TRAITÉS ET RECUEILS SUR U POUCE
21677. Juridiction du maître général de la maçonnerie, matériaux de construction.
21678. Plâtriers, maçons, charpentiers, et divers matériaux de construction.
21679. Couvreurs, huchers-menuisiers, serruriers^ architectes, arpenteurs et experts jurés.
21680. Entretien et réparation des édifices religieux.
21681. 21682. Incendies, ramoneurs, pompes, etc. 21683. Pavé, paveurs et carriers.
21684-21688. Boues et lanternes, nettoiement des rues, enlèvement des neiges et glaces, arrosage, latrines, voiries, fumiers.
21689, 21690. Navigation, canaux, halage; commerce maritime. — Relations de voyages.
21691. Inondations, péages, droits de chaussée, etc.
21692-21693. Voie publique : alignements, étalages, échoppes, auvents, enseignes, embarras des rues, échafauds, rassemblements, immondices.
21694-21699. Topographie de Paris.
21700-21702. Modes et police des transports : postes, voitures, messagers, chaises, carrosses, rouliers, cochers^ bateliers, coches d'eau.
21703-21706. Ponts et chaussées, grands chemins, trésoriers de France, grand voyer de France, voyer de Paris, droits des hauts justiciers.
21707. Répertoire des ordonnances, édits, etc., relatifs à la sûreté et à la tranquillité publiques.
21708. Traité de la sûreté publique par Luneau. Cet exemplaire, qui était incomplet, a été détruit dans l'incendie de THfttel de ville en 1871.
21709. Sûreté pendant la nuit.
21710. Police des auberges, des tavernes, des cabarets et des cafés.
21711. Défenses et permissions de port d'armes.
21712. Prisons, prisonniers, maisons de correction, geôliers, greffiers des geôles.
21713. Régences; états généraux; rançon de François I déclarations de guerre; amnisties; affaire deLavardinàRome
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70 MANUSCRITS FRÀNÇ4IS.
de justice et la plus neccessairepour le gouvernement de la monarchie. — Commencement du xvi' s. Parchemin.
18473. (Séguier.) Traité de la réformation de la justice, attribué au chancelier de L'Hospital. « Entre tous les plus grands princes qui jamais ont esté au monde... » — xvii® s.
5744. (Colbert.) Abrégé des ordonnances royales sur le fait de la justice. — Abrégé des édits et ordonnances concernant la cour des aides et la juridiction des juges ressortissant en icelle, — xvi' s.
18472. (Séguier.) Traité de la justice, attribué à M. de RefTuges. a Entre tous les plus grands princes qui jamais ont esté au monde... » — Avis donnés au roi par le prési* dent Savaron, député du tiers état d'Auvergne, en 1615, pour la réformation du royaume (fol. 587). — xvn' s.
18474. (Séguier.) Traité pour la réformation de la justice. f( La justice faict fleurir les grands Estais... » — Adviset mémoires présentez au roy sur Tabrévation des procès pour le restablissement de Tancien droit domanial, des deffauts et des amendes, par le s' Gapel. — Avis à l'assemblée des notables, en 1636.
18094. (Harlay.) Traicté de la réformation de la justice. — xvii* s. « Chap. I. La justice faict fleurir les grands Estais... »
5069. (Colbert.) Plainte de la justice au roy. Discours de l'abbé Lucas pour la réformation de la justice au temps de Louis XIV. Exemplaire aux armes du roi.
14062. Réflexions sur la justice; ms. original, du temps de Louis XIV, d'un auteur qui avait précédemment écrit des réflexions sur la religion.
16576. (Séguier.) Mémoires adressés à Louis XIV, en vue de la réformation de la justice, probablement par les conseillers d'État. Copies du temps.
16577, 16578. (Séguier.) Mémoires et documents divers sur la réformation de la justice et la préparation des grandes ordonnances de Louis XIV.
16579. (Harlay.) Pièces diverses, la plupart du règne de Louis XIV, plusieurs originales, touchant le rang des pairs et des cardinaux, rétablissement de la Toumelle criminelle.
