Ç^ BRISÉ

Mesdicts

ESBANIT

Tort faict

(Conditions pour mettre un) p. 74 ou bataille, p. 75.

des trois cas : larrons, traître et meurtrier, p.77. ou poursuivre un débiteur, p. 78.

ou dommage causé, p. 79.

Gaioe vendu (Manière de poursuivre pour) p. 81.

Plaid b annal (Tous les bourgeois doivent les trois jours dt

plaid ; difTérentes manières de juger selon les cas) p. 82 et suivantes.

Ajournement déchevin, page 83.

Entrées

Honoraires

Justice

(Droits d'entrée à Épinal, tarifs, p. 10 ;. dis» cussion avec les Dames du Chapitre, p. 86; nouveau tarif, p. 91.

(Fixation des) au grand doyen et aux sergents, pour adjournements, significations et autres exploits, p. 9â.

(Règlement de la) donné par Charles III, duc de Lorraine, en 1578, p. 96.

Table 209

Coutumes et Formalités de justice (Ordonnance du même

prince, de i605, portant homologation des). Lettre db reconnaissance des bourgeois adressée à Charles III, p. 10^106.

ddu^uniés générales du bailliage d'Épinal

reTues et homologuées par Charles III, en 1605, divisées en deux cahiers

Cahier des Coustumes

Titre i. — Des droits, authorités et prééminences des pep«

sonnes de la ville et du bailliage, de leurs magistrats, droits et juridictions, p. 109.

Titre il — Des traités de mariage et droits entre gens mariés, p, 117.

Titre III. — Des tutelles et curatelles, p. 121.

Titre iv. — Des successions, p. 126.

Titre y. — Des testaments et donations, p. 128.

Titre VI. — Des conventions et marchés, p. 131.

Titre vu. — Des cens et rentes foncières, p. 136.

Titre viii. — Des bois, forêts, pâturages et autres usages

communaux ; reprises de gagières en mésus et fruits des champs, p. 139.

Titre ix. — Des arrêts, gagières, saisies, main-levées, recréances et autres voyes d'exécution, p. 141.

Titre x. — Des servitudes, p. 146.

Titre xi. — Des possessions et prescriptions^ p. 153.

Cahier des Siïl et Formalités

Titre i. — Des juges du bailliage et de leurs juridictionsy

Titre, ii. — Des ajournements, procurations et deffauts,

Titre m. — Des asseings et vues de lieux, communément

dites Voyes de treffond, p. 173.