LAYETTE XXVII

Procès.

•VN/V/VVN

De toutes les coUectioos des archives de la noblesse, celle des procès est la plas considérable. Elle n'est pas sans yaleur soi point de vue de rhistoire, puisqu'on y rencontre des dissertations , des représentations, des mémoires, appuyés de généalogies et de copies de titres, produits, soit en demande, soit en défense, dans des affaires portées devant les conseils de justice de la province ou déférées au conseil privé. La plupart concernent des contestations élevées touchant des refus de réception dans l'ordre de la noblesse.

Tons les papiers de cette cat^orie ont été rassemblés, mis en ordre et décrits sommairement dans trois forts recueils divisés de la manière qui va suivre.

N.<» 1. — Recueil de cent soixante et une pièces relatives à des affaires contentieases portées en justice réglée ou déférées au jugement du conseil privé, de i652 à 1761.

N.« 2. — Recueil, faisant suite au précédent, de soixante -neuf pièces relatives à des affaires contentieuses , de 1765 à 1768.

N.o 3. — Recueil, faisant suite aux précédents, de cent trente-sept pièces relatives à des affaires contentieuses , de 1776 à 1792.

Ces trois recueils contiennent, outre les documents spécifiés plus haut, des sentences, dépêches, lettres missives et lettres closes, intendits, crayons généalogiques, mémoires , parfois accompagnés d'actes originaux, d'extraits ou de copies d'actes de greffes scabinaux et féodaux, de cartulaires, épitaphes, et d'autres écrits produits par les intéressés.