EX II

INTRODUCTION

Le Chapitre

après ia morl

île l'évêque.

juridiction passe tout entière au Chapitre qui délègue irrévocablement ses pouvoirs à un vicaire général. A Lisieux, lorsque le siège épiscopal venait à vaquer, le Chapitre se réunissait le jour même et nommait les officialités du diocèse et se choisissait des vicaires généraux qui devaient administrer le diocèse sous son autorité. Le nombre des vicaires variait à volonté. A la mort de M-1' de Matignon II, on nomma six vicaires capitulaires, et cinq seulement à la mort de Msr de Brancas. Mais il y en eut neuf après Mgr de Condorcet.

Le Chapitre se réservait la nomination aux bénéfices dépendants de l'évêque, le choix des prédicateurs de l'Avent et du Carême, l'autorisation de l'usage des œufs pendant le Carême, et enfin le droit d'ordonner des prières publiques. Les grands vicaires devaient aussi référer au Chapitre des affaires de grande importance. Les affaires de moindre conséquence devaient être signées au moins de deux grands vicaires.

Dans la séance où le Chapitre avait désigné les vicaires capitulaires, il nommait encore les officiers pour l'administration du temporel : le lieutenant général au bailliage vicomtal, le lieutenant particulier, le procureur fiscal, etc. Ensuite, le doyen installait l'officialité, puis se rendait à la prison et au secrétariat de l'évèché où on lui remettait les sceaux ; mais il les rendait au nouveau secrétaire nommé (1).

ARTICLE Vil.

Composition el juridiction de

l'olTicialité du Chapitre.

Sentences de 17-i'i et 1745.