Franchises de Brion

268. — Transaction entre Antoine de Levis , comte de Villars, et l'abbé de Chassagne.

282. — Concession faite par Humbert , dernier daufin viennois, aux Augustins de la ville de Cremieu en Dautiné.

290. — Compilation de plusieurs actes d'hommages et traittés faite entre les comtes et ducs de Savoye et les religieux de St Pierre de Mascon.

320. — Lettres patentes de l’empereur Charles V en faveur de Philibert de Chasteauvieux , seigneur de Verjon , et de Marie de Chalant sa femme , pour la terre de Hochefort en Comté.

INVENTAIRE DES MS

Polios.

324. — Advis a S. A. de Savoye par le sieur des Alymes. 328. — Coppie d’un bref apostolique pour le fait de pensions.

Second volume.

Polios.

i . — Confirmation faite par le roy François I er en faveur de Claude , seigneur de Chasteauvieux , baillif de Bresse , de la charge de capitaine et chastelaindes chastellenies de Bourg et de Chastillon.

3. — Franchises accordées par Philippe de Savoye , comte de Bresse , aux habitans de Peroges.

5. — Vidimus d’un privilège concédé a ceux du pays de Bresse de ne sortir hors de la province, en armes.

11. — Instructions données au seigneur de Chasteauvieux, ambassadeur en France, par la duchesse de Savoye.

13. — Extrait des franchises de la ville de Bourg touchant l’assiete et imposition des tailles de ladite ville et le pouvoir d’eslire un capitaine, accordées par Fhilippe de Savoye, comte de Bresse.

19. — Privilège des habitans de Bourg, donné par ledit comte de Bresse, pour le vin du cru du pays.

25. — Mémoire sur les différends des ducs de Bourbonnois et de Savoye a cause des pays de Dornbes et de Blesse.

Dt S. GUlCHtNON 88

Folio*.

27 . — T raitté d’alliance et de ligue entre le roy Louis XI et le comte de Bresse.

31. — Ratiflcatiou faite par le comte de Bresse de la ligue faite entre le duc de Savoye et le duc et .république de Venise.

33 . — Extrait dn compromis d'entre Robert, duc de Bourgogne, et Amé IV 1- du nom, comte de Savoye.