Franchises de Brion

268. — Transaction entre Antoine de Levis, comte de Villars, et l'abbé de Chassagne.

282. — Concession faite par Humbert, dernier daufin viennois, aux Augustins de la ville de Cremieu en Dauiiné.

290. — Compilation de plusieurs actes d'hommages et traittés faite entre les comtes et ducs de Savoye et les religieux de St Pierre de Mascon.

320. — Lettres patentes de l'empereur Charles V en faveur de Philibert de Chasteauvieux , seigneur de Verjon , et de Marie de Chalant sa femme , pour la ten'e de Hocliefort en Comté.

INVENTAIRE DES MS Folios.

324. — Advis a S. A. de Savoye par le sieur des Alymes. 328. — Coppie d'un bref apostolique pour le fait de pensions.

Second volume.

Folios.

1 . — Confirmation faite par le roy Fi*ancois I^' en faveur de Claude , seigneur de Cfaasteauvieux , baillif de Bresse , de la charge de capitaine et chastelaindes chastellenies de Bourg et de Chastillon.

3. — Franchises accordées par Philippe de Savoye , comte de Bresse , aux hahitans de Peroges.

5. — Vidimus d'un privilège concédé a ceux du pays de Bresse de ne sortir hors de la province, en armes.

11. — Instructions données au seigneur de Chasteauvieux, ambassadeur en France, par la duchesse de Savoye.

13. — Extrait des franchises de la ville de Bourg touchant l'assiete et imposition des tailles de ladite ville et le pouvoir d'eslire un capitaine, accordées par Philippe de Savoye, comte de Bresse.

19. — Privilège des habitans de Bourg, donné par ledit comte de Bresse, pour le vin du cru du pays.

2S. — Mémoire sur les dififerends des ducs de Bom^bonnois et de Savoye a cause des pays de Dombes et de Bi*esse.

Folios.