tout Etat de nuire aux autres.

Comme dans la Nature il y a une Autorité ou Force suprême, ainsi les nations doivent avoir une autorité on force suprème qui contraindra les différents Etats à observer la loi,

Les nations peuvent-elles trouver ou créer une autorité suprême pour mettre le Droit International en vigueur ? Oui, elles le peuvent.

De mème que Dieu est en tout et partout, ou de même que la Force dans la nature est composée de chaque molécule de matière de l'univers, ainsi toutes les natious de la Terre peuvent former l'autorité suprêine pour mettre en vigueur le droit qu'elles choisiront comme leur Droit International.

De cette façon, on ne pourra dire qu'une nation sera soumise à une autorité suprême étrangère, Chaque nation constituera une partie de cette autorité supréme et quand Île droit lui sera imposé, cette nation sera gouvernée en partie par elle-même. Les nations seront alors aussi indépendantes, et cependant gouvernées par une loi comme le Soleil et les autres astres.

Elles ne pourront réclamer plus de liberté ou plus de distinction dans la Communauté qu'elles ne s'en seront accordé mutuellement par une loi ratifiée par les Etats de la Communauté qui pourront toujours la changer selon la volonté de la majorité, en harmonie avec les nonvelles exigences légitimes qui auront été manifestées,

C'est eil qui tte loi

de la +11: siprême nmtraiignifie sée de ère et

Que de ia autres à gouations vécher

Autoations *# su- Etats

er ou nettre SO,

, parns la écule NN les l'auur le leur

dire torité consuprêposé,

pareront idant Soleil

is de as la it actifiée qui à VOoavec Li au-

dat RL ei

SRE RE

Le Droit International, quand il sera remodelé, devra être corrigé de toutes ses imperfections. Son obscurité, son incertude. son élasticité, et l'iniquité tangible qu'il présente souvent, doivent disparaitre.

Le Droit International doit avoir une base scientifique et une forme claire et précise. Le Droit International Public ue doit pas être plus longtemps un droit céremonial. Au contraire, il fant qu'il soit le prototype de toutes les lois, puissant et suprême, essentiel et absolu, un Droit que personne n'osera méconnaître, parce que ce mépris entrainerait comme conséquence la perte de celui qui s'en rendrait coupable ; tout cela pour assurer l'ordre et la sécurité, la tranquillité et la prospérité de la majorité.

Les demi-mesures n'assureront ni la paix ni la prospérité de l'humanité.

Les demi-mesures ne conduiront qu'à l'impuissance, ce qui n'est pas une qualité naturelle du droit.

Pour sauver ie Droit International d’une décadence certaine et d'un discrédit inévitable, ce n'est pas un simple replâtrage qui est nécessaire, ni une simple modification ou restriction de son champ de doctrine, c'est une instauratio is fundamentis, parce que les théories professées jusqn'à présent, les lois observées et les usages suivis sont insuffisants pour les exigences de la vie moderne.

Récemment la question des moyens d'assurer la paix a sonlevé partout un grand intérêt et la dernière Conférence de la Paix a fait naitre de grandes espérances, Toutefois, la déception qui en

est résultée à prouvé sans contredit qu'à moins de codifier le Droit International et de constituer une Magistrature Internationale, la guerre sera toujours l'ultima ratio à laquelle les Etats auront recours chaque fois qu'un désaccord s'élèvera entre eux.

L'idéal de la paix se manifeste dans l'aspiration à une organisation nouvelle de la Communauté des Etats : organisation dans laquelle Les controverses entre Etats doivent sans exception être résolues par des moyens juridiques établis dans ce but, c'est-à-dire par un corps complet de

lois, par des magistrats chargés d'en faire l’application, par des châtiments contre les violations et par une force régulière suffisante pour infliger la peine qu'un Etat peut encourir.

C'est là la seule manière de concevoir logiquement l'idéal de la paix: c'est ainsi que l'ont compris les plus grands philosophes, et que le comprennent toutes les sociétés populaires dont le but est d'assurer la paix à l'humanité.

Tout ce qui ne remplit pas les conditions ci-dessus requises est un vain pisaller, un compromis impuissant qni non seulement ne répond pas à son objet, mais peut, à la longue, devenir un sérieux obstacle à l'évolution progressive de la conscience publique versla réforme espérée et vers le développement matériel de ces institutions qui semblent le mieux approuver cette réforme.

Afin d'être organisée pour la protection juridique du Droit International, la Communauté des Etats doit être un pouvoir suprême destiné à respecter et à faire respecter l'indépendance du peuple, et non un pouvoir impuissant à maintenir, mais tout-puissant à violer ce Droit.

La condition actuelle des rapports entre Etats est entachée de défauts sérieux et dangereux et il en sera ainsi tant que les Etats n'auront pas reconnu la nécessité juridique de résoudre judiciairement toutes les controverses, et n'auront pas convenu, par la codification, de formuler un Droit International positif et d'instituer une magistrature compétente pour appliquer ce Droit.

Ces raisons parmi d'autres, déjà connues de l'humanité, m'ont conduit à entreprendre non seulement de codifier le Droit International, mais aussi d'établir les règles fondamentales pour la création d'un Tribunal International.

Comme je l'ai mentionné, environ un tiers seulement de ce Code contient des innovations.

La première et la plus importante innovation est l'abolition de la guerre, qui est rem) “ée par l'exécution forcée des jugements

Avec ce grand changement en vue, plusieurs autres moins importants ont dû

a fai-

conrégupeine

evoir ainsi hilo- 8 les d'as-

ondi-

pisi non »bjet, rieux le la espéel de aieux

ction Comavoir > rest non mais

S enrieux | que écesment t pas nuler instipour

conà en- =) à le ablir ation

n un t des

innoqui e des

vue, nt du

dia

an LED a

fai

pe

£ $ di Ë El :

être faits. La guerre ne peut être £vitée à moins que toutes les nations soient traitées sur un pied d'égalité, tous les hommes respectés partout et leurs droits également reconnus. Nous ne pouvens faire une distinction entre les Nations de l'Est et les Nations de l'Ouest, entre celles du Nord et celles du Sud, sans offenser les unes et sans donner trop de suffisance aux autres. Les anciens Grecs appelaient barbares toutes Les autres nations, et c’est la raison pour laquelle leur civilisation est demveurée en Grèce. Si nous nous décernons le titre de civilisés et pour ce motif réclamons certains privilèges, notre civilisation restera notre bien propre et un jour viendra où ceux que nous appelonus barbares dénonceront la pourriture 4e nos os et notre manque de force pour s.pporter l'usure du temps.

L'histoire nous apprend que si les soidisants raflinés étaient laissés à eux-mémes, ils seraient vite anéantis, tandis que s'ils se mêlent aux différents éléments de gens rustiques où primitifs ou à demicivilisés, une nouvelle race vivace est créée capable de supporter l'épreuve de plusieurs autres siècles.

Par conséquent la loi, moins encore que toute autre chose, n'a de raison d'élever des murs entre les nations et entre les races. Au contraire, il y a une bonne raison pour laquelle tous les obstacles et toutes les divisions devraient étre supprimés, c'est celle que les homn:s que nous appelons non-civilisés le deviendront si nous leur donnons seulement l'occasion de se rendre compte de ce que vaut notre civilisation.

Ni les brutes elles-mêmes sont susceptibles d'édocation, pourquoi les êtres raisonnables duvraient-ils être considérés comme incapables de progrès ?

L'éducation fait des génies d'hommes qui, sans elle, ne seraient pas très diflérents des animaux. Si nous laissions nos enfants à vux-mêmes, sans éducatioh, ils seraient jires que la plupart des créatures non-civiiisées. La preuve en est dans le grand nombre de nos criminels tombés si si bas, pour la seule raison qu'ils n’ont pas reçu | “ducation dont ils avaient besoin ct l'éducaiion qui leur convenait,