Dons et concessions des rois de France

1000. — Lettres de garde et sauvegarde ; cens, revenus, rentes et redevances ; monnaies du roi, des églises et des princes.

1001. — Officiers de la couronne,

1002. — Titres concernant la Champagne et le Languedoc.

1003. — Titres des villes et des provinces.

1004. — Papiers et titres sur quelques lieux de Paris.

1005-1008. — Demandes, communications et expéditions de pièces du Trésor des Chartes, rangées par ordre alphabétique de nom de demandeur.

1009-1010. — Documents sur le travail au Trésor des Chartes; rapports, inventaires, etc.

1011-1026. — Avis, informations et projets. Collection de pièces diverses, rangées dans l’ordre indiqué par un ancien inventaire qui n’existe plus. Rapports aux chancelier; affaires criminelles et civiles. Enquêtes et informations sur des crimes. Dates extrêmes : 1717-

1027. — Avis demandés au procureur général (1769- 1786). — 1769 : projet sur les villes murées. — 1784 : privilège de l’arrêt personnel en matière de dettes, pour certaines villes d’Artois; édit d’août 1786 (ville de Saint-Omer). — 1786 : Sainte Chapelle de Paris; arpenteurs royaux du bailliage d’Amiens; procureurs de Lyon; commissaire de police d’Essoyes; prévôté royale de Saint-Germain-en-Laye; chambre du domaine d’Orléans; commissaire de police de Saint-Hilliers, près Provins; prêtres Saint Joseph de Lyon; mariages entre gens de couleur et blancs; religieux du tiers ordre de Saint François; châtellenie de l’Ile-Dieu; coutume féodale de Montargis.

1028. — Conférences tenues en Parlement en 1783 et 1784, par le premier Président, pour la réformation des abus. Mémoires lus à ces conférences sur la gratuité de la justice, les droits de greffe, les épices, le Parlement- Semestre d’Henri II, le rôle du Parlement dans l’Etat, etc. Observations et correspondance au sujet de ces mémoires.

1029-1034. — Exécution du testament du duc d’Orléans (1752). — I. (1029). Correspondance, texte du testament; inventaire, notes et extraits divers. — II.-IY. (1030-1032). Placets et requêtes adressées tant au duc lui-même et paraphés par lui qu’aux exécuteurs testamentaires, avec pièces à l’appui, certificats et ordres de paiement, rangés par ordre alphabétique de noms de personnes. — V.-VI. (1033-1034). Comptabilité ; état des sommes à payer; aumônes, quittances; états récapitulatifs; liste des aumônes par objets, etc.

1035. — Traité de Turin de 1760, conclu entre le roi de Sardaigne et le roi de France, pour la rectification des limites communes vers la Bresse et le Bugey ; documents anciens relatifs à cette affaire ; mémoires envoyés au ministre et correspondance à ce sujet. — Ces

papiers viennent de Joly de Fleury, intendant de Bourgogne.

1036. — Lettres patentes laissées en souffrance et renvoyées aux ministres, en 1770 et 1771, par le procureur général. — Création du bailliage royal de Bois- Commun ; naufrages, amirautés et visite des navires ; collège de Bourges ; société littéraire d’Arras; expéditions en cour de Rome ; cures des chanoines réguliers; collège de Mâcon; droit d’aubaine pour la principauté de Monaco ; échange entre le roi et le duc de la Yallière ; académie des sciences de Châlons; suppression des bailliages de Dreux, Crécy et Brie-Gomte-Robert ; suppression des prévôtés de Nouette et d’Usson; boues et lanternes de Paris; vente du duché de Mercœur au roi; bailliage de Yillefranche; sénéchaussée de Riom; suppression du bailliage deChauffour; commerce des cuirs; abbaye Saint-Pierre de Melun; présidial d’Auxerre; agents de change de Lyon. — 1758-1765. Edits dontl’enregistrement avait été suspendu par les différends entre le roi et le Parlement; construction de la place Louis XV à Paris: notaires de l’Orléanais.

1037. — Assemblées provinciales (1781-1787). Mémoires généraux sur la matière; lettres patentes pour l’établissement et le fonctionnement de ces assemblées dans les différentes généralités.

1038-1043. — Assemblées des notables. Mémoire sur celle de 1558. Procès-verbaux et travaux de celle de 1787- 1788. Nombreux mémoires imprimés sur l’administration et les finances. Principalement affaires des impôts demandés par Calonne.Dans le volume 1042, correspondances et discours ; dans le volume 1043, beaucoup de pamphlets.

1044-1045. — Etats généraux de 1789 :

I. (1044). Mélanges et généralités; états de la province de Bourgogne. — Pamphlets imprimés des années 1788

et 1789, relatifs principalement à la double représenta-, tion du tiers-état et au vote par ordre et par tête ; lettres royales du 4 janvier 1789 pour la double représentation, avec tableau de répartition. — Elections; lettres, procès-verbaux, cahiers de doléances, etc., rangés par ordre alphabétique de noms de lieux : Angers, Auxerres, Bailleul,Bar-le-Duc, Bar-sur-Seine, Beaumont-sur- Oise, Bellème.

II. (1045). Suite : Blois, Châteauneuf-en-Thimerais, Ghaumont-en-Bassigny, Clermont-Ferrand, le Dorât, Dunkerque, Féniès, Fontenay-le-Comte, Gentilly (près Paris), La Marche, La Villette, Lyon, Melun, Metz, Mortagne, Nemours, Orléans, Paris, Perpignan, Reims, Roanne, Sainte-Foy, Saint-Germain - Beaupré, Salers, Tarascon, Troyes, Tulle.

1046-1047. — Collection de lettres patentes (janviermars 1790); originaux en parchemin et scellés des décrets de l’Assemblée Nationale, approuvés par le roi.

1048-1049. — Lettres patentes non enregistrées au Parlement de Paris (1714-1763). Dossiers rangés par ordre alphabétique ; la plupart ne renferment que des correspondances administratives et des lettres de cachet du roi au ParlemenUEn tête du tome I, une liste de ces dossiers. Beaucoup de ces lettres patentes se rapportent aux affaires financières, les autres à des ordres religieux. — Tome I : 1714-1731. — Tome II : 1732-1763.

1050. — Evocations. Mémoire sur l’arrêt interprétatif de 1626, et recueil de pièces justificatives de 1626 à

1051. —Evocations (1656-1784). Edits royaux et arrêts du conseil sur la matière ; correspondance étendue entre le roi et le Parlement, au sujet de différends entre eux, de 1767 à 1769 et en 1784.

1052. — Evocations et cassations. Mémoires rédigés par le procureur général de 1743 à 1753, avec pièces

justificatives pour ces mémoires, des années 1366 à

1053. — Conseil du Roi (1754-1777). — Maîtres des requêtes. — Chanceliers de France et gardes des sceaux.

— Secrétaires du Roi. — Chancellerie ; taxe des lettres du sceau (1588-1782). — Prévôt des maréchaux. — Grand Maître de l’artillerie. — Postes.

1054-1063. — Grand-Conseil. Dossiers rangés par ordre chronologique de juillet 1737 à 1746. Affaires particulières, mémoires, correspondances, arrêts.

1064.— »—Différends avec le Parlement, Organisation intérieure; projets divers et mémoires (1768-1781). — Requêtes de l'Hôtel; prévôté de l’Hôtel; règlement de leurs juridictions.

1065-1066. — Chambres des Comptes. Renseignements bibliographiques sur leur histoire, leurs prérogatives et leur procédure. — Recueil d’actes en extrait ou en copie, touchant leurs différends avec le Parlement (1270-1628).

— Le tome I renferme la partie bibliographique et les copies de pièces jusqu’à l’année 1507 ; le tome II la suite des copies de 1507 à 1628.

1067. — Mémoire historique sur la Chambre des Comptes, rédigé par le Procureur général vers 1745. — Autographe avec corrections et additions.

1068. — Copie du précédent.

1069. — Chambres des Comptes. — Paris ; contestations avec la cour des Aides; arrêt de règlement de 1727. — Montpellier; contestations avec le Parlement de Toulouse (1700-1720); mémoires et placets; arrêt dérèglement du Conseil privé de 1756. — Dijon ; différends avec le parlement de cette ville ; arrêts de règlement (1724- 1739). — Franche-Comté; différends avec le Parlement (1722).

1070-1071. — Chambre des Comptes. Mélanges. — Recueil de pièces manuscrites et imprimées (1546-1751). —

Contestations entre leurs huissiers et ceux du Parlement (1756-1764). — Incendie de 1737 ; délibérations et arrêts de 1737, 1738 et 1741 pour la reconstitution des archives. — Contestations avec le Parlement de 1765 à 1767, pour l’enregistrement des arrêts par les juridictions inférieures. Confection des terriers ; comptabilité des octrois (1768) ; quittances de rentiers (1769); banqueroute de Le Roux, caissier des états de Bretagne (1770) ; envoi d’arrêts aux substituts du procureur général par la Chambre des comptes (1776).

1072-1073. — I. Apanages du comte d’Artois et du duc d’Orléans ; enregistrement des lettres patentes ; difficultés avec les officiers royaux. — II. Apanage du comte de Provence ; mines d’Allemond en Grésivaudan ; Saumur, Vendôme, etc.

1074. — Affaires militaires en province ; maréchaussée (1775-1776). — Arrestations illégales, plaintes aux ministres (Fontenay-le - Comte, Ham, Montreuil-sur- Mer, Morgny-en-Thiérache, Niort, Saint-Martin-de-Ré, Rochefort). — Hôtel des Invalides ; maisons de santé pour les militaires et les ecclésiastiques. — Milices provinciales (1742-1779). — Maréchaussée de l’Ile-de-France (1545-1785).

1075-1077. — Anoblissements ; recueil rangé par ordre alphabétique (principalement des années 1770 à 1788). Commissions de charges conférant la noblesse.

1078-1080. — Mémoires et projets utiles pour le public. Grande série, comprenant 56 dossiers, dont le classement date du 18 m “ siècle. En tête du tome I, table des mémoires, qui ont été classés dans l’ordre ancien. — Tome I, n°" 1 à 18; tome II, n°“ 19 à 42; tome III, n 0 ’ 43 à 56. — A la suite, mémoires et projets divers : surveillance des malfaiteurs et sûreté des forêts. — Réforme de l’orthographe française par un Provençal. — Bains publics à Paris sur la Seine. — Frais de procédure. —

Chambre de commerce de Dunkerque. — Mariages et sépultures. — Biens ecclésiastiques. — Surveillance des prisons. — Mémoires sur l’agriculture. — Bureau de vente de mobiliers à Paris. — Orphelins. — Organisation judiciaire. — Entretien des routes et corvées. — Projets flnanciers (1769).

1081-1085. — Correspondance administrative. Copie d’un grand nombre de lettres adressées par le procureur général aux officiers judiciaires et administratifs du ressort du Parlement de Paris. — La plupart datent des années 1779-1787 ; quelques-unes remontent jusqu'à 1765. Quelques lettres originales, et un certain nombre de documents imprimés et manuscrits relatifs aux affaires traitées dans ces lettres. — Rangées par ordre alphabétique de noms de lieux et pour chaque nom par ordre chronologique. — Tome I : A-CHA. — Tome II : CHAR- D. — Tome III : E-L. - Tome IV : M-ROCH. — Tome V : ROCR-V.

. 1086-1091. — Droits domaniaux; correspondance (1767-1768). Se rapporte à la recherche des droits domaniaux, qui eut lieu à cette époque. Rangée comme la collection précédente par ordre alphabétique de localité.

1092-1094. — Intendants ; correspondance et mémoires divers (1765-1770). Les deux premiers volumes se rapportent aux intendants des différentes localités, qui sont rangées par ordre alphabétique. Le tome III a rapport à l’intendance de Lyon (an. 1762).

1095. — Affaires municipales. Lieutenants de police. Enquête faite en 1729 et 1730 sur leurs prérogatives dans les différentes villes du ressort.

1096. — Enregistrement des édits et déclarations aux cours inférieures(1731-1769). Contestations avecleconseil provincial d’Artois. En tête liste des justices inférieures du ressort, royales et seigneuriales.

1097. — Même sujet; années 1771-1774. Correspon-

dance avec le Châtelet ; affaire de la suppression du Parlement.

1098. — Même sujet; années 1776-1790. Beaucoup de pièces des années 1783, 1789 et 1790.

1099-1100.—Même sujet; année 1788. Dossiers rangés par ordre alphabétique de localités. Principaux édits : déclarations enregistrées dans le lit de justice de 1787, cour plénière, exil du Parlement, finances, etc. Etat civil des protestants.

1101-1102. — Enlèvements d’enfants; émeutes àjParis en mai 1750. — Tome I : listes des prisonniers et des témoins; transcription des principales dépositions; notes diverses et renseignements sur les faits, les prévenus, les témoins et les plaignants. — Tome II : procès verbaux de visites médicales, d’arrestations et d’interrogatoires. Discussions au Parlement. Lettres diverses du 23 mai au 19 novembre 1750. Suppliques adressées au Procureur général, soit par des accusés, soit par des prévenus.

1103. — Attroupements. Mémoires, extraits et copies, servant de travail préparatoire pour la déclaration du 28 avril 1789. A la suite, pièces sur plusieurs émeutes, arrivées à Paris en août et septembre 1788 et surtout sur l’émeute du faubourg Saint-Antoine (affaire Réveillon, 27 et 28 septembre 1789. Correspondance avec le lieutenant de police; informations, renseignements divers, etc.

1104. — Déclaration du 28 avril 1788 contre les attroupements. Envoi aux sièges inférieurs.

1105-1106. —Affaires de l'année 1790, — 1° Constitution des tribunaux de district ; demandes de place de procureurs et de substituts, par ordre alphabétique de départements. — 2° Affaires diverses; municipalités, prisons, affaires particulières. Par ordre alphabétique de localités. La première partie jusqu’à la lettre L manque.

1107. — Grains et disettes. Généralités; extraits et analyses d’actes anciens se rapportant à la matière.

1108. — Actes anciens sur la matière (1269-1709), tirés principalement des registres du Parlement et du Châtelet.

1109. — » — Edits, déclarations et arrêts du Parlement et Conseil d’Etat (1723-1770). Correspondance étendue pour l’année 1740; travaux préparatoires pour un édit spécial en 1771 et 1781. Le tout rangé par ordre chronologique.

1110. —»— Déclaration royale du 26 octobre 17401 travaux préparatoires de cette déclaration. — Arrêts explicatifs de décembre 1740 et janvier 1741. Lettres et documents relatifs à leur exécution e i province.

1111. — » — Mélanges. Décisions législatives et judiciaires de 1740 à 1788. Subsistance des pauvres pendant la disette, en 1740 à Paris, en 1770 au Mans. — Commerce des grains en 1771 ; questions et réponses. — 1788-1789; mémoires et renseignements sur le commerce des grains en province, sur la boulangerie, l’état des approvisionnements de Paris, etc.

1112-1113. — » — 1751-1758. Rapports des sieurs Missonnet et Foucault, agents envoyés par le procureur général dans les pays voisins de Paris pour s’informer de l’état des approvisionnements. — Tome I : états hebdomadaires de Missonnier avec lettres d’envoi du 3 août 1751 au 31 mars 1753. — Tome II : états du même dû 31 mars 1753 au 19 septembre 1758. Les années 1755 à 1758 sont incomplètes!. — Etats mensuels de Foucault de 1751 à 1757. Ce dernier visitait principalement l'Orléanais et Nemours; son collègue, la Champagne et la Brie.

1114-1115. — » — Année 1709. Correspondance étendue pour le paiement de la dîme du blé dans le ressort du Parlement, classée par ordre alphabétique de loca-

lités. A la fin du tome II, série d’édits, de déclarations et d’arrêts sur les dîmes, de 1750 à 1779, et mémoire sur la dîme en Poitou, daté de 1770.

1116-1117. — Disette, blés et grains. Année 1725.

1118. — Grains et disettes. Année 1726. Bulletin quotidien de la halle de Paris pendant les 9 premiers mois de l’année. Lettres sur l’état de la navigation, les arrivages, etc., pendant le même temps.

1119. — » — Année 1738. Correspondance des derniers mois de cette année et des premiers de 1739; plaintes, requêtes, demandes de secours, etc. ; le tout rangé par ordre alphabétique de localités.

1120. — » — Années 1739-1741. A la fin quelques pièces sur l’année 1736.

1121-1126. — » — Année 1740.

1127. — » — Années 1740-1741. Défense portée par le Parlement de fabriquer de la bière pendant la disette. Réclamations contre cette défense à Paris et dans les villes de Picardie et d’Artois; arrêt explicatif de 1741. — Privilège accordé au sieur de Saint-André pour la fabrication d’une bière sans grains; suppression de ce privilège par le Parlement.

1128. — » — Année 1744. Perception des dîmes. Renseignements envoyés, à ce sujet par les substituts du procureur général en province ; lettres et renseignements divers, par ordre alphabétique de localités.

1129. — » — Années 1751-1753. Même ordre.

1130. — » — Années 1757, 1759 et 1760. Même ordre.

1131-1134. — » — Années 1765-1766. Même ordre. ,

1135-1136. — » — Année 1767. Même ordre.

1148-1157. — » — Année 1770.

1158. — » — Année 1771. Etat de la récolte; correspondance avec la province. Même ordre que plus haut.

1159-1160. — >» — Année 1775. — I. Affaires provinciales, émeutes, désordres, etc., de janvier à mai et août. Même ordre que plus haut. — II. Enregistrement de divers édits aux sièges inférieurs.

1161. — » — Années 1776-1779.

1162. — » — Années 1782-1787. — 1782, Argentan . 1783, Clermont-Ferrand; 1784, Fontenay - le-Comte î 1785, Angoulème, Chabannais et Civray; 1786, Bar-surl Aube, Nogent-sur-Seine, Poitiers, Pontigny; 1787, Civray et Noyon.

1163-1164. — »— Année 1788. Tableau d’ensemble des renseignements connus sur la récolte et l’état des approvisionnements dans le ressort du Parlement et correspondance, classée comme plus haut.

1165. — » — Années 1789-1790. Enregistrement de divers édits; affaires’particulières. Mémoire des ministres à l’Assemblée nationale.

1166-1168. — Registres de l’état religieux (baptêmes, mariages, sépultures, vêtures et noviciats). — Listes par ordre alphabétique de baillage des paroisses du ressort du Parlement de Paris. — I : A-ME ; II : ME RE ; III : RE-Y.

1169. — » — Liste des communautés religieuses du ressort par ordre alphabétique d’ordre, et listes des communautés et paroisses, rangées dans l’ordre indiqué par une ancienne numérotation.

1170-1179. — » — Déclaration du 9 avril ; interprétation et envoi de cette déclaration aux sièges inférieurs. Correspondance avec les procureurs des baillages et des sénéchaussées; plaintes contre des curés; inspection des registres; listes collationnées des paroisses de chaque bailliage par ordre alphabétique de baillages et dans chaque bailliage par ordre chronologique des plus anciens registres. Dates extrêmes : 1736-1786 ; la plupart des pièces sont des années 1736-1738.

Tome I 1170 : Baillages et provinces d'Artois, Aurillac, Auxerre, Bar-sur-Seine, Beau\di^, Boulogne-su r- Seine, Bourges.

Tome II 1171 : Calais, Chartres, Chàteau-du-Loir, Chàteaugontier, Chàteauneuf-en-Thimerais, Chàteaurenaut, Chateauroux, Chategneraye. Chàtellerault, Chàtillon-sur-Indre , Chàtillon-sur-Marne, Chaumont-en- Bassignv, Chaumont-en-Yexin, Civray, Ciamecy, Clermont-en-Argonne, Clermont-en-Beauvaisis, Cognac.

Tome III 11172, : Compïègne, Concressault, Coucy, Crécy-en-Brie, Crépy-en-Yalois, Cusset, le Dorât, Dourdan, Dreux, Dun-le-Roi, Epernay, Etampes.

Tome IV 1173,: Fismes, Fontenay-le-Comte, Fresnay, Gien, Guéret, Ham, La Ferté-Aleps, La Flèche, Langres, La Rochelle, Lusignan.

Tome Y (1174;: Malzieu, Mantes, La Marche, Meaux, Mehun-sur-Yèvre, Melun, Méry-sur-Seine, Meudon, Meulan, Mondidier, Montaigne-en-Combraille, Montainville, Moritargis, Montbrison, Montereau, Montfort l’Amauri, Montlignon, Montreuil-sur-mer, Monrichard, Mortagne, Moulins.

Tome VI (1175) : Nemours, Neuville, Niort, Nogentsur-Seine, Noyon, Orléans, Paris.

Tome YII (1176) : Péronne, Poitiers, Pontoise, Pontsur-Seine, Provins, Reims. Rethel, Ribemont Riom, Rochef’ort, Romorantin, Roye.

Tome VIII (1177): Saint-Dizier, Saint-Ferréol, Saint- Flour, Saint-Picrre-le-Moutier, Saint-Quentin, Saint- Vinnemer, Sainte-Ménehould, Sainte-Suzanne, Salers, Saumur, Senlis.

TomeIX(1178) :Sens,Sézanne,Soissons, Tours,Troyes.

Tome X (1179) : Troyes (suite), Vendôme, Vic-en-Carladès, Villefranche, Villers-Cotterets, Villeneuve-le-Roi, Yincennes, Vitry-aux-Loges, Vitry-le-François, Yenville, Yevre-le-Chatel

1180-1181. — » — Affaires des paroisses, principalement correspondance avec des curés pour la tenue des registres ; laplupart des lettres sont autographes et datent des années 1736 à 1740. Un petit nombre des années suivantes jusqu’à 1789. Rangées dans l’ordre alphabétique des noms de lieux.

1182-1206. — Cimetières de province, affaires diverses datant principalement des années 1770 à 1789 ; règlements, contestations, procès, translations de cimetières, etc., par ordre alphabétique de noms de lieux.

1207-1209. — Cimetières de Paris. — Tomes I et II : Déclarations de 1763 et de 1765. Mémoires et projets pour différentes paroisses, pour les hôpitaux, etc. — Tome III : Projets de translation des cimetières hors de l’enceinte et des faubourgs (1765-1787). Dossiers sur difdifférentes paroisses, rangés par ordre alphabétique. Mémoires et plans. A la fin, quelques pièces sur les cimetières de Beauvais en 1720 et 1721.

• 1210-1244. — Hôpitaux de Paris.

1210-1211. — Hôtel-Dieu ; administration.

1212-1213. — » — Etats (1764-1771).

1214. — » — Chirurgiens et médecins.

1215. — » — Sages-femmes.

1216. — » — Personnel religieux.

1217. — » — Revenus et dépenses.

1218-1219. — » Incurables.

1220. — Hôpital général. Histoire.

1221-1222. — » — Registres de délibérations (1722- 1725).

1223. — » — Autre sans. date.

1224-1226. — » — Projet de règlement (1749).

1226. — -» — Autre (1750).

1227. — » — Fournitures.

1228. — » — Legs et donations.

1228. — » — Personnel administratif.

1230. — » — Personnel religieux et médical.

1231-1232. — » — Droits et revenus. Vingtième (1724-1734).

1233-1234. — » — Revenus et dépenses (1716-1790).

1235. — Hôpital général. Pitié, Salpétrière, Bicètre.

1236. — Enfants trouvés.

1237. — Hôpital général. Pièces et mémoires divers.

1238-1240. — Petites-Maisons.

1240-1242. — La Trinité.

1243. — Divers hôpitaux de Paris.

1244. — Notices générales. Résidu.

1245-1246. — Hôpitaux de Paris. Résidu. — l. Hôpital des Incurables ; nomination à deux lits appartenant au procureur général (1738-1790). Requêtes et correspondance. — Quinze-Vingts (1783-1785). Affaire du sieur Prieur ; débauches et dilapidations. — Saint-Jacques du Haut-Pas (1781-1787). Contestations avec les anciens possesseurs. — II. Hôpital de la Charité des religieuses augustines du faubourg Saint-Antoine ; actes de fondation depuis 1625 ; règlement imprimé de 1786. — Bicètre ; traitement et admission des aliénés (1751-1789). — Hôtel- Dieu ; contestations entre les sœurs et les chirurgiens; affaires diverses. — Hospitalières du faubourg Saint-Marceau (1770). — Enfants rouges. — Enfants trouvés. — Salpétrière. — Saint-Louis ; son assainissement en 1789. — La Pitié. — Sainte-Pélagie. — Hôpital des Cent-Filles.

1247-1248. — Hôpital Général ; résidu et affaires diverses de 1732 à 1789. — I. Affaires diverses de 1732 à 1751 ; beaucoup de pièces de cette dernière année relatives à l’édit de réformation pour l’adminstration intérieure. — II. 1752-1789. Affaires diverses ; lettres de convocation des membres du bureau de 1752 à 1758 ; et états de situation annuels et mensuels de 1763 à 1769.

1249. — Hôpital de la Trinité pour l’apprentissage des enfants pauvres ; beaucoup d’imprimés depuis 1554.

Liste des ouvriers admis à y enseigner leurs métiers ; fondations pieuses.

1250-1272. — Hôpitaux de province.

1250. — » — Abbeville-Avenay.

1251. — » — Beaugency-Brie.

1252. — » — Calais-Glermont.

1253. — » — Cognac-Dunkerque.

1254. — » — Épernay-Lyon.

1255. — » — Mâcon-Melun.

1256. — » — Meslay-Nemours.

1257-1262. — »» — Nevers (1668-1768).

1263. — » — Niort-Pontoise.

1264-1266. — » — Provins.

1267. — « — Rebais-Sully.

1268. — » — Thouars-Yen ville.

1269. — Hôpital d’Orléans. Procès entre les religieuses hospitalières, les administrateurs laïques et le corps de ville (1769-1773). Mémoires et correspondances A la fin règlement de 1786 pour le bureau dp chanté.

1270-1272. — Hôpitaux de province. Classé par ordre alphabétique. Peu de papiers importants. La plupart sont des pièces oubliées lors du classement des volumes précédents. Un seul dossier intéressant, relatif à l’hôpital de Saint-Etienne en Forez (1771-1785). — Tome I, lettres A-I ; II : L-R ; III : S-Y.

1273. — Grand bureau des pauvres ; réformes ; pièce diverses.

1274-1275. — » — Recettes et dépenses, 1726-1757S

1276. — » — Comptes généraux, 1733-1760.

1277-1279. — » Cotisations des paroisses. Rangé par ordre alphabétique de paroisses.

1280. — » — Résidu. Aumônes et recettes de plusieurs années (1740 et années suivantes). — Administration : offices, receveur, greffier, commissaire, etc.

1281. — Jean Martin, procureur au Parlement. — La police et reiglement du Grand Bureau des Pauvres de la ville et faulxbourgs de Paris. —Paris, chez Gervais Mallot, 1580, in-12. (Imprimé.)

1282. — Fondations pieuses et œuvres de charité. — Fondations Ripault, Florée, Pion, du comte de Brioude, Colbert (pour filles à marier). Ecoles de charité.

1283-1285. — Aumône Courlandon, fondée en 1707, consistant en une rente de 1,200 livres à répartir entre les incendiés et les propriétaires ruinés par la grêle dans les différentes provinces du royaume. Etats (le répartition, année par année, de 1710 à 1789, avec pièces de comptes, lettres et quittances. — I. 1709-1760. — II. 1761-1781. — III. 1782-1789. — A la suite pétitions, rangées par ordre alphabétique de noms de lieux. — Enfin quelques pièces sur diverses fondations ayant le même objet.

1286. — Autres fondations. — Aumônes aux prisonniers: fondation Billecoq; rente pour payer les frais des lettres de grâce ou de commutation. — Fondations d’Antin pour l’Hôpital-Général (1774-1788). — Pâris, pour les prisonniers au Châtelet (1755-1786). — Metezeau (1788). — Cochet de Saint-Vallier. — de Senarpont (1690-1770). — Testament de Brulard de Sillery (septembre 1640).

1287. — Prisons et prisonniers. — Généralités sur les prisons. — Geôliers des prisons par ordre alphabétique de sièges judiciaires. —Quelques pièces sur les prisons de Paris en général, notamment sur la Conciergerie. — Prisonniers ayant interjeté appel ; prisonniers recommandés.

1290. — » — Administration, fournitures et dépenses.

1291-1293. — Prisons de Paris. — I. Conciergerie : boulangerie, paille des prisonniers, aumônes. Etats des prisons de 1770 à 1790, avec procès-verbaux des visite; bisannuelles.

II. Bicêtre (1773-1790). — Grand-Châtelet (1760-1784)s listes de prisonniers, visites, affaires particulières. — Petit-Châtelet (1768-1772). — La Tour Saint-Bernard (1753-1790); état intérieur, réparations, etc. — Saint- Eloi (1757-1760).

III. Abbaye Saint-Germain (1767-1774). — Hôtel delà Force (1784-1786). — Saint-Martin (1767).Le Temple (1781-1784). — Fort Lévêque (1766-1782).

1294-1296. — Prisons du ressort du Parlement de Paris ; correspondance avec les procureurs du roi en province. Les plus anciennes lettres datent de 1734 ; quelques dossiers des années 1776 à 1788, et notamment liste des prévenus dans les premiers mois de l’année 1790. — Par ordre alphabétique de sièges. —