CHAPITRE I

Chambres des comptes.

Nous donnons les titres et la description des- registres tels qu'ils figurent dans V Inventaire (imprimé) des registres de la Chambre des Comptes, de MM. Gachard et Pinchart, en les faisant précéder de leur numéro d'ordre et suivre de l'indication du tome et de la page où ils figurent. Toutefois, lorsque la description est très détaillée, nous nous bornons à la résumer, en renvoyant pour les détails à l'ouvrage de MM. Gachard et Pinchart. On ne nous en voudra pas de ne pas avoir vérifié, dans ce travail, toutes les analyses des auteurs susdits. Nous nous reprocherions cependant de ne pas avoir mis nos lecteurs en garde contre les multiples et inévitables erreurs qui se sont glissées dans les cinq gros volumes d'inventaire contenant la description de plus de 45.000 registres.

N° 3. Volume sur papier, relié en parchemin, intitulé : Register van alrehande privilegien, gracièn, etc., der steden van Loven, Brussel, *s Hertogenbosche en andere steden van Brabant verleent, I2ç5. [114 feuillets, sans la table.]

67 diplômes sont transcrits dans ce cartulaire, savoir : 6 du

XIV* siècle. 5y du siècle suivant, et 4 sans date (*). 47 de ces diplômes sont des ducs de Brabant Jean I, Jean II. Jean III et Jeanne et Wenceslas (Tome I, p. 196.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n® VIL

N** 7. Volume sur papier, relié en parchemin, intitulé : Register van alrehanden brieven daervan copijen overgegeven sijn in der Cameren van rekeningen in Brussel, zedert iSjuni 1467. [181 feuillets.]

Ce cartulaire contient 48 pièces qui, presque toutes appartiennent au règne de Charles le Téméraire, et concernent les guerres de ce prince avec les Liégeois. Celles des dites pièces qui ont trait à ce dernier objet, ont été publiées dans le 3^ volume de la Collection des documents inédits concernant l'histoire de Belgique^ par Gachard (Tome I, p. 197).

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n® VIL

N® 8. Volume grand in-folio sur papier, relié en parchemin, portant pour titre : Registre des privilèges et exemptions remis et délivrés en cette Chambre par diverses personnes soit prélats, nobles, communautés ou autres es années xiiii*^ xcviii et M. T>. [587 feuillets].

Suit une analyse assez détaillée du contenu de ce registre (Tome I, pages 197 à 199).

Dme I, pages 197 à 199).

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n®' 23, 24, ', 28, 29, 182 et V.

N°* 10 à 18. Neuf volumes sur papier reliés en veau, appelés Registres noirs, à cause de la couleur de leur couverture.

(') Cette analyse n*est pas rigoureusement exacte. En réalité, ce volume comprend la copie de 71 actes, dont 8 du xiii® siècle (le plus ancien, de l'année 1229, de Henri I, duc de Brabant), 56 du XIV® siècle, et 7 sans date.

C'est UQ recueil formé d? toute sorte de pièces détachées, que la Chambre des Comptes de Brabant jugea utile de conserver dans ses archives, mais qui furent classées avec peu d'ordre, lorsqu'on les fil relier.

Suit une ana'yse sommaire du contenu de chacun de ces volumes (Tome I, pages aoo à 206).

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n" 25, 26, III, 182, igo, 193, 200 et VII.

N° 20. Volume sur papier, relié en parchemin, intitulé au dos : Iticompste vrouwe Marie. [94 feuillets).

Suit une analyse sommaire du contenu de ce registre. [Toi page 307.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n" 25.

N° 23. Volume sur papier, relié en parchemin, intitulé au dos : A Chartres, privilèges, i3oo à 1433 : n" 3. I42y.

Copie du XVI* siècle d'un registre aux mandements, lettres-patentes de commissions, rémissions, privilèges, dons, etc., émanés de la chancellerie du duc Philippe, pour les années 1427, 1428 et 1429- On y trouve de plus deux actes de l'année 1430 et un de 1433.

(Tomel, pageao?.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n" 25,

N" 34. Volume sur papier, relié en parchemin, intitulé

sur la couverture : Luxembourg.

Ce cartulaire, qui a 443 feuillets, fut écrit en i566. Il renferme 278 pièces du xn" au xv* siècle, la plupart des actes de reliefs pour des fiefs mouvants des comtes et ducs de Luxembourg.

Suit une analyse des documents d'autre nature contenus dans ce volume dont le n" 35 est une copie (Tome 1, pages 211 à 212).

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n" CXVI. N"= 36 à 39. Quatre volumes, grand in-folio, sur papier,

reliés en parchemin, intitulés au dos : Tomes I, II, III y IV des Chartes de Luxembourg.

Copie faite en 162S des chartes originales des ducs de Luxembourg, reposant à Bruxelles.

Suit une analyse sommaire du contenu de ces volumes (Tome I, pages 212 à 21 3).

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n®* 100, ICI, 104 à 107, 193, IV et VIII.

N°^ 40 à 42. Trois volumes sur papier, cartonnés, avec dos en peau, intitulés : Cartulaire de Flandre.

Ces volumes se composent des copies faites à Lille, en 1770 et 1771, par suite du traité des limites du 16 mai 1769.

Suit une analyse très sommaire de chacun de ces volumes (Tome I, page 214.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n° 112.

N<*® 48 à 53. Six volumes sur papier, cartonnés, intitulés au dos : Cartulaire de Hainaut.

Copies faites en 1770 des trois cartulaires du Hainaut, conservés aux archives de la Chambre des Comptes à Lille.

Suivent des analyses très sommaires de chacun de ces volumes. {Tome I, page 216.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n? 172. Au sujet des chartes du comté de Hainaut, voyez les inventaires n°^ 173 et XXVI I.

N^ 56. Volume sur papier, cartonné, intitulé au dos : Cartulaire de Namur. [219 feuillets sans la table].

Copie faite en 1770 du cartulaire de Namur reposant aux archives de la Chambre des Comptes à Lille.

Une ligne d'analyse (Tome I, page 217.)

Au sujet des chartes des comtes de Namur, voyez les inventaires n^^ 174 à 179, XV et XXVI.

N**' 57 à 65. Neuf registres aux placards et ordonnances des souverains de i543 à 1758, concernant le département de Brabant. (Tome i, page 217.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n*** 27, 43, III, 180 et 182.

N® 70. Grand volume sur papier, intitulé sur la couverture : Registre des tarifs ^ commençant Fan xvi^ lxxx, des droicts d'entrée et sortie sur les marchandises entrentes etsortentes ces pays (sic), des marchandises avec passavants, des modérations et des ordonnances émanées sur iceux. [236 feuillets].

Ce registre commence en 1680 et finit à 1735. (Tome I, page 217.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n**^ m et 182.

N®* 71 à 75. Cinq registres aux placards et ordonnances des souverains de 1689 ^ 17^5, concernant le département de Flandre. (Tome I, page 217.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires vP^ 180, 181 et XXI (ce dernier se rapporte aux n*^* 71 à 79).

N®» 82 à 85. Quatre registres aux ordonnances, placards et règlements touchant les tonlieux, droits d'entrée et de sortie et conduite des officiers comptables de 1666 à I73i. (Tome I, page 218.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n** i83.

N*^ 88. Volume sur papier, relié en parchemin, intitulé au dos : Conférences de Léauw, i545. [81 feuillets].

C'est une copie, faite en 1748, d'après l'original, qui reposait en la trésorerie des chartes de Brabant, dans la layette du pays de Liège, sub. n° XLI (Tome l, p. 219.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n® VII.

N^ 102. Volume sur papier, cartonné, intitulé sur le plat de la couverture : Mémoire touchant Aix-la-Chapelle, Rode le duc dit ^s Hertogenrode, Wassenberch^ Limbourg, Fauquemont, Daelhent et autres parties d'Outre»Meuse y 14 12 [Ii3 feuillets, écriture du xv® et du xvi® siçcles.]

Suit une analyse assez sommaire de ce volume. (Tome I, p. 223.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n° 200, fol. 357 et suiv.

N^ 120. Volume sur papier, relié en parchemin, intitulé au dos : Recueil de plusieurs titres et pièces, remis en cette Chambre par le R^ père Janssens, jésuite ^ le 3o janvier iy32. [252 feuillets, écriture du xvii® siècle.]

Suit une analyse assez détaillée de ce volume. (Tome I, pp. 229 à 23o.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n**^ 20D et VII.

N°* i3i à i53. Vingt-trois registres aux chartes pour les duchés de Brabant, de Limbourg et les pays d'Outre- Meuse, depuis Tannée 1404, époque de l'institution de la Chambre jusqu'en 1783. (Le tome 24® et dernier de cette collection, comprenant les années 1784 à 1794, ^'^ V^^ ^^^ restitué par le gouvernement autrichien.)

Ces registres ayant été Tobjet de Ténorme quantité d'inventaires que Ton trouvera ci- après, nous faisons suivre ici la notice que leur consacre M. Gachard dans son inventaire. (Tome I, pages 233 et 234.)

a Ces registres sont les premiers qu'ait tenus la Chambre des Comptes. Elle y transcrivit d'abord les lettres patentes de son institution, les commissions de ses officiers, desédits, des octrois et quantité d'autres documents qui étaient soumis à sa vérification ou parvenaient à sa connaissance. C'est ainsi que l'on trouve dans le premier volume, une lettre écrite par Jean sans Peiir, duc de Bourgogne, au duc Antoine de Brabant, son frère, sur la bataille livrée aux Liégeois à Othée, le 23 septembre 1408; dans le deuxième, une lettre

écrite à Charles le Hardi, le 19 juillet 1467, par Henri Magnus, son conseiller et chambellan, sut les formalités observées, lors de leurs réception à la souveraineté du Brabant, par les ducs Antoine. Jean IV, Philippe I", Philippe le Bon, etc. Dans les deux derniers siècles, la Chambre faisait principalement transcrire dans ces registres, les octrois accordés par le Souverain ou par le gouvernement général en son nom, aux provinces, aux villes, aux corporations ecclésiastiques et laïques, aux particuliers, pour levée de deniers, création d'impôts, construction de routes, extraction de minéraux, établissement de foires et marchés publics, érection de manufactures, de moulins, d'usines, exploitation de diligences, etc.; les lettres-patentes de concession ou de confirmation de noblesse ; celles portant création d'emprunts à la charge du trésor royal, les actes d'aliénation du domaine, etc. La vérification et l'entérinement de tous les actes de cette nature, par la Chambre, étaient de rigueur.

Quelques pièces originales, parmi lesquelles se trouvent des lettres adressées àPhilippe le Bon, ont été reliées avec le premier volume. »

Suit la spécification de chacun de ces 33 volumes avec les dates extrêmes.

Ou trouvera aux inventaires n" 3o et 3i les modifications assez importantes que nous avons cru devoir apporter à ces dates.

Au sujet de ces registres n" i3i à i53 et des chartes de Brabant en général, voyez les inventaires n"' 27 à 44, 48, 5o, 52 à 56, 5g à gg, m, 182, igo, igS à 194, ig8 à 199, 403, 406 et I, II, III, IV, V, VII, X, XX, XXIX, CXIII et CXIV.

Pour ce qui concerne le xviii= siècle, on peut, en outre, consulter les registres aux chartes de Flandre n"* 840 et suivants, qui contiennent plusieurs actes concernant le Brabant.

N" 1 55. Volume intitulé : Namur, Registre de divers octroys, venditions et aliénations des domaines de Sa Majesté, commençant le i" juillet i5y8 à i586.

Il forme le registre des chartes tenu par la Chambre des Comptes de Brabant, lors de sa résidence à Namur pendant les troubles du XVI' siècle. (Tome 1, page 234. 1

Au sujet de ce registre, vOyez les inventaires n" 25, 42 et IV.

N® i56. Volume intitulé : Registre des chartes de la Chambre des Comptes de Sa Majesté l'Impératrice et Reine, commençant le 14 mars 1246, pour le département de Brabant.

Ge registre fut tenu par la Chambre pendant le temps de son émigration à Aix-la-Chapelle en 1746, 1^47 et 1748 (Tome I, page 234.)

'Au èujet de ce registre, voyez l'inventaire n° Sg.

N*** iSy à 162. Six registres aux chartes pour les affaires du duché de Luxembourg et du comté de Chiny, commençant en 1463, époque où le ressort de la Chambre des Comptes de Brabant fut étendu au duché de Luxembourg, et finissant à 1791.

Cette coUection est de la même nature que celle indiquée aux n^ i3i à i53. Dans le premier volume, on a transcrit plusieurs pièces antérieures à 1463. (Tome I, p. 235.)

Les années extrêmes indiquées dans Tinventaire ne sont pas rigoureusement exactes .

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n°® 11, 27, 52, 107 à iio, 190, 192. Pour ce qui concerne le xviii® siècle, voyez aussi les registres aux chartes de Flandre n^ 840 et suivants qui contiennent quelques actes concernant le Luxembourg. Pour ce qui regarde les chartes de Luxembourg en général, voyez les inventaires no« 100 à II r, 403 et V, VIII, CXVI à CXVIII.

N<*^ 166 à 167. Deux registres aux lettres de légitimation et octrois pour tester accordés par les souverains de i583 à 1782, (Tome I, page 235.)

Au sujet- de ces registres, voyez l'inventaire n*^ 46.

N*^^ 168 à 173. Six registres aux lettres-patentes d'amortissement, commençant à i5i6 et finissant à 1793.

Suit une petite description du contenu de ces volumes. (Tome I, page 235.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n** 28, 29, 44 347 et VII.

N** 174 à 176. Trois volumes intitulés : Registre des actes de pensions, permissions et autres pour les duchés de Bradant, de Limbourg et de Luxembourg, accordes tant par le Conseil des Finances que par le Gouvernement; commençant au l" janvier 174O et finissant au 3 avril I7(H-

Suit l'indication des dates exirèmes de chacun de ces volumes.

(Tome 1, p. 336.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n"* 41 et 192.

N"I77 à 192. Seize volumes intitulés ; Registres des affaires particulières; commençant en i585 et finissant en 1794.

La Chambre faisait traascrire, dans ces registres, les instructions et les dépêches qu'elle recevait des gouverneurs généraux et du Conseil des Finances, relativement à sa composition, Â son organisation intérieure et aux affaires les plus importantes du service de l'État.

Suit l'indication des années extrêmes de chacun de ces volumes. (Tome 1, page 236.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n"* 27, 36 à 43, III, 182, i85, 190, 200 et V.

N™ 217 et 246 à 247. Trois registres aux résolutions de la Chambre des Comptes faisant partie d'une série de quarante-neuf registres comprenant les années iSgi à 1787.

Ceux dont il est spécialement question ici comprennent les années 1613 à 1616 et 1746 à lySS (Tome 1, p. 338.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n" 27.

N" 27 1 . Un volume renfermant l'analyse des rescriptions, rapports et autres actes résolus par le grand bureau de la

Chambre, faisant partie d'une série de quatorze volumes comprenant les années 1767 à 1781 (Tome I, page 240.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n 186.

N®** 292 à 356. Soixante-cinq volumes aux actes et appointements, commençant en 1477 et finissant en

Les actes enregistrés dans ces volumes concernent principalement les aliénations domaniales de faible importance, les permissions pour constructions et emprises sur la voie publique, pour des cours d'eau, pour des moulins, pour des ouvrages hydrauliques, etc. On y transcrivait aussi ordinairement les commissions des officiers subalternes des domaines.

Dans les liasses des papiers de la Chambre, il existe en minutes des actes et appointements qui ne se trouvent pas dans cette collection-ci ; par contre Ton y trouve des actes dont les minutes manquent dans les liasses.

Suit la désignation des années extrêmes de chacun de ces soixantecinq volumes. (Tome I, page 241.}

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n°* 2,T^ III, 187 à 192.

N^ 362 à 374. Treize registres aux commissions des officiers comptables de i563 à 1787.

Suit Tindication des années extrêmes de chacun de ces volumes. (Tome I, pages 242 à 243.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n°^ 25, 27, 38, iii, 193 à 198 et IV.

N** 434. Volume intitulé : Etat général des domaines de tout le Pays-Bas (sic) depuis l'an i55i que lors lesdits domaines estoient raisonnablement de bon revenu; fait le II de juillet i55ç. (Tome I, p. 245.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n^ i56, 2o3 et 204.

N° 435. Volume intitulé : Registre de la Chambre des Comptes en Brabant des seigneuries engagées depuis i3o6. Y.

Il contient des lettres-patentes d'engagement desdites seigneuries, dont les dernières en date sont de la fin du xv« siècle. Il a été formé à cette dernière époque. (Tome I, p. 245.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n**® 25, 43, i56, 198, 201, 2o3, 204 et IV.

N*" 437. Volume intitulé : Engager es de quelques parties du doviaiiie de Brabant, faites en 1452 et 1483 , pour faire face à la résistance de ceux de la ville de Gand désobéissans au duc. [V. W, (Tome I, page 246.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n®^ 198 et IV.

N® 438. Volume intitulé : Ventes et aliénations, 1462.

Il contient une copie du mémoire formé par la Chambre des Comptes, en exécution des . lettres de Philippe-le-Bon du 4 décembre 1462, qui se trouve déjà au tome VIII des Registres noirs. (Voyez pages 2o5 et 206 du tome I.)

N®439. Double du précédent. (Tome I, page 246.) Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n° 27.

N® 445. Volume intitulé : Registre des ventes et aliénations des parties domaniales en Brabant, depuis i5o5 jusques et compris i538, K. (Tome I, page 247.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n^® 25, 198, 201 et IV.

N*^ 446. Volume intitulé : Registre des ventes et aliénations en Brabant, depuis 1842 jusques et compris 1548. L. (Suite du précédent.) (Tome l, page 247.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n^ 25, 198 te IV,

N**® 447 à 449. Trois volumes intitulés : Eerste, tweeste, 7 derde registre van den brieven van den vercochten heerlycheyden^ cheinsen ende andere partijen van de demeynen van Bradant ende Overmase gedaen ende begoest in den jaere xv^ lvii. N.

Les lettres contenues dans ces trois volumes sont des années i557 et suivantes jusqu'en 1579. (Tome I, page 247.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n°^ 25, 198, 200, 201 et IV.

N*> 45o. Volume intitulé : Register van den brieven van vercochten renten ende andere partijen van den demainen van Brabant. LL.. Il s'étend de i556 à i57i. (Tome I, page 247.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires v^ 25, 198 et IV.

N° 462. Volume sur la couverture duquel il est écrit : Estât et déclaration de quelques seigneurs et autres parties domainiales qui sont engagées en Brabant et dont on pour r oit faire finance en les exposant à renchère ou bien en vente absolue, tirée et recueillie hors les registres des engagères et estais en reposants à la Chambre des Comptes en Brabant, des ventes, engagements et oppignorations des terres, seigneuries et villages et autres parties des domaines de S. M. qui ont esté faittes depuis le mois d^aoust 1626, temps que lesdits registres du siècle 1600 commencent, et d'un recueil, fait Van i636, des engagements vieux et modernes des duchez de Brabant, Limbourgh et Luxembourg, comme aussi d'un autre faict Pan 1643, et encorres un postérieur en Van J677. Desquels deux estais et déclarations les doubles ont esté envoyez au Conseil des finances, par lettres du 3o^ de

mars 1^02. A la fin de cet estât se trouve encore inséré une relation des parties domaniales aliénées, engagées et données en emphitetise au département de la province de Gueldre, qui at esté dressée du depuis, et dont copie at esté donnée, en janvier iyo6, à monsieur de Brouchoven, secrétaire des finances. (Tome I, page 249.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n°* 198, 202 et IV.

N*» 463 à 47 1 . Neuf gros volumes contenant les lettrespatentes d'engagement et de vente absolue des seigneuries, cens et autres parties domaniales en Brabant depuis 1626 jusqu'en 1794.

Suit rindication des années extrêmes de chacun de ces volumes. (Tome I, pages 249 à 25o.}

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n*** 25, 27, 43, 182, 198, 200, 201, 2o3 et IV.

N® 5io. Volume intitulé : Registre des affaires du bois de Soigne, 1628 à lyjS. (Tome I, page 253.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n°* 41, 2o5 et VII.

N" 533. Volume intitulé : Tonlieux : Placards de 134g à 1620.

Il contient des octrois, des privilèges, des décrets, des sentences et d'autres actes concernant les tonlieux des xiv©, xv**, xvi^ et xvii© siècles. (Tome I, page 257.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n**^ 182 et 206.

N^^ 585 à 588. Quatre volumes intitulés sur la couverture : Registre de la Chambre des Comptes de Brabant ^ tou-

chant le faict de la monnaye du Roy nostre Sire, commençant en i585 et finissant en 1749.

Suit rindicatiou des années extrêmes de chacun de ces volumes. (Tome I, p. 262.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n®^ 207 et VI.

N° 621. Volume sur vélin, intitulé : Registre des sentences et appointemens concernant les domaines de Bradant et de Limbourg, depuis xiv^ XL jusques et compris xv^ XL [465 feuillets sans la table].

N** 622. Volume intitulé : Regître des sentences rendues au Conseil de Bradant concernant les jurisdictions et hauleurs de S. M., etc., depuis m. d. xl jusques et compris M. D. Lxvi ; [660 feuillets] (suite du précédent).

N° 623. Volume intitulé : Register van die Vonissen gegeven in den Raede van Bradant, aengaende Syne Ma^jurisdictie, van den j aère xvi** x tôt den j aère xvi^ Lxvii, beyde inclus.

N° 624. Registre faisant suite au précédent, depuis 1669 jusqu'à 1723.

N*» 625. Volume intitulé : Register van de Vonnissen gegeven in den Raed van Bradant, aengaende Syne Ma^^ jurisdictie, houdende geen order vanjaeren, wesende voor dejaren XL, L, ende lx, synde het eerste van dejaeren 1628, ende de twee leste vonnissen van 162g,

N** 626. Volume contenant des pièces de la même nature et présentant la même confusion que le précédent, pour les années 1640 à 1670. (Tome I, pages 265 et 266.)

Au sujet des registres 621 à 626, voyez Tinventaire n« 25.

N®* 63o et 63i. Deux volumes dans lesquels ont été transcrits les avis les plus importants des fiscaux, pour les années 1710 à 1716 et 1769 à 1765. (Tome I, page 267.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n® 208.

N® 632. Volume intitulé : Regitre de lettres produites sur quelques comptes du scel de Bradant,

Il contient toute sorte de chartes et lettres du xm« au xv* siècle. Aux feuillets 356 à 363, on trouve intercalé un petit cartulairedu prieuré de Sept- Fontaines dans la forêt de Soignes. (Tome I, page 267.)

N* 633. Volume intitulé : Regitre des Chartres et privilèges produits sur comptes de l'audience de Brabant, commençant le premier de may xiiii*^ lxxvii. H.

Renferme des pièces de 1477 à 1487. (Tome I, page 267.)

N** 634. Volume intitulé : Regitre de Chartres et privilèges, etc., produits sur comptes du scel de l'audience de Brabant, commençant en novembre xiv°. xcix, etjinissaftt en xv^ et VI, (Tome I, page 267.)

N*^* 635 à 65i. Dix-sept volumes intitulés : Regitre des Chartres^ rémissions^ octrois et autres lettres passées par V audience de Brabant àe i5o6 à 1692.

Suit l'indication des années extrêmes de chacun de ces registres. (Tome I, p. 268.)

Au sujet des registres 632 à 65i, voyez les inventaires n**^ 25, 28, 29, 44, 5i, 182, 190, 209 et X.

N® 658. Volume intitulé : Légitimations^ rémissions, abo-

bE LA DEUXIEME SËCTÎON. :2^3

litions, etc., dépêchées au Conseil de Brabant, pour Tannée i63o. (Tome I, page 26g.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n° 25.

N** 694. Volume portant pour titre, au revers de la couverture : Registre des octrois et autres affaires de la province de Limbourg, commençant le 24 avril lyoS.

Il contient des octrois et d'autres actes émanés de la Chambre suprême des domaines et finances qui fut instituée dans le Limbourg. au nom du roi Charles III, après la prise de cette province, en 1703, par les puissances alliées. Il s'étend jusqu'à l'année

N^ 695. Registre faisant suite au précédent, jusqu'au 3o août 1717. (Tome I, page 272.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n** 25.

N^ 773 à 822. Cinquante volumes intitulés au dos : Registre des Chartres y contenant des extraits des 78 registres aux chartes conservés dans les archives de l'ancienne Chambre des Comptes de Flandre à Lille.

Ces extraits, authentiqués par Denis-Joseph Godefroy, furent délivrés au gouvernement des Pays-Bas, par suite de la convention du 16 mai 1769.

Les registres d*où ces extraits furent tirés, reposent encore aujourd'hui aux Archives de Lille; mais, durant la Révolution Française, ils ont subi une mutilation à jamais regrettable. On en arracha, à cette époque, tous les feuillets sur lesquels étaient transcrits des lettres d'anoblissement ou d'autres titres honorifiques. Ils contiennent des documents de la même nature que les registres aux chartes de la Chambre des Comptes du Brabant, portant les n^ i3i à i53.

Suit l'indication des années extrêmes de chacun de ces registres (Tome I, pages 281 et 282).

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n*^'' it6 à 124, 128 à 129, i35 à 137, 144, 14g à i52, i54 à i56, iSg,

198, 204 et IV, XVII, XVIII, XIX, XXII à XXV. Au sujet des chartes de la Chambre des Comptes de Flandre, voyez spécialement les inventaires n°^ i33 à 134, i38 à 143 et XXVIII, sans oublier les inventaires n^ XXX à CXII et CXV.

N^ 828. Volume intitulé : Registre des Chartres, conimencé en i386, et fini en i3ç3.

Copie, du xviie siècle, du registre original reposant à Lille. (Tome I, page 182).

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n^ i3o et i52.

N° 82g. Volume intitulé : Registre des Chartres, comment çant en mars iSgS et finissant en août i3gg, récrit et renouvelé en i5çS.

Copie sur velin, faite en iSgS, d'après l'original reposant à Lille. (Tome I, page 283).

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires if^ I25, 129, i3o et i52.

N°® 83 1 à 864. Trente-cinq volumes formant la collection des registres aux chartes tenus par la Chambre des Comptes de Flandre, depuis sa translation à Bruges en 1667 jusqu'en 1794.

Suit Tindication des années extrêmes de chacun de ceç registres. (Tome I, page 283.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n**^ 11, 53 à 56, Ii3 à Ii5, I25 à 127, i3o à i32, 145 à 148, i53, i55 à i57, 196, 204 et XI.

N®* 866 à 869. Quatre registres aux lettres patentes d'amortissement commençant en 1755 et finissant à I75g.

Antérieurement à I755, les lettres d'amortissement étaient transcrites dans les registres aux chartes ; à cette époque, à cause du grand nombre des dépèches de cette nature, résultant de l'édit du i5 septembre 1753, on en forma des registres spéciaux. A la fin de 1759 on reprit Tancien mode. (Tome I, page 284.)

Au sujet de ces registres, voyez Tinventaire n** i53.

N°* 870 à 871. Deux volumes contenant des extraits des registres de l'Audience, conservés dans les archives de la Chambre des Comptes à Lille de i386 à 1600.

Les registres de l'Audience, reposant aux Archives de Lille, forment une collection d'environ i5o volumes. Ils contiennent des lettres-patentes de légitimation, de rémission, ainsi que des privilèges et des octrois.

Les extraits renfermés dans ces volumes furent formés à Lille en 1770 et 1771 ; ils sont authentiqués par Godefroy. Le premier volume comprend les années i386 à i5oo; le second, les années i5oi à i6oo. (Tome I, page 284.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n*^ 160.

N^ 880. Volume intitulé au dos : Instruction de la Chant" bre des Comptes de Lille, Van i38o, et supots d'icelle, jusques aîi 23 janvier de l'an J667, et, au premier feuillet : L'institution de la Chambre des Comptes en la ville de Lille, avec les noms des presidens, maîtres ordinaires et extraordinaires, auditeurs, greffiers et huissiers d'icelle, avec le temps de leurs venues à V office et trespas dHceux,

Ce recueil, qui a été continué par une autre main jusqu'à Tannée 1667, doit avoir servi à la compilation de La Flandre Ulusirée par VinsiUutim de la Chambre du Roi, à Lille, l'an i385, etc., par Jean de Seur, Lille, MDCCXIII ; 11 y est même reproduit presque textuellement. (Tome I, page 285 )

Au sujet de ce registre, voyez Tinventaire n° 38.

N° 881. Volume intitulé au dos : Duplicata du registre

276 INVENTAIRE DES INVËNTAIKËS

des instructions de cette Chambre des Comptes du département de Flandre.

Il contient des instructions adressées à la Chambre par les gouverneurs-généraux et le Conseil des Finances, depuis environ 1640 jusqu'à 1705.

Elles sont précédées des deux ordonnances en date du i** octobre i53i et 12 octobre 1540, émanées de Charles-Quint, pour l'organisation du Conseil des Finances et de l'ordonnance du même souverain, du 5 octobre 1541, portant règlement pour la Chambre des.Comptes de Lille. (Tome I, page 285.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n°^ I25 et 210.

N° 882. Volume intitulé sur la couverture : Instructions du Conseil des Finances et de la Chambre des Comptes, (Mauvaise copie du xvii® siècle.)

Il contient l'ordonnance de Charles -Quint, du 5 octobre 1541, pour la Chambre des Comptes de Lille, et plusieurs instructions pour la même Chambre, des xvi« et xvii« siècles (Tome I, page 285.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n° 210

N® 884. Coj)ie du registre n*^ 883 qui porte pour titre au premier feuillet : Les instructions de la Chambre des Comptes de Vlsle, du 5 octobre i54iy éclaircies par les décrets et les ordres du Gouvernement enregistrés à la suite desdites iftstructions, au registre pour ce tenu à ladite Chambre^ comme aussi par les articles des ordonna^tces et instructions pour le Conseil des Finaftces, relatifs aux instructions de la Chambre : iy53.

Le no 884 est pourvu d'une table des matières. (Tome I, page 286.] Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n" 210.

^^^ 886 à 90g. Vingt- quatre volumes intitulés : Registres des charges venant de la Cour, commençant en iSgi, finissant en 1794.

Cette collection est de la même nature que celle des Registres des affaires particulières ^ tenue par la Chambre des Comptes de Brabant. décrite sous les n®* 177 à 192 de l'Inventaire (imprimé) des registres de la Chambre des Comptes.

Suit Tindication des années extrêmes de chacun de ces volumes. (Tome I, page 286.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n*^ 211.

N** 914. Volume intitulé : Droits, juridictions et autorité de la Chambre des Comptes du Roi, ci-devant de résidence à Lille : i5ii à i656.

Ce volume, formé au xvii® siècle, contient une vingtaine de pièces, dont les principales sont des sentences de la Chambre et divers règlements relatifs à l'audition des comptes des espiers de Flandre. (Tome I, page 287.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n° 212.

N*^ 9i5. Volume intitulé sur la couverture : Recœuil des Tiltres qu^ont Messieurs des Comptes, à Lille, pour la cognoissance qu'ilz doibvent avoir sur le domaine de 5. M, à l'exclusio7t des Consaulx provinciaulx : iSgS à 1611. (Ecriture du XVII® siècle.)

Les pièces qu'on y a transcrites, au nombre d'une vingtaine, ont été tirées de différentes collections de la Chambre des Comptes de Lille. (Tome I, page 287).

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n° 212.

N° 916. Volume intitulé au dos : Registre de plusieurs extraits, applicats et autres pièces tirées des registres des Mémoires, servant pour les prééminences, juridictions des domaines et authorités de cette Chambre.

Ce volume, qui a près de 600 feuillets, contient des pièces de toute nature, extraites principalement des registres aux Mémoires de la Chambre des Comptes de Lille, des xv® et xvi^ siècles, mais dont quelques-unes sont tirées aussi des registres aux chartes et d'autres collections. (Tome I, page 287.)

Au sujet de ce registre, voyez Tinventaire n'' 212.

N^ 917. Volume intitulé sur la couverture : Registre de plusieurs extraits tirés de divers registres de Mémoires, servans à la jurisdiction des domaines et authorités de cette Chambre. N^ 11,

Il fait suite au précédent et contient des pièces exclusivement tirées des registres aux Mémoires de i5oi à 1642. (Tome I, page 287. j

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n^ 212.

N° g 18. Volume intitulé au premier feuillet : Recœuil particulier, tenu, au comptoir de J^m De Smet, greffier de la Cha^nbre des Comptes du Roy, àLille,de.plusieurs poursuictes proccès et différents intentez et poursuivie en court pour la deffence et manutentioft des aucthoritez, jurisdiction, franchises, exemptions et aultres droicts et pouvoirs apparte?tant a ladicte Chambre des Comptes, avecq insertion des reguestes, rescriptions et aultres pieches prifidpalles y servies, et les debvoirs en ce rendus, depuis Va7i xvi® cinquante deux en avant.

Il a été continué jusqu'en 1705. (Tome I, page 287.)

Au sujet de ce registre, voyez Tinventaire n° 212.

N*^^ 919 à 920, Deux volumes contenant des extraits, tirés en 1770 et 1771, et authentiqués par Godefroy, des registres des Mémoires qui reposaient et reposent encore aujourd'hui aux archives de la Chambre des Comptes de Lille.

Suit l'indication des années extrêmes de chacun des 14 registres des Mémoires conservés à Lille (de 1423 à 1684) et celle des principaux actes contenus dans chacun des deux volumes d'extraits. (Tome I, pages 288 à 290.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n°^ 161 à 164 et 212.

N°^ 921 à 922. Deux volumes intitulés : Registre des mémoires et affaires de la Chambre, commençant en 1667, époque de la translation de la Chambre des Comptes de Flandre à Bruges, et finissant en 1.793.

Suit une indication sommaire du contenu de ces deux registres et celle des années extrêmes de chacun d'eux. (Tome I, page 290.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n** 212.

N° 926. Volume divisé en deux parties, Tune desquelles est intitulée : Registre aux résolutions des matières et affaires concernantes le service du Roy, ordonné par le Grand Bureau le troisième de juillet lôji; et Tautre : Registre aux résolutions concernantes les prétentions particulières, ordonnées par le Grand Bureau le troisième de juillet xyi"^ septante un.

La première partie commence au 6 juillet 1671 et finit au i3 mai 1689; la seconde commence £^u 6 juillet 1671 et finit au 19 juillet 1678. Les résolutions de la Chambre y sont annotées succinctement. (Tome I, page 291.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n^ 2i3.

N*^^ 943 à 944. Deux registres aux résolutions, pour les affaires, résultant de la suppression des Jésuites.

Le premier commence au 4 novembre 1773 et finit au 3o octobre 1777. Le second commence au 2 novembre 1777 et finit au 3o décembre 1783. (Tome I, page 291.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n<''^2i4 et2i5.

N°^ 946 à 952. Sept registres aux Commissions des officiers comptables, commençant en 1667 et finissant en

Suit Tindication des années extrêmes de chacun de ces registres. (Tome I, page 292.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n®* iSy, 196, 216 et 217.

N*^* loSg à 1157. Nonante-neuf registres se rapportant aux fiefs de Flandre, Hainaut et Namur de la seconde moitié du xvi* siècle à la fin du xviii®. (Tome I, pages 304 à 3x8.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n°* 434 à 437.

N°^ loSg à 1060. Deux volumes intitulés au dos : Registre des fiefs de Flandre, i365, contenant une copie, formée en 1770 et authentiquée par Godefroy, du Registre des fiefs de Flandre, fait Van i365, qui reposait en la Chambre des Comptes de Lille. (Tome I, page 304.)

Au sujet des registres loSg et suivants, voyez les inventaires n°* 224 et 225.

N^ 1161. Un volume intitulé : Registre aux affaires des monnaies, commençant au 8 février 1740 et finissant au 23 décembre 1744.

Ce registre contient des ordonnances, des instructions, des commissions, des dépêches adressées à la Chambre, des réponses do celles-ci et d'autres actes relatifs aux affaires des monnaies. (Tome I, page 319.)

Au sujet de ce registre, voyez Tinventaire n° XI.

N** 1076. Très gros volume, intitulé au dos : Terrier des fiefs relevans de la Cour féodale dn bourg de Bruges, i653.

Suit l'indication du sommaire qui se trouve en tête du registre. (Tome I, page 3o6.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire 241.

DE LA DEUXIÈME SECTION. ;»8r

N° 1089. Gros volume, partie sur vélin, partie sur papier, intitulé au premier feuillet : Registre des fiefz et arrière-fief z tenuz nuement et sarts moien du chastel de Viesebourg de Gand et d*autres cours et vassaulx.

Ce registre fut probablement formé en 1463. (Tome I, page 309.1

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n° 226.

N° 1090. Gros volume, partie sur vélin, partie sur papier, comme le précédent, intitulé, sur la couverture : Registre des fiefz tenus du chasteau du Viesbourg de Gand en Pan 1473. (Tome I, page 309.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n*' 226.

N^ 1091. Registre des fiefs et arrière-fiefs tenus et mouvant du château du Vieux-bourg de Gand, renouvelé en i5o3 et i5o4, par Liévin de Halsemberghe, alias Haesbyt, bailli du Vieux-bourg.

Ze registre est en flamand, tandis que les deux qui précèdent sont français. Il a été fait avec beaucoup de soin. (Tome I, page 309.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n° 226.

N^ 1092. Volume intitulé au dos : Registre des fiefz de la cour du VieuX'bourg de Gand (sans date, écriture du XVII® siècle). (Tome I, page 309.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire 241.

N*^ 1242. Très gros volume, intitulé, sur la couverture, Registre des causes fiscalles et domanialles ventilantes es consaulx, bailliages et Chambres des tonlieux et droicts d'' entrée et sortie, du ressort de la Chambre des Comptes du Roy\ à Bruges; [600 feuillets .

Il contient le sommaire des causes commises aux soins des officiers fiscaux et procureurs du roi près le Conseil privé, le Grand

Conseil de Malines, le Conseil en Flandre, le Conseil d'Artois, les bailliages de Saint-Omer et d'Aire, la Cour souveraine à Mons, la prévoté-le-comte à Valenciennes, le bailliage de Cambrésis, le Conseil de Namur, les Chambres des tonlieux et des droits d'entrée et de sortie à Gand, à Bruges, à Ypres, à Saint-Omer, à Mons, à Valenciennes, à Namur.

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire xf 227.

N° 1243. Volume intitulé sur la couverture : Registre de plusieurs recœuls des advis rendus par les officiers du ressort de la Chambre des comptes du Roy, à Lille, et autres matières, sur l'ordre de messeigneurs d'icelle, commençant pendant ramiée xvi^ cinquante trois.

11 commença au 18 décembre i653 et finit au 21 juillet i656. (Tome I, page 33 1.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n** 227.

N° 1405. Registre des mandements, chartes, octrois, privilèges, concessions du i^Mépartement : 1787 à 1789.

D'après les instructions particulières pour le greffe, arrêtées à Vienne le 17 décembre 1786, on devait y enregistrer, à peine de nullité, tous mandements, lettres-patentes, commissions, etc., qui avaient rapport soit directement, soit indirectement, aux charges et aux revenus des finances royales, provinciales et municipales, des fonds de religion ou du clergé conservé. Les registres à tenir à cet effet devaient être divisés en plusieurs volumes, de manière à ce que les affaires de chacun des sept départements de la Chambre fussent indiquées dans un volume séparé. (Tome I, page 352.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n*^ 232.

N°^ 1407 à 1410. Quatre registres des mandements, chartes, octrois, privilèges, concessions, etc., des domaines, ressortissant au 2® département.

Suit l'indication des années extrêmes de chacun de ces registres. (Tome I, page 352.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n®^ 4 228 et 232.

N®^ 141 1 à 1418. Huit registres des baux, fermes, actes d'agréation, etc., ressortissant du 2® département : 1787 à 1789.

Suit Tindication des années extrêmes de chacun de ces registres. (Tome I, page 352.)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n°^ 228 et 22g.

N®^ 1420 à 1424. Cinq registres des mandements, chartes, octrois, etc., de la Caisse de Religion (ou des couvents supprimés) ressortissant du 2** département : 1785 à 1789.

Suit Tindication dés années extrêmes de chacun de ces registres. (Tome r, page 352.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n® 23o.

N®'"* 1425 à 1437. Treize registres dès baux, fermes, actes d'agréation, etc., de la Caisse de Religion, ressortissant du a® département: 17^7 à 178g.

Suit l'indication des années extrêmes de chacun de ces registres. (Tome I, page 352.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n° 23i.

N** 1438. Registre des mandements, chartes, octrois, privilèges, concessions, etc., ressortissant au 3® département : 1786 à 1789. (Tome I, page 353.)

Au sujet de ce registre, voyez Tinventaire n° 232.

N°® 1440. Registre des mandements, chartes, octrois, privilèges, concessions, etc., ressortissant au 6® département : 1786 à 1789. (Tome I, page 353.)

Au sujet de ce registre, voyez l'inventaire n*^ 232.

N° 1443. Registre des diplômes et patentes de noblesse : 1787 à 1789. yTome I, page 353.)

Au sujet de ce registre, voyez les inventaires n*** 52 et 54.

N°^ 1445 à 1447. Trois registres aux Commissions des employés du Gouvernement : 1787 à 178g.

Suit l'indication des années extrêmes de chacun de ces registres. (Tome I, page 353.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n** 232.

N°* t86o à 2349. Quatre cent quatre-vingt-neuf registres de comptes de la recette générale des finances des années 1404 à 1791. (Tome II, pages 9 à 20.1

Au sujet de ces registres ou de la plupart d'entre eux, voyez les inventaires n*^^ i55, i56 et 235.

N°* 3422 à 3494. Septante-trois registres de comptes, relatifs au comté de Namur de i665 à 1738. ^Tome II, page 5o.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n® 238.

N°* 9733 et suivants. Environ deux cents registres de comptes relatifs au domaine de Mons de 1438 à la fin du XVIII® siècle. (Tome II, pages 211 et suivantes.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n" 236.

N°^ i35o5 à 14651. Mille cent quarante-six registres aux comptes des officiers de justice du comté de Flandre de la fin du xiv*^ à la fin du xviii® siècle. (Tome II, pages 345 à 431.)

DE LA DEUXIÈME SECl'lON. 28$

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n*' 438

N°** i3582 à 13590. Neuf registres de comptes rendus par les baillis des villes et terroirs d'Alost et Grammont des années i65i à 1733. (Tome II, page 349.)