QUI ORDONNE LA PUBLICATION DES INVENTAIRES DES ARCHIVES DU ROYAUME

LEOPOLD, Roi des Belges, A tous présents et à venir. Salut.

Considérant que les Archives du Royaume el les autres dépôts de titres appartenant à l'Etat ne recèlent pas seulement des richesses précieuses et ignorées pour l'histoire et le droit public du pays, mais qu'ils renferment encore quantité de documents qui pourraient être consultés avec fruit pour la législation, pour l'administration et même pour les intérêts privés des citoyens ;

Considérant que la publication des inventaires de ces dépôts rendra la connaissance des actes qui y sont contenus plus familière à toutes les personnes que la chose peut intéresser ;

Qu'une telle mesure aura pour résultat d'encourager, en les facilitant, les investigations sur l'histoire nationale ;

Suf le rapport de notre Ministre de l'Intérieur,