RACHAT DU PRET ET DU DROIT ANNUEL

Quantum decus addidit ; quantus décor additus ; tutela domus augustae ; decus et tutela. Pièce imprimée avec inscriptions manuscrites.

Note. Tous les papiers sur les jetons de 1708 sont à rapprocher de cet article des Comptes des Bâtiments du roi, des 3 septembre 1708 et 25 mai 1709, « au sieur Mauger... pour la gravure des carrés des jetons d’argent des bâtiments pendant la présente année 1708, 650 1. » (Guiffrey, Comptes, V, p. 241.)

787. Épreuve incomplète de la pièce précédente [Ms. 7801, p. 305] (2404).

788. Plusieurs devises latines, avec traduction, relatives à la survivance des arts, même pendant la guerre [Ms. 7801, p. 312] (2404).

Rachat du prêt et du droit annuel.

789. État des finances que Messieurs les Intendants, trésoriers et contrôleurs généraux des Bâtiments doivent payer pour le rachat du prêt et droit annuel et l’augmentation de gages [Ms. 7801, p. 178] (1427).

Notes. Dans un mémoire de Desmarets au roi (du début de 1715), publié par M. de Boislisle, Correspondance des contrôleurs généraux, t. III, p. 612-613, on lit» dans un paragraphe intitulé « État des finances en 1708 »: « Étant débarrassé de ces sortes de papiers (billets de monnaie, promesse à cinq ans, billets de l’extraordinaire de guerre, etc.), Votre Majesté approuva le rachat du prêt annuel, l’aliénation du contrôle des actes des notaires, les rentes au denier douze sur le clergé, les augmentations de gages aux officiers comptables... » Le rachat du prêt et droit annuel produisit près de 24 millions.

790. Copie d’une lettre de R. de Cotte à M... (nom illisible). De Versailles, le 8 décembre 1710 [Ms. 7801, p. 180-181] (1437).

Cette lettre accompagne la copie d’un mémoire adressé au roi par les intendants et contrôleurs des Bâtiments. Comme ceux-ci n’ont que leurs gages pour payer, d’Antin a demandé l’autorisation de prendre 42.666 1. sur les fonds des Bâtiments, de sorte que les 7. 1 1 1 1. de l’annuel sont ainsi payés pour les six officiers. Il leur reste de l’inquiétude pour le rachat du prêt. Ils espèrent en Desmarets, qui, par un arrêt, ou tout autre moyen, peut les décharger. Comme le destinataire de cette lettre aura l’occasion de travailler avec