‹ Inventaire des titres recueillisChapitre 33 sur 44 · Transaction entre Hmnbert, sire de Thoire et de · texte numérisé non relu

Transaction entre Hmnbert, sire de Thoire et de

Villars, et Jean de Chambeu, seigneur de Con-

flens et de Corveyssia.

(I) Deesl. Je l'iiy donnée « M' de la Motte le 16 may 1663. ( Note de Guiclienon.)

INVENTAIRE DES MS

Folios.

123. — Exti*ait des infeodations et hommages de la seigneurie de Corlîer en Bugey.

133. — Traitté fait entre Emanuel Philibert, duc de Savoye , et les Seigneurs de Berne.

149. — Déclaration de Philibert, duc de Savoye , sur les droits et authorité des archeuesques de Lyon et de leurs officiaux en Bresse.

159. — Journée tenue entre les baillifs de BeaujoUois et. de Bresse pour les différends de Dombes et de Bresse.

161 . — Traitté très important entre les ducs de Bourbon et de Savoye pour la souveraineté de Dombes.

169. — Response faite aux ambassadeurs du duc et de la duchesse de Milan par le chancelier de France et l'archidiacre de Paris , de la part du roy.

171. — Instructions baiUées au seigneurde Chasteauvieux pour son ambassade de la pai*t du duc de Savoye au comte de Bresse.

173. — Sentence d'un légat du pape sur les différends qui estoyent entre les daufins de Viennois , le comte de Savoye , le seigneur de Beaujeu et l'abbé de l'Isle Barbe.

185. — Privilèges des habitans de Bourg, concédés par Philippe de Savoye, comte de Bresse, touchant les fortifications et garde de ladite ville et l'exemption du président, du châtelain et advocat fiscal de Bourg.

209. — Traitté fait entre Chai*les, duc de Savoye, et Marguerite d'Austriche , douairière de Savoye.

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