‹ Inventaire des papiers manuscrits du cabinet de Robert de Cotte, premier architecte du roi (1656-1735) et de Jules-Robert de Cotte (1683-1767) conservés a la Bibliothèque nationaleChapitre 105 sur 116 · Copie de la même pièce [Ms. 7801, p · texte numérisé non relu

Copie de la même pièce [Ms. 7801, p

794. Arrêt ordonnant que les intendants ancien, alternatif et triennal des Bâtiments, et leurs contrôleurs, seront admis au paiement du rachat de l’annuel de leurs offices sans payer le rachat du prêt, dont Sa Majesté les a déchargés [Ms. 7801, p. 185-186] (1427).

795. Brouillon de note relative au rachat du prêt et du droit annuel par les officiers des Bâtiments [Ms. 7801, p. 182] (1427).

Les officiers payant chacun 444 h 8 s. 2 d. d’annuel, le rachat dudit, au denier seize, selon la déclaration du roi, est de 7.1 n 1. 1 s. 4 d. Le prêt, si les officiers n’en avaient pas été exempts, serait monté, chaque année, pour chacun, à 592 1. 11 s. 9 d., et son rachat, au denier seize, à 9.481 1. 8 s., soit, pour les six officiers, un total de 56.888 1. 8.

796. Quittance du rachat du prêt et du droit annuel de R. de Cotte [Ms. 7801, p. 177] (1427).

Le prix du rachat est de 16.592 1. 9 s. 4 d., somme pour laquelle de Cotte est employé dans le rôle arrêté au Conseil le 28 avril 17 11,

Page 1