‹ Inventaire historique des actes transcrits aux insinuations ecclésiastiques de l'ancien diocèse de Lisieux, ou, documents officiels analysespour servir a l'histoire du personnel de l'évêché, de la cathédrale, des collégiales, des abbayes et prieurés, des paroisses et chapelles, ainsi que de toutes les familles notables de ce diocèse, 1692-1790 (volume 3)Chapitre 5 sur 261 · PREMIÈRE PARTIE · texte numérisé non relu

PREMIÈRE PARTIE

Principes généraux da Droit ancien touchant les bénéfices

Pour traiter ce sujet avec méthode nous diviserons la matière en quati'o chapitres : 1. Notions sur les bénéfices ; II. Moyens d'obtenir un bénéfice ; III. Comment on pouvait perdre un bénéfice ; IV. Insinuations des différents actes relatifs aux bénéfices. Nous terminerons par un chapitre additionnel sur les titres cléricaux et sur les brefs obtenus pour relever de Tordre du sous-diaconat.

IXTRODrCTION

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