‹ Inventaire du Musée d'Antiquités Saint-Jean & Toussaint ... 1841 à 1883Chapitre 3 sur 185 · RÈGLEMENT. — EXTRAIT · texte numérisé non relu

RÈGLEMENT. — EXTRAIT

Réorganisation des Musées,

Nous en extrayons ce qui concerne plus particulièrement le Musée d*archéologie.

Une Commission spéciale est instituée auprès du Musée d'archéologie.

Cette Commission est chargée du contrôle et de la surveiUance des actes d'administration exercés par le directeur-conservateur.

Le nombre des membres de chaque Commission est (ixé à cinq ou sept.

Ces membres sont nommés par le Maire pour une période de t7'ois années consécutives.

Le bureau de chsique Commission, composé d'un Président et d'un Secrétaire^ est nommé, au commencement de chaque année, par les membres de la Commission.

Les titulaires sont rééligibles.

Le Secrétaire dresse sur un registre spécial, le procèsverbal des délibérations, qu'il signe conjointement avec le Président.

La Commission s'assemble en séance ordinaire, une fois par mois..., excepté pendant les mois d'août, septembre et octobre.

La Commission fait, par année, conjointement avec le Directeur-Conservateur, deux inspections générales obligatoires, entre le !•' et le 15 juin, le !•' et le 15 décembre.

Dans sa séance du mois d'avril, la Commission discute, pour Tannée suivante, le budget... qui lui est soumis par le Directeur-Conservateur.

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