‹ Inventaire analytique et chronologique des archives des chambres du clergéChapitre 68 sur 69 · Aides. — Moyens d'y satisfaire · texte numérisé non relu

Aides. — Moyens d'y satisfaire

3 — Convocation des états, t6.

4 — Charfes-lois, 262

5 — Exemption d'impôts, î6.

6 — Procès , 265

7 — Assemblées, th.

8 — Députation , 264

9 — Chaussées, 267

iO — Charges provinciales, i6.

il — Réformes demandées dans Torganisation de l'ordre et de la députation du tiers état, . . . 268 J2 — Objets divers , comprenant :

i.** Résolutions spéciales à la présentation de députés des bonnes villes , pour être admis aux assemblées de la chambre, du 7 novembre 1788 au 9 mai 1794^ 369

2.'' Mémorial des actes délibérés dans les assemblées de Tordre et dans celles générales des deux autres membres des états, du i7 novembre 1788 au 5 février 1790, . ib.

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