PROCÉDURE. PERSONNEL

16575. (Harlay.) Recherches touchant la justice royale durant les trois races, où la véritable origine du Parlement et cour souveraine du roi pour tous ses sujets est esclaircie et les escrits des auteurs qui en ont escrit sont examinez. XVII* s. « Les ouvrages que j'ay composés depuis quelques années pour le service et soulagement d'une personne eslevée dans les charges... » — A la suite, recueil de pièces, la plupart du xvi* et du xvii* s., relatives aux droits du Parlement, aux chambres des comptes et cours des aides.

18471. (Séguier.) Recherches touchant la justice royale durant les trois races, où la véritable origine du Parlement et cour souveraine du roy pour tous ses sujets est esclaircie et les escrits des autheurs qui en ont traité sont examinez, a Les conférences que j'ay eues depuis quelques années avec plusieurs personnes de mérite et de doctrine. •• »

Lancelotl41. Pièces concernant l'origine du Parlement. Listes ou états du Parlement. Cérémonial. Jugement en grand chambre ou chambres assemblées.

Parlement 2. (Lamoignon.) Recueil de plusieurs traités, ordonnances et arrêts concernant l'origine, établissement et progrès du parlement de Paris, par M. Du Lys, avocat général en la cour des aides. — xvu® s.

7549. Mémoire dressé par le garde des sceaux de Marillac, principalement contre l'autorité du Parlement. « Les fréquentes contentions qui se meuvent sur le point de l'authorité du roy, les opinions que j'ay veues tenir publiquement... » — xvm* s.

18366. (Harlay.) Même traité.

7550. (Lefèvre d'Amécourt.) Même traité.