‹ Inventaire des Inventaires de la deuxième section des Archives générales duChapitre 43 sur 68 · CHAPITRE III · texte numérisé non relu

CHAPITRE III

Papiers d'État et de TAudience.

Voyez les inventaires n°^ 371 à 421 et XIV.

Registres n^M à 21. États journaliers de la maison des souverains et des gouverneurs généraux de 140g à i555. (Inventaire n** 371, page i.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n^ 372.

Registres n°^ 818-819. Registres aux actes, octrois et lettres-patentes de i524 ^ 1544, (Inventaire n*^ 371, page 75.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n° 11.

Registres n°^ 854 à 865. Registres aux lettres-patentes de ventes, de prêts et d'engagères de 154g à 1740 (Inventaire n** 371, page 79.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n° 373.

Registres n°* 892 à 934. Registres concernant les enquêtes ou informations à propos de nominations à des fonctions ecclésiastiques de i522 à i635. (Inventaire nP37iy page 84*^".)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n° 374.

Registres n^® 935 à 949. Lettres patentes de nomination, à des fonctions ou bénéfices ecclésiastiques ou pour jouissance de pains d'abbaye de i5i5 à i635. (Inventaire n<»37i, page 84^^)

Au sujet de ces registres, voyez les inventaires n°^ 375 à 38i.

Registres n®^ 95o à 95i. Requêtes diverses pour l'obtention de dignités et de bénéfices ecclésiastiques. (Inventaire n® 371, page 84*^^)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n** 382.

Registres n°* 1089 à 11 11. Edits et ordonnances de i5oi à i6o5. (Inventaire nP 371, page 95.)

Au sujet de ces registres, voyez l'inventaire n® 383.

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