Chapitre XI. — Lettres, avis et rescriptions resti

tuées par la France en 1769, (Années i5i2 à 1667, n°* i394 à 1455.)

Chapitre XII. — Actes et rapports. (Années 1660 à 1787, n«' 1457 à 1629.)

Chapitre XIII, — Lettres du Conseil des Finances et de la Chambre. (Années i65i à 1702, n°^ i63o à 1634.)

Chapitre XIV — Section I, Avis et rescriptions aux consaux privé et des finances. (Années 1660 à 1771, n®^ i635 à 1847.) Section II, Avis concernant les monnaies. (Années 1709 à 1767, n°* 1848 à i85oc.)

Chapitre XV. — Lettres aux officiers comptables. (Années 1660 à 1761, n°^ i85i à 1968.)

Chapitre XVI. — Résolutions du bureau sur des difficultés relatives à Taudition des comptes. (Années 1667 à 1779, n®« 1969 à 1977.)

Chapitre XVII — Affaires diverses. (Années 1646 à 1783, n«« 1978 à 2oo3.)

3® partie : Chambre des comptes de Gueldre.

Chapitres XVIII à XXI. — Ces portefeuilles ne portent pas de numérotation nouvelle parce que ce fonds n'est pas définitivement classé.

4® partie : Actes concernant l'administration des biens des Jésuites après leur suppression.

Chapitre XXII. — Département de Brabant (n°* 2064 à 2029). Villes d'Anvers, Bruxelles, Lierre, Limbourg, Louvain, Marche, Nivelles, Ruremonde.

Chapitre XXIII. — Département de Flandre (n°« 2o3o à 2o56). Villes d'Alost, Ath, Audenarde, Bruges, Courtrai, Gand, Hal, Malines, Mons, Namur, Tournai, Ypres.

5^ partie : Nouvelle organisation de la Chambre des comptes (1787-1789).