Autre exemplaire de la même pièce [III

103. Arrêt du Conseil d’État relatif à la reconstruction de l’hôtel des Mousquetaires. Du 23 août 1707 ; suivi de lettres patentes enregistrées le 2 mars 1708. (Pièce imprimée) [III] (1044).

Messieurs les Prévôts des Marchands et Echevins de la ville de Paris pourront emprunter cinq cent mille livres à constitution de rente au denier dix-huit, et affecter au payement du principal et des arrérages tous les biens et revenus de ladite Ville, et, par préférence, le double droit attribué aux offices d’inspecteurs, visiteurs et contrôleurs des boissons créés par édit du mois d’octobre 1705, réunis au corps de la Ville, et, en outre, établir une halle et marché publics sur l’emplacement de l’ancien hôtel des Mousquetaires de la première compagnie de la garde de sa Majesté qui sera démoli au moyen de la construction d’un nouvel hôtel et déchargé et affranchi des droits de lots, ventes et indemnités qui pourraient être prétendus par les seigneurs en la censure desquels est ledit emplacement et des droits d’amortissement envers Sa Majesté.

Plans (se rapportant à la construction de l’hôtel des Mousquetaires) 1030. Plan gravé de l’ancien hôtel des Mousquetaires du Faubourg Saint-Germain tel qu’il était anciennement. — 2482-83. Plans généraux de l’hôtel des Mousquetaires, faubourg Saint-Germain. — 1031-32. Projets pour la reconstruction dudit hôtel. — 1033. Plan dudit hôtel suivant l’exécution, savoir rez-de-chaussée, premier, second et troisième étage. — 1034. Partie du plan en grand dudit hôtel idem. — 1035. Partie d’élévation dudit hôtel suivant l’ancien et le nouveau bâtiment. — 2644 à 2647. Plans et élévations de l’hôtel des Mousquetaires, rue du Bac. — 2484-85. Détails pour l’hôtel des Mousquetaires, faubourg Saint-Germain.

HÔTEL DES MOUSQUETAIRES

104. Arrêt du Conseil d'État du 9 octobre 1708, relatif à la reconstruction de l’hôtel des Mousquetaires. (Pièce imprimée) [III] (1044).

L’arrêt du 23 août 1707 est modifié en ce que le double droit attribué aux offices d’inspecteurs, visiteurs et contrôleurs des boissons est remplacé par le droit simple pour donner confiance aux prêteurs. Le double droit n’appartient pas à la Ville; le roi le lui a accordé quelques années, mais il doit disparaître.

105. Effectif de la compagnie de Mousquetaires qui doit occuper le nouvel hôtel [III] (1044).

1 capitaine lieutenant, 2 sous-lieutenants, 2 enseignes, 2 cornettes, 8 maréchaux de logis, 4 brigadiers et 16 sous-brigadiers compris dans les 150 mousquetaires, 6 tambours, 4 hautbois. L’armurier, le chirurgien, le maréchal ferrant sont rayés.

106. Mémoire sur les omissions qui se sont faites pour le logement des Mousquetaires dans le plan qui a été présenté à Monsieur Mansart pour être paraphé [III] (1044).

Ces omissions sont les logements des tambours et hautbois, de l’armurier, une forge, un magasin pour les fusils, un logement pour le chirurgien et une pièce où il puisse raser les mousquetaires et exercer son métier. Il faudrait donner aux logements deux pieds de plus de profondeur et revenir sur le refus d’installer des auberges dans l’hôtel, car les mousquetaires seraient contraints de prendre leurs repas en ville.