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sullirait pas, seul, à assurer la paix et à éviter la guerre ; il est nécose saire d'avoir des cours de justice Pour adininistrer la loi, et des moyens d'exécuter les jugements de ces cours.

La troisième partie ÿ pourvoit.

Ime semble que les querelles et les CONtroVerses mesquines entre les Etats proviennent généralement de la violotion “Pparcnte où réelle de quelque droit privé, et que plus dé la moitié des cas de violation de droits privésont leur origine dans l'administration de la justice à l'6gard des étrangers. En eflet, là est la raison d'être des cours consulaires.

Ce Code abolit les cours consulaires coine une insulte à la souveraineté locale; mais avec la disparition de cet ontra- £e à quelques Etats s'accroit la probabilité d'un dommage plus grand et d'un déni de justice aux citoyens d'autres États. De là, la nécessité d'une méthode nouvelle propre à favoriser ce double bat.

Les aubains et tons les intérêts Ctrangers doivent former le champ d'une juridiction spéciale avec des cours spéciales dont ls juges, quoique nés dans le pays, doi- Vent être choisis parmi les moins susceptibles de préjugés contre les étrangers, et ls blus aptes, grâce à une étude spéciale des lois étrangères, à décider les questions variées qui peuvent se Présenter à l'évard de ces étrangers ou des affaires extérieures.

Y a:t-il nne nécessité assez grande Pour justifier la constitution de ces nounvelles cours, inême dans les pays où la agistrature est établie d'une manicre si parfaite ét si complète qu'elle n'a besoin ni de subir de changements ni d'entrainet d’autres dépenses ? Oui. cette néces- Sté existe, Mettant de côté pour un moont la grande nécessité d'assurer la paix

tous les moyens possibles, ce qui ne

‘rail jamais coûter autant que la

Fe «ses conséquences, je vais donner

tres raisons en faveur d'un change-

nt Si important dans la justice de cha-

Pays. En premier lieu, si nous pre-

“ohsidération Îles Pays qui, tout !lorinant des Etats indépendants, sont Te trop en retard pour posséder un bien établi d'administration

‘lo justice, nous devons admettre qu'ils

refuseront certeinement à l'époque actuelle do permettre aux Etats plus avancés de leur imposer une organisation judiciaire ; mais, d'autre part, ils seront heureux de voir disparaitre les cours consulaires pour faire place à des cours nouvelles qui, bien qu'organisites différemment des leurs, seront présidées pur ‘-ars propres citoyens, choisis selon les règles d'un Code International. L'effet immédiat de l'établissement de ces cours sers de créer une administration de la justice préférable à celle des cours consulaires ; les juges étant les hommes les plus éclairés de ces pays, et ayant acquis la science et le sentiment de la vraie justice à 1'6tranger, se feront nn devoir de prouver qu'ils sont dignes du mandat qu'ils tiennent, non de leur propre pays seul, mais de tous les pays du monde. Le champ d'action de ces cours sera beaucoup plus étendu que ne l'est celui des cours consulaires, paree que, toute cause dans laquelle se trouve implicitement comprise une question étrangère au droit local, devra leur être soumise. Puis, la faculté qu'auront les autres Etats de deiaander ia destitution des juges, qui se montreront indignes ou incompétents, est une bonne méthode pour éviter et prèvenir Îles abus commis par ceux qui, après avoir obtenu la charge, deviennent négligents et sans scrupules. Enfin l'existence de ces cours sera le meilleur moyen d'apprendre aux naturels le respect des étrangers, en mème temps que le respect des lois étrangères ; la supériorité de ces lois étrangères et de ces méthodes d'adumninistrer la justice sera vite reconnue. Les natifs n'auront pas à craindre que ces méthodes ne puissent leur convenir, car ils s'habitucront à les voir mettre en pratique; et, après un temps relativement court, ces pays, de leur propre mouvement, établiront pour eux-mêmes des cours analogueaux notres.

D'autre part, dans les pays où se trouvent des cours bien établies, ces Cours de Juridiction Internationale sont certainement nécessaires et utiles, sinon indispensables. Il ne faut pas prendre en considération les pays qui, à l'époque actuelle. contiennent peu où point d'élé-

ue àc- | avanion juseront rs Conrs nouféremr '-ars | règles immérs sera justice ilaires ; s éclaiscience * à l'é- >rouver ls tien- 1l, mais champ up plus ss consulaquelle ise une , devra é qu'aur ia desmt indiune mées abus È obtenu et sans ‘ts COUTS dre aux ers, en is étranétrangèistrer la *s natifs néthodes s shabique; et, urt, ces t, établi-

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ments étrangers ; ces pays, à vrai dire, n'ex* Pas ; Car si une nation est ou espèl. uvvenir assez industrieuse pour continuer à faire partie de la Communauté des Etats, elle doit avoir plusieurs questions importantes relatives à l'élément étranger; de même qu'ancun homme ne vit isolé des autres, ainsi aucune nation ne peut vivre seule. Nous voyons au contraire que les pays les plus prospères sout non seulement en relations commerciales très actives avec les pays étrangers, mais sont encore remplis d'étrangers.

Pour ces pays, si c'est l'intérêt aussi bien que le désir de l'humanité d'administrer la justice au lieu de voir règner le caprice et l'ignorance, les cours proposées sont non seulement utiles mais encore absolument nécessaires. Les juges sont souvent des hommes très compétents, mais qui, n'étant jamais sortis de leur pays, accablés de besogne et de responsabilité, et ne sachant que leur propre langue, n'ont pas eu l'occasion d'étrdier ou d'entendre les arguments sérieux des juristes étrangers sur certaines théories qui ne se rencoutrent pas dans la pratique locale et quotidienne ; et pour cette raison il leur est souvent très difficile de sortir de leur Propre méthode. En outre, dans chaque pays, il y a des juristes de talent qui n'ont pas de plus grande préoccupation que celle de connaitre tout ce qui vaut la peine d'être connu, questions locales ou étrangères, et les facultés de leur jugement sont si vives et si étendues qu'ils voient sur-le-champ des moyens et des méthodes de rendre la justice, lesquels, pour d'autres juges, ne seraient perceptibles qu'après des années consacrées à l'étude des lois qui doivent apporter une solution à la question, Ainsi, des juges compétents seraient trouvés pour prendre charge de ces cours de Juridiction Internationale, les étrangers aussi bien que les natifs en tireraient profit parce que la décision des questions relevant des lois étrangères serait confiée à des hommes

d'une aptitnde spéciale.

vmmne la difficulté est d'obtenir non seulement des cours et des juges, mais aussi des lois pour guider ces jugos dans l'administration de la justice, on pourrait

élever une autre objection contre ces Cours de Juridiction Internationale. On pourrait dernander quelle procédure sera suivie dans ces Cours lorsqu'elles seront situées dans des pays où ilny a pas de procédures et par conséquent pas de possie bilité d'adinimistrer la justice, Ce Code répond aussi à cetti question Il conteut ane procedure très simple à suivre dans tous Les pays où il n'y » pas de procédure où dans lesquels la procédure est défectucuse

Cettsnéthode simple de provédur: de- Vant les cours de justice a été tirée prine ipabouent du Code de Procédure Civile de la Province de Québec dans la luissauce du Canada, pour les raisons suivan-

10 a l'avantage d'être bref et en mu tonpsd'embrasser chaque question Le proscdure qui peut se présenter dans Uh pays Moderne :

20 [a été récemment revisé, et les dulssalres, avant de soumetire leurs rents rapports, ont fait une étude des meilleurs Codes de procédure connus :

do. C'est un 'ode en usage dans un AVS OU lü 11 0sten parte d'origine fran- Caisse cten partie d'origine anglaise, de sorte qu'il régit les cas qui peuvent se pPreschter sous deux systemes de lois :

40. Nul Etat n'en pourra être jaloux, parce que ce code de procédure appartient à une section de colonie de l'un des Etats ; olonie qui, si elle ne peut prétendre être indépendante et souveraine dans le méme sens qu'un Etat, est aussi avancée que tout Etat de la Terre en Civilisation et dans le sens de la justice envers tous les hommes, à quelque race ou relig'on qu'ils ippartionnent

[faut admettre qu'il est plus difficile dé rendre la justice sans inéthode fixe de procédure que de la rendre sans texte de loi propre à diriger le juge dans ses décisions. Le juge est censé être d'une moralité incontestable et parfaitement désintéressé ; 1] fera done de son mieux pour rechercher Le principe de loi le plus applicable; d'autre part, la procédure est faite pour guider les parties, dont l’intérèt les dispose à tirer profit d'erreurs ou de technicités, surtout, quand la cause

tre ces le On ure sera s soront pas de le possi- ‘e Code Il con- \ suivre de produre wat

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cause

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est confiée à des avocats habiles, L'im.

Portance d'avoir dans un Code Interna-

tional des dispositions qui assurent une

Procédure uniforme Pour tous les pays

nest donc pas douteuse. Toutes ces rè-

gles de procédure sont renfermées en un seul chapitre qui néenmoins contient plus de neuf cents articles.

L'absence de règles on de méthodes, concernant la conservation et l'enregistrement des droits privés de leurs cito- Yens, dans certains territoires, devient une autre source de querelle et de désaccord entre Etats. Et c'est Pour cette raj- Son que ce Code contient un chapitre sur l'enregistrement, Chapitre tiré aussi des lois de la Province de Québec, où les rèsles d'enregistrement Peuvent, plus que les lois des autres Pays, convenir à un plus grand nombre de Cas, les terres y ayant été soumises à divers systèmes de tenure.

Outre ces deux chapitres qui concernent plus particulièrement Je droit civil et commercial, il y a un autre chapitre qui traite des causes criminelles pouvant se présenter devant ces Cours de Juridietion Internationale. Ce chapitre contient des règles de procédure en matière criminelle qui, tout en étant largement modifiées, peuvent être considérées comme prises du Code Criminel canadien dans lequel il est facile de reconnaitre la proverbiale équité britaunique, même envers les criminels.

La nouveauté dans l'organisation de ces Cours locales en matière d'intérêt International, c'est qu'elles constituent des accessoires où des rejetons du grand Tribunal International. Les juges de ces Cours sont en même temps Greffiers, Sous-Secrétaires, Secrétaires, et Conseils des Représentants Internationaux qui lvront de l’Assemblée Internationale ]a plus haute Législature, et la plus haute Cour qui soit.

Il ya deux raisons Principales pour lesquelles ces Cours locales de Juridiction Internationale doivent ètre liées au Tribunal International réel appelé Assemblée Internationale : La première est de rendre les juges natifs indépendants, dans üne Certaine mesure, du gouvernement

local, car ils peuvent souvent avoir à décider contre les intérêts des citoyens de ce gouvernement pour faire justice aux étrangers. C'est pourquoiils ne doivent pas rester directement à la merci du gouvernement local de leur pays, mais simplement lui être soumis par ses Représentants Internationaux ; ceux-ci, tout en représentant les intérêts de leur pays, sont censés être au-dessus d'un mesquin favoritisme et à même, grâce à leur sens élevé de la justice, d'éclairer non seulement leur propre pays, mais le monde entier.

La seconde raison est de préparer d'une facon pratique aux postes élevés d’assistants des Représentants Internationaux.

Ces hommes sont pendant quatre ans juges dans leur pays, la cinquième année ils vout à l'Assemblée Internationale, pour prêter assistance aux Représentants Internationaux, envers qui ils sont responsables et qui deviennent leurs juges, s'ils sont accusés de manquement à leurs devoirs, à partir du moment où ils entrent en fonctions comme Greffiers, dans l’Assemblée, ou comme Juges du Tribunal de première instance, dans leur pays. comme Sous-Secrétaires dans l’Assemblée, ou ec mme Juges de la Cour de Revision dans leur pays. comme Secrétaires et ('onseils dans l’Assemblée où comme Juges des Cours d'Appel dans leur pays. D'un côté, ces juges, en présidant les Cours dans leur pays, acquièrent l'expérience et l'entrainement nécessaires pour être utiles aux Juges des Nations pendant la session à laquelle ils sont appelés comme assesseurs auprès de ces Juges; d'autre part, dans cette dernière fonction pendant qu'ils aident les Juges des Nations dans leur tache ardue, ils acquièrent de plus en plus les qualités nécessaires pour être dans leur patrie des juges impartiaux.

En d'autres termes, le travail alternatif les repose et augmente les connaissances dont ils ont besoin.

Entin, je dois expliquer l'organisation et Le fonctionnement de l'Assemblée Internabionale comme Légisiature et comme Cour.

Chaque Etat indépendant a le droit d'envoyer un Représentant à l'Assemblée

r à déns de

‘2 aux oivent u gous sim- Repré- , tout r pays, esquin 1r sens seulemonde

r d'une l'assisonaux.

ans juinée ils e, pour s Interrespon- »s, s'ils urs deentrent 1s l’Asunal de comme lée, ou on dans ‘onseils ges des - D'un s Cours érience ur être dant la comme d'autre pendant ns dans de plus our être artiaux.

Iternatif issances

nisation blée Int COMINE

le droit ssemblée

Internationale avec la faculté de voter pour ou contre toute loi proposée dans l’Assemblée, et pour ou contre toute décision de l’Asser-blée sur les questions dans lesquelles : vurs 4x'il représente n'est pas inté «sté. Chaque Fit a le droit d'en voye : un où plusieurs teprésentants, selon sa ,\opulation, raaie jamais plus de cinq. Sir Miat a droit, dans l’Assemblée, à un siège par dix millions d'habitants, quelques Etats pourraient avoir droit à plus de cinq sièges ; meis comme plus de cinq Représentants d'un pays, quel qu'il soit, seraient coûteux pour lui et inutiles pour les autres, la limite a été fixée à cinq.

Il n'est pas permis à un Etat d'envoyer plus de Représentants que le nombre auquel il a droit ; mais il peut en envoyer un nombre moindre ; et si un petit Etat croit qu'il n'a pas les moyens d'en envoyer un seul et que ses intérêts peuvent être en toute sécurité confiés aux soins et à l'attention des Représentants des autres vations, il est libre de s'abstenir ont en étant certain qu'il sera protégé et que son indépendance sera respectée par l’Assemblé» Internationale.

Mais bien qu’un petit Etat soit libre de s'abstenir de prendre une part active à l'oeuvre de l'Assemblée Internationale, il doit nommer au moins un Représentant, avec autant de Conseils, Secrétaires, Sous- Secrétaires, Greffiers et Interprètes que nécessaire, non seulement pour ge protéger chaque fois qu'il a quelque question à soumettre à l’Assemblée Internationale, mais encore pour pourvoir aux besoins des Cours locales de Juridiction Internationale.

Le premier acte de l’Assemblée Internationale sera de se réunir, comme le Propose ce Code, pour en discuter et en adopter chaque article du commencement à la fin, ou tels autres articles que la ma-

jorité peut préférer à celles des dispo-

sitions de ce Code qu'elle n’approuvera pas.

Une fois qu'un corps complet de lois aura été accepté comme Droit International obligatoire pour toutes les nations, les Représentants devront assumer les devoirs de la Plus Haute Cour de Justice

dans toutes les questions qui pourront leur être soumises, conformément aux règles données dans ce Code ou à d'autres düment adoptées.

La fonction la plus importante de l'Assemblée Internationale es: celle d'ordone ner l'exécution forcée de ges jugements.

Cette exécution, rendue nécessaire par ie relus persistant de l'Etat condamné de faire ce qui lui a été ordonné, n'est rien autre chose que la guerre: mais si jamais cet événement arrive, il sera causé par la folie d'un seul Etat quisera toujours libre de revendiquer son indépendance et de réclamer les droits de belligérant, même en opposition à la Force de Police Internationale. Ce sera la guerre, mais une

rre faite en conformité avec des règles

Î réées pour prévenir l'effusion in-

sang et l'inutile destruction de la propriété privés ou publique.

Outre Les règles contenues dans ce Code. amendées où augmentées au besoin, l'Assemblée [Internationale peut donner au Cormmandant-en-chef de la Force Internationale les instructions supplémen-

taire qu'elle juge convenables dans cha- F

orce Internationale doit agir conformément à ces règles et à ces instructions, et l'Etat condamné devra faire la inême chose, sous peine d’avoir

que cas, La

à paver une lourde amende pour chaque infraction à ces règles, amende qui amènerait son insolvabilité et, par suite, la vente de cet Etat, si l'Assemblée Internationale le décide ainsi dans l'intérèt de l'humanité en général,

L'organisation est si implacablement ordonnée qu'aucun Etat, pas même le plus puissant de la Terre, ne rêverait jamais de s'opposer à la Force Internationale qui, pour l'exécution des jugements, Peut avoir à sa disposition, au cas de nécessité, au-delà d'un millier des meilleurs navires d'Etat et une armée de plus de dix millions d'unités. l'our chacun de ses Représentants, tout Etat doit être prêt à contribuer jusqu'à concurrence de dix de ses mvilleurs navires et de cinquante mille de ses plus valeurenx soldats.

Cette disposition sera sans donte une menace suffisante et aucun Etat ne décidera jamais d'amener sa propre des-

‘ront X rèitres

''Asdonnts.

ar le * de rien nais ir la ibre t de ème terune œles in- de

ce pin, ner Inelle haloit ces vra oir que nèla nade

ent

le ait ts, né- Ars

de

uciior.. Seules, de semblables mesures pruvent assurer une paix perpétuelle, et les frais d'une force si considérable seront éventuellement Partagés d'une manière si impartiale par tous les Etats qu'ils ne 8eront un far u pour aucun d'eux.

J'ai ainsi donné une vue d'ensemble du Code entier, contenant cinq mille six cent cinquante sept articles, le Code le plus vaste q'ii ait jamais étéécrit. Il contient soit un principe, soit une solution, soit un précepte sur chaque question capable d'intéresser un homme intelligent, du plus humble travailleur jusqu'au Roi ou au Président. Il sera utile non seulement AUX aVocats et aux juges, aux consuls et aux ministres, aux conseillers ou aux homimes d'Etat, inais aussi à l'auteur, à l'inventeur, au marchand, au voiturier, à l'assureur, au banquier, à l'agent de change. Il fait connaitre les droits et les devoirs de tout homme et de tout Etat, en matière temporelle aussi bien qu'en maticre spirituelle, I] Propose des règles pour résoudre les conflits des lois criminells, civiles et commerciales. Il a pour but dé guider tont homme qui entreprend une chose dans un Pays ct la finit dans an aütre. Il a pour but de protéger l'immigrant et le natif, l'individu et la 80ciété, l'employé et le patron. en tant que chacun puisse avoir besoin de prote.tion..

Cette introduction n'est offerte que come clef du travail entier, et j'espère que personne ne tentera de critiquer ce Code dans son ensemble sans le lire d'abord attentivement du commencement à la fin.

Il a été écrit dans les trois langues qui me sont familières, et avec l'aide de personnes compétentes, chacune des trois versions a été écrite dans une langue simple et sans prétention, facile à comprendre et facile à traduire : Parcequ'un Code de ce genre n'est Pas écrit pour faire montre d'une langue élégante, mais plutôt pour indiquer les analogies entre les langues différentes. Ce Code ne donne de préférence qu'au français, dans le seu] büt d'assurer un ordre alphabétique constant chaque fiis qu’un certain ordre doit être suivi, afin d'éviter l'injure et le ressentiment. Quant au reste, chaque Etat

peut employer sa propre langue, et, avec l’aide d'interprètes compétents et des règles spécialement exposées dans ce Code, l'Assemblée peut accomplir sa tâche sans difficulté et sans employer sensiblement une langue plutôt que l'autre.

Evidemment, le temps peut venir où, quoiqu'il n'y ait peut être pas une langue unique pour le monde entier, toutes les langues actuelles auront subi un changement tel qu'elles seront entièrement internationalisées, et,ayant beaucoup de règles et d'expressions communes, elles pourront toutes s'apprendre aisément st devenir d'emploi courant.

En d'autres termes ,ce Code offre de nouvelles occasions aux gens studieux, non seulement d'apprendre différentes langues et différentes lois, mais aussi d'amener une plus grande ressemblance entre elles, sous tous les rapports possibles,

L'objet d'ensemble de ce Code est d’encourager les Nations et les races à abandonner ces coutumes et ces habitudes particulières qui n'ont aucune raison d'être, et à adopter autant que possible une conduite uniforme afin que les règles les plus parfaites puissent prévaloir et que celles qui sont plus ou moins défectuenses disparaissent.

Le Droit a, plus que tout, besoin d'une transformation ou d’un changement, presque d’une renaissance, parceque son infinie diversité n’est justifiée par aucune saine raison tandis que son uniformité serait utile et nécessaire. Si une telle rénovation doit s'effectuer par un: évolution lente, après une longue étude comparative du droit, elle ne se produira jamaïs parcequ'une telle étude est le luxe d’un petit nombre. Mais si les propositions de ce Code sont suivies, l'étude du droit comparé sera un fait de chaque jour, partout où les tribunaux sont à l'œuvre, et dans quelques années tout ce qui est inutile dans les lois locales sera rejeté mème par ceux qui en sont les plus chands défenseurs aujourd'hui: et quand le droit aura été épuré, non seulement des principes basés sur le simple caprice de nos ancêtres, mais aussi de ses ambiguités, les querelles au sujet du droit se produiront moins fréquemment, et le monde

t, avec des rè- » Code, he sans lement

dir où, langue tes les hangetinter-

règles urront evenir

le nou- , non s land'ameentre es.

t d'enaban- >s parl'être, e cones les t que ‘tueu-

d'une ment, 1e son acune rmité telle volucomra jaluxe )posile du jour, uvre, i est rejeté plus uand ment price iguiproonde

sera guidé par un ensemble de règles qui seront presque entièrement conformes au commandement ‘‘Aimez votre prochain comme vous-même”, et qui ne seront pas seulement intelligibles mais même naturelles aux jeunes comme aux vieux.

Oui, les hommes de toutes races, de toutes nations et de toutes classes devraient élever la voix comme un seul homme en faveur de la renaissance du droit et d'une ère de paix perpétuelle véritable pressentie par mon œuvis. Tous les hommes intelligents et renseignés devraient demander que le droit et la justice prévalent, et amener, en faisant sans délai des lois justes, le changement si nécessaire dans le champ du Droit International, qui deviendrait ainsi le vrai type du Droit.

Comblé des trésors innombrables que lui donnerait ce Droit universel, l’homme pourrait trouver son bonheur dans la protection de tout ce qui est bon et pur et aimable, et, dans l'avenir, faire de cette heureuse terre l’image du Ciel.

Avec cet idéal en vue et la ferme conviction que chaque disposition de ce Code est praticable, j'ose espérer que mon œuvre, résultat de beaucoup de sacrifices, sera reçue avec bienveillance partout où les hommes désirent la paix, et si je ne puis mériter la divine récompense du pacificateur, j'espère au moins gagner l'approbation de mes semblables pour mon ardent effort en vue d'accroitre le bienêtre de l'humanité.

Jérôme Internoscia.

Montréal, 15 mai 1908.