DROIT CANON
24901, 24902. (Oratoire.) Remarques sur le Décret de Gratien. — xvii* s.
17168. (S. Germain.) ftemarques sur la seconde partie du Décret de Gratien. — xvii" s.
19461 — 19463. (Gesvres.) Remarques sur le droit canoo» principalement sur le Décret de Gratien, d'après les leçons faites par le P. Tbomassin, en 1666 et 1667, à Saint-Ma« gloire. — XYii" s.
20117. (Blancs-Manteaux.) Mêmes remarques.
6338. Mêmes remarques.
17167. (S. Germain.) Remarques sur les décrétâtes des papes. — xYiii* s.
19464. (Gesvres.) Mêmes remarques.
6339. Remarques sur les décrétâtes. — xviii* s.
9659. Sommaire des éclaircissements donnés dans le séminaire de S. Magloire sur les canons et décrets de rÉglise. — xvn' s.
NouY. 1538. Des appels de Rome. — Abrégé de l'histoire de ProYcnce. — Sur le concile d'Ulrecht en 1763. — Droit des éYêques sur les monastères de filles. — xyiii" s. Venu des Archives.
Dupuy 908. Histoire des bénéfices. — xyii* s. « La ferveur do la charité chrétienne étant refroidie jusqu'au point où nous la voyons... »
13355. Traités des bénéfices et des censures. — xvu^s. Tiré de la Théologie d'Alel.
Nouv. 1537. Traité des matières bénéficiâtes, principalement d'après la pratique du Parlement et du Grand conseil. — XYU" s. Venu des ArcKives et ayant dû appartenir à La Reynie.
Parlement 688. (Foucquet, Le Ragois). Volume de plusieurs arrêts de différentes questions, et particulièrement de matières bénéficiâtes.
Dupuy 70. Des causes majeures, par Biondel. En partie de ta main de Pierre Dupuy.
19465. (S. Germain.) Traité des censures, par M. du Ferrier, théologal d'Alby. — Extrait d'une dissertation sur les dîmes, par Martin de Barcos, abbé de S. Cyran. — xvii' s.
22968. (S. Victor.) Traité des dîmes en général, par Le Mère. — xviii* s. ^
540. (Letellier-Louvois.) Observations générales sur les exemptions. — Du pouvoir du pape et des évoques dans les dispenses (fol. 19). — De l'autorité du chapitre dans le gouvernement du diocèse (fol. 31). — Du gouvernement du diocèse pendant la vacance du siège épiscopal (fol. 57). — Sentiment du concile de Trente touchant le ministère du sacrement de mariage (fol. 72). — Sur le pouvoir et la compétence des juges d'église dans les matières qui concernent les promesses de mariage (fol. 144). — Commencement du XVIII" s.
Nouv. 2539. Observations sur les induits. — xvin* s.
6340. Observations sur la compétence des juges d'église, et sur celle des magistrats dans les causes d*église. — XVIII* s. Ce volume vient de la môme collection que le n» 2539 du nouveau fonds.
Dupuy 929. Trailté du mariage chrestien selon les loix de France. — xvii* s.
Dupuy 347. Procès et sentences des dissolutions des mariages de Henri III, roi d'Angleterre, et de Jeanne de Glermont, en 1251 ; de Charles IV, roi de France, et de Blanche de Bourgogne, en 1321 ; de Louis- XII et de Jeanne de France, en 1498; de Henri IV et de Marguerite de France, en 1599. — xvn* s. — D'autres textes de ces procès sont au fonds latin.
Brienne 139. Procès et sentences des dissolutions des mariages de Henri III, roi d'Angleterre^ et de Jeanne de Glermont, en 1251 ; de Charles IV, roi de France, et de Blanche de Bourgogne, en 1321 ; de Louis XII, roi de France, et de Jeanne de France, en 1498. — xvn* s.
Nouv. 3114. Extrait de plusieurs auteurs sur le droit des souverains touchant l'administration de l'Église, par un conseiller de [la] grand chambre. — xviii* s.
397. Notes et papiers d'un jurisconsulte du temps de Henri IV. — Extraits divers, en grande partie relatifs à des matières canoniques. — Mémoire sur les libertés de l'église gallicane, 1589 (fol. 303). — Projets de réforme du gouver-
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nement de la France (fol. 335). — Mémoire pour ne pas reconnaître en France le pape Grégoire XIV (fol. 369). — Harangue pour Téleciion des députés de Paris aux premiers états de Blois (fol. 403). — Discours aux Grands Jours de Glermont (fol. 421).
9665. Tome III d'un répertoire alphabétique de remarques sur divers points de droit canonique. PRA-VAC. —
XYIII* s.
