A TOUS PRÉSENTS ET A VENIR, SALUÎ

Considérant que les Archives du Royaume et les autres dépôts de titres appartenants à TÉtat ne recèlent pas seulement des richesses précieuses et ignorées pour Fhistoire et le droit public du pays y mais qu'ils renferment encore quantité de documents qui pourraient être consultés avec fruit pour la législation y pour l'administration et même pour les intérêts privés des citoyens ;

Considérant que la publication des inventaires de ces dépôts rendra la connais sance des actes qui y sont contenus plus familière à toutes les personnes que la chose peut intéresser;

Qu'une telle mesure aura pour résultat d'encourager, en les facilitant, les investigations sur l'histoire nationale ;