SÉRIE FF

(Jastioe, f rooédnre, Folioe)

FF. 1. (Registre.) — In-qaarto, 112 feuillets, papier.

XII"" siècle — 1607. — Registre contenant la copie des pièces suivantes, par Delongchamp, tabellion à Épinal, en 1667, savoir :

1° La coutume d'Épinal, au sujet de la justice, folio 1 44;

2^ La coutume du bailliage de Nancy, folio 5 à 30 ; 3^ La coutume d'Ëpinal et du ban, folio 31 à 72 ;

4"* La sentence qui fixe le droit de vente à Épinal, folio 73 à 76 ;

5*" Le taux du grand doyen et sergent d'Épinal^ folio 77 à 79 ;

6<> Deséplthëtes tirées de celles Ronsard, folio 80 à 83 ;

7'' Des petits mots à donner à entendre, nommés épitbëtes, folio 84 à 86 ;

8® Modèles de procurations, d'acquêts, de renonciations, de ralificalions, d'agrégations, d'émancipations, de convenances, de cautionnements, de retraites^ d'accompagnements, de partages, d'échanges, de transports, d'obligations et de constitutions de cens, aux stils d'Épinal, de Mirecourt, de Châlel, d'Arches et de Bruyères.

Coutume d Epinal et du ban y donnée par ks E vécues de Metz au XI^ siècle^ alors qu Epinal formait une République ou Université; modifiée par Ademars de Mon-

2 Justice, Phogédure, Police

tetl, ivéque du même diocèse, de 4327 à 4361 ; confirmée par Charles VII, roî de France, lors de la réunion tTEpinal à son royaume en 44i4 ; confirmée une seconde fois le 24 juillet 4466, par Nicolas, marquis du Pont, lors de la réunion dEpinal et du ban au duché de Lorraine ; revisée à nouveau, les 4 octobre 4578 et 22 septembre 4605, par Choisies III, due de Lorraine,