XIV. GRAND CONSEIL. REQUÊTES DE L'HOTEL

Nouv. 2470. Recueil de pièces du xvi* et du xvrr s., la plupart relatives au Grand conseil. La première est un € Mémoire de la juridiction du Cionseil, présenté à M. le garde des sceaux. » — Venu des Archives.

14017. Formule de la prononciation des arrêts du Grand conseiL — xvra* s.

18150. (Harlay.) Extrait des registres du Grand conseil, de 1483 à 1625.

Nouy. 2369. Extrait des registres du Grand conseil, de 1483 à 1625. — Venu des Archives.

Parlement 694, 695. Extraits des registres du Grand con« seil du roi, de 1483 à 1625.

Parlement 696. Copie des mêmes extraits.

Mélanges de Colbert 70. Divers arrêts du Conseil, en 1555 ou environ. Le premier est un arrêt d'appellation du prévôt de l'hôtel du roi. Beaucoup se rapportent à des matières bénéficiales.

Cabinet 1152. 2. Extrait des registres du Grand conseil, de 1555 à 1688, avec des notes sur les officiers du Grand conseil. — xviii' s.

4410. (Pierre de Maridat, puis Lancelot.) Extrait du registre secret du Grand conseil, de 1580 à 1649.

4404-4409. (Pierre de Maridat, puis Lancelot.) Actes enregistrés au Grand conseil, de 1589 à 1643.

Nouv. 2370. Extraits des registres du Grand conseil, de 1633 à 1643. — Venu des Archives.

14016. Affaire du sieur de Grassy, et incidemment des lettres patentes pour la iy)mination des commissaires au Grand conseil, aux mois de juin et juillet 1722.

Nouv. 685. Commencement d'une table alphabétique d'arrêts du conseil. Lettres A-H. — xviii* s.

14015. Catalogue des conseillers du Grand conseil, de 1483 à 1756.

21104. (Gaignières.) Notes de Gaignières sur divers membres du Grand conseil, de 1496 à 1533. — Mémoire sur la juridiction du Grand conseil. — Privilèges du Grand conseil. — xvn' s.

Cabinet 1152. 3. Catalogue des présidents et des conseillers au Grand conseil, jusqu'en 1764 ou environ.

Cabinet 1152. 4. Catalogue des conseillers au Grand conseil jusqu'en 1744.

Cabinet 957, 958. Deux exemplaires de l'Armoriai du Grand conseil, par Dubuisson. — Vers 1761.