ARTICLE. VIL

DE l'offîcialité DU CHAPITRE.

Composition et juridiclioilde

l'omcialilé du Chapitre.

Sentences de ilH et 1745.

Le Chapitre avait, comme Tévéque, son officialité particulière pour juger les causes ecclésiastiques rele\*ant de sa juridiction. Ce tribunal se composait d'un officiai, d'un vice-gérant et d'un promoteur. Cette juridiction s'étendait sur la ville et la banlieue de Lisieux, ainsi que sur la paroisse de Saint- Germain-de-Livet, et le doyen du Chapitre prenait le titre de juge ordinafre en la ville et îjanlieue de Lisieux et paroisse de Saint-tiermain-de-Livet. Mais la sentence de 1744 (XX. 116.) amoindrit beaucoup l'importance de ce tribunal. Avant cette époque, il devait connaître de toutes les causes pendantes dans le ressort de sa juridiction. C'était devant lui que toutes les' affaires .ecclésiastiques de la ville et de la banlieue devaient être portées à l'exclusion de l'offîcialité de l'évêque. Quand les parties voulaient appeler d'une sentence prononcée par l'ofiBcialité du Chapitre, ce n'était pas à l'évêque qu'elles pouvaient s'adresser.

Mais, ainsi que nous l'avons dit ailleurs, les sentences de 1744 et 1745, tout en maintenant la juridiction du haut doyen sur toutes les personnes qui dépendaient de lui précédemment, reconnaît aussi l'autorité de Tévêque et

(!) Ins. Eccl. Xl.117., XXVII.258, XXXIX. 188.

INTRODUCTION LXni

son droit de correction contre les doyen, chanoines et tous antres ecclésiastiques de son diocèse. Si, par la suite, les affaires sont portées devant le tribunal du Chapitre, les justiciables pourront toujours en appeler au tribunal de l'évêque. C'était le doyen ou son ofBcial qui donnait les dispenses de bans pour les mariages des personnes de la ville et de la banlieue ; la sentence déclare que Tévêque poarra désormais accorder aussi ces sortes de dispenses. Le résultat de ces sentences fut que personne ne s'adressa plus à la juridiction du Chapitre et que Tofficialité diocésaine eût à intervenir dans toutes les questions. Ce fut, de fait, la an de TofScialité du Chapitre.

§ 0. — Officialités des prébendes.

La plupart des chanoines étaient seigneurs des fiefs qui formaient Tapanage de leur prébende, et^ à ce titre, ils eurent jusqu'au xvu* siècle droit de justice sur les vassaux qui habitaient leurs terres ou qui en relevaient. Mais peu à peu le pouvoir royal avait restreint ces droits seigneuriaux, et c'est à peine si nous en trouvons encore les traces dans deux ou trois prébendes au commencement de nos études. Nous rencontrons, par exemple, dans les premièi*es«nnéesidu xviu* siècle les noms des officiaux des prébendes de Formentin et de Saint-Pierre-Adzifs. Mais à mesure que l'on avance dans le siècle, on ne trouve plus rien qui, même de loin^ rappelle ces droits anciens : ils avaient disparu.