Chapitre XXXIII. — Miscellanea (n^« 235o à
6*^ partie.
Chapitre XXXIV. — Département de Brabant. Section I : Actes et rapports. (A partir d'ici on a conservé dans l'inventaire les anciens numéros où le numéro moderne 2358 correspond à 2669, n**^ 2669 à 2677.) Section II : Dépêches du Conseil des finances et avis de la Chambre. Section III : Dépêches et avis sur les questions fiscales. Section IV : Lettres aux officiers.
Chapitre XXXV. — Département de Fkndre. Section I : Actes et rapports. Section II : Dépêches du Conseil des finances et avis de la Chambre. Section III : Dépêches et avis sur les affaires* fiscales. Section IV : Lettres aux officiers.
Chapitre XXXVI. — Comité de la caisse de religion. Section I : Actes et rapports. Section II : Dépêches du
Conseil des finances et avis de la Chambre. Section III : Lettres aux officiers.
Chapitre XXXVII. — Comité du séquestre (mêmes subdivisions qu'au chapitre précédent).
Chapitre XXXVIII. — Lettres aux officiers concernant la comptabilité sur les journaux. Section I : Département de Brabant. Section II : Département de Flandre.
(Toute cette 6^ partie se rapporte à la fin du xvili^ siècle.)
Une table des matières est placée à la fin de l'inventaire.
Répertoire des Avis en finances de i568 à 166 1.
In-folio de 73 feuillets.
Cet inventaire contient, par ordre alphabétique des matières et des noms de lieux, les analyses sommaires, rangées sous chaque rubrique par ordre chronologique, des documents placés dans les Avis en finances (portefeuilles n^® 317 à 393 de la Chambre des comptes). A la suite de certaines analyses on a indiqué en outre les registres où l'on trouvera des renseignements concernant la même afiaire. Afin de donner aux travailleurs une idée de la façon dont ces inventaires alphabétiques ont été dressés, nous faisons suivre ici l'énumération des rubriques contenues dans cet inventaire et qui se retrouvent sensiblement les mêmes dans tous les inventaires : Abbayes et couvents, Accises et impôts, Admodiations, Agimont, Aliénations, Aluns, Amendes, Amortissements, Anoblissements, Anvers, Arlon, Arrcntement, Aerschot, Aydes et subsides, Bastogne, Bâtiments royaux, Berg-op-Zoom, Bois de Soignes, Bois de chaufiage. Bois en général, Bois-le-Duc, Boucherie, Boitsfort, Brasseurs, Breda, Broothuis, Bruxelles, Calmines, Canal, Carpen et Lommersom, Cautions, Cens, Chambre des comptes, Chance-
lier, Chambre impériale à Spire, Chasse, Chaussées, Chiny, Commerce, Communes, Commissions,- Confiscations, Conseil des finances. Conseil de Brabant, Contributions, Corvées, Cour, Dîmes, Domaines, Donations ou dons, Droits d'entrée et sortie, — de congé, — de louche, — de conduit. Droits en général, Engagères, Etats de Brabant, Exemption, Exploits, Fauquemont, Fiefs, Fiscaux, Florin d'or, Florenville, Fondations, Fontaines, Foires et marchés, Forestiers, Fortifications, Franchise, Gages, Houillères, Ivoix, Juridiction, La Roche, Légitimation, Limbourg, Licentes, Liège, Louvain, Loterie, Luxembourg, Malines, Maestricht, Manufactures et fabriques, Marche, Marienbourg, Minéraux, Monnaie, Moulins, Navagne, Nivelles, Nobelgeld, Octrois, Offices, Officiers de justice, Orchimont, Pennegeld, Parc à Bruxelles et à Tervueren, Poissonniers et pêche, Ponts, Postes, Polders, Placcards, Philippeville, Privilèges, Prêts, Prétentions, Prisons, Rentes, Receveurs, Rivières, Rolduc, Rues, Ruremonde, Sauvegarde, Scel, Seigneuries, Tervueren, Tirlemont, Toison d'or et ordre teutonique, Tonlieux, Thionville, Trêves, Vacations, Vénerie, Ventes, Vilvorde, Virton et Saint-Mard, Viviers et étangs. Université de Louvain, Usagers, Wautmaître, Wintvellingen.
Au sujet des portefeuilles des Avis en finances voyez aussi les inventaires n^ 27, 36, 37, 39 à 42, 190. Pour ce qui concerne plus spécialement les Lettres aux officiers et les Afiaires de la Monnaie voyez les inventaires n°^ 27, 36, 37 et 42.
Répertoire des Avis en finances de i568 à 1661,
In-40 de 265 pages.
Cet inventaire donne la liste des Avis en finances par ordre chronologique et se rapporte aux portefeuilles n**^ 317 à 393. (Années i568 à 1661.)
Répertoire des Avis en finances de 1662 à iyo2.
In-40 de 145 feuillets avec beaucoup de feuillets en blanc.
Suite de Tinventaire n^ 271, dans le même ordre chronologique (portefeuilles n®* 394 à 488).
Cet inventaire fut dressé par les agents français lors de la prise de Bruxelles par le maréchal de Saxe en 1746 ; il fut copié à la Bibliothèque royale de Paris en 1840. Il y a une lacune pour le Brabant de 1661 à 1671. On a laissé des feuillets blancs pour la remplir.
Répertoire des Avis en finances de 1702 à 1778.
In-40 de 401 pages.
Suite des inventaires n**^ 271 et 272. Ordre chronologique (portefeuilles n®^ 489 à 617).
Inventaire alphabétique de différents avis de la Chambre des comptes sur des matières « très importantes » .
In-40 paginé fol. i à 32.
Cet inventaire, fait au xvii^ siècle, se rapporte aux portefeuilles des Avis en finances.
Extraits des matières principales contenues dans les portefeuilles des Avis en finances de la Chambre des comptes touchant la province de Luxembourg pour les années i6ç8 à 173g,
Iii-4° paginé fol. 33 à 78.
Voir les portefeuilles des Avis en finances aux années correspondantes.
Table alphabétique des matières contenues dans les portefeuilles des Avis en finances de la Chambre des comptes , touchant la province de Luxembourg pour les années lySi à 177c,
In-40 paginé fol. 79 à 92.
Voir les portefeuilles des Avis en finances aux années correspondantes .
Répertoire alphabétique des actes, rapports et rescriptions du département de Flandre^ i71^ à 1744^
In-40 paginé fol. 93 à 12S.
Ces documents se rapportent aux portefeuilles n°^ i5ii à i5i4 de la Chambre des comptes.
(*) Les inventaires n®» 274 à 277 ont été reliés ensemble.
Répertoire alphabétique des actes, rapports et rescriptions du département de Flandre^ 1786.
In-40 de 28 feuillets.
Cet inventaire comprenant les analyses des actes contenus dans les portefeuilles n^^ 1622 à 1628 ne se rapporte qu'aux trois premiers mois de Tannée 1786. L'ordre chronologique est observé sous chaque rubrique.
Répertoire alphabétique des rescriptions de la Chambre des comptes à Lille, 1662 à 1668,
In-40 de 17 feuillets.
Cet inventaire contient les analyses des pièces contenues dans le portefeuille n^ i635 de la Chambre des comptes.
Nû 280.
Répertoire des rescriptions, i66y à ij52,
In-40 de 222 feuillets.
Cet inventaire contient les analyses, par ordre chronologique, des rescriptions de la Chambre des comptes de Flandre^ contenues dans les portefeuilles n^^ i635 à 1797.
Répertoire des rescriptions, iy53 à i'/66.
Cet inventaire constitue la suite du n^ 280 et comprend, dans le même ordre chronologique, les analyses des
pièces contenues dans les portefeuilles n°^ 1798 à i832. Il comprend, en outre, une seconde partie concernant les actes et rapports de la même Chambre de 1749 à 1766, portefeuilles n°* i5i6 à i543.
Répertoire alphabétique des actes, rapports et rescriptions du département de Flandre pour les années iy66 à 1770.
In-40 de ii3 feuillets.
Ces documents se rapportent aux portefeuilles n°^ 1542 à 1 55 1 de la Chambre des comptes.
Répertoire alphabétique des actes, rapports et rescriptions du département de Flandre^ 1771 à 1772.
In-40 de 67 feuillets. .
Cet inventaire, ainsi que Tindique le titre, contient le répertoire par ordre alphabétique des noms de lieux, des actes, etc., contenus dans les portefeuilles n°* i552 à i56o de la Chambre des comptes. Il se rapporte aux années 1771 et 1772, mais cette dernière année semble manquer à plusieurs lettres.
Recueil des avis et rescriptions concernant les Affaires
des monnaies.
In-40 de 23 feuillets .
Inventaire contenant, par ordre chronologique, les analyses des affaires concernant les monnaies se trouvant dans les portefeuilles n^^ i635 à 1764. (Années 1667 à 1738.)
Répertoires des principales dépêches de lySi à 1784
28 registres in-4®.
Cette série d'inventaires contient, par ordre chronologique, les analyses des principaux actes se trouvant dans les portefeuilles n^* 1746 à 1847. Voyez aussi, à ce sujet, les portefeuilles ri®* i5o4 à 161 6 (actes et rapports) et en général la plupart des portefeuilles de la Chambre des comptes de Flandre (n®* 1394 à 20o3) aux années correspondantes. Comme l'indique le titre de ces inventaires, on ne donne pas toutes les dépêches de la collection, mais seulement les principales, et pour la plupart elles se trouvent dans les portefeuilles n®' 1746 et sqq. Ce n'est que lorsqu'on ne les y trouvera pas, qu'on pourra avoir recoyrs aux autres portefeuilles indiqués plus haut.
Voici le détail de chacun de ces inventaires.
Années.
Portefeuilles.
Nombre de feuillets.
Nos
IIO
IIÎ
io3
(*) Les rescriptions des années 173 1 à 1752, indiquées dans- les inventaires n**^ 285 à 289, sont également analysées dans rinveutairè
Années.
PortefeuiUes.
Nombre de ftuillets.
— 3oo . .
— 3oi . . ,
ii5
— 3io . . ,
— 3ii . . .
Répertoire alphabétique des rescriptions recueillies par feu le greffier du département de Flandre ^ M aria ^ lySi à 1740.
In-40 de 92 feuillets.
Cet inventaire contient les analyses sommaires des rescriptions aux consaux privé et des finances se trouvant dans les portefeuilles n^ 1746 à 1772. Le greffier Maria, qui le dressa, y observa Tordre alphabétique.
(*) Actes et rapports.
Recueil des rapports faits par le conseiller et maître honoraire et auditeur ordinaire Verseyden de Varick, 20 juin ijSo au ig octobre 1771.
In-40 de i38 feuillets.
Contient la liste, par ordre chronologique, des rescriptions se trouvant dans les portefeuilles n°* 1792 à 1847.
Liste des rapports faits par M. Gilbert, 12 octobre iy53
au 10 octobre 1770.
In-4° de ii5 feuillets.
Liste chronologique de pièces contenues dans les portefeuilles n*'^ 1799 à 1844. On voit par cet inventaire, qui comprend à peu près les mêmes années que le précédent, que chaque conseiller rapporteur dressait, pour ainsi dire à son usage personnel, un répertoire des actes sur lesquels il faisait rapport. C'est dans ce fait qu'on trouve l'explication de la présence dans les portefeuilles d'un certain nombre de pièces non indiquées dans les inventaires qui nous sont parvenus.
Répertoire des affaires traitées par le conseiller et maître
de Lattraye de lyôi à 177J.
In-4** de 172 feuillets.
Liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles n°* 1818 à 1847, (années 1761 à 1771) et n^^^ i556 à i563 (années 1772 à 1773).
Répertoire de jeu M. du Buisson, de février iy62
à janvier lyyS.
In-4® de 104 feuillets.
Liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles n°^ 1821 à 1847 (années 1762 à 1771) et n^* i556 à 1571 (années 1772 à 1775).
Répertoire de feu M, du Buisson^ de 1^62 à i^jS.
in-4** de 81 feuillets.
Liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles v^ 1821 à 1847 et i556 à i57i. Cet inventaire ne fait pas, comme on pourrait le croire, double emploi avec le précédent.
Répertoire de M. de Brou, du 14 juin iy68
au 23 décembre 17 y6,
In-4° de 91 feuillets.
Liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles n°* i836 à 1847 (années 1768 à 1 771) et n^« i556 à 1578 (années 1772 à 1776).
Répertoire de M. de Brou, du i^^ janvier lyyy
au 12 novembre 1784,
In-4'* de 109 feuillets.
Suite de l'inventaire précédent contenant la liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles n^® i579 à 1616.
Répertoire de P. van der Dilft, du i^^ février lyôç
au 10 novembre lyyS.
In-4° de 42 feuillets.
Liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles n^ i838 à 1847 et i556 à 1574.
Répertoires de M. de Chawet, i'/6ç à 1787.
In-40 de 176 feuillets.
Liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles n«« i838 à 1847 et i556 à 162g.
Répertoire dé r auditeur Van Swieten, 17^2 à 1777*
I11-40 de 21 feuillets.
Liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles n°« i556 à i582.
Répertoire du conseiller et maître G, Savage pour les années 1773 et 1788 à 1787.
In-4° de 39 feuillets.
Liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles n^« i564 à i566 et i6o5 à 1629. .
Répertoire de l'auditeur Ransonet, 23 septembre 1776
au 25 fnai 1782,
Iii-4<» de 127 feuillets!
Liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles n°* i577 à 1600.
Mémoire d'occupation de l'officier de compte Brogniez, du 14 janvier lygi au 20 février iyç2.
In-folio de 68 feuillets.
Liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles n«« 2358 à 236o.
Répertoire du conseiller-maître de Latraye, de lyçi {octobre)
à itq3 {mars).
Farde de 12 feuillets.
Liste chronologique d'actes contenus dans les porte feuilles n*^^ 2358 et suivants, î
No 328.
Rescriptions et actes et rapports sur les domaines du comté
de Namur, 1662 à ij65.
In-4° de 9 r feuillets.
~ Liste chronologique des rescriptions contenues dans les portefeuilles n^^ i635 à 1829 (années 1668 à 1765) et des'
actes et rapports contenus dans les portefeuilles n^ 1457 à i5o6 (années 1662 à 1733). A la fin de cet inventaire se trouve une farde de 3o pages contenant la liste de 186 actes, concernant le comté de Namur, compris entre les années 1746 et I756, et contenus dans les portefeuilles n<>« 1788 et i8o5.
Rapports et rescriptions concernant la province de Hainaut,
I11-40 de 32 feuillets.
' Lîste chronologique d'actes contenus dans les porte- -feuijle;s xi^ 1646 à 1829.
Rescriptions, actes et rapports sur les domaines de Binche
et Mariemont, i6g8 à 1762,
In-40 de 33 feuillets.
Liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles n^ 1691 à 1822 et 1484 à i535.
Rescriptions sur les domaines d^Ath, 1708 à 1762.
In- 40 de 16 feuillets.
Liste chronologique d'actes contenus dans les portefeuilles n^^ 1698 à 1822.
DE LA DEUXlÈMjE SECTION. I45
Inventaire de 44 cartons contenant des actes relatifs aux aliénations des biens jésuitiques et de 32 tabelles de ces biens que le gouvernement a remis à la Chambre des comptes.
In-4<> de 57 pages.
Les pièces inventoriées ici se trouvent pour la plupart, avec beaucoup d'autres, dans 53 portefeuilles de la Chambre des comptes, portant les n^ 2004 à 2o56, et se rapportant aux biens des Jésuites. Les documents y sont classés par localités et dans chacune d'elles par ordre chronologique.
Inventaire des acquits de la Chambre des comptes.
Trois volumes in- 4® de 128, i56 et 116 feuillets.
Ces inventaires étant très importants, nous en faisons suivre ci-après les tables sommaires :
Hôtel des souverains, liasse i^.
Liasses. Années.
Recette générale des finances. i à 339 1 663 à 1789
— du Limbourg et pays
d'Outre-Meuse. . 340 à 418 1499 à 1789
— Luxembourg et Chiny 419 à 453 i5o9 à 1741
— Gueldre et Zutphen . 464 à 465 1662 à 1697
— Comté de Flandre . 466 à 714 i65a à 1792
— Hainaut 7i5 à 721 1660 à 1673
Recette du Namur .... 722 à 848 1664 à
— Tournai et Tournaisis 849 à 852 1719 a
Domaines de Brabant (par
quartier) . . . 853 à 191 5 1477 à
— de Limbourg, (id.) 1916 à 1976 i5oo à
— deLuxenibourg,(id.) 1977 42246 1444 a
— de Gueldre et Zut-
phen, (id.) . .2247 ^ 2266 i633 à
— dé Flandre, (id.) . 2267 à 2357 1399 à
— de Hainaut, (id.) . 2358 à 2527 1626 à
— de Namur, (id.). . 2528 à 2558 1664 à
— de Tournai et Tour-
naisis .... 2558* à 2563 1711 à.
— de la seigneurie de
Malines . . . 2564 à 2659 i5oo à
Domaines jésuitiques des diverses provinces . . . . 2660 à 28o5 1773 à
Officiers de justice des diverses provinces 2806 à 3283 1465 à
Aides et subsides des diverses
provinces 3284 à 3541 1472 à
Reliefs de fiefs des diverses
provinces 3542 à 3570 1475 à
Monnaies 357o^'« à 3609 1418 à
Confiscations pour cause de
troubles XVI® et XVII® siècles 36io à 3826 i5i9 à
Droits de sceaux de TAudience
et des conseils de justice . 3827 à 3868 i538 à
Exploits des conseils de justice 3869 à 3964 i5i3 à
des
Il existe un double de ce volume portant le n° 112: Cartulaires et Manuscrits.
Au sujet des acquits de la Chambre des comptes, voyez encore l'inventaire n® 236.
Table sommaire :
Liasses. Années.
Droits des tonlieuxetdes wi-
nages, comptes généraux. SgôS à 3989 i532 à 1730
Droits des tonlieux, comptes
particuliers 3990 à 4043 1494 à 1726
Droits divers d'importation
et d'exportation. . . . 4044 à 4o55 i568 à 1696
Droits assis sous Charles- Quint 4055* 1543
Droits de sauf-conduit et de
passeports maritimes . . 4o55^ à 4o55* 1542 à 1576
Droits des licéntes . . . 4055^ à 4073 1 586 à 1648
Droits d'entrée et de sortie. 4073^ à 4799 i655 à 1793
Table sommaire :
Liasses. Années.
Droits sur les marchandises
dans le Luxembourg . . 4800 à 4802 1699 ^ 1742 Contributions au xvi® siècle. 4803 à 4826 1679 à i639
Contributions de guerre au
XV« siècle 4826 à 4827 1468 à 1470
Contributions, cotisations ,
etc., au XVII® siècle . . 4828 à 4860 1646 à 1698
Droits de passeport levés à l'occasion de la guerre avec la France .... 4861 à 4878 1673 à 1697
Taxe sur les fiefs aux xv® et
xvi® siècles 4878^»* à 4880 i5o6 à i52i
Droit de nouvel acquêt . . 4880^»^ à 4880^''' 1474 à i55i
Liasses. Aimées.
Lombards 4881 1453
Lastgeld 4882 à 4883 i63o à i653
Droit de passage aux forts, ponts, etc 4884 à 4884^ 1693 à 1793
Prises faites en mer . . . 4886 à 4888* 1594 à 1733
Droit sur le sel raffiné dans les Pays-Bas 4889 à 4890 1666 à 169^
Droit de timbre .... 4891 à 4900 1667 à 1794 Loteries, postes, médianate,
dîme royale 490i à 4927 i56i à 1792
Épargne 4928 à 4934^ 1466 à 1671
Wintvellingen ou chablis
dans la forêt de Soignes . 4935 à 4952 i5i3 à 1701
Pennegeld 4953 à 4958 1627 à I7i5
Armée de terre 4959 à 52o6^*' i5oi à 1790
Armée de mer 6207 à 5229 i536 à i652
Artillerie et munitions de
guerre 523o à 5255^^* 1540 à 1735
Fortifications et bâtiments militaires 5255^®' à 55o4 1405 à 1794
Palais, châteaux, hôtels, d'utilité publique , ab bayes, etc 55o5 à 5642 i5o9 à 1793
Chaussées, canaux, bassins,
ponts, moulins, écluses . 5643 à 5692 1457 à 1791
Digues et polders .... 5659 à 566o 1493 à i58o
Frais des courriers, messagers 566i à 5692 i579 à 1648
Sommes reçues en prêt et
remboursées .... 5693 à 5700 i665 à 1728 Gages 5701 à 5704 1664 à 1726
Nécessités des Chambres des
comptes 5705 à 5828 1469 à 1787
Liasses.
Livraisons de bois, charbons, etc
Hôpitaux, collèges, fonda-
Années.
tions
Mortuaires
Acquits des comptes des provinces, Flandre. . .
Id. Hainaut
Id. des villes .
Rente du Grand Conseil. .
Vénerie de Brabant . . .
X« des reliefs de fiefs du Bourg de Bruges . . .
Droit de convoi (forêt de Soignes)
Clôtures de comptes . . .
Terres contestées ....
Droits d'expéditions . . .
Produit utile des droits d'entrée et de sortie . .
Deniers de secours, ouvrages, forêt de Soignes, etc.
Acquits divers et des caisses provinciales
Acquits divers
Vivres et munitions, etc. .
No 536.
Inventaire d'acquits divers de la Chambre des comptes,
triés en i855. — N'^" i à 281.
In-40 paginé fol. i à 43.
Inventaire de comptes et acquits de comptes ainsi que des documents de la monnaie d'A nvers et de Bruxelles.
In-4<> paginé fol. 44 à 49.
Inventaire très sommaire, du xviii® siècle, de documents trouvés dans la Chambre des monnaies.
Inventaire sommaire des acquits de la recette générale
des finances.
In-40 paginé fol. 5o à 67.
Cet inventaire est devenu sans grande utilité depuis qu'ont été faits les inventaires n®* 333 à 335.
Inventaire des papiers concernant la fourniture des vivres aux troupes de S. M. (fin xvi« siècle).
In-4** de 184 feuillets.
Ce volume contient l'inventaire des états fournis par les officiers des vivres, pendant la surintendance de messire Jean de Drenckwairt, chevalier, seigneur de Dormael, trésorier général des finances. Ces états furent examinés et approuvés à la Chambre des comptes entre i585 et iSgS. Ce qui reste de ces documents doit se
(*) Les inventaires n<» 336 à 338 sont reliés ensemble.
trouver dans la collection des acquits de la Chambre des comptes aux années correspondantes.
Une table alphabétique, comprenant les noms des officiers des vivres et des commissaires de la Chambre des comptes chargés d'examiner leurs états, se trouve au commencement du registre.
Ch. Piot. — Inventaire des chartes, cartulaires et comptes en rouleau de la ville de Léau (Bruxelles 1879).
In-40 de 79 pages.
Cet inventaire imprimé, illustré de 7 planches, comprend les analyses de 2o3 numéros s'étendant sur les années 121 3 et 1775. Il est suivi d'une table alphabétique et raisonnée des matières.
Ch. Piot. — Inventaire des chartes, cartulaires et heures de la ville de Vilvorde (Bruxelles 1879).
In-4° de 34 pages.
Cet inventaire imprimé contient les analyses de soixanteneuf numéros compris entre les années 1349 et 1736, et est suivi d'une table alphabétique et raisonnée des matières.
Ces deux inventaires ont été reliés ensemble avec deux autres encore du même auteur, à savoir : Un troisième supplément à Vinventaire des cartes et plans (fonds qui se trouve à la V^ section des Archives du royaume) et Vinventaire des Archives de la Cour féodale de Malines (fonds actuellement déposé aux Archives de l'Etat à Anvers). Le volume ainsi composé porte le titre d* Inventaires divers.
Inventaire des acquits de la Chambre des comptes
de Lille.
In-40 de 112 feuillets.
Table sommaire de cet inventaire :
Pa« s.
Comté de Flandre 1-72
Seigneurie de Malines . . 73-78
Marquisat d'Anvers . 79
Comté de Hainaut 80-92
Villes de la Somme 93
Cambrésis 94
Tournai et Tournaisis 95-96
Comté de Namur 97-101
Débris concernant le Brabant io3
Supplément 104- 11 2
Cet inventaire est divisé en quatre colonnes contenant respectivement le numéro du carton, Tobjet du fonds, les années extrêmes et les observations, celles-ci donnant principalement les années manquantes entre les années extrêmes. La plus importante de ces colonnes, la seconde, comprend les matières par ordre alphabétique (aides, ammanies, aumônerie, etc.) et lorsque ces rubriques s'appliquent à plusieurs localités, celles-ci sont rangées d'après l'ordre alphabétique (Alost, Aardenburg, Assenede, etc.) et pour chaque localité on a suivi l'ordre chronologique.
C'est un inventaire très précieux principalement pour l'histoire de la Flandre du xiv® au xvii® siècle.
Il en existe un double portant le n^ 11 22 des Cartulaires et Manuscrits.
Procès-verbal de la reconnaissance des documents tirés du trésor des chartes de r ancienne Chambre des comptes du roi à Lille, tome 6^,
In-4<> de 176 feuillets".
Table sommaire :
I. — Comptes des domaines de^ Namur, Flandre, Hainaut, fol. i à 56
IL — Liasses d'acquits de la recette générale de Namur, officiers de la recette générale de Flandre, officiers de justice de Flandre, confiscations de Flandre, officiers de justice et de recettes de Hainaut, différents consaux, recette générale des finances, supplément aux acquits, fol. 67 à 175.
La première partie de cet inventaire est devenue sans grande utilité depuis la publication de VInventaire des registres de la Chambre des comptes par MM. Gachard et
PiNCHART.
La seconde contient à peu près les mêmes indications que l'inventaire n^ 341 , mais la classification adoptée dans ce dernier correspond mieux à l'état actuel des archives.
Inventaire des papiers des comptables.
In-4<> de 34 feuillets.
Cet inventaire contient l'indication de documents concernant les officiers des domaines, la recette générale des provinces du Limbourg, du pays rétrocédé et de Namur, la recette particulière des domaines du duché de Brabant, du Luxembourg, de Gueldre, du comté de Flandre, de Hainaut, de Malines et des domaines jésuitiques.
La plus grande partie de ces documents sont des xvii« et xviii® siècles ; seuls ceux concernant les domaines de
Malines remontent à Tannée i3y5. Ils portent les numéros I à io57 du fonds : Papiers des comptables.
Il en existe un double portant le numéro II23 des Cartulaires et Manuscrits.
Inventaire sommaire des papiers du bureau des ouvrages
de la Cour.
Registre oblong de 9 feuillets.
Ce fonds se compose de 161 numéros, registres et liasses, se rapportant tous au xviii® siècle.
Inventaire des papiers de la maison mortuaire du prince
Charles de Lorraine.
In-40 de 6 feuillets.
Ces papiers sont déposés actuellement en grande partie parmi ceux de la comptabilité de la maison du prince Charles de Lorraine, formant une centaine de liasses non inventoriées et placées à la suite des papiers du bureau des ouvrages de la Cour. Le présent inventaire, œuvre de M. Pinchart, est très sommaire Q).
Divers inventaires.
In-40 de 43 feuillets.
Voici la table des inventaires qui y figurent : Inventaire des liasses et cartons des comptes en rouleaux.
(*) Les papiers provenant de la maison mortuaire du prince Charles de Lorraine se trouvent aujourd'hui éparpillés dans un grand nombre de fonds. C'est ainsi que les archives de la Secrétairerie d'État et de guerre et du Conseil des finances (i^e section des Archives du royaume) en contiennent des séries assez importantes.
Trésorerie des chartes des ducs de Brabant, de la Chambre des comptes de" Flandre, des comtes de Namur.
Collection des placards originaux de l'Audience, des chartes de l'Audience.
Inventaire des cartons renfermant les acquits de la recette générale des finances.
Inventaire sommaire des liasses aux actes, lettres et rapports, avis en finances, etc.
Une liste des comptes en rouleaux en double.
N, B. — Tous ces inventaires ont été repris et complétés et on aura recours plus utilement aux inventaires plus détaillés et plus modernes de chacune de ces collections, que l'on trouvera plus haut. Cette observation s'applique également à la plupart des inventaires qui vont suivre.
Inventaire de documents déposés dans une cassette
de la Chambre des comptes.
In-4<> paginé fol. i à 54.
Ce sont pour la plupart des analyses d'octrois et ordonnances, des XVI® et xvii® siècles, émanant de la Chambre des comptes. Ces pièces avaient été inventoriées et classées défectueusement par l'official Mienens, au xviii® siècle, mais dans la suite on les a remises en ordre d'après l'inventaire fait par l'auditeur Du Buisson.
Inventaire des documents trouvés dans un coffre saisi à Anvers par ordre du Conseil de Brabant, en suite d'une autorisation de la Chambre des comptes, en date du iç octobre 1624.
In-40 paginé fol. SS à 107.
La plupart de ces documents se rapportent aux tonlieux du XVI® siècle.
(*) Les inventaires n^» 346 à 354 sont reliés ensemble.
Inventaire de pièces déposées dans la grande armoire
de la Chambre des comptes.
In-40 paginé fol. 108 à 145.
Ce sont principalement des octrois, commissions et privilèges des xvi® et xvii® siècles.
Inventaire de documents trouvés dans la Chambre des comptes après la réforme du mois de juillet 1702.
In-40 paginé fol. 146 à 172.
Nomenclature assez sommaire sans grand intérêt.
Inventaire de documents trouvés à la Chambre des comptes
à la fin du xviii® siècle
In-40 paginé fol. 173 à 234.
Nomenclature très sommaire.
Inventaire sommaire de papiers venus de Lille à la fin du xviii® siècle et en i83y,
In-40 paginé fol. 235 à 247, Nomenclature sommaire.
Inventaire de documents déposés dans une cassette
de la Chambre des comptes,
In-4® paginé fol. 248 à 276,
Inventaire formé au xviii* siècle se rapportant principalement au département de Brabant.
Inventaire de documents de la Chambre des comptes.
In-4** paginé fol. 277 à 280.
C'est la nomenclature très sommaire, faite à la fin du XVIII* ou au commencement du xix® siècle, de documents contenus dans 35 cajsses d'archives provenant de la Chambre des comptes.
Divers inventaires anciens de documents reposant
à la Chambre des comptes.
In-40 paginé fol. 281 à 848.
Ces inventaires sont devenus d'une utilité très relative, parce qu'ils se rapportent presque tous à des documents séparés, indiqués assez sommairement, et qui ont été depuis lors l'objet d'un classement tout différent.
Inventaire de diverses fardes de la Chambre des comptes
arrangées par M, Nickmilder,
In-49 de 35 feuillets.
Inventaire d'un certain nombre de fardes de la Chambre des comptes étiquetées « Closes Brabant ».
In-40 de 118 feuillets.
Ces documents sont classés dans l'inventaire par ordre chronologique et comprennent les années 1731 à 1743. Ils sont actuellement éparpillés dans les portefeuilles de la Chambre des comptes.
Documents concernant la généralité des domaines de S. M,
aux Pays-Bas, iy33 à 1743.
In 4® paginé fol. i â 48.
Toutes ces pièces sont réparties aujourd'hui dans les portefeuilles de la Chambre des comptes.
Documents concernant les bois et forêts de S, M. en Brabant,
iy3i à lySS.
In-4® paginé fol. 49 à 70.
Même observation. Cet inventaire contient un paragraphe se rapportant aux permissions accordées à des particuliers, corps et communautés, pour couper du bois dans la forêt de Soignes, et une autre se rapportant aux ordonnances de payement en faveur des officiers de la forêt de Soignes.
Inventaire des titres concernant la garde et le maintien des anciens droits, autorités et prérogatives de S. M. en sa Chambre des comptes à Lille.
In-40 paginé fol. 71 à 89.
Ces documents, qui « reposoient dans la petite laye qui étoit dans le bureau derrière le siège du président » , sont presque tous des actes séparés qui se trouvent aujourd'hui dans les liasses de la Chambre des comptes.
