Chapitre XI (147 à i5i) Fabriques, manufactures de
draps, papiers, cartes, verres, alun, savon, porcelaine.
— XII (154) Voitures publiques.
— XIII (i56 à i5y) Foires et marchés publics.
— XIV (160 à 167) Permissions aux communes
pour vendre les biens communaux et à des particuliers pour acquérir des « coulants d'eau » et des coins de rue.
-— XV (168) Arrentements.
— XVI (172 à 178) Calmines et autres minéraux.
— XVII (180 à 187) Dons, etc., accordés par les
princes à diverses personnes.
— XVIII (190 à 204) Privilèges, franchises et exemp-
tions accordées à des villes, communautés et particuliers.
— XIX (206 à 219) Règlements, ordonnances, in-
structions, mandements.
— XX (227 à 229) Traités de paix, accords, con-
ventions, etc.
— XXI (233 à 246) Déclaration détaillée des char-
ges sûr le domaine de Brabant, Limbourg et Outre- Meuse faite par ordonnance du duc en 1462.
Aux folios 247 à 378 figure une table alphabétique de toutes les matières qui n'ont pas été comprises dans les XXI chapitres précédents.
Pour ce qui regarde la province de Luxembourg et le comté de Chiny, Tauteur de l'inventaire, M. Cresekens, conseiller et fiscal des domaines de S. M. dans la première moitié du xviii® siècle, déclare avoir dressé un répertoire spécial.
Inventaire détaillé des registres aux chartes de Bradant.
In-40 de 268 feuillets.
Cet inventaire comprend les analyses des chartes contenues dans les registres i3i à 147 de la Chambre des comptes. Nous croyons devoir signaler ici que les actes n'ayant pas été transcrits dans les cartulaires par ordre chronologique, les années extrêmes données dans l'inventaire imprimé ne sont pas rigoureusement exactes. Ainsi le numéro :
i3i contient des actes de 1297 à 1430, et non de 1406- 1430
i35 — — i236ài5o7 — 1477-1494
138 — — i5i7*ài542 — 1529-1542
142 — — I248ài599 — i586-i599
La plupart des actes cependant sont compris entre les années indiquées dans l'inventaire imprimé.
Inventaire détaillé des registres aux chartes de Brabant.
In-40 de 88 feuillets.
Cet inventaire comprend les analyses des chartes contenues dans les registres 148 à i53 de la Chambre des comptes. Il constitue donc la suite de Tinventaire n° 3o.
Comme pour Les registres i3i à 147, nous donnons ici les dates extrêmes exactes de chacun des registres 148 à i53. Le numéro :
148 contient des actes de 1640 à 1711, et non de 1678-1711
149 — — 1705 à 1732 — 1712-1732 .i5o — — i355 à 1760 — 1732-1750 i5i — — i7/|5ài76o — 1750-1760 i52 — — 1749 à 1772 — 1760-1772 i53 — — 1768 à 1783 — 1773-1783
Il existe différents doubles et copies de ces deux inventaires, qui ont été tous mis dans la collection des Cartulaires et Manuscrits, où ils portent les n°^ 979, 979A, 979B, 979c, 979D, 979E.
Recueil alphabétique des. matières contenues dans les registres
aux chartes de Brabant.
In-40 de 76 feuillets.
Cet inventaire se rapporte aux registres i3i à 148 de la Chambre des comptes. Comme les matières y sont rangées par ordre alphabétique, ce volume est très précieux.
Inventaire général des registres aux chartes de Brabant.
Cet inventaire, composé en 1743, contient une table alphabétique des matières du contenu des registres i3i à 140 de la Chambre des comptes.
Une première colonne donne le nom essentiel de la personne ou de la chose auxquelles l'acte se rapporte ; une seconde, une analyse très sommaire de l'acte ; une troisième et une quatrième, respectivement le numéro et la page du registre où il se trouve.
Exemple :
Abbés
en Brabant contri- Reg. 7 (n® mod. i37), fol. 40. buent à la pension promise à Tévêque d'Utrecht.
Inventaire général des registres aux chartes de Brabant.
In-40 de 68 feuillets.
Cet inventaire fait suite au n° 33 et comprend, d'après le même plan, les analyses des matières contenues dans les registres 141 à 145.
Inventaire alphabétique de deux registres de la Chambre des comptes dont h premier est divisé en quinze livres.
lii-40 de 52 feuillets.
Ces quinze livres correspondent aux registres i3i à 145 de la Chambre des comptes, et les deux registres de la Chambre des comptes sont les inventaires n**^ 3o et 3i.
Inventaire de certains titres et document'; concernant les privilèges de la Chambre des comptes, i636.
In-folio sur parchemin de 23 feuillets
Inventaire du même genre que le précédent fait auxviii^ siècle.
In-40 sur papier de 93 pages.
Les analyses contenues dans ces inventaires se rapportent pour la plupart aux registres des chartes (n**^ i3ii38), des Affaires particulières (n^ I77 à 186) et des portefeuilles des Avis en Finances, de la Chambre des comptes.
Inventaire des titres et papiers concernant la Chambre
des comptes de Brabant,
In-40 de 32 pages.
Cet inventaire contient les analyses d'un grand nombre d'actes de 1404 à i658 concernant l'histoire de la Chambre des comptes. La plupart de ces actes sont des originaux sur parchemin et ont été recopiés dans les registres suivants de la Chambre des comptes : n°M3i à
Répertoire concernant la Chambre des comptes de Bradant.
I11-40 contenant 45 feuillets paginés.
Cet inventaire contient l'analyse d'un grand nombre d'actes concernant l'histoire et la compétence de la Chambre des comptes, contenus dans :
I® Les portefeuilles des Avis en Finances, portefeuilles 317-755 (années i653 à I756), fol. 1-7;
2° Les registres aux chartes u?^ i3i à l5o et i56 (années ii32-i75o), fol. i3-i6;
3° Les registres aux Affaires particulières n*** I77 à 186 (années 1 585-1 758), fol. 23-34;
4** Deux copies de lettres du xviii® siècle, aux fol. 40 à 45.
Inventaire alphabétique des matières des Avis en Finances, des registres aux chartes et des registres aux Affaires particulières.
Grand in folio de 353 feuillets.
Cet inventaire, comme l'indique le titre, contient les analyses des matières contenues dans les portefeuilles des Avis en Finances n**^ 393 à 488 (années 1661 à 1701)', des registres aux chartes de Brabant n°^ i3i à 148 (années 1x32 à 1711), des registes aux Affaires particulières n®^ 177 à 181 (années i585 à 1701). Les matières y sont rangées par ordre alphabétique et une table alphabétique se trouve au commencement du registre.
Cet inventaire est l'œuvre de C.-G. de Backer, conseiller de la Chambre des comptes au xviii^ siècle. A la fin se trouve une farde de 12 feuillets, relative aux mêmes
matières, et complétant en certains points cet inventaire par des renvois aux volumes imprimés des Placard^ de Brabant.
Il existe de cet inventaire plusieurs doubles et copies, complètes ou partielles, qui portent les vP^ 981, 981 A, 981B, 981C et 981D des Cartulaires et Manuscrits.
Répertoire des Avis en Finances, chartes, lettres venant de la Cour et A jf air es particulières.
In-folio de 465 pages.
Cet inventaire contient, par ordre alphabétique, les analyses des Avis en Finances, portefeuilles n®^ 489 à 622 (années 1702 à 1794), des registres aux chartes de Brabant n*** 145 à i53 (années 1840 à 1783), des registres aux Affaires particulières vP^ 182 à 186 (années 1702 à 1759), des registres des actes de pensions, permissions, etc., n°^ 174 à 176 années 1740 à 1794), ^^ registre aux Affaires de la forêt de Soignes de i623 à 1773 (n® 5io), des registres aux mandements, chartes, octrois, privilèges, etc., ressortissant du département des domaines, n®« 1407 et 1408 (années 1787 et 1788). Un index ou table alphabétique des matières se trouve au commencement de l'inventaire.
Cet inventaire fait suite au n® 40. Voyez aussi à ce propos rinventaire n** 270.
Répertoire des documents concernant V autorité de la Chambre
des comptes en Brabant,
In-40 de 49 feuillets.
Ces documents se trouvent dans les registres aux chartes (n°^ i3i et sqq.), le registre aux divers octrois.
Namur (n** i55), les portefeuilles : Avis en Finances, les registres aux Affaires particulières {n^ 177 et sqq.), etc.
Liste des actes qui concernent la franchise des impôts
pour ceux du ministère (*).
In-4° de 3 feuillets.
Ces actes se trouvent dans les registres aux chartes (n°^ i3i et sqq.), aux placards et ordonnances (n**^ 57 et sqq.), dans les registres aux aliénations marqués Y (n® 435), MM n° i (n° 463) et dans ceux aux Affaires particulières (n®^ 177 et sqq.).
Ko 44.
Répertoire des lettres patentes d'amortissement.
Cet inventaire contient, par ordre alphabétique des localités, et dans chaque localité par ordre chronologique, l'indication des lettres patentes d'amortissement se trouvant dans les registres suivants de la Chambre des comptes : n°^ i3i et suivants, 168 et suivants, 636 et suivants.
Chaque page de l'inventaire est divisée en cinq colonnes :
La première donne le lieu où se trouvent les abbayes, les chapitres, couvents, etc. (ordre alphabétique) ;
La deuxième, les années des dépêches;
La troisième, les noms des chapitres, etc. ;
Les inventaires n** 42 et 43 sont reliés ensemble.
La quatrième^ la qualité des registres et Tendroit où ils se trouvent;
La cinquième, le folio du registre ou la laye où les documents étaient jadis déposés.
Tables des registres d'amortissement.
I11-40 de 5i feuillets.
Elles contiennent Tune la table des matières du registre 168 de la Chambre des comptes, l'autre celle du registre i6q.
Tables des registres des légitimations et octrois {années iSSS- 1782), ainsi que ceux des lettres patentes d'amortissement (années iSiô-iySS),
In-40 de 75 feuillets.
Cet inventaire contient les tables (avec des analyses assez détaillées) des registres 166 à 169 de la Chambre des comptes.
No 47-
Table des registres aux amortissements, etc., de i5i6 à 1608,
In-40 de 63 feuillets.
C'est la table alphabétique des matières des registres 168 et i6g de la Chambre des comptes. Cf. l'inventaire nP 28 (fol. 171-187) et les inventaires n°^ 45 et 46, mais ici les matières sont rangées par ordre alphabétique.
Liste des octrois Q) accordés à différentes villes du duché de Brabant pour la levée des deniers, accises, impôts, etc.
In-40 de i5 feuillets.
Ces octrois se trouvent dans les registres i3i à i5o de la Chambre des comptes (années 11 32 à i75o). Il existe un double d'une partie de cet inventaire, celle qui concerne les registres 147 à i5o de la Chambre des comptes. Ce double porte le n® 984 de la collection des Cartulaires et Manuscrits.
Diverses listes d^octrois contenus dans les mêmes registres,
In-40 de 5o feuillets.
Au commencement de ce registre se trouvent les copies de deux lettres : la première de Charles- Alexandre de Lorraine, gouverneur des Pays-Bas, adressée à la Chambre des comptes, en date du 27 juillet 1763 et énumérant les diverses espèces d'octrois qu'il se réserve d'accorder à l'exclusion de tout corps constitué; la seconde, émanant de la Chambre des comptes et adressée au Conseil des Finances, en réponse à des lettres de 1743 et 1744 au sujet des octrois accordés aux états, châtellenies et communautés. A cette lettre est jointe la copie d'un acte de Charles- Quint, en date du 11 janvier i527, accordant au chancelier de Brabant le droit de faire expédier certaines lettres et se réservant toutes autres lettres de grâce non spécifiées dans cet acte.
(*) Au sujet des octrois, voir Gachard : Mémoire sur l'ancienne législation des octrois (1845). Opuscule imprimé à 3o exemplaires.
Liste des octrois accordés aux Pays-Bas pour Vérection de quelques fabriques ou manufactures, de lyiy à l'jS^,
In-40 de 4 feuillets.
Les actes auxquels renvoient les analyses de cet inventaire se trouvent dans les registres 148 à i5i de la Chambre des comptes.
Liste d^ octrois accordés pendant les années i56o à i56ç {}).
Ces octrois se trouvent aux registres 646 et 647 de la Chambre des comptes.
Liste des lettres patentes de noblesse,
In-40 de i57 pages.
Cet inventaire contient la liste par ordre chronologique des lettres patentes de noblesse et autres marques d'honneur accordées par les Princes souverains des Pays-Bas se trouvant dans :
I® Les registres aux chartes de Brabant de 11 32 à 1783 (registres i37 à i53 de la Chambre des comptes);
2^ Les registres aux chartes du duché de Gueldre, 1598-1697 (les registres concernant la Gueldre ne sont point inventoriés jusqu'ici);
3® Les registres aux chartes de Luxembourg et du
(^) Les inventaires n^^ 48, 49, 5o et 5i sont reliés ensemble.
comté de Chiny de 1471 à 1786 (registres i57 à 162 de la Chambre des comptes) ;
4° Le registre de diplômes, patentes de noblesse de 1787 à 1789 (registre 1443 de la Chambre des comptes).
Listes de titres de noblesse.
In-folio de 56 feuillets.
Cet inventaire contient les pièces imprimées suivantes :
I® Liste des titres de noblesse accordés par Philippe IV (i 659-1665) (en double) ;
2® Liste des titres de noblesse accordés par Philippe IV et Charles II (1665-1672);
3® Liste des titres de noblesse accordés par Charles II (1671-1682);
4° Liste des titres de noblesse accordés par Charles II (1682-1695);
5® Liste des titres de noblesse accordés par Charles II (1696- 1700);
6® Liste des titres de noblesse accordés par Philippe V (1701-1711);
7° Liste des titres de noblesse accordés par Charles VI (1709-1733);
8° Liste des titres de noblesse accordés par Charles VI (1712-1733);
(f Liste des titres de noblesse accordés par Charles VI (1734.1736);
10® Liste des titres de noblesse accordés par Marie- Thérèse (i 741 -1762) (en double).
La plupart de ces titres de noblesse se trouvent enregistrés aux registres 146 à 1 52 et 83 1 à 85 1 de la Chambre des comptes.
Répertoire chronologique des anoblissements, etc.,
de lyoi à 178g,
In-4** imprimé, de 73 feuillets.
Cet inventaire comprend les titres de noblesse accordés par Philippe ¥(1701-1711), Charles VI (i709-i733)-(i734- 1740), Marie-Thérèse (I74i-i762)-(i763-i782), Joseph II (1781-1789). A la fin de l'inventaire se trouvent diverses planches gravées comprenant les armoiries des chevaliers de la Toison d*or, des sept familles de Louvain, des « vicomtes anciennes », des comtes, vicomtes, chevaliers et nobles.
La plupart des titres de noblesse se trouvent enregistrés dans les registres 148-153, 83g-863 et 1443 de la Chambre des comptes.
Nouveau supplément au nobiliaire des Pays-Bas,
In 40 de 204 feuillets.
Cet inventaire constitue un recueil alphabétique et analytique des lettres patentes d'anoblissement, accordées de 1736 à 1769.
Au premier feuillet figurent par ordre alphabétique, et dans chaque lettre par ordre chronologique, les noms de toutes les familles dont il est question dans l'inventaire. La notice consacrée à chaque famille comprend les nom et prénoms, la qualité, le lieu de naissance, les parents, la date de l'anoblissement et la description des armoiries de la personne dont il est question.
A la fin de l'inventaire se trouvent : i® une liste de rois d'armes de 1483 à 1782; 2** une liste chronologique de$
décès de rois d'armes de 1429 à 1782; 3® trois ordonnances à la suite de requêtes de rois d'armes de i638 à 1647; 4® diverses pièces concernant les rois d'armes; 5® une note sur les taxes qui se paient pour les titres d'honneur et de noblesse ; 6° une note supplémentaire pour le nobiliaire des Pays-Bas.
La plupart des titres de noblesse se trouvent enregistrés dans les registres 149 à i52 et 844 à 864 de la Chambre des comptes.
Déclaration des lettres patentes d'anoblissement, etc., enregistrées à la Chambre des comptes, 1663-1^34.
Farde in-40 de 19 feuillets.
Cet inventaire se rapporte aux registres 83 1 à 844 de la Chambre des comptes. Il contient les indications par ordre chronologique en renvoyant à la pagination de chacun des registres susdits.
• Lettres patentes d'anoblissement de iyog'i'/23.
In-40 paginé, folio i à 33.
La plupart de ces lettres ont été enregistrées dans les registres 148 et 149 de la Chambre des comptes.
Divers inventaires concernant Vhéraldique, les généalogies
et les listes de noblesse Q),
In-40 paginé folio 34 à 67.
Ce registre contient :
i^ Un inventaire d'une collection d'objets héraldiques ;
2® Un inventaire d'une collection de pièces généalogiques et héraldiques ;
3° Un inventaire de rouleaux aux crayons généalogiques ;
4^ Des listes de titres de noblesse, de chevalerie et autres marques d'honneur de lôSg à 1762.
Inventaire de titres et documents reposant à la Chambre des cofnptes,
In-40 de 77 feuillets.
Cet inventaire contient les analyses d'environ 5oo documents du XII® au XVII® siècle, dont la plupart se trouvent encore dans la collection des chartes de Brabant et dans les registres aux chartes n®^ i3i et suivants de la Chambre des comptes.
Débris d'inventaires des xvi®, xvii® et xviii® siècles des chartes de la Chambre des comptes de Brabant.
In-40 de 296 feuillets.
(*) Les inventaires n<>s 57 et 58 ont été reliés ensemble.
Inventaire des chartes de la Chambre des comptes.
In-40 de 385 feuillets.
Cet inventaire fut dressé au commencement du xix^ siècle et contient les analyses assez détaillées de chartes reposant à la Chambre des comptes, d'après les layettes dans lesquelles elles étaient déposées alors. Comme ces documents ont été répartis d'une autre façon depuis cette époque, cet inventaire ne présente d'autre intérêt que celui de nous avoir conservé des analyses d'actes qui peuvent avoir disparu depuis cette époque.
Liste chronologique de divers privilèges et exemptions de i3ço à i6çy.
In-40 de 53 pages.
Ces analyses ne renvoient à aucun registre déterminé. Les actes en question doivent être éparpillés dans une grande quantité de registres de la Chambre des comptes, mais principalement dans les registres aux chartes (n*** i3i et suivants).
Inventaire des chartes de Nivelles, i3ç3.
In-40 de 140 pages.
Les chartes analysées ici se trouvaient dans la trésorerie de l'église de Nivelles et concernaient toutes le duché de Brabant. Le 4 septembre iSgS un inventaire en
fut dressé par les soins des commis de la duchesse Jeanne de Brabant et de ceux de Philippe le Hardi, duc de Bourgogne, vqui avait élevé des prétentions sur le duché du chef de sa femme.
Inventaire des chartes de Brabant, i3ç5.
In-40 sur papier, de IV- 5 7 feuillets.
Copie du XVIII® siècle de rinventaire des chartes de Brabant fait au mois d'avril iSgS (n^ 978 de la collection des Cartulaires et Manuscrits). Ces chartes étaient déposées alors à Thôtel du duc à 'Bruxelles et au château de Tervueren. Les analyses sont assez détaillées, mais aucun ordre n'est observé dans leur suite. A défaut des originaux, dont un grand nombre ont disparu, ces analyses sont encore de nature à rendre des services aux historiens (^).
Inve^ttaire des lettres et chartes de Nivelles^ 1484.
In-40 de 114 pages.
Cet inventaire des chartes de Brabant conservées à Nivelles fut l'œuvre de maître Jean le Marchand et de maître Edmond de Dynter, secrétaires de Philippe le Bon. Il fut achevé au mois d'octobre 1434. Il y a un petit répertoire en tète du registre.
Nous avons deux doubles de cet inventaire. (CqU. des Cartulaires et Manuscrits n®^ 980 et 982.)
i}) Voyez Gachard, Notice sur le dépôt des Archives du Royaume {i83i), p. 64.
Inventaire des chartes de Bradant (milieu du xv* siècle),
3 volumes grand in-folio, le i«*^ de 262 feuillets, le 2« paginé fol. 263-562, le 3«, fol. 563 à 806.
Inventaire précieux, tant au {>oint de vue de l'exécution matérielle (les titres sont enluminés) que du contenu. Il est l'œuvre de maître Adrien van der Ee, trésorier-garde des chartes du duc, et contient les analvses des documents répartis dans les trois dépôts de Bruxelles (Chambre des comptes), Nivelles (église), et Tervueren (château). Il fut dressé au milieu du xv* siècle. Les pièces ne sont pas rangées par ordre chronologique, mais d'après les layes où elles étaient enfermées et où elles étaient réunies sous certaines rubriques qui sont reprises en une table placée au commencement de l'inventaire. •
L'original de cet inventaire porte le n** 983 de la collection des Cartulaires et Manuscrits.
Inventaire des chartes de Bradant à Tervueren
{milieu du xv* siècle).
In-40 de Si feuillets.
Inventaire dressé par ordre de Pliilip|>e le Bon par maître Adrien van der Ee, trésorier-garde des chartes. Cet inventaire n'est qu'un extrait du grand inventaire en trois volimies (n^ 66 à 6S) dressé par van der Ee et comprenant les analj'ses, faites avec beaucoup de soin, des chartes des ducs de Brabant, conservées à Bruxelles à la Chambre des comptes, à la trésorerie derrière l'autel dans l'église Sainte-Gertrude de Nivelles, et au château de Tervueren. Le présent inventaire ne concerne que les chartes conservées en ce dernier endroit.
Inventaire des chartes de Brabant, 1451-1453.
In-40 de 195 feuillets.
Cet inventaire fut fait, du 5 avril 1451 au i3 janvier 1453, par maître Adrien van der Ee, conseiller-maître des comptes et garde des chartes. Les documents inventoriés se trouvaient dans la maison de Philippe Vylain, seigneur de Moerbeke, conseiller et chambellan du duc de Bourgogne, et son grand-bailli au pays d'Alost et de Grammont. La première partie est un recueil de quittances relatives à la guerre du Brabant avec la Gueldre (dernier quart du xiv® siècle) ; la seconde concerne uniquement les sommes payées par le duc de Brabant à ses alliés et gens de service après la bataille de Bastweilér (21 août i37i), qui mit fin à la guerre du Brabant contre le duc de Juliers.
La minute de cet inventaire est conservée dans la collection des Cartulaires et Manuscrits, où elle porte le n^gSS.
Inventaire des chartes de Brabant (xv® siècle).
In-40 de 234 feuillets.
Cet inventaire fut fait dans la seconde moitié du XV® siècle. Le titre porte erronément qu'il ne contient que des analyses d'actes de 1180 à i38o. Nous en avons rencontré plus d'une se rapportant à des actes du xv® siècle, mais Tordre chronologique n'est pas observé dans cet inventaire, dont les analyses nous paraissent avoir été faite» soigneusement et pourront être utilement consultées.
Répertoire des chartes de Bradant (xv® siècle),
I11-40 de 140 pages.
Ce répertoire, formé de divers cahiers, est assez embrouillé. L'écriture en est du xv® siècle et il se rapporte aux chartes des ducs de Brabant.
Inventaire des chartes de Brabant, 1824,
I11-40 de 49 feuillets.
Les documents analysés ici furent trouvés, en i524, dans la maison de feu messire Philippe Haneton, chevalier, audiencier, et déposés dans la suite au château de Vilvorde. A rapprocher des parties correspondantes de l'inventaire n® 77. Les documents repris ici concernent la Lorraine, le Luxembourg, le Brabant, la Gueldre, Clèves etjuliers.
Inventaire des chartes de Brabant, iSSy.
In-4° de 42 feuillets.
Cet inventaire, commencé le 3i juillet i537, dans la maison de la veuve de Philippe Cotreau, jadis trésorier des chartes de Brabant, fut continué, tant pour les chartes de Bruxelles que pour celles de Vilvorde, Nivelles et Tervueren, par Libert van Hamme, conseiller de la Chambre des comptes, et Jean Mayeurs, secrétaire au Conseil de Brabant. Il comprend Tindication assez sommaire, d'un
certain nombre de registres (les cartulaires du Brabant) et d'une assez grande quantité de chartes de Brabant, trouvés dans la maison de la veuve de Philippe Cotreau susdite. Comme les analyses, faites en flamand, sont toujours très sommaires et ne donnent pas régulièrement la
date de Tacte, la valeur de cet inventaire est plutôt minime.
Il en existe une copie dans la collection des Cartulaires et Manuscrits, où elle porte le n° 986.
Inventaire des chartes de Brabant, i55o,
In-40 de 91 feuillets.
Inventaire dressé, sur Tordre de la gouvernante Marie, en i55o, par maître Pierre van Waelhem, conseiller et garde des chartes du pays de Brabant, déposées en la trésorerie de Vilvorde. Cet inventaire a été fait beaucoup plus soigneusement que le précédent, et, grâce aux divisions introduites par Fauteur et aux soins apportés aux analyses des pièces, il est de nature à rendre encore de sérieux services. Il comprend :
Fol. 1-21. Fiefs et hommages de
Brabant . . . . . Années iigi-1544
Fol. 21-24. Fiefs et hommages en
Tarmoire de Nivelles. — 1021-1349
Fol. 25-28. Fiefs et hommages en
Tarmoire de Tervue- . ren. ...... — 1220-1367
Fol. 28-3o. Hautes justices et villages engagés ... — 1357-1460
Fol. 3i. Bois-le-Duc, Ravestein . — 1440-1454
Fol. 32-33. Bruxelles — 1349-1445
Fol. 33-39. Alliances, paix et accords — i369-i5i8
Fol. 39 40. Alliances entre Brabant,
Liège, Juliers, Namur
et Mons Années i3oo-i388
Fol. 40-5i. Liège et Looz . ... — 1249-1469
Fol. 52-55. Louvain — 1327-1498
Fol. 56-57. Le duché de Brabant . — 1284-1424
Fol. 57-60. Aix — 1277-1469
Fol. 60-74. Maestricht — 1*229 1542
Fol. 75-77. Daelhem 1396-1438
Fol. 78-81. Rode-le-Duc .... — 1285-1444
Fol. 82-87. Anvers — 1309-1498
Fol. 87-91. Malines-Grimberghe. . — 1297-1467
Il se trouve au commencement de cet inventaire une farde concernant l'arrangement des archives à la Chambre des comptes au xviii® siècle.
Il en existe une copie (coll. des Cartulaires et Manuscrits, n^ 988).
Inventaires de diverses mortuaires, i552.
Inventaires des documents trouvés dans les mortuaires suivantes du xvi® siècle : comte de Hoogstraten, seigneur de Liedekerke, seigneur du Sart, archevêque de Palerme, Jean Ruffault, seigneur de Neufville, maître Charles de la Verde Rue, Adolphe de Pamele, Vincent Cornelissen, messire Louis de Schore, maître Pierre Verreycken. Il contient en outre Tinventaire des documents, trouvés en i552 au château de Rupelmonde, concernant la Flandre, de certaines pièces concernant l'Allemagne à envoyer à la Chambre des comptes de Lille, de pièces recueillies par Viglius et destinées à être conservées au •château de Vilvorde, d'autres pièces recueillies par le même, devant être réparties entre les diverses trésoreries
de chartes, de pièces à mettre parmi les chartes de Hollande, de pièces concernant l'Angleterre, remises par Viglius au garde de chartes de Flandre, des chartes de Gueldre, des pièces trouvées dans la mortuaire de messire Philippe Cobel, conseiller du Conseil privé, de chartes concernant la France, les émoluments de divers pensionnaires du roi, de pièces remises par Evrard Nicolaï, président du grand Conseil, de pièces trouvées dans la mortuaire de messire Cornille Scepperus, de nombreux extraits et copies, un inventaire de plusieurs traités de France de i3o3 à i555, etc., etc.
Inventaires de diverses mortuaires, i552.
In-40 de 283 feuillets.
Une table des matières moderne se trouve à la fin de cet inventaire qui est de même nature que le n^ 76. La voici :
Matières d'État fol. i-55
— des finances 57-120
Chartes de Brabant 121-145
— de Flandre ; 147-165
— de Hollande 167-189
Chambre des comptes de Brabant .... 190-193
— — de Flandre .... 194-198 — • — de Hollande .... 200-2o3
Documents divers (la plupart des traités d'Angleterre) 206-21 3
Documents divers (traités de France) . . . 2i3-220
— touchant les procès de Nevers . 220 220V*'
Dossier de Danemark 221-223
— de Lorraine 223v°-225
— de Besançon 225v°
— de Clèves et Gueldre 226-229
Dossier de Frise et Saxe fol. 229-232
— de Tournai 282
— de Rome 232v°
— d'Espagne 234V®
— de Naples 235v^
— de Flandre 236-238
Appointements avec Tévêque de Liège et Robert de la Marck 238v°-24i
Etats de la maison et ordonnances d'icelle . . 24iv**-242
Anciens rôles des bénéfices du patronage souverain de par deçà 242v°-243
Inventaires et mémoires des chartes qui sont en aucuns des trésors de par deçà pour l'empereur 243-244
Procès de diverses parties touchant aux prééminences de par deçà 244-244V®
Requêtes et mémoires touchant les droits et
les affaires de par deçà 244v^-253
Affaires d'Etat et papiers divers 253-259
Voici la table des divers inventaires contenus dans le volume d'après l'ordre des mortuaires :
Seigneur de Hoogstraten, conseiller, second chambellan et chef des Finances de l'empereur :
Fol. 2, 34y°, 58, 121, 147, 167, 200, 277, juillet, 1541.
Seigneur de Liedekerke, conseiller d'État et ambassadeur en France :
Fol. 5. 65, I24v«, I7iv^
Seigneur du Sart (Laurent du Blioul), chevalier, i®*" secrétaire et audiencier de S. M. :
Fol. iov°, 65, 125, I47v°, 172, 190, 194, 20iv**.
Jean de Carondelet, archevêque de Païenne, chef du Conseil privé :
Fol. i3v<', 67, I27v°, i5o, 175, I90v*^, 260.
Jean Cartier, seigneur d'Aigny î
Fol. i6v°, i3i, i58, I90v°.
Jean Ruffault, chevalier, seigneur de Neufville, trésorier général des Finances :
Fol. 17, 68, i3iv^, i58v°, i6i, iSi, igov^, 194, 20Iv^
Charles de la Verderue, secrétaire ordinaire de S. M. :
Fol. 22v°, 88, I32v^ i8ivo.
Adolphe de Pamele, conseiller et maître aux requêtes du Conseil privé :
Fol. 23vo, 89, i33.
Louis de Schore, chevalier, chef et président du Conseil privé :
Fol. 24, 90, i33v^, 182.
Vincent Cornelissen, trésorier général des Finances : Fol 38, 94, 134, 161, i84v°, 192, 195, 2o3.
Guillaume Pensart, audiencier de Tempereur ; Fol. 39, 107, i35, i6iv^ i86v^.
Pierre Verreycken, i®*" secrétaire et audiencier : Fol. 40, 107, i35v^, i6iv° i87v« 193, igSv**.
Strick et Boote, secrétaires :
Fol. 5i.
Louis de Flandre, seigneur de Praet, chevalier de Tordre :
Fol. 54, 28 avril i5.56.
Viglius de Zuichem, chevalier, chef et président du Conseil privé :
Fol. I95v°.
Philippe Hanneton, audiencier :
Fol. 206, I mai 1622.
Inventaire d'aucuns lettraiges qui ont esté ordonnées estre mis avec les aultres papiers et lettraiges concernans les matières des finances dont Rombault Loets a charge :
Fol. 1x3, 114.
Inventaire des pièces de Givet contenant les adhéri-
tances et déshéritances dudit Givet, délivrées à maître Jehan Gilles, greffier des Finances, le 26 février i56o :
Fol. 1x5, 117.
Documents remis aux secrétaires Strick et Boote par le président Viglius :
Foi. 141, i63.
(Il existe un double d'une partie de cet inventaire qui porte le n^987 des Cartulaires et Manuscrits.)
Inventaires de diverses mortuaires, i553.
In 40 de 369 feuillets.
A la mort de messire Pierre Verreycken, audiencier de S. M., sa veuve demanda à être débarrassée des archives qui se trouvaient dans sa maison. La reine délégua maîtres Mathieu Strie, secrétaire ordinaire du Conseil privé, et Jean Boote, secrétaire du Conseil de Brabant, pour prendre possession de ces archives, et, après les avoir classées, les répartir entre la Chambre des comptes, la Chambre des Finances et la Trésorerie des chartes. Procès verbal de la remise de ces archives fut dressé avec rinventaire de ces archives, en date du 19 mai i553. On trouva les archives des mortuaires suivantes, pour la plupart anciens trésoriers généraux ou autres hauts fonctionnaires du pays : archevêque de Palerme, comte de Hoogstraten, messire Philippe Négri, doyen de Bruxelles, conseiller d'Etat; seigneurs de Liedekerke, maître Adolphe de Pamele, conseiller et maître des requétes, messire Cornille Scepperus, conseiller d*Etat ; messire Charles de Tisnacq, idem; maître Vincent Cornelissen, trésorier général des Finances ; du Sart; Neuville; messire Jean RufTault, trésorier général des Finances; Guillaume
Pensart, audiencier de Tempereur ; Louis de Zoete, secrétaire ; maître Charles dé la Verderue, secrétaire.
Ce registre contient en outre le relevé des archives des fiefs mouvant du château de Namur, un inventaire des chartes touchant la Gueldre et Zutphen, se trouvant dans la trésorerie de Vilvorde, un inventaire de pièces transmises par seigneur Viglius de Zuichem, président du Conseil privé à la ville d'Utrecht en 1649, divers extraits d'inventaires concernant le comté de Laroche, le château de Mirwart, les comtes de la Frise orientale, les chartes de Hollande, la terre et seigneurie de Lingen, les aluns.
Inventaire des chartes de Brabani, i56ç.
In-40 de 93 feuillets.
Ce volume se compose de diverses parties. La première (fol. 1-48) est l'inventaire des chartes de Brabant reposant au château de Vilvorde dans la tour de Bruxelles. Il fut dressé à l'occasion de la remise des pièces par la veuve de maître Pierre van Waelhem, jadis conseiller au Conseil de Brabant et trésorier des chartes, à Nicolas Micault, chevalier, membre du Conseil privé du roi, en date du 29 août iSôç. Ilcomprend l'énumération des pièces (registres et chartes) d'après l'ordre qu'elles occupaient dans les armoires. La seconde partie (fol. 49-59) comprend les documents recueillis par messire Viglius de Zuichem, chevalier, chef et président du Conseil privé, et remis à maître Pierre van Waelhem susdit, pour être conservée au château de Vilvorde avec les autres chartes; ces pièces, inventoriées le 12 mai i552, sont rangées sous les rubriques suivantes : Brabant, Maestricht, Gueldre, Luxembourg, l'Empire, Liège, Clèves. La troisième partie (fol. 61) comprend l'inventaire des pièces remises à
maître Pierre van Waelhem, par Jean van der Aa, secrétaire d'État de S. M. Cette partie ne comprend en tout que l'analyse de huit pièces de 1548 à i566. L'inventaire en fut dressé le 17 juin i566. La quatrième partie (fol. 62-92), comprend l'inventaire des pièces trouvées dans la maison de la veuve de maître Pierre Verreycken, jadis audiencier de S. M., et remises à maîtres Mathieu Strie, secrétaire ordinaire du Conseil privé, et Jérôme Boote (^), secrétaire du conseil de Brabant, pour être réparties dans les archives des conseils auxquels elles se rapportent. L'inventaire fut fait en i553, 19 mai. Il contient l'énumération des documents trouvés dans un grand nombre de mortuaires de personnages haut placés du xvi® siècle, et mis dans la collection des chartes de Brabant. Le dernier feuillet du registre contient l'inventaire des pièces rapportées de la Gueldre, par monseigneur le comte de Homes, et concernant les services des nobles et des villes de ce pays.
Il existe des doubles de cet inventaire portant les n°^ 990A et 991 des Cartulaires et Manuscrits.
Inventaire des chartes de Brabant, i588.
I11-40 de 327 feuillets.
Inventaire dressé en l'année i588, en flamand. Les onze premiers feuillets contiennent les copies de divers actes émanant de Philippe 11^ d'Alexandre Farnèse et des gardes des chartes, concernant la conservation des archives. Au commencement de l'inventaire se trouve une table sommaire de huit pages, en français, faite en 1709, des actes contenus dans l'inventaire.
Il existe de cet inventaire plusieurs copies du xvii^ et du xviii® siècle, portant les n®* 990, 992A, 992B, 992c, 992D, 992E et 992F des Cartulaires et Manuscrits.
(') Dans l'inventaire n® 78 ce même personnage est nommé Jean Boote.
Inventaire des chartes de Brabant.
In-folio deJiiS feuillets.
C'est la traduction française, faite au xviii® siècle, de l'inventaire n** 80. M. Pinchart, en 1880, a fait quelques annotations utiles dans cet inventaire concernant les pièces qui ont été retrouvées et celles qui nous ont été renvoyées de Vienne et de France à diverses époques.
Il en existe une copie partielle portant le n^ 993 des Cartulaires et Manuscrits.
No 82.
Trésorerie des chartes des ducs de Brabant, i588.
Gros in-40 de 640 feuillets.
Cet inventaire se compose de deux parties à peu près égales. La première est une copie du xvii® siècle de l'inventaire n° 80.
La seconde contient la copie d'une ordonnance de Maximilien d'Autriche, du 24 janvier 1480, au sujet des privilèges du pays de Brabant; des doléances des États de Brabant au sujet du Conseil de Brabant (xv®, xvi® et XVII® siècles) ; un mémoire du procureur général du Brabant contre la ville d'Anvers ; un autre mémoire du même contre Jacques de la Faille, prisonnier ; une requête de la ville d'Anvers au prince au sujet de la juridiction ; la décision des États de Brabant dans l'affaire du procureur général contre la ville d'Anvers; plusieurs mémoires de procès entre particuliers ; des décisions-types en matières de dîmes ; des avis sur certains articles de la coutume de Louvain, sur des questions de biens féodaux et* de droit féodal, etc.
Divers ir.icntaires de papiers trouves dans les mortuaires
des tonctiornaircs^
Iri-4^ de r'o feuillets.
Il s*agit avant tout des mortuaires de fonctioiinaires de la trésorerie des chartes de Brabant et du Conseil d'Etat, aux x\'* et xvi'^ siècles. Il y figure aussi un ■ inventaire des plantz des \'illes que l'audiencier a délivré à Son Altesse ce X\'IIP d'octobre iSS" •.
Extraits de rinicutaire des chartes de Brabant^
xvi'^-xvii*' siècle.
In-4<> de 5o feuillets.
C'est un recueil, indiquant brièvement les actes les plus importants qui figurent dans l'inventaire raisonné des chartes des ducs de Brabant et des registres verds du Conseil privé, formé par Viglius et augmenté par Pierre Roose, tous deux chefs et présidents du Conseil privé.
No 85.
InvenLiire des chartes de Brabant reposant au château de Vilvarde et à la Chambre des comptes, dressé en 1622.
In-40 de 137 feuillets.
Sans indication du nom de l'auteur ni des circonstances qui donnèrent lieu à sa rédaction.
Inventaire dfs chartes de Brabant, lô'/O.
In-40 de 243 feuillets.
Cet inventaire fut dressé en 1670 par André van Gessel, conseiller et maître de la Chambre des comptes, et Nicolas van den Grootendael, auditeur de la Chambre des comptes. Il contient, d'après la place où ils se trouvaient et qui correspond plus ou moins à un ordre topographique, les analyses, françaises ou flamandes, des documents concernant le Brabant, le Limbourg et le pays d'Outre-Meuse, et la principauté de Liège.
Il y a quelques années on a écrit en marge, à Tencre rouge, la mention retrouvé à côté de la plupart des documents.
Inventaire des chartes de Brabant, 1746-1^48.
Cet inventaire, une copie du xix^ siècle, d'un volume des Archives de Paris, est le tome II des inventaires faits dans les Archives et dépôts des Pays-Bas pendant les années 1746, 1747 et 1748, par M. Desnans, conseiller au Parlement de Besançon, commissaire du roi en cette partie {}). Ce volume contient les inventaires suivants :
1° Inventaire des actes qui se sont trouvés dans la pre-
(') Voyez à ce sujet la troisième partie de notre travail. Cet inventaire porte actuellement le n^ 5 80 de la collection Moreau à la Bibliothèque nationale de Paris.
mière chambre, en entrant dans la tour, appelée chambre des chartes, de la Chambre des comptes de Brabant;
2® Un autre inventaire des titres et papiers concernant la Chambre des comptes de Brabant, reposant en originaux dans la chambre aux chartes, derrière le grand bureau, dans la grande armoire;
3° Un troisième inventaire des titres et papiers concernant différentes affaires tant de S. M. que des particuliers, reposant en la chambre aux chartes, derrière le grand bureau, dans la grande armoire.
Ce volume se termine par une excellente table alphabétique des matières, comprenant les feuillets 288 à 368.
Inventaires d* archives de plusieurs mortuaires de/onctionnaires de la Chambre des comptes, xviii® siècle.
In-40 de 62 feuillets.
Cette liasse comprend les inventaires des documents trouvés aux mortuaires des personnages suivants : van der Cote, trésorier général des Finances (1731); de Loflfre, greffier de la Chambre des comptes; de Quickelberghe, membre du Conseil des finances ; messire Martin de Mullendorff, conseiller d'Etat et président de la Chambre des comptes; du Buisson, auditeur de la Chambre des comptes (t 1775).
Inventaire des chartes de Brabant, xviii® siècle.
In-40 paginé fol. 63 à 86.
Inventaire fait au xviii^ siècle, contenant des analyses
de documents conservés dans la collection des chartes de Brabant.
Inventaire des chartes et archives reposant en la tour de la Chambre des comptes en Brabant, xviii® siècle.
In-40 paginé fol. 87 à iio.
Inventaire, en flamand, des chartes de Brabant, classées par ordre chronologique. Écriture de la fin du xviii^-^ommencement du xix® siècle.
Six volumes in-40, respectivement de 71, 68, 68, 67, 68 et 76 feuillets.
Le i**", (n°*gi), contient les analyses d'actes des années 1168 à i35o (i56 pièces);
Le 2®, (n° 92), contient les analyses d'actes des années i35o à i3g5 (i52 pièces);
Le 3®, (n® g3), contient les analyses d'actes des années iSgS à 1420 (i37 pièces);
Le 4®, (n° 94), contient les analyses d'actes des années 1421 à 1455 (134 pièces);
Le 5®, {pP g5), contient les analyses d'actes des années 1457 à i52g (14g pièces);
Le 6®, (n^ g6), contient les analyses d'actes des années i53i à i587 (i65 pièces).
(*) Les inventaires n^^ 88, 89 et 90 ont été reliés ensemble.
Inventaire des documents concernant les privilèges,
règlements et fondations.
In-4<> paginé fol. i à 46.
Inventaire fait au xvili^ siècle. Les documents analysés, compris entre le xin® et le xvii* siècle, se trouvent dans la collection des chartes de Brabant.
Inventaire de doctiments concernant les rapport
avec le pays de Liège,
In-40 paginé fol. 47 à 76.
Cet inventaire en français, dressé au xviii® siècle, contient de nombreuses analyses d'actes du xiii^ au xvii® siècle, concernant les rapports du Brabant avec la principauté de Liège. La plupart de ces actes sont encore conservés aujourd'hui dans la collection des chartes de Brabant.
Autre inventaire du xviii^ siècle de divers documents concernant les relations du Brabant et de Liège.
In-4° paginé fol. 77 à io5.
Les analyses de cet inventaire, rédigées en flamand, se rapportent principalement à la collection des chartes de Brabant.
(^) Les inventaires 97, 98 et 99 sont reliés ensemble.
Chartes du Luxembourg.
Inventaire des chartes et carfulaires du Luxembourg {comté puis duché)^ par Alphonse Verkooren. — Première partie, catalogue raisonné, tome I®**.
In- 8° de XL-320 pages, Bruxelles, 1902.
Dans rintroduction, 1 auteur expose sa méthode. Son inventaire comprendra :
1^ Le catalogue raisonné et chronologique de toutes les chartes originales et vidimées, ainsi que celles, disparues aujourd'hui, mais dont on trouve des copies dans les cartulaires qu'il fait connaître ;
2° La table analytique et alphabétique des noms de personnes, dé lieux, de propriétés, etc., contenus dans ces mêmes chartes ;
3** Comme appendice, la table des formes anciennes des noms propres.
Le tome I*' du catalogue, le seul paru jusqu'à ce jour, contient la description matérielle de 759 numéros, compris entre les années 11 24 et 1340.
