DROIT ROMAIN

manque. — xm* s. Exemplaire de Charles Y et de Louis de Bruges.

197. La vielle Digeste, avec gloses, — xn* s. Parait avoir été écrit en Italie ou dans le midi de la France.

1072. Translation du premier livre de Digeste vielle, avec la translation du canticque Qui cumque vulty ouvrage en vers de Phelipes Joullin, licencié en loir, advocat à Bloys.

— Gomm. du xvi" s.

1933. (Mazarin.) Abrégé des neuf premiers livres du Gode.

— Fin du XIII* s. En tète, fragment de la facétie datée de 1399, qui ailleurs est intitulée la Charte de la paix aux Anglais.

1069. (Mazarin.) Même abrégé, copié en 1304 par (t Petrus deCampobono ».

1070. (De Thou, Colbert.) Môme abrégé. — xiv* s. 1932. (Colbert) Abrégé des neuf premiers livres du Gode,

en provençal. — xv* s. Il manque en tête trois cahiers, renfermant le livre I et une partie du livre IL

22969. (Richelieu.) La Somme Ace seur Code, Institutes et l'Extraordinaire. — xiii° s. Exemplaire de Charles V.

199. (Lancelot.) L'interprétation des Institutes, avec la conférence aux ordonnances royaux, arrêts de parlements et coutumes générales de la France, par Etienne Pasquier. Copie d'un volume de Favereau, écrit sous la dictée de l'auteur en 1609.

10797. Même ouvrage. Exemplaire du xvii* s. Donné en 1796 par M. EL Villiers.

Dupuy 952. Notes de droit romain et d'hisloire, probablement de la main d'un des Pithou. — xvi* s.

m. DROIT CANON ^

493. Décrétales de Grégoire IX. — xiu^ s. Exemplaire de Charles V et de Louis de Bruges.

i. Quelques manuscrits qui auraient pu se rattacher au droit canon ont été classés dans la division de Tbistoire de France, au chapitre Histoire eceUsiattique de France,

492. Les mêmes, suivies (fol. 353 v"") des constitutions d'Innocent IV. — xni" s. De la bibliothèque de Turgor, évoque de Sécz.

491. Les mêmes, suivies (fol. 295 v") des décrétales de Grégoire X. — Fin du xin' s. Peint.

1073. Li ordinaire mestre Tancrez. — xiii^ s. Exemplaire de Louis de Bruges.

1074. (Martin Gilbert, Brodeau, Baluze.) Li ordinaire mestre Tancré. — xiu* s.

25546. (Notre-Dame.) L'ordenance maistre Tancré. — Les coustumes de Ghampaingne. — Liber Ezechie prophète de divisionc annorum, en vers français. — Lapidaire^ en prose.

— Au fol. 129 v°, souscription du copiste Martin de BordoD, datée de 1329.

1075. (Baluze.) L'ordinaeres maestro Tancré. — Établissements de saint Louis (fol. 78 v*). — 1345.

24895. (Oratoire.) Préface sur le droit canon. — xvii' s. G'est celle qui est en tête de leçons sur le Décret deGratien, attribuées au P. Thomassin dans les mss. 6338^ 19461, 20117 et 24896.

24892 — 24894 et 24896 — 24900. (Oratoire.) Gours de droit canon. — Dans les trois premiers volumes, remarques sur les canons des apôtres et sur ceux des conciles. — Dans les mss. 24896 et 24897, conférences sur le Décret de Gratien, avec la préface indiquée ci-dessus dans le ms. 24895.

— Dans les mss. 24898 et 24899, remarques sur les décrétales de Grégoire IX. — Dans le ms. 24900, remarques sur les décrétales, en partie semblables à celles du ms. 17167, suivies de remarques sur divers points de Thistoire ecclésiastique. — xv!!** ou xviii® s.

17165. (S. Germain.) Abrégé du droit canon., suivant la manière dont il est pratiqué en France. 1697.

17158 -- 17164. (S.- Germain.) Traités élémentaires de droit canonique. — xyii** ou xvni* s.

22966, 22967. (Blancs-Manteaux.) Remarques sur les canons apostoliques, les conciles et les décrétales. — xvii^ s.

13354. Remarques sur les canons apostoliques, les conciles et les décrétales. — xvii* s.