II. — Arrêts du Conseil

M. Noël Valois a consacré une partie importante de son œuvre à l'étude très approfondie du Conseil du Roi et de ses arrêts à l’époque de la monarchie tempérée (1). Le Conseil était alors en pleine formation et s’acheminait progressivement vers son stade définitif qu’il ne devait atteindre qu'après l'établissement de la monarchie absolue. C’est précisément à cette époque de la monarchie absolue et administrative que s’est placé ici l’auteur, mais à une échelle bien plus réduite que M. Noël Valois. Ce dernier est parvenu à dresser l'inventaire de tous les arrêts du Conseil du Roi sous le règne d'Henri IV. L'auteur n’a envisagé, dans l'inventaire qui va suivre, qu'une toute petite partie du règne de Louis XV : les deux premiers mois de l’année 1730. Il a d'autre part laissé volontairement dans l’ombre les arrêts du Conseil d'Etat Privé ou Conseil des Parties qui, à cause de leur physionomie très particulière, méritent une étude spéciale (2).