PARLEMENTS ET JURIDICTIONS EN GÉNÉRAL
le Parlement, la connétablie, etc. — Pièces sur l'enlèvement de mademoiselle Mazarin en 1682 (fol. 2 et 131). — Portraits des membres du parlement de Paris (fol. 66).
5267. (Le Tellier-Louvois.) Copie de lettres concernant la justice, écrites par le chancelier Michel Le Tellier, de 1678 à 1685.
10985. Copie de 539 lettres concernant la justice, écrites par le chancelier Le Tellier, de 1678 à 1685.
18478. (Harlay.) Recueil de pièces, la plupart du xvii's., relatives à la juridiction des conseils et des cours souveraines.
16580. (Harlay.) Pièces diverses, la plupart du règne de Louis XIV, quelques-unes originales, concernant la maréchaussée, les duels, la descente de la ch&sse de sainte Geneviève, le cérémonial du Parlement, etc. — Mercuriales du XVI* et du xvii* s.
16525. (Harlay.) Pièces diverses sur les présidiaux, les bailliages et diverses juridictions de Paris et des provinces. Documents sur les droits et les attributions des officiers. Beaucoup de pièces sont imprimées.
7582. État des justices dans différentes élections du ressort du parlement de Paris. 1718.
10986. Lettres sur l'état de la magistrature en 1772, par M. Hue de Miromesnil. — Recherches des principales ordonnances concernant l'établissement et les fonctions des officiers des Parlements.
Nouv. 1780. Mémoires présentés au roi [Louis XYI?] sur la réformation de la justice. — Analyse de diverses affaires plaidées au parlement de Paris. — Fin du xvni' s.
Xni. PARLEMENTS ET JURIDICTIONS EN GÉNÉRAL.
Moreau 1090. Mémoires historiques sur les parlements et sur les secrétaires d'État, par Moreau.
10891, 10892. Origines des parlements de France et des
états généraux, justifiés par ordre des tems, depuis la première et seconde race de nos rois, et jusqu'où s'étend leur pouvoir, a La convocation des assemblées des trois états de ce royaume est, selon Tavis de quelques uns, le môme que jadis... » — xviii* s.
10893, 10894. Traité des parlements de France. « L'origine du parlement n'a rien de certain ni limité, pour estre rapporté à un temps précis... » — xviii* s.
Dupuy 627. Documents du xyi** et xvii'' s., relatifs aux chanceliers de France, aux divers parlements du royaume et notamment aux prérogatives des membres de ces cours. Plusieurs pièces sont originales.
Dupuy 225. Recueil venant, au moins en partie, de P. Pithou et contenant diverses pièces, quelques-unes originales, relatives aux parlements, aux chanceliers, aux remontrances du Parlement, aux pairs. — Arrêts divers, principalement du xvi* s.
Dupuy 17. Recueil de pièces sur les parlements de France, les maîtres des requêtes, le Grand conseil, les cours des aides. Ce sont généralement des pièces du xvii*^ s., dont plusieurs sont originales. Au fol. 62, procès-verbal de l'assemblée du Parlement du 26 avril 1631, en tête duquel Dupuy a mis cette note : a Cette feuille a esté ainsi deschirée par le roi, le 13 mai 1631. »
Dupuy (^62. Documents, la plupart du xvi* et xvn* s., relatifs aux parlements de Paris, Bordeaux, Aix, Dijon et Metz. — Procès-verbal des Grands Jours deTroyes, en 1583, par François Bar din (fol. 89). — Grand conseil. — Chambres des comptes. — Cours des aides. — Conseil souverain de Nancy.
Dupuy 498. Documents sur les parlements de Paris, Toulouse, Dijon, Rouen, Aix, Navarre et Metz. — xvi* et xvu' s. Plusieurs pièces originales; lettres de Henri II et Charles IX.
4370. (De Mesmes.) Des parlemens de France et de l'institution d'aucuns d'iceulx. — Des maistres des requestes. — Du Grand conseil. — Des cours des aides de Paris, Rouen et Agen. — xvu® s.
