A TOUS PRÉSENTS ET A VENIR, SALUT

Considérant que les Archives du royaume et les autres dépôts de titres appartenant à TÉtat ne recèlent pas seulement des richesses précieuses et ignorées pour Phistoire et le droit public du pays, mais qu'ils renferment encore quantité de documents qui pourraient être consultés avec fruit pour la législation, pour l'administration et même pour les intérêts privés des citoyens ;

Considérant que la publication des inventaires de ces dépôts rendra la connaissance des actes qui y sont contenus plus familière à toutes les personnes que la chose peut intéresser ;

Qu'une telle mesure aura pour résultat d'encourager, en les facilitant, les investigations sur l'histoire nationale;

Sur le rapport de notre Ministre de l'intérieur,

Nous avons arrêté et arrêtons :

Article premier.

Les inventaires des différentes collections de titres dont sont formés les Archives du royaume et les autres dépôts

appartenant à l'État seront, au fur et à mesure de leur confection, publiés aux frais du Trésor.

Article 2.

Des exemplaires de chacun des inventaires publiés seront envoyés aux deux Chambres législatives, aux différents départements de l'administration générale, à la cour des comptes, à la cour de cassation, à la haute cour militaire, aux cours d'ajppel et aux administrations^des provinces pour rester déposés dans les greffes ou secrétariats de ces corps et administrations.

Pareils exemplaires seront adressés à l'Académie royale des sciences et belles-lettres de Bruxelles, aux sociétés savantes qui s'occupent de recherches sur l'histoire nationale et à toutes les bibliothèques publiques du pays.

Article 3.

Notre Ministre de l'intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin officieL Donné à Bruxelles, le 17 juillet 1834.

Par le Roi : LÉOPOLD.

Le Ministre de Vintérieur, Ch. Rogier.