PARLEMENT D£ PARIS
Nouv. 2012. (Archives.) Même traité.
Parlement 1. (Lamoignon.) Même traité.
7548. Établissement du parlement de Paris, par le premier président de Harlay. « Ce petit recueil n'estant fait que pour donner une idée du Parlement en Testât auquel il est à présent... » — xyiii* s.
10895. Même traité. — xyiii*" s.
21143. (Mortemart.) Môme traité. — xviii^ s.
Nouv. 2013. (Archives.) Môme traité. — xvm* s.
Nouv. 2467. (Archives.) Même traité. — xvui** s.
Glairambault 754. Mémoire sur le Parlement. « Ce petit recueil n'estant fait que pour donner une idée du Parlement en rétat auquel il est... n — Portraits des membres du Parlement (p. 97). — Mémoires sur les familles du Parlement, de la chambre des comptes, de la cour des aides, du Grand conseil, etc., dressés en 1706 pard'Hozier (p. !273).
— Rôles originaux du Parlement, du xiv* au xvi** s., recueillis par Gaignières (p. 331). — Documents divers, en original, en copie ou en imprimé, pour l'histoire du Parlement.
18365. (Séguier.) Règlements, arrêts et actes divers relatifs à la constitution et aux usages du Parlement, copiés au XYii** s., d'après le Livre rouge.
Nouv. 2222-2224. (Verthamon, Joly de Fleury.) Recueil général de ce qui est contenu aux registres des ordonnances de la cour de Parlement concernant la dite cour, messieurs les présidons, conseillers et autres officiers d'icelle.
Cabinet 964, 965. Recueil général de ce qui concerne la cour de Parlement et MM. les présidens, conseillers, maistres des requestes et autres officiers d'icelle, contenu aux registres des ordonnances vérifiées en la dite cour. — xvm° s.
4391. (De Mesmes.) Rëglemens anciens, arrests de la cour de parlement de Paris et divers extraicts tirez des registres de la dicte cour concemans l'auctorité, droicts et prérogatives de la dicte cour et aultres matières, de 1S96 à 1595.
— Arrests et délibérations du parlement de Paris et autres parlemens sur les ordonnances à eux envoyées par les rois pour vérifier (fo). 197). — xva* s.^
4390. (De Mesmes.) Arrests de la cour de parlement de Paris et divers extraicts tirez des registres d'icelle concernaQs rauctorité, droicts, prééminences et prérogatives de la dicte cour et autres matières, de 1344 à 1630. — xvii* s.
Brienne 250. Lettres, arrêts, actes, mémoires et extraits de registres concernant la cour de Parlement jusqu'à l'an 1560. — xvii^s.
Brienne 251. Suite de ce recueil, de 1562 à 1636. Remontrances du Parlement et des maîtres des requêtes au roi.
Brienne 252. Suite de ce recueil et remontrances.
Brienne 253. Suite de ce recueil, de 1555 à 1602. Remontrances.
Brienne 254. Suite de ce recueil. Modifications faites par aucuns parlements sur Fordonnance de Tan 1629. Arrêts et autres actes sur l'interdiction de la cour des aides de l'an 1631.
Y^ de Golbert 212. Mémoires concernant le Parlement, formés avec les papiers de M. Mole. La première partie se rapporte au Parlement et à son autorité ; la seconde traite des entrées du roi, des chanceliers et autres grands au Parlement. Le recueil se compose principalement de documents du xvii*^ s., dont beaucoup sont en original.
V^' de Golbert 213. Suite de ces mémoires : documents sur la discipline de la cour de 1488 à 1643, et sur les rudes et sévères traitements que les rois ont faits au Parlement en diverses occasions, de 1523 à 1656. Il y a des pièces originales, venant de M. Mole.
y^' de Golbert 214. Suite de ces mémoires : documents sur la chambre des enquêtes et la contention des présidents des enquêtes avec les conseillers de la grande chambre; sur les requêtes du palais et les maîtres des requêtes; sur l'assemblée des chambres; sur la vérification des ordonnances; sur les gages de la cour; sur le droit d'induit de la cour; sur la chambre des comptes et diverses cours; sur les grands jours et la chambre de justice en Guienne.
V^ de Golbert 215. Suite de ces mémoires : documents sur les créations et provisions d'offices de .la cour, sur les
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conseillers honoraires, sur les conseillers de la religion prétendue réformée, sur le Grand conseil, sur les procureurs généraux et avocats du roi.
y^ de Golbert 216. Suite de ces mémoires : documents sur le Trésor des chartes et sur les titres de Mercurol, sur l'audition du roi, proposition d'erreur, enquête par turbe, chambre d'0,surles greffiers et la recette des consignations, sur la conciergerie du palais, sur la chancellerie et les secrétaires du roi.
Parlement 3. (Lamoignon.) Mémoires sur le Parlement.
— Recherches historiques de Gibert, imprimées en 1763.
— Copie d'un mémoire de la nature et qualité du parlement de Paris, publié en 1652. — Établissement du parlement de Paris, par le président de Harlay : « Ce petit recueil... > — Actes et extraits, du xvi* au xvm' s., sur les usages du Parlement — Mercuriales. — Quelques lettres originales de Louis XIV.
533.535. Mémoires et pièces du xiv^au xvii^'s., relatifs aux droits du Parlement, au cérémonial et en général à l'histoire de cette institution. — xviii* s.
Dupuy 215, 216. Arrêts de la cour de parlement de Paris et divers extraits tirés des registres d'icelle, concernant l'autorité, droits, prééminence et prérogatives de la dite cour et autres matières.
Lancelot 142. Parlement de Paris. Assemblées de chambres ; chambre des enquêtes. — Chambre de Tédit. — Avocats et procureurs généraux. — Requêtes du palais. — Baillis du palais. — Notes sur les réceptions et les séances.
— Ordre observé à l'ouverture du Parlement. — Princes du sang. — Légats. — Cardinaux. — Chanceliers. — Ëvêques et abbés. — Gouverneurs et lieutenants généraux.
— Baillis du palais. — Amiraux. — Conseillers d'honneur et d'épée. — Conseillers d'État. — Séance du ducdeBedford.
— Présidents et conseillers d'autres parlements. — Différents officiers. — Entrées en épée.
Dupuy 253. Extraits des registres du Parlement sur la contention entre messieurs de la grande chambre et messieurs des enquêtes et des requêtes, touchant les cas aux-
quels toutes les chambres du Parlement doivent être assemblées et par quel ordre. — xvii' s.
Clairambault 516. Mémoires sur le Parlement, sur les prétentions des ducs et pairs, sur les démarches faites en 1713 par Charles Hamilton, comte de Selkirk pour obtenir la restitution du duché de Châtellerault.
Lancelot 143. Parlement de Paris. — Vacations. — Parlement de Paris transféré ou interdit. — Lits de justice tenus ailleurs qu'au palais. — Lits de justice; procès de M. de Condé. — Remontrances de 1615 ; arrêt du conseil, etc.
— Cassation et arrêts. — Réception de lettres de cachet.
— Évocations. — Enregistrements. — Si le Parlement doit 88 mêler des affaires d'Etat, de finances, monnaies, etc.
16581, 16582. (Harlay.) Pièces diverses, la plupart du règne de Louis XIY, relatives à la discipline du palais, aux droits, prérogatives et usages du Parlement. Beaucoup de pièces sont écrites ou annotées par A. de Harlay.
1937. Instructions abrégées touchant le style du Parle* ment, suivies d'un formulaire de lettres se rapportant généralement au règne de Louis XI et commencé en mai 1472. — Fin du xv** s.
2840. Bref traité sur le style et forme de poursuivre plusieurs matières en la cour de Parlement, et par devant messeigneurs des requêtes du palais, avec extraits des registres des requêtes de 1520 à 1535. — xvi** s. Reliure au chiffre de Charles IX.
5687. (Le Fèvre d'Amécourt.) Projet de réorganisation du Parlement en 1554. — Lit de justice du 21 mai 1597. — xvm* s.
Clairambault 757. (Oratoire de Troyes.) Recueil d'actes se rapportant principalement à des procédures au Parlement, recueillis pour servir de formulaire, xvi® s. — Beaucoup d'actes se rapportent à une famille Girard de Barentin.
— A la p. 36, noie sur deux moralités à cinq personnages.
10896. Règlement fait par la cour sur l'exercice de la justice. — Style de Parlement. — Formulaire de la chancellerie royale. — Fin du xvi' s.
