IDÉE MÉDICALE DE LA RESPONSABILITÉ
a. Problème •philosophique de la responsabilité.
Il semble à première vue que la question, si difficile, de la responsabilité appartienne exclusivement à la philosophie et ne doive pas par suite figurer dans une Introduction physiologique h l'élude de la philosophie. Il y a en effet tout d'abord un problème philosophique de la responsabilité qui se rattache entièrement à celui du libre arbitre: le médecin ebargé d'une expertise médicolégale est en premier lieu tenté de s'adresser aux philosophes pour avoir une définition de la responsabilité et il rencontre alors des opinions contradictoires.
« Un êlre est responsable, dit Goblot, quand il doit répondre de ses actes, quand il est légitime de s'en prendre à lui, s'ils sont mauvais. » Et il ajoute : « la responsabilité semble présupposer le libre arbitre. Un êlre dont les actions sont nécessaires peut êlre considéré comme l'instrument des forces qui le déterminent et ses actes ne lui sont pas plus imputables qu'un meurtre n'est imputable au couteau et à la liole de poison. La responsabilité remonte naturellement de cause seconde en cause seconde et ne s'arrête qu'à une cause première, par exemple un acte libre. »
Donc, la notion de responsabilité dépend entièrement de l'idée qu'on se fait de la liberté. Or, sur ce dernier point, l'école contemporaine renferme des hommes extrêmement distingués qui nient le libre arbitre, dont les doctrines aboutissent à la négation de la liberté. On montre les transitions insensibles du caillou à l'amibe et de l'amibe à l'homme. Or, le déterminisme est certain dans le monde minéral; donc, on le retrouve, plus ou moins complexe, mais aussi absolu dans son essence, chez l'homme (Herbert Spencer, Le Dantec, Schopenhaucr, Duprat, Buchner).
Dès lors il n'y a plus de responsabilité. « La vraie morale est celle du fait, dit Jean Weber cité par Fouillée. La raison du plus fort est toujours la meilleure : celte proposition voudrait être une audace; ce n'est qu'une naïveté. » Et Albert Bayet, dans sa Morale scientifique : « dès l'instant qu'on admet dans le monde social l'existence de lois en tout point semblables à celles qui régissent la chute d'une pierre, il est aussi puéril de rendre un individu, quel qu'il soit, responsable de ses actes que de blâmer l'arbre chétif ou de féliciter l'arbre vigoureux. »
En cherchant un point d'appui dans la philosophie pour éclairer son idée de la responsabilité, le médecin rencontre et a le droit d'adopter ces doctrines. El alors comment répondre à la question posée par le magistrat à l'expert : cet accusé est-il, ou non, responsable?
Cette difficulté ne cesse d'être insoluble que si, à côté de la conception philosophique de la responsabilité, il y a une conception physiopathologique de la responsabilité, qui, seule, importe pratiquement au médecin.
b. Problème physiopathologique de la responsabilité.
Par la voie physiologique, ou mieux physiopathologique, on peut arriver à concevoir une responsabilité médicale, qui n'est pas la responsabilité morale des philosophes et que tous peuvent accepter quelles que soient leur doctrine philosophique et leur opinion sur le libre arbitre.
Pour cela il faut regarder uniquement le système nerveux dont l'état d'intégrité ou de maladie influe forcément sur la détermination criminelle que prend et exécute un sujet. Dans tout acte voulu et délibéré il y a un jugement dans lequel l'esprit compare et pèse le désir qu'il a de faire un acte donné et le devoir qu'il a de ne pas le faire. La mission de l'expert se borne donc à rechercher si l'état de son système nerveux a permis, ou non, au sujet de bien peser et de bien juger les divers mobiles et motifs, si l'état de son système nerveux lui a permis de bien savoir ce qu'il faisait, de comprendre la portée de son acte, si l'état de son système nerveux le laisse responsable ou le fait irresponsable. L'expert a donc uniquement à apprécier l'intégrité ou la non-intégrité des centres nerveux dans l'acte matériel du psychisme volitif ^acte qu'aucune école philosophique ou religieuse ne peut nier).
Ainsi comprise, la responsabilité physiologique ou médicale (celle que le médecin peut et doit exclusivement étudier à l'état normal et pathologique) est indépendante des doctrines philosophiques et religieuses sur le libre arbitre et sûr Pâme spirituelle et immortelle; elle est fonction des neurones psychiques et dr leur normalité.
La responsabilité, ainsi comprise, appartient bien an programme de ce livre.
c. Responsabilité et culpabilité.
La question de responsabilité posée aux médecins est donc bien différente de la question de culpabilité posée aux magistrats.
Le juge doit tenir un très grand compte de l'intention. Un accusé qui a tué sans le vouloir ou qui était en état de légitime défense peut n'être pas coupable, tout en étant responsable. Un juré peut acquitter un |sujet déclaré responsable par le médecin, sans qu'il y ait de contradiction entre les deux verdicts; mais un juré ne devrait pas pouvoir condamner un sujet que le médecin déclare irresponsable. La responsabilité physiologique est un élément nécessaire, mais non suffisant, de la culpabilité.
d. L'idée médicale de responsabilité devant les auteurs
contemporains .
L'idée médicale de responsabilité, telle que je l'ai définie, lève les contradictions qui apparaissent entre les diverses écoles contemporaines sur cette question de la responsabilité.
Partant d'abord de la solidarité entre le libre arbitre et la responsabilité, certains auteurs ont résolument supprimé l'un et l'autre : c'est l'école italienne qui, avec Lombroso, Ferri et Garofalo, a envisagé le crime comme un produit naturel et fatal de facteurs purement antbropologiques (Lombroso) ou plus spécialement sociologiques (Ferri). Dès lors, comme dit Saleilles, « du crime commis on n'est pas moralement responsable, puisqu'on ne l'a pas .prévu en état de liberté; on n'en est que socialement responsable, parce qu'on doit compte à la société des dangers et des dommages qu'on a pu lui causer. »
A cette doctrine certains auteurs français ont répondu que si on ne tient plus compte que de la redoutabililé du criminel, il n'y a plus jamais besoin d'experts. Un fou peut être plus dangereux pour la société qu'un raisonnable; il devra subir une peine plus forte puisqu'on ne tient pas compte de son irresponsabilité. Maurice de Fleury, Fouillée, Paulhan, Tarde l'ont très bien montré ; la doctrine italienne ne tient compte que du crime et nullement du criminel; la peine est commandée par le fait, nullement par l'individu.
A toutes ces objections si justes Ferri répond que la responsabilité morale sans libre arbitre est un « non sens ». ,
On ne peul concilier ces écoles opposées qu'en maintenant l'idée de responsabilité, mais l'idée de responsabilité médicale c'est-à-dire émancipée de toute idée de libre arbitre, la conception de la responsabilité, considérée comme correspondante et parallèle à la normalité des neurones psychiques. Ceci échappe aux objections de l'école italienne et de l'école française ou plutôt remplit les desiderata formulés par les deux écoles et permet de poursuivre l'individualisation de la peine que Salcilles a si merveilleusement étudiée et qui est bien un progrès des criminalisles modernes.
Primitivement et longtemps (jusqu'aux derniers siècles le droit pénal était purement objectif ou proportionnait la peine uniquement au préjudice causé « comme le père qui ne tient compte pour la punition d'un enfant que de la valeur de l'objet brisé ». Peu à peu la notion de l'individu est entrée dans les préoccupations des législateurs. Ce serait un déplorable retour à l'état embryonnaire de la civilisation que de vouloir supprimer l'idée de responsabilité.
La notion de la responsabilité physiologique permet de ne pas revenir ainsi à l'état sauvage et cela sans demander aucun acte de foi ou d'adhésion au libre arbitre ou à un système philosophique quelconque.
