IV. DROIT ÉTRANGER
19026. (Séguier.) Assises de Jérusalem. — xiv' s. Voyez l'édition de Beugnot, I, lxxxiy.
19025. (Harlay.) Assises de Jérusalem. — xiv* s.
12206, 12207. Copie figurée du ms. de la bibliothèque de S. Marc de Venise renfermant les Assises. 1790.
Dupuy 652. Copie du ms. du Vatican renfermant les Assises. Cette copie paraît avoir été faite pour Peiresc.
1078. (Brodeauy Baluze.) Copie du précédent manuscrit.
1079. (Baluze.) Autre copie du même ms.
Dupuy 274. Chroniques et coutumes du pays de Vaud.
— XYl' s.
25214. (Richelieu.) Ordonnances, statuts, style et manière de procéder au grand conseil de Malines. — Fin du
XVI' s.