Idem, de l'abbaye de Liessies : année
29." Mémoire traitant des exemptions de vingtièmes , prétendues par les chevaliers de Tordre de Saint- Jean de Jérusalem, aux Pays - Bas autrichiens : dix-septième siècle ;
( Le n.<> 30 manque.)
3i.*» Représentation faite à l'intendant du Ilaînaut, de Lucé, par les administrateurs de la Bonnes Maison des filles de Notre-Dame à Cambrai, relativement aux rentes qui leur étaient dues par le clergé : année 1747;
> Département du Nord.
2 Province de Namur.
N.<> 4. — Liasse cotée farde 4? ^-^^ ^9 à 40, 4^? 4^^ concernant des cotisations et paiements de rentes dues au clergé : années 1706, 1740, 1751 à 1752.
N.o 5. — Liasse cotée farde 6, n.^ 55 à 66.
Les analyses de l'inventaire joint à cette liasse sont ainsi conçues :
55.^ Recueil de plusieurs notices tirées des comptes ordinaires et extraordinaires, rendus pour les années iGSt à 1737 inclusivement;
56.'' Copie de Tinventaire des écrits du clergé, remis au pensionnaire Losson le 23 octobre 1734 ;
57.^ Documents fournis par le receveur Franque, en exécution des résolutions du ai octobre 1734 et du i5 décembre 1737 : année 1738;
(Manque le n.o 58.)
Sg."" Copie de la sentence rendue le 3 juillet 1720 par le conseil du Hainaut, contre Tabbaye de Crespin, au sujet des rentes dues au clergé;
Go.*» Décompte fait avec cette abbaye, pour les années 1707, y compris 1726;
6i .*" Liquidation avec Thôpital Notre-Dame à Tournai , pour les années 1707 à 1714 ;
62 ."^ Mémoire concernant la révocation de la résolution prise par la chambre du clergé en faveur de l'abbaye de Maroilles^ et portant abolition de tous les arriérés et la diminution de sa cotisation annuelle;
63.'' Recueil des procès vidés à la cour par le clergé , de 1612 à 1738 ;
64.<» Autre recueil des maisons pieuses reprises dans la cotisation du don gratuit de Tannée i645;
65.'' Idem, des trente -six suppôts du clergé qui intervenaient aux états, en 1674;
66.'' Idem, des revenus et des charges des états du Hainaut, en 1724;
N.<> 6. — Liasse d'écrits dont le détail suit :
i.* Observations sur le règlement arrêté par sa majesté le 28 mars 1689, au sujet des cotisations du clergé ;
2.'' Liste des suppôts français qui ne paient pas leur cotisation : année 1735 ;
3.'' Liste des mêmes suppôts dont les biens ont été saisis à la traite du clergé : année 1637 ;
4** Demande des chanoines de l'église collégiale de Notre-Dame à Condé, tendante à obtenir une modération de taxes proportionnée aux pertes causées par les longues et fréquentes inondations de leurs propriétés : année 1739;
5." Réclamation du curé dTrquelinnes , pour recevoir la rente due à sa cure par le clergé : année 1739;
6."* Idem y du chapitre de Saint- Quentin à Maubeuge, pour être exempt de sa cotisation dans le don gratuit de «739 ;
7.'* Souvenir du pensionnaire du clergé sur la recette des taxes de Tordre : année 1789; et rapport fait à la chambre de cet ordre concernant la répartition du don gratuit de neuf cent mille florins accordé par le clergé en 1791 , avec trois tableaux, cotés a, 6 et c, des abbayes et maisons religieuses qui devaient participer à ce don volontaire et patriotique.
Juridiction ecclésiastique.
N.o 7. — Lettre de l'archevêque de Cambrai, adressée le 1:1 juin 1788 à Fabbé du Yal-des-Écoliers , par laquelle il se plaint de ce que les abbés ont officié pontifîcalement dans des églises de son diocèse, sans permission préalable et contrairement à la décision du concile , prise particulièrement pour la province.
N.<> 8. — Mémoire du doyen du chapitre de Binche, Mondez,^ intitulé : Motifs et raisons pour prouver que 6 est aux évéques seuls à juger et à pourvoir le nombre des ministres nécessaires clans leur diocèse.
Ce mémoh*e, sans date, parait avoir été rédigé en 1754 ; il tend à démontrer qu'il ne peut être permis de recourir aux tribunaux séculiers contre les jugements ecclésiastiques , si ce n'est en cas d'oppression ou de déni de justice et pour d'autres causes semblables.
> Auteur du mémoire »ur les aides et subsides accordés aux princes, dont fait mention le h,* 4 de la layette it
Goosie
--^ idi (t^ Anciens inventaires.
N.» 9, — Recueil formé de différents inventaires de la chambre da clergé, découverts pendant le récolement des archives de cet ordre, et comprenant :
i.^ Trois répertoires, de même teneur, ainsi intitulés : Inventaire des titres et écrits de la trésorie de messeigneurs du clergé de Haynau, fait et dressé par le SJ Leduc, leur pensionnaire, et Nicolas Longuehaye, ensuite de résolution de mes dits seigneurs^ à leur assemblée des estatzj le y apvrUi6â8.
Les titres y repris sont de i336 à i744; et les papiers de la comptabilité, de i4«a à i665.
1.^ Autre répertoire intitulé : Inventaire des escrits, tiltres et documents concemans Vestablissement du tax général et redressement des taux particuliers des meltes et viUaiges de la province d'Haynau, faict pa/r monsieur le révérend prélat du Val, ensuitte dordre de messeigneurs des estatz, en l'an i66g, remis es mains de messieurs de Bieaugies et pensionnaire Masener, à ce commis et députez par mes dits seigneurs des estatz, par le dit S/ prélat du Val, le ^ mars lôjrS.
3.0 Relevé, sous forme d'inventaire, des comptes et répartitions des tailles et vingtièmes assis par le clergé , et d'autres écrits concernant les impositions et les dettes de cet ordre, de i5io à i665; suivi d'un inventaire des titres de la trésorerie de la chambre, formé d'après les recherches faites par ses députés et à Fintervention de son pensionnaire, le 17 juillet 1731.
Ces titres sont des années i336 à 1693.
4.* Inventaire des titres, comptes et autres papiers du clergé du Haynau, reproduits par les héritiers du sieur Alexandre de BehauU , écuyer^ avocat- pensionnaire du dit clergé^ à messieurs Tabbé du Val^ Dumont, doyen de Mons, et Franqué, receveur
du dit clergé^ à ce authorisés par messieurs les députez de la chambre^ par leur résolu^ tion du 11 janvier lySy.
Cet inventaire, commencé le 26 janvier 1757, a été achevé et signé le 19 octobre 1769, et vérifié de nouveau par deux abbés, le 5 avril 1764.
S.^' Inventaire des écris concemans la recette du clergé du Haynau^ appartenants à monsieur Francque^ écuyer, seigneur de Rombize, receveur général du dit clergé, fait le y septembre lySg.
Q.^ Quatre cahiers portant les titres ci -après :
a. Inventaire des titres , comptes et autres papiers du clergé du Haynau , reproduits par les exécuteurs testamentaires et héritiers du sieur Denys-Joseph Losson, avocatpensionnaire du dit clergé, à messieurs Dumont, doyen de chétienté, et Francqué, receveur du dit clergé, à ce authorisés par messieurs les députez de la chambre, par leur résolution du 4 de juillet i/^.
Cet inventaire est signé : « P.-J. Dumont, Losson, J.-F* Francque, C. Soiro , A. Grouwels, P. Bocquet. »
b. Extrait de V inventaire des titres, écrits et papiers trouvés dans la maison mortuaire de dame Félicité- Désirée de Landas, veufve du sieur Louis •Dominique Leducq,etc., année 1^64.
c. Inventaire des titres et écrits de la trésorie de messéigneurs du clergé de Haynaut, fait, dressé et renouvelle en suite de résolution de mes dits seigneurs, à leur assemblée des états du ,le 16 septembre iy65.
Cet inventaire , incomplet , ne comprend que des comptes et des cahiers d'assiettes des tailles.
d. Inventaire des papiers remis à la trésorie du clergé, délivrés par le baron Ferdinand de Francque, receveur général, en mmns de monsieur Cornet, pensionnaire de ce corps, le 2 septembre j/81.
7.0 Inventaire, non signé ^ des papiers concernant h clergé, trouvés dans le cabinet de feu mon père , auxquels il aura eu probablement recours pour les affaires de ce corps.
Les documents qu'il renseigne concernent exclusivement la comptabilité du clergé.
N.o 10. — Inventaire grand in-folio, chiffré de un à cent dix-huit, auquel on a ajouté six nouveaux feuillets, couvert en peau, intitulé : Inventaire des titres ^ privilèges, octrois, comptes et généralement de tous documsns déposés dans les archives de messieurs de Tordre du clergé , entrant aux étais du pays et comité de Hainau, dressé en suite de leur résolution du ig mai i/8i, par l'archiviste des états et de la ville de Mons, Dumont, à l'intervention de l'huissier de la chambre. Botte, et sous la direction de M/ Cornet, écuyer, leur conseiller- pensionnaire.
Ce répertoire, qui est accompagné de sa minute, incomplète, a été copié presque mot à mot sur ceux compris dans le recueil mentionné au n." 9; il s'arrête à l'année 1776 pour les comptes, et vers le milieu du dix- huitième siècle pour les autres collections. Quoique mal rédigé et très -défectueux sous le rapport des classifications qu'il renferme, des analyses, des dates et des lacunes dont il fourmille , ce document a néanmoins été de quelque utilité pour la formation de la première partie du présent inventaire.
DEDXIÈHE DIVISION.
