BAN BRISÉ

« Item, pour ban brisé, si ung homme boulle et fauche ung aultre par coroux etmaltallanl, c'est ban brisé, tant pour cehiy qui frappe que pour celuy qui se mest et frappe en deiïense El ce c'est dedans le clos ue la ville, se sont 1 G gros, que sont h seigneur la moictié, et Taultre moicliéà Tacteur. Et y a huict jours pour faire son ad-

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journement, et plus oultre ne doii vailoir ledit adjonmement. Et si tant estoit qu*il se fist encore bature sur le dict adjoarnement, se sont soixante sols et la troisième fois affiert prison, car on ban d*Espinal, n'affiert amende plus haulte que de soixante sols, si le coups n'y vait. Et si tant est qu'il se face playe et qu'il en face plaintifs à prévôt, l'amende ne se doit perdre, ou pour celluy qui ait Êict la playe, sy playe y est, ou pour celluy qui a foict le plaintif, si playe ny est trouvée, comme elle se doit mesurer par réchevin du lieu et premier, que ung sereurgien ne aultre y besongne et se mesure à la longeur et non à proffon, et n'y ait point de demy cure, et faulte que l'apparance d'icelle playe soit du grand, de la gente, du mointant du grand doigt de la main et ne fust que une raclesse faisant saings, mais se elle estoit plus grande, se ne se que tousjours une amende. Et est l'amende de soixante sols pour le seigneur, et paier les sereurgiens, journées, frais et missions et inlérestsdu passiant, si playe y est.

Si dont n'est son courps deffendanl, sans aultres malinolancé et chose aparante, par quoy le batus seroit estre Yolance et chose apparante ingresseur du débat ; et si tant estoit que l'on coppit membres, comme bras ou jambes^ sans cause et raison comme dict est, l'amende seroit d'en recepvoir autant par justice, ou donner autant qu'il eusl plus gaigier dicelluy membre, sa vie durant ou environ, si apoinctement ne s'en faict entre les parties.

Et si tant estoit que la mort s'ensuyvit dedans les xxxx jours^ l'amende est de la mort comme de^us, si apoinctement ne s'en faict entre les parties, avec la grâce du Prince.

Et pour une saulve garde, il faull donner dix blancs

Coutumes 77

à recepvear, en se metant f) la dicte saulgarde et en bire advertir la partie par l'officier. Et d'une savegarde rompue est à la volonté du Prince, et y peult aussy bien enchoir celluy qu'est à ladicle savegarde par son ingressation que la partie adverse, en rompant sa savegarde, tant par parolies qne par faict. Et si par les œuvres mutin et ingressation d'aulcung y avoit aulcung blessé et adomaigé , l'ingresseur diccelluy débat, sans avoir congnoissance de qui estre frappé, seroit attenus audict blessé pour satisfaire à ses domaiges et intérest.

Et quiconque^ ayant serviteur sien en sa maison, sans en estre procureur ne mainbourg d'icelluy, et ledict serviteur oultraigé, ledict maistre en peult et doit faire, au nom dndict sien serviteur et tournant, bonne seurtel pour y satisfaire s'il est trouvé à tort.

MESDICTZ

f Item, sur adjoumement de mesdictz, que sont trois cas de mesdictz seullement, asçavoir : larron, traicte et meurlreux, pour lequel ne doit avoir que lx soIz d'amende, à contenu de la lettres de privilèges de la ville, passées par les feuz ducs de Lorraine, que seront lesdictz LX au dict seigneur, et réparation à la partie, en le dédisant à la justice en plaid bany, aultrement si apoinctement ne s*en faict, et quant plaintifs seferoy, comme soyplaynde d'ung homme pour traicte, larron, ou meurtreux, ou pour sortilège ou hérésie, sur ce, il y affiert punition corporelle, comme le cas le requiert, pour celluy qui est trouvé à tort, si grâce de Prince et apoinctement de la partie n'y est.

Et pour villesnie dicte, il n'y affiert que d'édition en justice, comme dict est, si apoinctement à la partie n'est. El se doit faire i'adjouruem<)nt desdictes môdir.tz ou til*

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lennies dedans xxiv heures et plus oultre ne doit valloir. Etsi le médisant par cautel s'enalloitde dehors pour éviter radjoumement jusques après les xxiv heures , Tadjoumement se doit faire à aulcun de son repaire, et à faulte de ce, Tofficier faice son debvoir en prenant tesmoingnaige des weisins. Et pour mesdictz ou villenyes dictes par ung defforens, on le doit foire arester à courps jusques après avoir f atisfaicl auxdictz mesdictz ouvillennyes, ou tomer bonne seurtel à lieu suffissant courps pour corps, biens pour biens, pour satisfaire à la partie et à tous dangierde justice. Et pour villennye dicte, se elle n'est à la présence et ouy dudict acteur et en estre alors reprins en prenant bon tesmoingnaige, car sur rapport faict et prins, seullement le deffendeur n'y ait à respondre ne faire nulz amende. Et de villennye dicte et sur adjournement d*eschevin ny doit avoir garant. Et pour avoir desmentir ou desbourder ung postulant en playe bany en exersant son office, y gist amende. Et en toutes actions ou le différant serait mis en arbitraige et seurtel tournée et quicter à.... (i) Ton ne doit procéder en la dicte action par justice jusques lesdictz arbitres avoir dict ou mis bas, et s*ilsont prins par davant la justice, il fault mestre bas par davant justice. Et sur journée fixée et acceptée par les parties, pour les arbitres dire ou mestre bas, et le deffendeur ne arbitres pour sa part ne si trouvent, ledict deffendeur doit faire l'amende et des constenges.

POUR ESBANIR

<c Item, pour esbannissement pour debles congnues et de gaiges vendus et acheplez à faulte de paie, après le terme passé, Ton peult envoyer ces gaiges à la coustume ;

(i) En blanc dans le texte.

COUTUMBS 79

et si Ton ne treuve gaige suflSsanl, tant en biens mouyants qne en héritaige, ledict créditeur peult faire adjoorner le debteor à la coustume, à fauite de gaige, et si ledict debtear, ou aultre pour iuy, ne se compaire à ladicte journée, ledict créditeur le raporte h la justice, à tauite de gaige, et le peult faire de rechef adjoomer ; et si ledict debteur comme dict est, ne se compare à la journée, le dict créditeur le rapport à la justice pour esbany.

Et après ce, ledict créditeur peult requérir à Prévost ledict débiteur estre détenu prisonnier en la maison du grant doyen, jusque à luy estre satisfaict et payé de son deheu.

Et ne doit avoir ledict debteur que pour ung blanc de pain et deux deniers d'eawe par journée pour son vivre sans plus, que font par jour six deniers,que ledict créditeur doit paier, sans ce que parens, amys, oflBciers ne aultres puissent donner ne envoyer aultres pitances ne vivres au dict debteur, si ledict créditeur ne veult en le requérant à la justice ainsi estre faict, concluant et ^ cause que ung débiteur, ou aultre pour luy, pouroientquacher certains de ses biens pour luy vivre^ en donnant atédiationaudict créditeur, ou se confiant à son parenté ou amys, pour estre noris sans besoinguer, dont ne vouidroy mestre diligence de contenter son dict créditeur ce qu'il pouroit.